CLIMBING & MOUNTAINEERING BELGIUM, EN ABREGE : CMBEL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CLIMBING & MOUNTAINEERING BELGIUM, EN ABREGE : CM…
Dénomination : CLIMBING & MOUNTAINEERING BELGIUM, EN ABREGE : CMBEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.234.585

Publication

12/05/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*14097692*

N° d'entreprise : 0409.234.685

Dénomination

(en entier) : Climbing & Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Couronne, 313 boîte 20 à B-1050 Ixelles

Objet de l'acte : Nomination(s)-Démission(s)-Réélection(s)- Pouvoirs

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du jeudi 27 mars 2014

Nomination d'administrateur.

VERHOEVEN Jan Jan Van Rijswijcktaan, 260/20 à B-2020 Antwerpen né à Antwerpen ( Wilrijk ) le 23 octobre 1986

Démission d'administrateur.

HAUCHECORNE Koenraad Slagveldstraat, 58 à B-9160 Lokeren

Réélections d'administrateurs..

BECKERS Lode Heidestraat, 38 B-1755 Gooik

CEULEERS Arthur Stationsplein, 26 B-2880 Bomern

COUPATEZ Marianne Avenue Dailly,29 B-1030 Schaerbeek

STEVENS Frank Karel Oomsstraat,1/40 B-2018 Antwerpen

STOOP André Rue du Pesage,50/3 B-1050 ixelles(suppléant)

PARIS Sophie Rue de l'Eau Vive,33 B-1420 Braine l'Alleud

Le Conseil d'administration est donc composé de:

BECKERS Lode

CEULEERS Arthur

COU PATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde ( suppléante )

HERMANS Jean Trésorier

KAZIM1ROWSKI Olek

PARIS Sophie

PEETERS Hendrik

ROUQUETTE Olivier

STEVENS Frank

STOOP André (suppléant)

VERHOEVEN Jan Secrétaire général

VERZELE Paul Vice président

VJGNEUL Jean-Louis Président

Gestion journalière: la gestion journalière est confiée à VERHOEVEN Jan, HERMANS Jean, VERZELE Paul, STOOP André et ViGNEUL Jean-Louis. Chacun d'eux pourra agir seul.

VERHOEVEN Jan, HERMANS Jean, VERZELE Paul et V1GNEUL Jean-Louis disposeront chacun seul e sans limite de montant, du pouvoir de signature sur les comptes de l'association.

-

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

(s) VIGNEULJean-Louls, administrateur

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/05/2013
ÿþ4 40

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

2 3 APR 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0409.234.585

Dénomination

(en entier) : Climbing & Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Couronne, 313 boite 20 à B-1050 Ixelles

Objet de l'acte ; Nomination(s)-Démission(s)-Réélection(s)- Pouvoirs

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du mardi 19 mars 2013

Nomination d'administrateur.

PARIS Sophie Rue de l'Eau Vive, 33 B-1420 Braine l'Alleud née à B-Verviers le 08/06/1988

Démission d'administrateur.

DEWEZ Joseph Rue de Troka, 455 I B-5300 Andenne

Réélections d'administrateurs.

DEDECKER Lutgarde Stationsplein, 26 B- 2880 Bornem

HAUCHECORNE Koenraad Slagveldstraat, 58 B-9160 Lokeren

VERZELE Paul Groenbrugstraat, 17 B-9000 Gent

VIGNEUL Jean-Louis Clos du Sippeiberg, 10 B-1083 Ganshoren

Le Conseil d'administration est donc composé de:

BECKERS Lode

CEULEERS Arthur

COUPATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde ( suppléante )

HAUCHECORt*tE Koemand Secrt tative général

HERMANS Jean Trésorier

KAZIMIROWSKI Olek

PARIS Sophie ( suppléante )

PEETERS Hendrik

ROUQUETTE Olivier

STEVENS Frank

STOOP André

VERZELE Paul Vice président

VIGNEUL Jean-Louis Président

Gestion journalière: la gestion journalière est confiée à HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul, STOOP André et VIGNEUL Jean-Louis. Chacun d'eux pourra agir seul.

HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul et VIGNEUL Jean-Louis disposeront chacun seul et sans limite de montant, du pouvoir de signature sur les comptes de l'association,

(s) VIGNEUL Jean-Louis, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

01/06/2012
ÿþM0D 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2 2 -O5- 2012

BRUXEL S

Greffe

N° d'entreprise : 0409.234.585

Dénomination

(en entier) : Climbing & Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Couronne, 313 boîte 20 à B-1050 Ixelles

Objet de l'acte : Nomination(s)-Démission(s)-Réélection(s)-Pouvoirs-Modification des statuts-statuts coordonnés

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale ordinaire du mardi 27 mars 2012 Fins de mandats et démissions d'administrateurs.

BELLINKX Kobe Schrijversweg,4 B- 3660 Opgiabbeek

de JONG Sjoerd Rue du Centre,54 B- 7090 Petit-Roeulx lez-Braine

VERKOPEN Marc Avenue Wannecouter, 36 B-1020 Bruxelles

Elections et réélections d'administrateurs.

HAUCHECORNE Koenraad Siagveidstraat, 58 B- 9160 Lokeren

HERMANS Jean Rue Cervantès, 6 bte 14 B-1190 Bruxelles

KAZIMIROWSKI Olek (suppléant) Puttestraat 32A B-3080 Tervuren né à Uccle le 10/05/1984

PEETERS Hendrik Groenstraat 63B B-2870 Breendonk né à Puurs le 04112/1954 ROUQUETTE Olivier La Hestroule 14B B-6972 Emeuviile né à Anderlecht le 08/01/1984

Le Conseil d'Administration est donc composé de:

BECKERS Lode

CEULEERS Arthur

COUPATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde

DEWEZ Joseph

HAUCHECORNE Koenraad

HERMANS Jean

KAZIMIROWSKI Olek

PEETERS Hendrik

ROUQUETTE Olivier

STEVENS Frank

STOOP André

VERZELE Paul

VIGNEUL Jean-Louis

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Administration du mardi 27 mars 2012

Fonctions au sein du Conseil d'Administration

Président : Jean-Louis Vigneul

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

111111

*iao9e~io*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Vice-président : Paul Veneto

Secrétaire Général : Koen Hauchecorne

Trésorier : Jean Hermans

Gestion journalière: la gestion journalière est confiée à HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul, STOOP André et VIGNEUL Jean-Louis. Chacun d'eux pourra agir seul.

HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul et VIGNEUL Jean-Louis disposeront chacun seul et sans limite de montant, du pouvoir de signature sur les comptes bancaires de l'association.

Extraits du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du mardi 27 mars 2012

Modification des statuts et statuts coordonnés.

L'association sera désormais régie par le texte des statuts coordonnés suivant:

ARTICLE PRELIMINAIRE :

L'association fondée le 18 février 1883 a acquis la personnalité juridique en 1927, sous la

forme d'une association sans but lucratif.

Les fondateurs étaient ;

M. La Fontaine Henri, vice président du Sénat, 9 , Square Vergote à Bruxelles ;

M. Lefébure Charles, ingénieur, 33, Rue du Lac à Bruxelles ;

M. Ganshof Walter-Jean, substitut du procureur du Roi, 46, Chaussée de Charleroi à

Bruxelles ;

M. Solvay Pierre, sans profession, 23, Avenue des Arts â Bruxelles ;

M. De Leener Georges, professeur à l'Université de Bruxelles, 12, Avenue Emile Duray à

Bruxelles ;

M. De Schryver Henri, sans profession, 48, Avenue Antoine Bréart à Bruxelles ;

M. De Visscher Fernand, professeur à l'Université de Gand, 14, Avenue du Jardin Zoologique

à Gand ;

M .Moguez-Meeus Paul, avocat, 13, Rue des Brasseurs à Anvers ;

M. Speyer Herbert, avocat, professeur à l'Université de Bruxelles, 93, Avenue Louise à

Bruxelles ;

M. Pledboeuf Louis, ingénieur Al, Château d'Embourg-par-Chènée à Liège ;

M. De Neyer Pierre, sans profession, 40, Avenue des Chènes, à Bruxelles ;

M. Delwart Henri, ingénieur, 12, Rue Guimard à Bruxelles ;

Les présents statuts annulent et remplacent le texte des statuts du Club alpin belge - Belgische

Alpenclub, Fédération nationale/Nationale federatie, actuellement dénommée Climbing &

Mountaineering Belgium, association sans but lucratif constituée le 12 octobre 1927, publiés

aux annexes du Moniteur beige du 31 décembre 1927 sous la référence 824/27, et les

modifications à ces statuts antérieures à la date de l'adoption du présent texte.

