CIPIACE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CIPIACE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 555.744.078

Publication

09/07/2014
ÿþMoniteur belge

Réservé au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

alimentaires et boissons, le tout pris au sens le plus large, ainsi que toutes activités connexes ou qui

peuvent favoriser ou faciliter l objet ;

* l organisation d évènements divers, de séminaires, de conférences, d animations commerciales ou

non, de stages, d activités sportives, culturelles ou autres ;

- toutes prestations dans le domaine de l informatique et notamment :

* l achat, la vente, en gros ou en détail, l importation, l exportation, la maintenance, la location,

l assemblage, la fabrication, la production, la distribution, l installation, l entretien, la réparation, et

l étude de tous logiciels, systèmes et matériels informatiques, électroniques, télématiques, connu ou

à créer ; la présente énumération n étant pas limitative ;

* le dépôt et l exploitation de tous brevets ;

* la prestation de services dans le domaine du matériel et des logiciels (Hardware et Software) pour

ordinateurs, le développement, l entretien, le soutien et la vente de programmes pour ordinateurs, la

fourniture de services à la clientèle, notamment le développement de logiciels, l assistance

informatique chez les clients, qu au niveau de la fourniture et de l entretien de matériel ;

- toutes prestations et activités généralement quelconques en matière de bureaux d études, de

formation de personnel, d assistance administrative, de conseils en organisation dans les domaines

ayant un rapport direct ou indirect avec l informatique, l électronique, les réseaux internet ou intranet,

au sens le plus large du terme ;

- la distribution, l édition d information ;

- la consultance et la formation en ces domaines ;

- le commerce de gros et de détail ;

- les prestations de services, la représentation, le négoce et l import/export de marchandises

diverses ;

- l import-export, la création, la distribution, l entretien de logiciels et de systèmes informatiques ainsi

que la consultance et la formation en ces domaines ;

- l exploitation d ateliers de confection et la vente de vêtements traditionnels et artisanaux ;

- l exploitation de cabines téléphoniques ;

- l exploitation d ateliers de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous

produits alimentaires et non alimentaires ;

- l exploitation de librairies ;

- la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, night-shop, de

laboratoire de développements photos, d atelier de tournage, d affûtage et de rectification de pièces

mécaniques ;

- l exploitation d une société de taxis, car-wash, station service (tous carburants tels que mazout,

diesel, gaz, ..), garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage ;

- l exploitation d un salon de coiffure et produits de salon ; toutes activités de nature à détendre le

corps et l esprit, centre de thalassothérapie et de bien être.....

- l achat et la vente en gros et en détail, l import-export de tous produits alimentaires tels que fruits,

légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer, poissons, boucherie, articles de ménages et

articles cadeaux ;

- l exploitation, la gestion de tous magasins, supermarchés ou autre chaîne de magasins, pour la

vente au détail ou au grossiste ; l importation et l exportation, l achat et la vente de tous produits

directement ou indirectement liés à l alimentation générale, et notamment de produits artisanaux,

ainsi que de tous produits de consommation courante, et notamment de :

* tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans

le sens le plus large ;

* tous produits de l artisanat en général, tapisseries y compris les articles du tiers-monde ;

* tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que

savons et détergents ;

* tous les articles d horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et

entretien de jardins et de pépinières ;

* tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;

* tous bijoux, orfèvrerie ;

* tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, DVD, cassettes, tous articles

imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition, livres ;

* tous matériaux de bureau et d informatique, téléphones, gsm, fax ;

* tous véhicules neufs et d occasion, ainsi que leurs pièces détachées ;

* tous matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie ; etc...

- toutes les activités de production artistique, de création et exécutive, management dans les

domaines de la musique, du cinéma, du théâtre, de l audiovisuel au sens le plus large du terme ;

- toutes les activités d imprésario d artistes ou de groupes ;

- toutes les activités d agence de représentation et de promotion dans les domaines du spectacle, de

l audiovisuel, de la haute couture ainsi que les activités d agence de création d événements

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé au

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Volet B - suite

artistiques, culturels comprenant sans que la présente énumération soit limitative l organisation de

défilés de mode, d expositions, de soirées à thème ou costumées ;

- toutes activités de création et d exploitation de centres de conservation et de développement de la

personne physique, de centres sportifs et de centres loisirs de toutes disciplines et tous genres ;

- le développement de chaînes de magasins dans les domaines de la couture, du prêt-à-porter, de la

cosmétologie, de tout ce qui se rapporte au bien-être corporel au sens le plus large du terme ;

- la fourniture de tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales ;

- les marchés publics ;

- toutes activités liées aux transports de personnes et de marchandises.

- le nettoyage, l entretien et la protection d enseignes, de vitres, de façades, de toitures de locaux

relatifs à tous immeubles publics ou privés ;

- le grand nettoyage avant aménagement ou après aménagement, après chantiers, travaux et

sinistres ;

- la désinfection, le traitement anti-insectes et parasites ;

- le nettoyage (shampooing) de surfaces de sols et de tapis selon tous procédés ;

- la cristallisation, le décapage des sols, la remise en état de parquets, planchers, surfaces ;

- le défrichage, nettoyage, élagage des cours, terrasses, parcs et jardins ;

- la maintenance sur chantier et l entretien de machines, le tout relatif aux activités décrites ci-dessus

;

- l achat, la vente et la livraison en gros ou au détail de tous les produits d entretien et matériels

relatifs aux activités décrites ci-dessus ;

- les installations de machines, mobilier, plantes et plantations, kiosques, jeux, etc. s y rattachant ;

