CIRCULEZ !

Dénomination : CIRCULEZ !

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 527.945.957

Publication

06/05/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2,2

R�se au Monit bel( ui

BR JX LLEE 24APR2013

Greffe

N� d'entreprise : (.45.95q

D�nomination (en entier) : Circulez !

(en abr�g�):

Forme juridique : asbl

Si�ge : 16 place Sainte-Catherine, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl d�nomm�e Circulez!

En date du 03 avril 2013 � 14h

GROMBEER Philippe domicili� au 42, rue Jules Lebrun � 1030 Bruxelles, n� le 15/01/1946 � Malm�dy (B)

DEBAY Henry, domicili� au 13 rue Georges Raeymaekers 1030 Shaerbeek , n� le 04/01/1983 � Etterbeek

IMBERNON C�cile, domicili�e au 291 chemin de la Jasse 34980 Montferrier sur lez , n�e le 5/08/1986 � Montpellier, France

LESORT Marion, domicili�e au 172 rue Th�odore Verhaegen 1060 Saint-Gilles, n�e le 29/03/1985 � Moulins (Fr)

MATTHIS Rosa domicili�e au 62 rue de la Brasserie 1050 Bruxelles, n�e le 29 avril 1980 � Uppsala, Su�de TOKUOKA Kenzo, domicili� au 64 rue Elise, 1050 Bruxelles, n� le 29/09/1985 � Voiron (Fr)

VANDEWEGHE Philippe, domicili� au 293 rue Rouvroy - 5300 Bonneville, n� le 21 mars 1960 � Nivelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et

modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils cnt arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I : D�nominations, si�ge social, dur�e

Art.1 : l'Association est d�nomm�e � Circulez! � (asbl)

Art.2: Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 16 place Sainte Catherine 1000 Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale en tout autre lieu de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

Art.3 : La dur�e de l'association est illimit�e

TITRE Il : But

Art.4 : But de l'association : d�velopper et promouvoir les Arts du Cirque et de la Rue.

Dans te cadre de cette mission, l'association pourra entreprendre et poursuivre toute action utile. Elle peut, en outre, pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet, ainsi que

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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participer directement ou indirectement � toute personne morale aux fins de d�velopper son objet social.

TITRE I11 : Membres

Art.5 ; Le nombre minimum de membres effectifs est fix� � 6.

Art.6 ; L'association comprend trois cat�gories de membres.

�2. Membres effectifs : Professionnels du secteur des Arts du Cirque ou de la Rue.

Pour devenir membre effectif de l'association, il faut pr�senter sa candidature et motivations � l'assembl�e g�n�rale qui votera l'admission du membre � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de parit� des voix, la candidature est rejet�e.

�1. Membres adh�rents : Personnes ressources qui par leurs comp�tences peuvent aider � la r�alisation du but de l'association.

Les candidatures des membres adh�rents sont pr�sent�es par deux membres effectifs et soumises � l'assembl�e g�n�rale. Le vote se fait � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de parit� des voix, la candidature est rejet�e.

�3. Membres coopt�s : ont qualit� de membres coopt�s, les repr�sentants des pouvoirs publics subsidiant l'association de mani�re structurelle et r�currente.

Cette d�cision ne doit pas passer par l'assembl�e g�n�rale.

Les membres coopt�s ne paient pas de cotisation et sont invit�s permanents au sein du Conseil d'Administration.

Art.7 : La qualit� de membre se perd par :

a) D�mission.

Cette d�mission doit �tre pr�sent�e par �crit au conseil d'administration qui en donne accus� de r�ception.

b) D�c�s.

c) Exclusion.

L'exclusion peut �tre prononc�e par rassembl�e g�n�rale, pour motif grave ou manquement � la fonction pour laquelle il a �t� d�sign�. L'exclusion est vot�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Tout membre effectif ou adh�rent non repr�sent� ou non excus� � 3 r�unions ordinaires de l'assembl�e g�n�rale perd sa qualit� de membre, sauf d�rogation du conseil d'administration.

Le non-paiement persistant de la cotisation peut �tre un motif grave motivant une exclusion �ventuelle.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle confirme la liste des membres de l'association.

Art.8 : Le montant de la cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration et vot� par l'assembl�e g�n�rale. Ce montant ne peut exc�der 250� . Les membres coopt�s ne paient pas de cotisation.

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TITRE IV : Assembl�e g�n�rale

Art.9 : l'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres et pr�sid�e parie Pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par le Vice-Pr�sident ou un autre administrateur d�sign� par le Pr�sident.

Art.10 ; Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

a) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

b) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

c) de nommer et r�voquer les membres et les administrateurs et les membres des deux Chambres;

d) d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Art.11 : Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire au moins une fois par an durant le premier semestre. Le conseil d'administration convoque l'assembl�e g�n�rale par courrier ordinaire au plus tard 14 jours avant la date pr�vue. La convocation pr�cise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Si lors de la premi�re r�union le quorum de pr�sence n'est pas atteint il peut �tre convoqu� une seconde r�union (� quinze jours d'intervalle au moins) qui d�lib�rera valablement quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont consign�es dans un proc�s verbal sign� par le Pr�sident et un administrateur.