L'association sera désormais régie par les statuts suivants :

TITRE 1 : Dénomination, durée, siège, but, moyens d'action, langue

Article 1 : L'association est dénommée «Climbing & Mountaineering Belgium», en abrégé

«CMBEL».

Article 2 : La durée de l'association est illimitée.

Article 3 : Son siège social est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Avenue de

la Couronne 313, boîte 20 à 1050 Bruxelles. II peut être transféré par décision de

l'Assemblée Générale dans tout autre lieu situé dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale.

Article 4 : But

L'association a pour but :

- de promouvoir la pratique sportive en général et en particulier l'escalade, l'alpinisme, la

randonnée et les sports de montagne;

- de servir d'organe de concertation entre les fédérations belges francophone et

néerlandophone d'alpinisme et d'escalade;

- tant au niveau national qu'au niveau international, de défendre les intérêts de ses membres

et d'assurer leur représentation;

- d'organiser, de contribuer ou de faciliter les compétitions nationales et internationales

ainsi que la sélection des participants.

Article 5 : Moyens d'action

L'association organise et favorise la concertation et la coordination entre ses membres.

Elle poursuit la réalisation de son but social, soit directement, soit par l'intermédiaire de ses

membres, soit en collaboration ou avec parrainage, par tous moyens adéquats.

Elle détermine son programme d'activités. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

A titre d'exemple, et non limitativement, elle peut :

- créer des commissions et leur confier des tâches de l'association dans un domaine particulier,

- gérer, personnellement ou par l'intermédiaire de mandataires, des massifs d'escalade et des refuges,

- confier à un de ses membres ou à un tiers l'organisation de compétitions.

Article 6: Elle fait usage du français et/ou du néerlandais pour tout acte d'administration. TITRE 2 ; Membres.

Article 7 : L'association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi ou les présents statuts. Tout membre, par le fait de son admission, est réputé adhérer aux statuts de l'association et à ses règlements

Article 8 : Sont membres effectifs :

A/ les deux associations suivantes :

- le « CLUB ALPIN BELGE, fédération francophone d'escalade, d'alpinisme et de

randonnée », ASBL, en abrégé « Club Alpin Belge » ou « CAB », fondée le 25 mai 1978, et

- la « Klim- en Bergsportfederatie » VZVV, en abrégé « KBF », fondée le 13 décembre 2007,

BI douze (12) personnes physiques élues paritairement par l'assemblée générale sur

propositions des conseils d'administration des deux personnes morales, membres effectifs de l'association.

Celles-ci sont élues, pour moitié, parmi les candidats proposés par l'une de ces deux personnes morales et pour l'autre moitié, parmi les candidats proposés par l'autre de ces deux personnes morales. Le groupe des personnes physiques membres effectifs de l'association doit toujours être composé d'un nombre égal de personnes dont la candidature a été proposée par la fédération francophone et de personnes dont la candidature a été proposée par la fédération néerlandophone. Chaque candidat doit être membre effectif ou adhérent de la personne morale qui présente sa candidature.

En vue d'assurer un renouvellement annuel par tiers des personnes physiques, il sera au besoin procédé par tirage au sort, séparé entre les personnes morales, pour fixer le terme de chaque mandat. Sans préjudice de l'alinéa précédent, chaque personne physique est élue pour un terme de trois ans, renouvelable indéfiniment sur proposition de la personne morale dont elle est membre effectif ou adhérent. Cette personne morale peut aussi, à chaque assemblée générale, proposer son remplacement.

Un suppléant est proposé par chaque personne morale, membre de l'association Il est élu par l'assemblée générale pour un terme de trois ans renouvelable, suivant les mêmes modalités que les membres qui sont des personnes physiques. En cas de décès, démission ou révocation d'une personne physique ou si elle cesse d'être un membre effectif ou adhérent de l'association qui a proposé sa candidature, le suppléant deviendra membre effectif en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de la personne physique qu'il remplace.

Un membre, personne physique ou un suppléant perd d'office cette qualité s'il cesse d'être membre effectif ou adhérent de la personne morale qui a présenté sa candidature. Cependant si, en début d'année sociale, il perd momentanément cette qualité car il tarde à se conformer aux conditions nécessaires pour rester membre effectif ou adhérent (par exemple en n'ayant pas payé sa cotisation avant le ler janvier) il ne cesse d'être une personne physique de la présente association ou un suppléant que si il ne s'est pas mis en ordre au plus tard pour la date de l'assemblée générale suivante,

Si certaines personnes physiques ou suppléantes ont perdu cette qualité à l'ouverture de l'assemblée générale, il sera pourvu à leur remplacement avant d'examiner l'ordre du jour. Article 9 : Membres d'honneur.

Les membres d'honneur sont des personnes qui ont rendu des services qui méritent l'estime de l'association ou qui ont montré un intérêt particulier pour l'association ou les activités qu'elle tend à promouvoir. Ils sont élus par l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration.

Ils sont exemptés de toute cotisation.

Ils ont le droit d'assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Article 10 : Seules les deux personnes morales, membres effectifs de l'association, payent une cotisation.

TITRE 3 : Assemblée Générale.

a) Composition.

MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 11 : L'Assemblée Générale se compose :

- des personnes morales, membres de l'association, citées à l'article 8 A. Chaque personne morale est représentée par quinze (15) délégués choisis par elle parmi ses membres effectifs ou adhérents ; ils ne peuvent être des membres effectifs de l'association,

- des personnes physiques citées à l'article 8 B.

Une personne physique peut être représentée par une autre personne physique dont la candidature a été présentée par la même personne morale que celle qui a proposé sa candidature.

Un délégué peut être représenté par un autre délégué de la même personne morale. Chaque personne physique et chaque délégué ne peut disposer que de deux procurations. Les membres des conseils d'administration des deux personnes morales citées à l'article 8.A qui ne seraient ni membre ni délégué peuvent assister aux assemblées générales, avec voix consultative.

Chaque personne morale, membre de l'association, transmet au conseil d'administration la liste de ses délégués, ainsi qu'une liste de maximum 10 suppléants qui peuvent remplacer les délégués en cas d'empêchement de ceux-ci. Il ne sera tenu compte des modifications apportées à ces listes que si elles ont été communiquées au conseil d'administration 31 jours au moins avant la date de l'assemblée.

b) Convocation et ordre du jour.

Article 12 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par publication sur le site Internet de la fédération et par pli simple ou courriel adressé à chaque membre effectifs et d'honneur et à chaque délégué dix jours au moins avant la date de cette assemblée. II ne doit pas être justifié de l'accomplissement de cette formalité. Les

convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour ainsi que, en cas d'élection, les noms des personnes sortantes ou à remplacer ainsi que les noms des candidats.

Au moins deux administrateurs, une personne morale qui est un membre effectif, ou un cinquième de l'ensemble des membres effectifs peuvent exiger qu'un point soit mis à l'ordre du jour.

Pour être prise en considération une telle demande doit être communiquée au conseil d'administration 42 jours au moins avant une assemblée générale ordinaire et dans les sept jours de l'envoi d'une convocation pour une assemblée générale extraordinaire.

Article 13 ; Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire durant le premier semestre.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par décision du conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige. Ce conseil doit convoquer une telle assemblée dans les 45 jours d'une demande qui lui est communiquée par au moins deux administrateurs, une personne morale qui est un membre effectif, ou un cinquième de l'ensemble des membres effectifs.

c) Droit de vote, pouvoirs et procès-verbaux.

