CLAIR DE LUNE THEATRE

Dénomination : CLAIR DE LUNE THEATRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 887.086.873

Publication

20/01/2011

�� Moa 2.2

-v7co1e, .7-3; Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0887086873

D�nomination CLAIR DE LUNE THEATRE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF (en entier) :

(en abr�g�) : CLAIR DE LUNE THEATRE ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Livourne 113 � 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : SATUTS (modifications) NOMINATIONS, DEMISSIONS

1. : 1.Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 9 Janvier 2011, dans tes conditions de quorum requises afin de d�lib�rer sur ia modification des statuts de l'association "CLAIR DE LUNE THEATRE Association Sans But Lucratif', a vot� � l'unanimit� la modification des articles 1,2,3,7,16,19,21,23,27 et 31 des statuts.

e (la version coordonn�e des statuts est reprise en fin de document)

L'article 1 devient :

Article 1-6 L'association prend comme nomination � CLAIR DE LUNE THEATRE �.

L'article 2 devient :

Article 2. Le si�ge de l'association est fix� Avenue de Juillet n-� 27, 2-a, 1200 Bruxelles arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire pr�cit�.

L'article 3 devient :

Article 3. L'association a pour but :

- la promotion de l'art de la marionnette, du th��tre d'ombres et silhouettes, et du th��tre en g�n�ral aupr�s des enfants et des adultes, par l'organisation de stages de fabrication, de manipulation, d'�criture et de mise en sc�ne rattach�es � ces activit�s;

la cr�ation et la diffusion de spectacles comprenant, outre les activit�s pr�cit�es, de la danse, du chant,

re de la musique, des r�cits de contes ainsi que des activit�s reli�es � l'art du cirque ;

" Ci - la r�alisation de portraits en silhouettes.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et

el notamment organiser des r�unions et des cours.

L'article 7 devient :

Article 7. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations, l'inconduite notoire, les agissements ou paroles qui nuiraient gr�vement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion du membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par

" l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'article 16 devient :

L'article 19 devient :

Article 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil se r�unit sur convocation d'un administrateur, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

C Article 16. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s par

te

et l'assembl�e g�n�rale pour un terme de sept ans et en tout temps r�vocables par elle. Par exception le conseil

:r.73' d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois

pq membres

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MOO 2.2

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-d ne puisse�tre porteur de plus d'une procuration.

L'article 21 devient :

Article 21. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera �ventuellement la r�mun�ration. L'administrateur-d�l�gu� agit individuellement. Les actes de gestion journali�re comportent, notamment : la correspondance, les procurations postales, l'�tablissement et le suivi de dossiers concourrant � la r�alisation du but de l'association, la gestion des comptes bancaires de l'association, la tenue de la comptabilit� et l'�tablissement des comptes annuels et des d�clarations fiscales et en g�n�ral la r�alisation de toutes d�marches au pr�s des administrations publiques et de la poste. La personne � laquelle la gestion journali�re a �t� confi�e peut souscrire seule � des engagements au nom de l'association pour un montant maximum par acte de 5.000E. Au del� de ce montant la signature de deux administrateurs est requise.

L'article 23 devient :

Article 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'article 27 devient :

Article 27. Tant que l'association ne remplira pas les conditions fix�es par la loi l'obligeant � nommer � ou plusieurs commissaires aux comptes, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur aux comptes, associ� ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e du mandat.

L'article 31 devient :

Article 31. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par

loi du 27 Juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

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Mentionner sur ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Agi. verso : Nom et signature

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Les statuts coordonn�s de l'ASBL "CLAIR DE LUNE THEATRE" sont au 9 Janvier 2010

TITRE 1-' D�nomination. si�ge

Article 1-� L'association prend comme nomination � CLAIR DE LUNE THEATRE �.

Article 2. Le si�ge de l'association est fix� Avenue de Juillet n-� 27, 2-�, 1200 Bruxelles arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire pr�cit�.

TITRE Il Objet dur�e

Article 3. L'association a pour but :

- la promotion de l'art de la marionnette, du th��tre d'ombres et silhouettes, et du th��tre en g�n�ral aupr�s des enfants et des adultes, par l'organisation de stages de fabrication, de manipulation, d'�criture et de mise en sc�ne rattach�es � ces activit�s;

la cr�ation et la diffusion de spectacles comprenant, outre les activit�s pr�cit�es, de la danse, du chant, de la musique, des r�cits de contes ainsi que des activit�s reli�es � l'art du cirque ;

- la r�alisation de portraits en silhouettes.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et

notamment organiser des r�unions et des cours.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE III Membres.

Article 5. L'association est compos�e de 3 membres effectifs. Ce nombre peut �tre augment� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e.

Pour devenir membre effectif, il faut en faire la demande �crite au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social.

Le conseil d'administration accepte cette demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � l'objet social.

Article 6. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, leur d�mission au conseil d'administration.

Article7. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations, l'inconduite notoire, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion du membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article B. Les associ�s d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers de l'associ� d�c�d� non aucun droit sur le fonds social.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration, sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 euros.