Art.12 : L'assembl�e doit �tre convoqu�e de mani�re extraordinaire par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le dixi�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art.13 : Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, la motion est rejet�e.

L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que si la moiti� des membres au moins est pr�sente ou repr�sent�e.

Art.14 : Tous les membres ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Ils peuvent se faire repr�senter par un autre membre � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Art.15 ; En cas de dissolution volontaire ou obligatoire l'assembl�e se conformera aux prescriptions de la loi et nommera, s'il y a lieu, un liquidateur, en d�terminera les pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation qui se rapproche autant que possible de l'objet en vue duquel l'association avait �t� cr��e.

Art.16 : les convocations et proc�s verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le Pr�sident et un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE IV bis : Les Chambres

Art.17 : Les deux Chambres, respectivement Chambre des Arts de la rue et Chambre des Arts du Cirque, sont compos�es de 3 � 6 membres �lus par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs ou adh�rents. Les Chambres �lisent respectivement � la majorit� des voix pr�sentes et repr�sent�es, leur repr�sentant qui si�gera au Conseil d'administration.

Les deux Chambres agissent comme organe de proposition et gestion des actions. Leurs missions principales sont :

a) D�velopper les propositions d'actions servant fe but de l'association.

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b) �laborer le programme qui sera propos� � l'Assembl�e G�n�rale.

La dur�e du mandat est fix�e � deux ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, le repr�sentant provisoire � la Chambre nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles une fois.

Les employ�s de l'association sont invit�s permanents aux r�unions des deux Chambres

TITRE V : Conseil d'administration

Art.18: L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 4 � 10 membres nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, �lus parmi les membres effectifs et adh�rents, ce conseil se compose :

a) des repr�sentants respectifs des deux Chambres

b) d'au minimum1/3 d'artistes �lus parmi les membres effectifs.

Sont invit�s permanents au conseil d'administration sans droit de vote :

a) les membres coopt�s

b) Les employ�s de l'association.

Les missions principales du conseil sont

1)Contr�ler la gestion administrative et financi�re.

2)Valider les bilans comptables et moraux pr�alablement pr�par�s par le Bureau et l'�quipe employ�e de l'association.

3)Valider le budget de l'exercice suivant pr�alablement pr�par� par le Bureau et l'�quipe employ�e de l'association.

4)Contr�ler la mise en oeuvre du programme �labor� par les Chambres et vot� par l'assembl�e g�n�rale,

Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement � la moiti� de ses membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'Assembl�e G�n�rale veillera � ce que la parit� homme-femme au sein du Conseil d'Administration soit appliqu�e. L'Assembl�e G�n�rale veillera � encourager �galement au sein du conseil, une repr�sentativit� du secteur des Arts du Cirque et de la Rue d'une mani�re proportionnelle aux diff�rentes r�alit�s des m�tiers du secteur.

Art.19 : La dur�e du mandat est fix�e � deux ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles une fois.

Art.20 : Le conseil d'administration �lit en son sein, un Bureau compos� d'un(e) Pr�sident(e), un(e) vice-pr�sident(e), un(e) tr�sorier(e), un(e) secr�taire dont la mission est de contr�ler la gestion journali�re (les aspects financiers, comptes d�taill�s, �tat budg�taire, ressources humaines).

Art.21 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix pr�sentes et repr�sent�es. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Les diff�rentes d�cisions prises lors des conseils d'administrations doivent �tre transcrites et archiv�es, mises � la

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Volet B - Suite

disposition de tous les membres, Les Proc�s-verbaux des r�unions du Conseil d'administration seront syst�matiquement envoy�s � tous les membres de l'association,

Art.22 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non,

Art.23 : Les actes qui engagent la gestion autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par le pr�sident.

Art.24 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Ceux" ci sont exerc�s � titre gratuit.

TITRE VI ; R�glement d'ordre int�rieur

Art.25 : Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration et soumis au vote de l'assembl�e g�n�rale.

Art.26 : Le r�glement d'ordre int�rieur compl�te les pr�sentes dispositions statutaires.

TITRE VII : Dispositions diverses

Art.27 : l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl� g�n�rale.

Art.28 : Pour ce qui n'aurait pas �t� pr�vu aux pr�sents statuts, les comparants d�clarent se r�f�rer aux clauses et conditions de la loi du 27 juin 1921 modifi� par la loi du 2 mai 2002 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif et aux �tablissements d'utilit� publique.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale constitutive du 3 avril 2013, ont �t� nomm� en qualit� d'administrateurs GROMBEER Philippe domicili� au 42, rue Jules Lebrun � 1030 Bruxelles, n� le 15/01/1946 � Malm�dy (B) VANDEWEGHE Philippe, domicili� au 293 rue Rouvroy - 5300 Bonneville, n� le 21 mars 1960 � Nivelles (B) LESORT Marion, domicili�e au 172 rue Th�odore Verhaegen 1060 Saint-Gilles, n�e le 29/03 /1985 �

Moulins (Fr)

MATTHIS Rosa domicili�e au 62 rue de la Brasserie 1050 Bruxelles, n�e le 29 avril 1980 � Uppsala, Su�de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Commune : BRUXELLES
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