Article 14 : Chaque personne morale dispose de quinze voix qui seront exprimées par les délégués mentionnés à l'article 11. Chaque personne physique dispose d'une voix.

Article 15 : Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Cependant, à la demande d'au moins un tiers des voix présentes ou représentées ou d'au moins la moitié des voix présentes ou représentées d'un groupe constitué par les délégués d'une même personne morale et les personnes physiques dont elle a présenté les candidatures, la décisión devra être prise à la majorité spéciale suivante

- pour délibérer deux-tiers des voix devront être présentes ou représentées, et

- la décision sera prise à une double majorité absolue des voix présentes ou représentées, ces majorités devant être atteintes séparément dans chaque groupe constitué des délégués d'une personne morale et des personnes physiques dont cette personne morale e présenté les candidatures.

Aucune modification aux statuts ne peut être adoptée sans une majorité simple dans chaque

groupe constitué des délégués d'une personne morale et des personnes physiques dont cette personne morale a présenté les candidatures.

Le vote est secret si l'assemblée le décide à la majorité simple des voix, présentes ou représentées.

Article 16 : L'assemblée générale peut désigner des vérificateurs aux comptes ou les révoquer et fixer le montant de leurs éventuels émoluments.

Article 17 : Les procès-verbaux des assemblées générales seront communiqués dans les dix jours aux personnes morales, membres de l'association.

TITRE 4 : Administration.

Article 18 : Le conseil d'administration se compose au minimum de 8 membres et au maximum de 12 membres élus par l'assemblée générale pour trois ans, choisis paritairement

MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

parmi les candidats présentés par les deux personnes morales, membres effectifs de

t'association, En outre, l'assemblée générale élit, aussi pour trois ans, 2 suppléants choisis

paritairement parmi les candidats présentés par ces deux personnes morales. En cas de décès,

démission ou révocation d'un administrateur, le suppléant deviendra administrateur effectif en

remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de L'administrateur qu'il remplace.

A chaque assemblée générale, la personne morale qui a présenté un administrateur ou un

suppléant peut proposer son remplacement.

En vue d'assurer un renouvellement annuel par tiers des administrateurs, il sera au besoin

procédé par tirage au sort, séparé entre les personnes morales, pour fixer le terme de chaque

mandat.

Article 19 : Pour être candidat administrateur ou candidat suppléant, il faut

- avoir 18 ans au moins,

- être membre effectif ou adhérent d'une personne morale qui est un membre effectif de

l'association,

- être présenté par le conseil d'administration de la personne morale dont il est membre,

avant le 31 décembre de l'année précédant celle des élections si celles-ci ont lieu lors

d'une assemblée générale ordinaire et, en cas d'élections lors d'une assemblée générale

extraordinaire, au plus tard dans les 7 jours de l'envoi de la convocation.

Chaque personne morale membre de l'association présente une liste comportant au moins un

nombre de candidats équivalent au nombre d'administrateurs et/ou suppléants à élire par ses

délégués et les personnes physiques dont elle a présenté les candidatures.

A défaut de présentation d'un nombre suffisant de candidats, tout membre effectif ou adhérent

d'une des deux personnes morales qui sont membres de l'association, pour autant qu'il ait 18

ans au moins et que sa candidature soit présentée par au moins 20 autres membres effectifs ou

adhérents de la personne morale dont il est membre, pourra faire connaître sa candidature par

lettre recommandée adressée au conseil d'administration entre le ler janvier de l'année au

cours de laquelle se tiendra l'assemblée générale et la date de cette assemblée. il sera alors

assimilé à un candidat dont la candidature a été présentée par la personne morale dont il est

membre,

Article 20 : Chaque administrateur et chaque suppléant est élu à la majorité simple des voix

présentes et représentées du groupe constitué pan

I. les délégués de la personne morale qui a présenté sa candidature, et

ii, les personnes physiques dont cette même personne morale a présenté les candidatures.

Si ce système devait aboutir à ce que la parité ne soit plus respectée au sein du conseil

d'administration, un ou plusieurs mandats seront révoqués pour atteindre à nouveau cette

parité. Seules les personnes qui ont le droit d'élire un candidat voteront sur sa révocation; à

défaut de vote utile, les mandats à révoquer seront tirés au sort.

Article 21 : Le conseil d'administration choisit en son sein et révoque un président, un vice-président,

un secrétaire général et un trésorier.

Les mandats sont attribués, sauf révocation, pour 1 an.

Les président et vice-président n'appartiennent pas au même groupe (ces groupes étant

respectivement constitués des administrateurs dont la candidature a été présentée par une

même personne morale),

La fonction de président est attribuée en alternance à un administrateur appartenant à chaque

groupe, un groupe pouvant cependant laisser passer son tour.

En cas de décès, démission ou révocation d'un administrateur, le suppléant éventuel,

représentant la même personne morale, le remplace pour achever son mandat, En l'absence de

suppléant disponible, pour rétablir la parité, un administrateur représentant l'autre personne

morale sera suspendu ; l'identité de l'administrateur suspendu sera votée par les seuls

administrateurs de cette personne morale ou, à défaut d'une telle décision, par tirage au sort.

Article 22 : Les administrateurs sont rééligibles pour des nouvelles périodes de 3 ans.

Article 23 ; Le conseil d'administration ne délibère valablement que si la moitié plus un de

ses membres est présente ou représentée avec un minimum de deux administrateurs élus par

chaque personne morale.

Les membres du conseil d'administration peuvent se faire représenter par un autre

administrateur, représentant la même personne morale, porteur d'une procuration écrite

dûment signée, Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 24 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou, en cas

d'empêchement, du Secrétaire. Il se réunit aussi chaque fois qu'au moins un cinquième des

administrateurs le demande.

Chaque membre y possède une voix et les décisions sont prises à la majorité absolue des votes

exprimés.

A la demande expresse des administrateurs d'un groupe, le vote se fait suivant le principe de

la double majorité : si une majorité absolue d'un groupe s'oppose au projet, il sera rejeté

M0D 2.2

même s'il a obtenu la majorité absolue de l'ensemble du conseil. MOD 2.2

Le membre du conseil d'administration qui a un intérêt personnel sur un point en discussion doit en informer le conseil ; il peut être exclu des délibérations par décision prise à la majorité simple des voix.

Article 25 : Les procès-verbaux des réunions sont signés par te président et le secrétaire général ou, à défaut, par deux administrateurs. Les copies ou extraits des procès-verbaux sont valablement signés par un administrateur.

Article 26 : Pour la gestion journalière, l'association est engagée vis-à-vis des tiers par la signature, soit du président, soit du vice-président, soit du secrétaire général, soit du trésorier, chacun de ceux-ci agissant seul, soit par les signatures de deux administrateurs agissant conjointement.

Article 27 ; Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut, à la majorité des deux-tiers des voix présentes ou représentées et sans que la majorité d'au moins la moitié des voix présentes ou représentées d'un groupe linguistique ne s'y oppose, désigner un ou plusieurs représentants généraux qui représenteront l'association dans tes actes judiciaires et extrajudiciaires.

Ces représentants généraux sont choisis ou non parmi ses membres. Chacun d'entre eux peut agir individuellement.

Le conseil d'administration fixe leurs pouvoirs ainsi que leurs rémunérations et émoluments éventuels.

Hormis par la publicité légale de leur nomination, ces mandataires ne doivent pas prouver l'existence de leur délégation.

Leurs mandats sont, en tous temps, révocables par le Conseil d'administration,

Le conseil d'administration peut charger des mandataires spéciaux de missions particulières. Les représentants généraux peuvent en faire autant dans le cadre des pouvoirs qui leurs sont attribués.

TITRE 5 : Gestion financière.

a) Cotisations.

Article 28 :

Les personnes morales, membres effectifs de l'association, payent une cotisation annuelle

dont le montant est fixé par le conseil d'administration, sur base d'un budget détaillé.