- toutes opérations généralement quelconques ayant trait au nettoyage de toutes surfaces ;

- le ramonage des cheminées et des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des

gaines de ventilation et des dispositifs d évacuation des cheminées ;

- l évacuation par canalisations, égouts, autres moyens, des produits résiduaires humains ou

industriels ;

- la réalisation de canalisations à longues distances, la construction de réseaux de

télécommunication, la construction de lignes de transport d énergie ;

- le terrassement ;

- le montage d éléments de structures métalliques non fabriquées, par l unité qui exécute les travaux

;

- les travaux d isolation ;

- la construction de cheminées décoratives et de feu ouvert à l exclusion des activités réglementées ;

- les travaux de menuiseries métalliques ;

- la pose de chapes ;

- le montage et le démontage d échafaudages et de plate-formes de travail ;

- l exécution de travaux de rejointoiement ;

- le montage de cloisons sèches à base de plâtre ;

- le drainage des terrains agricoles sylvicoles ;

- le commerce ambulant.

2°) Tant en Belgique qu à l étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation

avec ceux-ci, la location, la sous-location, l achat et l acquisition de tous droits réels ou de la pleine

propriété de tout immeuble dans le but soit d y établir son siège social ou un siège d exploitation soit

d y loger ses dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence principale ou secondaire

en ce compris par sa mise à disposition gratuite au nom de ses dirigeants ou employés et les

membres de leur famille, ainsi que l achat et la vente de la pleine propriété ou de tous droits réels, la

location, la mise en location, la construction, la transformation, la mise en valeur ou toutes opérations

assimilées pour tout immeuble quelle qu en soit son affectation, et, de manière plus générale, la

gestion et la valorisation d un patrimoine immobilier, avec ou sans lien direct avec ses autres

activités.

II. Dans le cadre de l objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté

personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.

Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commer¬ciales, industrielles,

financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de

nature à en faciliter la réalisation et le développement.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion,

d intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en

Belgique qu à l étranger.

La société peut exercer la ou les fonctions d administrateur, de gérant ou de liquidateur.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d accès à la

profession, la société subordonnera ces actes à la réalisation de ces conditions.

- DUREE: illimitée.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

- CAPITAL: Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents (18.600) euros.Il est divisé en 186 parts sociales, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de l'avoir social, entièrement souscrites en espèces et intégralement libérées.

- GERANCE: La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire. L assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. Conformément à l article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l assemblée d un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet social, sauf ceux que la loi réserve à l assemblée générale. Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non. Sauf décision contraire de l assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE: le troisième vendredi du mois de mai à 18 heures au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de convocation. Si ce jour est férié, l assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu un samedi.

- ADMISSION A L ASSEMBLEE  DROIT DE VOTE  REPRESENTATION: Les assemblées se réunissent au siège social ou à l endroit indiqué dans la convocation, à l initiative de la gérance ou du commissaire.Les convocations sont faites conformément à la loi.Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l assemblée.Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises. La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.Sauf dans les cas prévus par la loi, l assemblée statue quelle que soit la portion du capital représenté et à la majorité des voix.Chaque part donne droit à une voix.Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.Pour le surplus on fait référence aux dispositions légales.

- EXERCICE SOCIAL: du premier janvier au trente et un décembre de chaque année.

- REPARTITION DES BENEFICES: Sur le bénéfice net tel qu il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social. Le solde reçoit l affectation que lui donne l assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.

- REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION: Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l actif est réparti également entre toutes les parts.Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les fondateurs ont pris les décisions suivantes qui ne sont devenues effectives qu à dater du dépôt du présent extrait de l acte constitutif au greffe francophone du tribunal de commerce de Bruxelles:

1') Le premier exercice social commencé le jour du dépôt se terminera le trente et un décembre deux mille quinze.

2') La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille seize.

3') Sont désignées en qualité de gérantes non statutaires mesdames Pesenti et Giordano,

précitées, qui ont accepté.

Elles sont nommées jusqu à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de sommes, la signature des deux gérants étant toutefois requise pour tout engagement au-delà de dix mille (10.000) euros.

Leurs mandats sont exercés gratuitement.

4') Eu égard aux dispositions de l article 15, §2 du Code des sociétés, les comparants estiment de bonne foi que la présente société est une petite société au sens de l article 15, § 1er dudit Code et ils décident par conséquent ne pas la doter d un commissaire.

5') Les gérants reprendront, le cas échéant et dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société en formation.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME. Gérard DEBOUCHE, Notaire, délivré avant enregistrement à la seule fin de dépôt au Greffe francophone du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

31/12/2014
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MOD WORD 11,1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

éposé I Reçu le

1 8 OEC. 2014

E u greffe du triburfe% commerce

Réservé

au

Moniteur

belge

._----------------------------------francophor-re-de-Bruxelles

N° d'entreprise : 0555.744.078

pénomination

(en entier) : CiPiaCe

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Saint-Gilles (1060 Bruxelles), Parvis Saint Gilles, 49, boîte A (adresse complète)

Obietls) de l'acte ;ERRATUM

Dans l'extrait de l'acte constitutif reçu par le notaire Gérard Debouche, à Feluy, le 03 juillet 2014, publié à l'annexe au Moniteur belge du 09 juillet suivant, sous la référence 20140709-0306274, il y a lieu de lire, en ce qui concerne le capital:

"- CAPITAL: Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents (18.600 EUR) euros,

Il est divisé en cent (100 parts) sociales, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social, entièrement souscrites en espèces et intégralement libérées."

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CIPIACE

Adresse
PARVIS SAINT-GILLES 49, BTE A 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale