CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN ABREGE) PHONEOMEN

Divers


Dénomination : CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN ABREGE) PHONEOMEN
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 895.906.945

Publication

29/04/2014 : Y;'J„U;„-.LUSl:.
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0895.906.945

Dénomination

(en entier) : Choeur d'hommes à voix égales Phoneomen

(enabrégé): Phoneomen Forme juridique: a.S.b.l.

Siège : Rue de la Neuville, 60,1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Nominations, démissions et modification des statuts

Extraite du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 16/02/2014

9. Entérinement des démissions d'administrateurs

! Les démissions de François Vemiers, Président et de Benoit Vitry, administrateur, sont entérinées

Olivier De Breuck et André Schanck termineront leur mandat en 2015.

11. Election de nouveaux administrateurs.

Georges Van den Broeck, né à Uccle, le 15/03/1953, domicilié à 1180 Bruxelles, 105D avenue Dotez

et Luc De CÏoedt, né à Brugge le 12/08/1951, domicilié â 1435 Corbais, 5 rue de la Forge,

sont élus administrateurs.

14. Modification de l'article 16 (Voir annexe - suppression de l'élection du président par les membres)

La modification de l'article 16 est approuvée : 17 voix approuvent 1 membre vote contre.

15. Modification de l'article 27

La modification de l'article 27 est approuvée : 17 voix approuvent 1 membre vote contre.

Nouveau Conseil d'Administration:

- De Breuck Olivier

-DeCloedtLuc

'. -SchanckAndré

- Van den Broeck Georges

De Breuck Olivier,adminîstrateur, De Cloedt Luc, administrateur, Schanck André, administrateur et

Van den Broeck Georges, administrateur, ont pouvoir de représenter individuellement

: l'association à l'égard de tiers.

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Réservé

au

Moniteur

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Volet B.- Suite

Modification des statuts:

Les articles ci-dessous remplacent ceux publiés aux annexes du moniteur le 06/02/2013

Article 16. (AG16/02/2014)

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants ;

1. Modification des présents statuts

2. Nomination et révocation des administrateurs

3. Nomination et révocation du vérificateur aux comptes

: 4. Décharge à octroyer aux administrateurs et au vérificateur

5. Approbation des comptes et budget

, 6. Transformation de l'association en société à finalité sociale

7 Exclusion d'un membre

8. Dissolution volontaire de l'association

: Article 27 (AG 16/02/2014).

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Ces fonctions sont attribuées pour un terme d'un an, renouvelable par tacite reconduction.

De Breuck Olivier.adminîstrateur, De Cloedt Luc, administrateur, Schanck André, administrateur et

Van den Broeck Georges, administrateur, ont pouvoir de représenter individuellement

l'association à l'égard de tiers.

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18/02/2013
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Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

TRIBUNAL DL c;UN1NiERCE

p 6 FEV. 2013

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N d'entreprise : 0895.906.945

Dnomination

(en entier) : Choeur d'hommes voix gales Phoneomen

(en abrg) : Phoneomen

Forme juridique : a.s.b.1.

Sige : Rue de la Neuville, 60, 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de Pacte : Nominations et modification des statuts

Assemble gnrale du 19/01/2013

Nominations d'administrateurs:

- Verniers Franois comme Prsident, n Etterbeek le 0910811950, rsidant 1450 Chastre,

avenue Minerve 17, de nationalit belge

- Vitry Benoit, n Charleroi le 1810411981, rsidant 1348 Louvain-la-Neuve, Place des

Peintres 91101, de nationalit belge

- Schanck Andr, n Ixelles le 2010711941, rsidant 1348 Louvain-la-Neuve, rue de la

Neuville 60, de nationalit belge

- De Breuck Olivier, n Soul le 2810711978, rsidant 1150 Bruxelles, avenue de

l'Atlantique 84, de nationalit belge

Conseil d'Administration du 19/01/2013

Nouvelle composition:

- Verniers Franois, Prsident

- De Breuck Olivier, Secrtaire

- Schanck Andr, Trsorier

- Vitry Benoit, gestionnaire du site Web

Franois Verniers ou Andr Schanck ou Benot Vitry ou Olivier De Breuck ont pouvoir de reprsenter l'association l'gard de tiers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Modification des statuts

Les articles cl-dessous remplacent ceux publis au Moniteur ie 21/02/2008 lors du dpt des statuts de l'a.s.b.i.

TITRE V : Assemble gnrale

Article 16.

L'assemble gnrale est compose de tous les membres de l'association. Elle possde les pouvoirs qui lui sont expressment reconnus par la loi ou les prsents statuts. Une dlibration de l'assemble gnrale est ncessaire pour les objets suivants :

1. Modification des prsents statuts

2. Nomination et rvocation des administrateurs

3. Election du Prsident

4. Nomination et rvocation du vrificateur aux comptes

5. Dcharge octroyer aux administrateurs et au vrificateur

6. Approbation des comptes et du budget

7. Transformation de l'association en socit finalit sociale

8. Exclusion d'un membre

S. Dissolution volontaire de l'association

Article 17.

L'assemble gnrale se runit sur convocation du Prsident du Conseil d'administration ou en cas d'empchement de celui-ci du Secrtaire. H doit tre tenu au moins une assemble gnrale ordinaire chaque anne aux jour et heure indiqus sur les avis de convocation et l'adresse qui y figure.

TITRE VI -- Administration, Conseil d'administration

Article 24

L'association est administre par un Conseil compos d'au moins trois et au plus six administrateurs, nomms parmi les membres, par l'assemble gnrale pour un terme de deux ans et rvocable en tout temps par elle.

Tout membre se prsentant comme administrateur et possdant un mandat au sein d'une autre a.s.b.l. ayant un objet social similaire en tout ou en partie doit, en prsentant sa candidature, dclarer l'existence d'un tel mandat.

Article 27.

Lors d'une assemble gnrale, les membres lisent le Prsident parmi les administrateurs. Le candidat administrateur ia prsidence devra tre lu par 213 des voix des membres. Le Prsident est lu pour une anne renouvelable par tacite reconduction.Le Prsident est le reprsentant de i'a.s.b.l. dans le cadre strictement lgal du terme. li peut engager l'association dans tous les actes de gestion en co-signature avec un autre administrateur.

Tout acte engageant l'association est sign, sauf dlgation expresse, par le Prsident et un administrateur sur base d'une dcision du Conseil d'administration ou des prrogatives donnes par une assemble gnrale. Le Conseil d'administration nomme en son sein un Trsorier et un Secrtaire. Le Conseil d'administration attribuera d'autres fonctions des administrateurs s'il ie juge ncessaire.

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au

Moniteur

belge

Moo 2.2

Volet B - suite

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Article 28 --

Le Conseil d'administration se runit sur convocation de son Prsident ou dfaut de son secrtaire aussi souvent que l'exige l'intrt de l'association. Quant un administrateur est empch d'assister une sance du conseil d'administration, H peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut reprsenter qu'un seul administrateur. L'ordre du jour joint la convocation est tabli par le Prsident ou dfaut, par le secrtaire et sera accompagn dans la mesure du ncessaire d'un expos des points inscrits. Tout membre peut demander l'inscription d'un point l'ordre du jour. Tout membre est en droit de participer au Conseil d'administration, avec voix consultative.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 29.

Le Conseil d'administration ne peut statuer que si au moins trois de ses membres sont prsents. Les dcisions sont prises la majorit simple des voix; en cas de partage, celte du Prsident est prpondrante. Le Conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits l'ordre du jour.

Article 30

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comptence, les articles rservs par la loi ou les prsents statuts celle de l'assemble gnrale.

Personne ne peut reprsenter valablement l'association ou s'exprimer en son nom s'il n'a t expressment mandat par le Conseil d'administration ou de par les statuts. Les mandats de reprsentation l'extrieur (presse, site Internet..) sont prciss quant leurs limites et leurs dures par le Conseil d'administration ou de par les statuts.

Le TITRE VIII : Dispositions transitoires

est remplac par:

TITRE VIII : Du rglement d'ordre intrieur

Article 37.

Le rglement d'ordre intrieur rgit le fonctionnement Interne de l'association et peut tre modifi, aprs vote interne la majorit simple de tous les membres, et ce, sans devoir convoquer une assemble gnrale. Le rglement d'ordre intrieur ne doit pas faire l'objet de publication au moniteur.

Nouveau TITRE IX: Cas non prvus

Article 38.

Pour tout ce qui n'est pas prvu dans les prsents statuts, les dispositions des lois du 27 Juin 1921, du 2 mai 2002 et du 16 Janvier 2003 et suivantes sur les a.s.b.l. sont applicables.

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02/03/2012
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Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

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N d'entreprise : 0895.906.945

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Dnomination

(en entier) : Choeur d'hommes voix gales Phoneomen

(en abrg) : Phoneomen

Forme juridique : a.s.b.i,

Sige : Rue de la Neuville, 60, 1348 Louvain-la-Neuve

Obiet de l'acte : Dmissions

" A.G. du 3010112011: dmission comme administrateur de:

- Aggerbeck Lars, Sebastien, de nationalit Danoise, rue Adolphe Mathieu, 11, 1050 Bruxelles, n Gentofte (Danemark), le 1410211957.

- Hraly Yves, de nationalit Belge, Moerlaanstraat,19, 3090 Overijse, n Lopoldville le 0610411948

A.G. du 0810112012: dmission comme administrateur de:

` - Rasmussen Poul, Gustav, de nationalit Danoise, Chemin de Levremont, 15, 1380 Lasne, n Naestved (Danemark) le 08111/1941

.Mentionner sur la dernire page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Coordonnées
CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN …

Adresse
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