Cette cotisation se compose d'une partie fixe et d'une partie variable.

La partie fixe est destinée à couvrir les frais indépendants du nombre de leurs membres dont

notamment :

- les frais de communication (échange de lettres, fax, téléphone, Internet,...),

- les frais de représentation aux assemblées générales des fédérations internationales et des

participations décidées en commun aux commissions,

- les frais liés à l'existence de la fédération nationale (publications légales, taxes,

assurances, frais de siège social).

Cette partie fixe ne peut être supérieure à 8.000 FUR.

La partie variable est destinée à couvrir tous les frais qui ne sont pas pris en compte pour

établir le montant de la partie fixe, dont notamment :

- les cotisations à payer par l'association dont le montant est fixé en fonction du nombre de

membres ou d'affiliés,

- les frais de gestion des rochers,

- l'organisation ou la supervision de compétitions.

Cette partie variable est constituée d'un montant par personne physique, membres effectifs et

adhérents affiliés à la personne morale redevable de la cotisation qui ne peut être supérieure à

10 EUR par affilié, outre la participation aux frais de gestion des rochers gérés par le CAB ou

le KBF.

Les montants de 8.000 FUR et de 10 EUR sont indexés chaque ler janvier d'après la formule

suivante : montant de base multiplié par l'indice des prix à la consommation du mois de

décembre de l'année qui précède l'indexation et divisé par l'indice des prix à la

consommation du mois de décembre 2008.

Le non paiement des cotisations dans un délai de 12 mois après mise en demeure par lettre

recommandée à la poste entraîne l'exclusion automatique et de plein droit du défaillant.

Article 29 : Le membre exclu ou démissionnaire ne dispose d'aucun droit sur le patrimoine de

l'association.

b) Participation dans les frais communs.

Article 30 : Les personnes morales, membres effectifs de l'association, s'engagent à

intervenir au prorata du nombre de cotisations individuelles de ses affiliés de l'année écoulée dans les frais occasionnés par toute activité ou manifestation commune, pour autant que cette

activité ou manifestation ait été approuvée au préalable par le Conseil d'Administration de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

liései vé Volet B - Suite Mon 2,2

au

Moniteur

belge

CMBEL.

TITRE 6 ; Relations internationales.

Article 39 ; La fédération nationale est seule compétente pour tout problème d'ordre international, et notamment les relations avec et les représentations auprès de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme (UIAA) et l'International Federation for Sport Climbing (IFSC).

Il est cependant convenu que les personnes morales membres de l'association peuvent

s'affilier sans droit de vote à ces fédérations internationales et participer aux réunions de ces fédérations.

Si, à côté du représentant de la fédération nationale, participent à une réunion un ou des représentants des personnes morales fédérées, le délégué national prendra connaissance des avis des autres délégués belges avant d'émettre son vote.

L'établissement de liens structurels entre les personnes morales citées à l'article 8.A, et toute autre fédération nationale ou internationale ne peut se réaliser qu'après accord du conseil d'administration.

TITRE" 7 : Dispositions diverses,

Article 32 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 33 :

A/ En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, dans le respect des dispositions légales.

Cette affectation devra intervenir en faveur d'un ou de plusieurs organismes qui favorisent la pratique de sports et de préférence l'escalade et l'alpinisme.

BI En cas de dissolution de CMBEL, son patrimoine sera transféré à concurrence de 50 % de son montant à chacune des deux personnes morales citées à l'article 8 A, sauf dérogation précisée à l'alinéa suivant.

En cas de dissolution de l'association ou en cas de vente de l'immeuble lui appartenant situé à Ixelles, avenue de la Couronne 313, le prix obtenu sera réparti entre le CAB et le KBF à concurrence de 54,686 % pour le CAB et de 45,314 % pour le KBF; en cas de liquidation du CAB ou du KBF, l'association en liquidation ou dissoute sera remplacée par celle qui aura été désignée pour recueillir son patrimoine

.Article 34 : Pour tout litige entre l'association et ses membres, seules les juridictions de Bruxelles sont compétentes.

TITRE 8 : Dispositions transitoires.

Article 35 ; Membres bienfaiteurs

Les membres bienfaiteurs de l'ancien CAB-BAC (soit uniquement Pierre HUMBLET) sont devenus d'office et de plein droit membres d'honneur.

Article 36 : Répartition du patrimoine de l'ancien CAB-BAC

Sans préjudice de l'alinéa suivant et à l'exception du refuge de Freÿr, le sort du patrimoine de l'ancien CAB-BAC a été définitivement réglé par les modifications statutaires et conventions antérieures, non reproduites ici.

L'exercice des droits que CMBEL possède sur des massifs rocheux d'escalade est délégué ; - au CAB pour autant qu'il reste membre de CMBEL, en ce qui concerne les massifs de Fre9r, Dave (Néviau), Les Awirs, Sy Vignobles et Ballon (Roche aux Corbeaux)

- au KBF pour autant qu'il reste membre de CMBEL, en ce qui concerne les massifs de Gawday, Flônes et Comblain-la-Tour.

CMBEL, le CAB et le KBF s'efforceront de faire transférer les conventions d'escalade relatives à ces massifs aux gestionnaires actuels de ceux-ci.

Au besoin le conseil d'administration de CMBEL précisera les modalités de cette

délégation.

(s) VIGNEUL Jean-Louis, administrateur



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/06/2012
ÿþ L M0D 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

BRUSSEL

22 -05-2C:,.

Griffie

Ondernemingsnr : 0409.234.585

Benaming

(voluit) Climbing & Mountaineering Belgium

(verkort) : CMBEL

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Kroonlaan,313 bus 20 te B- 1050 Elsene

Onderwerp akte ; Benoeming(en)-Ontslagneming(en)-Herverklezing(en)-Bevoegdheden-Wijziging van de statuten - gecoordonneerde statuten

Uittreksel uit herslag van de Gewone Algemene Vergadering van 27 maart 2012

Einde mandaten en benoeming van bestuurders

BELLINKX Kobe Schrijversweg,4 B- 3660 Opglabbeek

de JONG Sjoerd Rue du Centre,54 B- 7090 Petit Roeuix-Iez Braine

VERKOYEN Marc Avenue Wannecouter, 36 B-1020 Bruxelles

Verkiezing en herkiezing bestuurders

HAUCHECORNE Koenraad Slagveldstraat, 58 B- 9160 Lokeren

HERMANS Jean Rue Cervantès, 6 bte 14 B-1190 Bruxelles

KAZIMIROWSKI Olek (plaatsvervanger) Puttestraat 32A B-3080 Tervuren geboren te Ukkel op 10/05/1984

PEETERS Hendrik Groenstraat 63B B-2870 Breendonk geboren te Puurs op 04/12/1954 ROUQUETTE Olivier La Hestroule 14B B-6972 Emeuville geboren te Anderlecht op 08/01/1984

De Raad van Bestuur is dus samengesteld uit:

BECKERS Lode

CEULEERS Arthur

COUPATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde

DEWEZ Joseph

HAUCHECORNE Koenraad

HERMANS Jean

KAZIMIROWSKI Olek

PEETERS Hendrik

ROUQUETTE Olivier

STEVENS Frank

STOOP André

VERZELE Paul

VIGNEUL Jean-Louis

Uittreksel uit het verslag van de Raad van Bestuur van dinsdag 27 maart 2012

Functieverdeling binnen de Raad van Bestuur

Voorzitter: Jean-Louis Vigneul

Ondervoorzitter: Paul Verzele

Algemeen Secretaris: Koen Hauchecome

MOD 2.2

Penningmeester: Jean Hermans

~

Dagelijks Bestuur: het dagelijks bestuur is toevertrouwd aan HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean,

VERZELE Paul, STOOP André en VIGNEUL Jean-Louis. Elk van hen kan alleen handelen.

HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul en VIGNEUL Jean-Louis beschikken elk

alleen en onder beperking van bedrag over tekenbevoegdheid op de bankrekeningen van de vereniging.