TITRE IV- Assembl�e g�n�rale

Article 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 11, L'assembl�e g�n�rale a le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et qui sont r�serv�s � sa comp�tence, notamment :

- la modification des statuts sociaux,

la nomination et la r�vocation des administrateurs,

l'approbation des budgets et des comptes,

la dissolution volontaire de l'association,

l'exclusion des membres.

Article 12. II doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre suivant l'ann�e �coul�e. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire conform�ment � la loi. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s par lettre ordinaire au moins huit jours avant l'assembl�e. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 13. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par une autre personne. Chaque personne, membre ou non membre, ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

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Mentionner sur la derni�re page du Voiet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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MOo2.2

Article 14. Tous les membres ont un droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 15. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

TITRE V Conseil d'administration

Article 16. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de sept ans et en tout temps r�vocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres.

Article 17. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve, dans ce cas, fe mandant de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 18. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier.

Article 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs fes plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil se r�unit sur convocation d'un administrateur, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 20. Le conseil nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leurs r�mun�rations �ventuelles.

Article 21. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera �ventuellement la r�mun�ration. L'administrateur-d�l�gu� agit individuellement. Les actes de gestion journali�re comportent, notamment : la correspondance, les procurations postales, l'�tablissement et le suivi de dossiers concourrant � la r�alisation du but de l'association, la gestion des comptes bancaires de l'association, la tenue de la comptabilit� et l'�tablissement des comptes annuels et des d�clarations fiscales et en g�n�ral la r�alisation de toutes d�marches au pr�s des administrations publiques et de la poste. La personne � laquelle la gestion journali�re a �t� confi�e peut souscrire seule � des engagements au nom de l'association pour un montant maximum par acte de 5.000 E. Au del� de ce montant la signature de deux administrateurs est requise.

Article 22. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, lequel se fait repr�senter par son administrateur d�l�gu�.

Article 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI Droit de regard des membres

Article 25. Tous les membres peuvent consulter le registre des membres au si�ge de l'association, ainsi que tous les rapports et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des personnes exer�ant ou non une fonction d'administration, qui exercent un mandat dans l'association ou pour son compte ainsi que toutes les pi�ces comptables de l'association. A cette fin ils adressent une demande �crite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pi�ces. Ceux-ci ne pourront pas �tre d�plac�s.

TITRE VIII - Budgets et comptes

Article 26. L'exercice social commence le 1-* janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Exceptionnellement, le premier exercice commencera le jour du d�p�t des statuts au greffe du tribunal pour se terminer le 31 d�cembre 2007.

Article 27. Tant que l'association ne remplira pas les conditions fix�es par la loi l'obligeant � nommer � ou plusieurs commissaires aux comptes, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur aux comptes, associ� ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e du mandat.

Article 28. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire quinze jours avant sa r�union annuelle.

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Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet f3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, #a fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge

VE.1.9`t MOD 22

Article 29 Le conseil d'administration veille � ce que les comptes ann�elles et les autres pi�ces mentionn�es dans la loi sur les ASBL soient d�pos�s dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l'exige, � la Banque nationale de Belgique.

TITRE VIII- Dissolution, liquidation

Article 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra se faire obligatoirement � une oeuvre poursuivant un but d�sint�ress�, si possible dans le m�me domaine d'activit�.

TITRE IX Dispositions diverses

Article 31. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par loi du 27 Juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso " Nom et signature

MOD 2.2

R�serv� VuJke,t

au 2. Conseil d'administration

Moniteur

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L'assembl�e g�n�rale r�unie le 9 Janvier 2011 a act� la d�mission du poste d'administrateur de : M. SANTOS FERREIRA Paulo Jos�, n� le 19/03/1965 � Carvalhal Portugal, domicili� Rue de Livoume113, ler �tage, 1050 Bruxelles.

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 9 Janvier 2011 a nomm� au poste d'administrateur en remplacement de M.

SANTOS FERREIRA Paulo Jos�.

- HARCKMAN Anabelle, rue Gustave Defnet 33 � 1060 Bruxelles, n�e le 23 mars 1976 � Uccle.

Mme HARCKMAN poursuit le mandat de M. SANTOS FERREIRA Paulo Jos�, celui-ci s'ach�vera lors de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e 2014.

3.Le conseil d'administration, r�uni le 9 Janvier 2011 a d�cid� de retirer la gestion journali�re de l'association � SANTOS FERREIRA Paulo Jos�, n� le 19/03/1965 � Carvalhal Portugal, domicili� Rue de Livourne, 113, ler �tage, 1050 Bruxelles et de la confier, avec la signature individuelle aff�rente � cette gestion � SANTOS FERREIRA Jodo Henriques, Dreve de Flovana 4 � 5020EFIawinne, n� le 14 f�vrier 1971 � Carvalhal (Portugal).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge Il e �galement attribu� les mandats de la mani�re suivante :

Pr�sident : SANTOS FERREIRA Jo�o Henriques

Tr�sori�re : BAY Florine

Secr�taire : HARCKMAN Anabelle

SANTOS FERREIRA Jo�o Henriques, administrateur-d�l�gu�

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLAIR DE LUNE THEATRE

Adresse
RUE DE LIVOURNE 113 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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Coordonnées CLAIR DE LUNE THEATRE

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CLAIR DE LUNE THEATRE