Uittreksel uit het Verslag van de Buitengewone Algemene Vergadering van dinsdag 27 maart 2012

Wijziging van de statuten en gecoërdonneerde statuten

De Vereniging wordt voortaan beheerd door de volgende tekst van de gecoërdonneerde statuten:

ARTIKEL VOORAF

De vereniging werd gesticht op 18 februari 1883 en heeft rechtspersoonlijkheid verworven in 1927, onder de

vorm van een vereniging zonder winstoogmerk.

De stichters waren:

Dhr. La Fontaine Henri, ondervoorzitter van de Senaat, 9, Square Vergote te Brussel;

Dhr. Lefébure Charles, ingenieur, 33, Meerstraat te Brussel;

Dhr. Ganshof Walter-Jean, substituut procureur des Konings, 46, Steenweg op Charleroi te Brussel;

Dhr. Solvay Pierre, zonder beroep, 23, Kunstenlaan te Brussel;

Dhr. De Leener Georges, professor aan de Universiteit van Brussel, 12, Emile Duray laan te Brussel;

Dhr. De Schryver Henri, zonder beroep, 48, Antoine Bréart laan te Brussel;

Dhr. De Visscher Fernand, professor aan de Universiteit van Gent, 14, Zoologische Tuinlaan te Gent;

Dhr. Moguez-Meeus Paul, advocaat, 13, Brouwersstraat te Antwerpen;

Dhr. Speyer Herbert, advocaat, professor aan de Universiteit van Brussel, 93, Louisalaan te Brussel;

Dhr. Piedboeuf Louis, ingenieur AI, Kasteel van Embourg-par-Chènée te Luik;

Dhr. De Neyer Pierre, zonder beroep, 40, Eikenlaan te Brussel;

Dhr. Deiwart Henri, ingenieur, 12, Guimardstraat te Brussel;

De huidige statuten vervangen de tekst van de statuten van de Club alpin belge  Belgische Alpen Club,

Fédération Nationale  Nationale Federatie, momenteel Climbing & Mountaineering Belgium genoemd,

vereniging zonder winstoogmerk opgericht op 12 oktober 1927, gepubliceerd in de bijsagen bij het Belgisch

Staatsblad van 31 december 1927 onder de referte 824/27, en de wijzigingen aan deze statuten die voorafgaan

r" I aan de datum van aanvaarding van de huidige tekst.

0

N De vereniging zal voortaan beheerst worden door de volgende statuten:

0

0

TITEL 1: Benaming, duur, zetel, doel, actiemiddelen, taal

Artikel 1: De vereniging draagt de naam "Climbing & Mountaineering Belgium", afgekort "CMBEL".

Artikel 2: De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.

ri) Artikel 3 : De zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel, aan de Kroonlaan 313 te 1050 Brussel. De Algemene Vergadering Kan de zetel verplaatsen naar een andere plaats in het tweetalig Brussels Hoofdstedelijk Gewest.

DL

P: Artikel 4: Doel

De vereniging heeft tot doel:

-de sportbeoefening in het algemeen, en in het bijzonder de klimsport, het alpinisme, het wandelen en de

bergsporten te promoten;

-het overlegorgaan tussen de Nederlandstalige en Franstalige klim- en bergsportverenigingen in België te

zijn;

-de belangen van haar leden te verdedigen en de vertegenwoordiging van haar leden te verzorgen, zowel

op nationaal niveau als op internationaal niveau;

-nationale en internationale wedstrijden en de selectie van de deelnemers te organiseren, te ondersteunen

of gemakkelijk te maken, .

Artikel 5: Actiemiddelen

De vereniging organiseert en ondersteunt het overleg en de onderlinge afspraken tussen haar leden.

, MDD22

Zij kan de verwezenlijking van haar doel nastreven met alle nuttige middelen, hetzij rechtstreeks, hetzij via

haar leden, hetzij in samenwerkingsverband met andere personen of door het beschermheerschap van andere

personen.

Zij bepaalt haar activiteitenprogramma. Zij kan alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks

verband houden met haar doel. Zij kan ondersteuning geven of meewerken aan elke activiteit die gelijkaardig is

aan haar doel.

Bij wijze van voorbeeld, en niet beperkend, kan zij:

-commissies oprichten, en de taken van de vereniging in een bepaald domein aan deze commissies

toevertrouwen;

-kiimmassieven of refuges beheren, zelf of via aangestelden;

-aan een van haar leden of aan een derde de organisatie van wedstrijden opdragen.

Artikel 6: De vereniging maakt gebruik van het Frans en/of het Nederlands voor aile bestuursdaden, TITEL 2: Leden.

Artikel 7: De vereniging bestaat uit effectieve leden en ereleden, Enkel de effectieve leden hebben de volheid van rechten die door de wet of de huidige statuten aan de leden worden toegekend. Elk lid aanvaardt door zijn toetreding de statuten en de reglementen van de vereniging.

Artikel 8 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge De effectieve leden zijn:

A! de twee hiemagenoemde verenigingen:

-de "CLUB ALPIN BELGE, fédération francophone d'escalade, d'alpinisme et de randonnée", ASBL,

afgekort "Club Alpin Belge" of "CAB", opgericht op 25 mai 1978, en

- "Klim- en Bergsportfederatie VZW" genaamd, afgekort "KBF", gesticht op 13 december 2007,

BI twaalf (12) fysieke personen, paritair verkozen door de Algemene Vergadering op voorstel van de Raden van Bestuur van de twee rechtspersonen die lid zijn van de vereniging.

De helft van deze fysieke personen wordt verkozen uit de kandidaten voorgesteld door de ene rechtspersoon, de andere helft uit de kandidaten voorgesteld door de andere rechtspersoon. Binnen de groep van fysieke personen moet het aantal personen voorgesteld door de Franstalige rechtspersoon steeds gelijk zijn aan het aantal personen voorgesteld door de Nederlandstalige rechtspersoon. Iedere kandidaat moet een werkend of toetredend lid zijn van de rechtspersoon die zijn kandidatuur voordraagt.

Om te verzekeren dat jaarlijks één derde van de fysieke personen wordt herkozen, zal er desnoods overgegaan worden tot een lottrekking, desnoods verdeeld over de twee rechtspersonen, om de beëindiging van elk mandaat vast te leggen.

Met inachtname van de voorgaande alinea, wordt elke fysieke persoon verkozen voor een termijn van drie jaar, en is onbeperkt herkiesbaar op voorstel van de rechtspersoon waarvan hij werkend of toetredend lid Is. Deze rechtspersoon kan ook op iedere Algemene Vergadering zijn vervanging voorstellen.

Beide rechtspersonen, lid van de vereniging, dragen elk de kandidatuur van een plaatsvervanger voor. De plaatsvervanger wordt verkozen door de Algemene Vergadering voor een hernieuwbare termijn van drie jaar, volgens dezelfde modaliteiten als de fysieke personen. In geval van overlijden, ontslag of herroeping van het mandaat van een fysieke persoon, of indien deze niet langer werkend of toetredend lid is van de rechtspersoon die hem heeft voorgedragen, neemt de plaatsvervanger de plaats in van deze fysieke persoon, voor de duur van de overblijvende tijd van het mandaat van de fysieke persoon die hij vervangt.

De fysieke personen en de plaatsvervanger verliezen automatisch deze hoedanigheid indien zij niet langer werkend of toetredend lid zijn van de rechtspersoon die hun kandidatuur heeft voorgedragen. Wanneer zij echter bij het begin van het maatschappelijk jaar tijdelijk hun hoedanigheid van werkend of toetredend lid verliezen omdat zij de voorwaarden om werkend of toetredend lid te blijven nog niet vervuld hebben (bijvoorbeeld door het lidgeld nog niet betaald te hebben op 1 januari), verliezen zij slechts de hoedanigheid van fysieke persoon of plaatsvervanger indien zij zich niet in regel hebben gesteld ten laatste op de datum van de eerstvolgende Algemene Vergadering.

Indien bepaalde personen de hoedanigheid van fysieke persoon of plaatsvervanger verloren hebben bij de aanvang van de Algemene Vergadering, dient in hun vervanging voorzien te worden voor de agenda kan worden aangevat.

Artikel 9; Ereleden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

De ereleden zijn personen die prestaties hebben verricht die de waardering van de vereniging verdienen, of die van bijzonder belang zijn geweest voor de vereniging of voor de activiteiten die zij promoot, Zij worden verkozen door de Algemene Vergadering, op voorstel van de Raad van Bestuur.

Zij zijn vrijgesteld van het betalen van lidgeld.

Zij hebben het recht om de Algemene Vergaderingen bij te wonen met raadgevende stem.

Artikel 10: Enkel de beide rechtspersonen, werkende leden van de vereniging, betalen lidgeld.

TITEL 3: Algemene Vergadering.

a)Samenstelling.

Artikel 11; De Algemene Vergadering bestaat uit:

-de rechtspersonen, leden van de vereniging, vermeld in artikel 8.A. Elke rechtspersoon wordt

vertegenwoordigd door vijftien (15) afgevaardigden, die door haar worden gekozen uit haar werkende of

toetredende leden. Een fysieke persoon kan geen afgevaardigde zijn.

-de fysieke personen vermeld in artikel 8.B.

Een fysiek persoon kan zich laten vertegenwoordigen door een andere fysieke persoon waarvan de kandidatuur voorgedragen werd door dezelfde rechtspersoon die zijn eigen kandidatuur heeft voorgedragen.

Een afgevaardigde kan zich laten vertegenwoordigen door een andere afgevaardigde van dezelfde rechtspersoon.

Iedere fysieke persoon en iedere afgevaardigde kunnen slechts drager zijn van twee volmachten.

De leden van de Raden van Bestuur van de beide rechtspersonen, vermeld in artikel 8.A, die geen fysieke persoon of afgevaardigde zijn, mogen de Algemene Vergaderingen bijwonen met raadgevende stem.

Iedere rechtspersoon, lid van de vereniging, maakt de lijst van zijn afgevaardigden over aan de Raad van Bestuur, alsook een lijst van maximum 10 plaatsvervangers welke de afgevaardigden kunnen vervangen wanneer deze verhinderd zijn.

Wijzigingen aan de lijst moeten minstens 31 dagen voor de Algemene Vergadering meegedeeld worden aan de Raad van Bestuur..

b)Uitnodiging en agenda.

Artikel 12; De Algemene Vergadering wordt bijeengeroepen door de Raad van Bestuur door middel van een bekendmaking op de Internet site van de féderatie en door een gewone brief of e-mail aan elk van de effectieve leden en ereleden en aan elk van de afgevaardigden, en dit minstens tien dagen voor de datum van de Algemene Vergadering. Er moet niet aangetoond warden dat aan deze verpflchting werd voldaan. De uitnodiging vermeldt de plaats, dag, uur en agenda, en  wanneer er verkiezingen gehouden moeten worden -de naam van de uittredende of te vervangen personen en de naam van de kandidaten.

Een punt moet op de agenda geplaatst worden indien minstens twee bestuurders, een rechtspersoon lid van de vereniging, of een vijfde van de effectieve leden dit vragen.

Dergelijk verzoek moet gericht worden aan de Raad van Bestuur, minstens 42 dagen voor een gewone Algemene Vergadering en binnen de zeven dagen na de verzending van de uitnodiging voor een buitengewone Algemene Vergadering

Artikel 13: Ieder jaar wordt een gewone Algemene Vergadering gehouden In het eerste semester van het jaar.

Een buitengewone Algemene Vergadering wordt samengeroepen op beslissing van de Raad van Bestuur telkens wanneer het belang van de vereniging dit vereist. De Raad van Bestuur moet een buitengewone Algemene Vergadering binnen de 45 dagen samenroepen wanneer minstens twee bestuurders, of een rechtspersoon lid van de vereniging, of een vijfde van de effectieve leden dit vraagt.

c)Stemrecht, volmachten, verslagen.

Artikel 14: Iedere rechtspersoon beschikt over vijftien stemmen, die uitgeoefend worden door de afgevaardigden vermeld in artikel 11. Iedere fysieke persoon beschikt over een stem.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 15: Beslissingen worden genomen bij absolute meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, tenzij de wet of de huidige statuten een andere meerderheid vereisen.

Op verzoek echter van minstens een derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, of van minstens de helft van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen van de groep bestaande uit de afgevaardigden van een rechtspersoon en de fysieke personen waarvan deze rechtspersoon de kandidatuur heeft voorgedragen, moet de beslissing genomen worden met de volgende bijzondere meerderheid:

-om geldig te beraadslagen moeten twee derden van de stemmen aanwezig of vertegenwoordigd zijn, en

-de beslissing moet genomen worden met een dubbele absolute meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, dit wil zeggen dat in iedere groep bestaande uit de afgevaardigden van een rechtspersoon en de fysieke personen waarvan deze rechtspersoon de kandidatuur heeft voorgedragen een absolute meerderheid moet warden behaald.

Wijzigingen van de statuten kunnen slechts goedgekeurd worden indien in iedere g roep bestaande uit de afgevaardigden van een rechtspersoon en de fysieke personen waarvan deze rechtspersoon de kandidatuur heeft voorgedragen minstens een gewone meerderheid wordt behaald.

De stemming gebeurt geheim indien de Algemene Vergadering dit zo beslist bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen,

Artikel 16: De Algemene Vergadering kan rekeningcontroleur aanstellen en ontslaan, en bepaalt het bedrag van hun eventuele vergoeding.

Artikel 17: De verslagen van de Algemene Vergaderingen worden binnen de 10 dagen bezorgd aan de rechtspersonen, leden van de vereniging.

TITEL 4: Bestuur.

Artikel 18: De Raad van Bestuur bestaat uit minimum 8 en maximum 12 bestuurders, paritair verkozen door de Algemene Vergadering voor een termijn van 3 jaar uit de kandidaten voorgesteld door de belde rechtspersonen, werkende leden van de vereniging. De Algemene Vergadering verkiest bovendien, eveneens voor een termijn van 3 jaar, 2 plaatsvervangers, paritair verkozen uit de kandidaten voorgesteld door de beide rechtspersonen. In geval van overlijden, ontslag of terugroepen van een bestuurder, wordt de plaatsvervanger effectief bestuurder in zijn plaats en voor de duur van de resterende looptijd van diens mandaat.

Op iedere Algemene Vergadering kan de rechtspersoon die de kandidatuur van een bestuurder of een plaatsvervanger heeft voorgedragen zijn vervanging voorstellen,

Om het mogelijk te maken dat jaarlijks één derde van de bestuurders herkozen wordt, zal er desnoods worden overgegaan tot een loftrekking, desnoods verdeeld over de twee rechtspersonen, om de beëindiging van elk mandaat vast te leggen.

Artikel 19: Een kandidaat bestuurder of kandidaat plaatsvervanger moet:

-minstens 18 jaar is,

-werkend of toegetreden lid zijn van een rechtspersoon die werkend lid is van de vereniging,

-voorgedragen worden door de Raad van Bestuur van de rechtspersoon waarvan hij lid is, voor 31

december van het jaar dat aan de verkiezingen vooraf gaat indien deze plaatsvinden tijdens een gewone

algemene vergadering, en, in het geval van verkiezingen tijdens een buitengewone vergadering, ten laatste 7

dagen binnen het versturen van de oproeping.

Iedere rechtspersoon, lid van de vereniging, dient een [ijst in, die minstens evenveel kandidaten dient te bevatten ais er bestuurders en/of plaatsvervangers te verkiezen zijn door haar afgevaardigden en door de fysieke personen waarvan zij de kandidatuur heeft voorgedragen.

Indien er onvoldoende kandidaten worden voorgedragen door een rechtspersoon, kan leder werkend of toegetreden lid van een van beide rechtspersonen, leden van de vereniging, zijn kandidatuur stellen bij aangetekend schrijven aan de Raad van Bestuur tussen 1 januari van het jaar waarin de Algemene Vergadering gehouden zal worden en de datum van deze Algemene Vergadering, op voorwaarde dat hij minstens 18 jaar is en dat zijn kandidatuur wordt gesteund door minstens 20 andere werkende of toetredende leden van de rechtspersoon waarvan hij lid is. Zijn kandidatuur wordt dan gelijkgesteld met een kandidatuur voorgedragen door de rechtspersoon, waarvan hij lid is.

Artikel 20: Iedere bestuurder en iedere plaatsvervanger wordt verkozen bij gewone meerderheid van de

aanwezige en vertegenwoordigde stemmen van de groep gevormd door:

i.de afgevaardigden van de rechtspersoon die hun kandidatuur heeft voorgedragen, en

ii.de fysieke personen waarvan de kandidatuur werd voorgedragen door diezelfde rechtspersoon.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Indien dit systeem ertoe zou leiden dat er niet langer pariteit bestaat in de Raad van Bestuur, zullen een of meerdere mandaten ingetrokken worden zodat er opnieuw pariteit bestaat. Over deze intrekking van een mandaat kan enkel gestemd worden door de personen die het recht hebben om over de verkiezing van de bestuurder in kwestie te stemmen; bij gebreke aan een nuttige stemming zullen de in te trekken mandaten bij lottrekking bepaald warden.

Artikel 21: De Raad van Bestuur kiest in zijn midden een Voorzitter, een Ondervoorzitter, een Secretaris en een Penningmeester, en kan deze mandaten ook weer intrekken.

Deze mandaten worden toegekend voor een periode van 1 jaar, behoudens vervroegde intrekking.

De Voorzitter en de Ondervoorzitter behoren niet tot dezelfde groep (elke groep bestaat uit de bestuurders waarvan de kandidatuur werd voorgedragen door dezelfde rechtspersoon).

De functie van Voorzitter wordt afwisselend uitgeoefend door bestuurders uit de ene en bestuurders uit de andere groep. Een groep mag echter haar beurt laten voorbijgaan.

in geval van overlijden of ontslag van een bestuurder of van intrekking van zijn mandaat wordt zijn mandaat uitgedaan door de plaatsvervanger, die dezelfde rechtspersoon vertegenwoordigt. Indien er geen plaatsvervanger beschikbaar is, zal een bestuurder die de andere rechtspersoon vertegenwoordigt geschorst worden, om de pariteit te herstellen. Over de bestuurder die geschorst zal worden wordt enkel gestemd door de bestuurders van dezelfde rechtspersoon; indien aldus geen beslissing wordt bereikt wordt overgegaan tot lottrekking.

Artikel 22: De bestuurders zijn herkiesbaar voor nieuwe periodes van 3 jaar.

Artikel 23: De Raad van Bestuur beraadslaagt slechts geldig indien de meerderheid plus een van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd Is, waarbij voor elke rechtspersoon minstens twee bestuurders aanwezig moeten zijn.

Een bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder, die dezelfde rechtspersoon vertegenwoordigt, en die drager is van een behoorlijk ondertekende volmacht. Elke bestuurder kan slechts houder zijn van een enkele volmacht.

Artikel 24: De Raad van Bestuur vergadert op bijeenroeping van de Voorzitter of, indien deze verhinderd is, van de Secretaris. De Raad van Bestuur vergadert eveneens wanneer minstens een vijfde van de bestuurders dit vraagt.

Iedere bestuurder heeft een stem, en de beslissingen worden genomen bij absolute meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Op uitdrukkelijk verzoek van de bestuurders van een groep gebeurt de stemming volgens het principe van de dubbele meerderheid: indien de absolute meerderheid binnen een groep zich verzet tegen het voorstel, is het voorstel verworpen, zelfs indien het een absolute meerderheid behaald had in de Raad van Bestuur als geheel.

Een bestuurder die een persoonlijk belang heeft bij een punt op de agenda moet de Raad van Bestuur daarvan verwittigen; hij kan bij gewone meerderheid verhinderd worden om aan de beraadslaging over dat punt deel te nemen.

Artikel 25: De verslagen van de vergaderingen worden getekend door de Voorzitter en de Secretaris of, bij gebreke, door twee bestuurders. Kopieën van, of uittreksels uit de verslagen worden geldig getekend door een bestuurder.

Artikel 26: Voor handelingen van dagelijks bestuur wordt de vereniging ten opzichte van derden verbonden door de handtekening van hetzij de Voorzitter, hetzij de Ondervoorzitter, hetzij de Secretaris, hetzij de Penningmeester, die eik afzonderlijk kunnen handelen, hetzij door de handtekening van twee bestuurders die gezamenlijk handelen.

Artikel 27; Gerechtsgedingen, zowel als eiser als verweerder, worden ingesteld of gevoerd door de Raad van Bestuur in naam van de vereniging.

De Raad van Bestuur kan, bij twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, en zonder dat een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen van een taalgroep zich daartegen verzet, een of meerdere algemene vertegenwoordigers aanstellen die de vereniging in gerechtelijke en buitengerechtelijke zaken zullen vertegenwoordigen.

Deze algemene vertegenwoordigers kunnen leden of niet-leden zijn. Elk van hen Kan zelfstandig optreden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

De Raad van Bestuur bepaalt hun bevoegdheden en hun eventuele vergoedingen.

Behoudens de wettelijke bekendmaking van hun aanstelling moeten deze vertegenwoordigers het bestaan van hun opdracht niet bewijzen.

Hun mandaat kan ten allen tijde ingetrokken worden door de Raad van Bestuur.

De Raad van Bestuur kan speciale opdrachten toevertrouwen aan bijzondere lasthebbers.

De algemene vertegenwoordigers kunnen dit eveneens doen binnen het kader van de bevoegdheden die hen werden toegekend.

TITEL 5: Financieel beheer.

a) Lidgelden.

Artikel 28:

De rechtspersonen, werkende leden van de vereniging, betalen een jaarlijks lidgeld waarvan het bedrag bepaald wordt door de Raad van Bestuur, op basis van een gedetailleerd budget.

Dit lidgeld bestaat uit een vast gedeelte en een variabel gedeelte.

Het vaste gedeelte is bedoeld om de kosten te dekken die onafhankelijk zijn van het aantal leden,

waaronder met name:

-communicatiekosten (briefwisseling, fax, telefoon, Internet, ...)

-de kosten van vertegenwoordiging in de algemene vergaderingen van internationale federaties, en van

deelname aan commissies waartoe gezamenlijk beslist werd,

-de kosten die voortvloeien uit het bestaan van de nationale federatie (wettelijke publicaties, belastingen,

verzekeringen, kosten van de maatschappelijke zetel).

Dit vaste gedeelte kan niet hoger zijn dan 8.000 EUR.

Het variabele gedeelte is bedoeld om de kosten te dekken die niet in aanmerking genomen worden bij het bepalen van het vaste gedeelte, waaronder met name:

-de lidgelden die de vereniging moet betalen en waarvan het bedrag bepaald wordt in functie van het ledenaantal,

-de kosten van het beheer van de rotsen,

-de organisatie of het superviseren van wedstrijden.

Dit variabele gedeelte wordt gevormd door een bedrag per natuurlijke persoon, werkend of toegetreden !id aangesloten bij de rechtspersoon die het lidgeld verschuldigd is, en kan niet hoger zijn dan 10 EUR per aangesloten lid, waarin niet zijn begrepen de deelname aan de beheerskosten van de rotsen beheerd door de CAB en de KBF.

De bedragen van 8.000 EUR en 10 EUR worden op 1 januari van ieder jaar geïndexeerd volgens de volgende formule: basisbedrag maal het indexcijfer van de consumptieprijzen van de maand december van het jaar dat aan de indexering voorafgaat gedeeld door het indexcijfer van de maand december 2008.

Het niet betalen van de lidgelden gedurende een periode van 12 maanden na ingebrekestelling bij aangetekend schrijven leidt van rechtswege tot de uitsluiting van de in gebreke blijvende partij.

Artikel 29: Een uitgesloten of ontslagnemend lid kan geen enkel recht laten gelden op het patrimonium van de vereniging.

«Bijdrage in de gemeenschappelijke kosten.

Artikel 30: De rechtspersonen, werkende leden van de vereniging, verbinden zich ertoe om, in verhouding tot de individuele ledenbijdragen van haar aangesloten leden gedurende het voorbije jaar, bij te dragen in de kosten van elke gemeenschappelijke activiteit of manifestatie, op voorwaarde dat deze activiteit of manifestatie voorafgaandelijk werd goedgekeurd door de Raad van Bestuur van CMBEL.

TITEL 6: Internationale betrekkingen.

Artikel 31: Enkel de nationale koepel is bevoegd voor problemen op internationaal vlak, en in het bijzonder de betrekkingen met en de vertegenwoordiging in de "Union Internationale des Associations d'Alpinisme" (UIAA) en de "International Federation for Sport Climbing" (IFSC).

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

be rechtspersonen, lid van de vereniging, mogen echter lid zonder steenrecht worden van die internationale federaties en deelnemen aan de vergaderingen van die federaties.

Indien behalve de vertegenwoordiger van de nationale federatie ook een of meerdere vertegenwoordigers van de rechtspersonen aanwezig zijn op een vergadering, zal de nationale vertegenwoordiger kennis nemen van het standpunt van de andere Belgische afgevaardigden alvorens zijn stem uit te brengen.

Het creëren van een structurele band tussen de rechtspersonen, vermeld in artikel 8.A, en enige andere nationale of internationale federatie is slechts toegelaten mits akkoord van de Raad van Bestuur.

TITEL 7: Diverse bepalingen.

Artikel 32: Het maatschappelijk jaar loopt van 1 januari tot 31 december.

Artikel 33:

AI Indien de vereniging ontbonden wordt, stelt de Algemene Vergadering een vereffenaar aan, waarvan zij de bevoegdheden vastlegt, en bepaalt zij de bestemming die aan de activa gegeven zal worden, met inachtname van de wettelijke bepalingen terzake.

De activa zullen toebedeeld worden aan een of meerdere entiteiten die de sportbeoefening bevorderen, en bij voorkeur de klimsport en het alpinisme.

B/ Ingeval van ontbinding van CMBEL zal het vermogen van deze overgedragen worden ten belope van 50 % van dit vermogen aan elk van de rechtspersonen vermeld in artikel 8A, behoudens wat in de volgende alinea staat vermeld.

In geval van ontbinding van de vereniging of in geval van verkoop van het onroerend goed gelegen te Elsene, Kroonlaan 313, zal de bekomen verkoopsprijs verdeeld worden tussen CAB en KBF in de verhouding 54,686 % voor de CAB en 45,314 % voor de KBF; in geval van ontbinding van de CAB of de KBF, zal de vereniging in ontbinding vervangen worden door een andere die is aangeduid om haar patrimonium te ontvangen.

Artikel 34; Voor elk geschil tussen de vereniging en haar leden zijn enkel de Brusselse rechtbanken bevoegd.

TITEL 8: Overgangsbepalingen.

Artikel 35: Leden-weldoeners

De ledenweldoeners van de voormalige CAB-BAC (zijnde enkel Pierre HUMBLET) worden van rechtswege erelid.

Artikel 36: Verdeling van het patrimonium van de voormalige CAB-BAC

Met inachtname van de volgende alinea en met ultzondering van de refuge te Frejir, is de bestemming van het patrimonium van de voormalige CAB-BAC definitief geregeld door de voorafgaande statuutswijzigingen en

overeenkomsten die hier niet weergegeven worden. -

De uitoefening van de rechten die CMBEL bezit op de ratsenmassieven wordt overgedragen :

- aan de CAB in zoverre deze lid blijft van CMBEL, voor wat betreft de massieven van Freÿr, Dave (Néviau), Les Awirs, Sy( Vignoble) en Bohon (Roche aux Corbeaux) - aan de KBF, in zoverre deze lid blijft van CMBEL, voor wat betreft de massieven van Gawday, Flônes en Comblain-la-Tour.

CMBEL, de CAB en KBF zullen zich inspannen om de klimovereenkomsten van deze massieven over te dragen aan de beheerders ervan. Desgevallend zal de Raad van Bestuur van CMBEL de modaliteiten van deze overdracht bepalen.

(s) V1GNEUL Jean-Louis, bestuurder

'Voorbehouden , aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

02/05/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

w .iiossavs+ I

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

N' d'entreprise : 0409.234.585

Dénomination

(en entier) : Cllmbing & Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

siège : Avenue de la Couronne, 313 boîte 20 à B-1050 Ixelles

Objet de l'acte : Nonlinaboi(s)-Démission(s)-RééleCtion(s)-Pouvoirs

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du vendredil8 mars 2011

Nomination d'administrateur. de JONG Sjoerd Rue du Centre, 54 8- 7090 Petit-Roeulx- lez-Braine né à Amsterdam ( Pays-Bas) le 21/1211953

Démission d'administrateur.

HOEFFELMAN Jean-Michel Avenue De Fré, 271 B- 1180 Bruxelles

Réélections d'Administrateurs.

BECKERS Lade CEULEERS Arthur COUPATEZ Marianne STEVENS Frank STOOP André

Heidestraat, 38

Stationsplein, 26

Avenue Dailly, 29

Karel Oomsstraat,l bus 40

Avenue du Pesage, 50 bofte 3

B-1755 Gooik B-2880 Bomem B-1030 Schaerbeek B-2018 Antwerpen B-1050 Ixelles

Le Conseil d'Administration est donc composé de:

BECKERS Lode

BELLINKX Kobe

CEULEERS Arthur

COUPATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde

de JONG Sjoerd

DEWEZ Joseph

HAUCHECORNE Koenraad Secrétaire Général

HERMANS Jean Trésorier

STEVENS Frank

STOOP André

VERKOPEN Marc

VERZELE Paul Vice Président

VIGNEUL Jean-Louis Président

Gestion journalière: la gestion journalière est confiée à HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul, STOOP André et VIGNEUL Jean-Louis. Chacun d'eux pourra agir seul.

HAUCHECORNE Koenraad, HERMANS Jean, VERZELE Paul et VIGNEUL Jean-Louis disposeront chacun seul et sans limite de montant, du pouvoir de signature sur les comptes bancaires de l'association.

(s) VIGNEUL Jean-Louis, administrateur

BiiUXGLLGS

19 AV R. 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge

25/01/2011
ÿþ k Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MfIO 2.2

~ ^

JULI.'I ~~Î~rI,L~S-~

~

3 'JAN., 2011)

Greffe

IIIIIIRII1111.1e11,11j1,17!11111

Ré

Mc b

J

N° d'entreprise : 0409.234.585

" Dénomination

(en entier) : Climbing 84 Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Couronne, 313 botte 20 à 8-1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts

Extraits du procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du mercredi 22 décembre 2010

Point unique de l'ordre du jour: modification des statuts de ('ASBL

Modification des articles 8 et 28:

Article 8 :

Comme, notamment, le système de répartition des frais de gestion des rochers n'a pu âtre finalisé à ce jour, il est décidé de créer une situation temporaire jusqu'au 31 décembre 2012.

Sont membres effectifs

AI les deux associations suivantes :

- la fédération francophone d'alpinisme, d'escalade et de randonnée, actuellement dénommée « CLUB ALPIN BELGE, fédération francophone d'escalade, d'alpinisme et de randonnée », ASBL, en abrégé « Club Alpin Belge » ou « CAB », fondée le 25 mai 1978, et

- la fédération néerlandophone d'alpinisme, d'escalade et de randonnée précisée ci-dessous

- du 14 décembre 2009 au 31 décembre 2012, l'association actuellement dénommée « Klim- en Bergsportfederatie » VZW, en abrégé "KBF', fondée le 13 décembre 2007, sera membre effectif de la présente fédération en lieu et place du « Belgische Alpen Club »,

- à partir du 1 janvier 2013, sauf nouvelle modification des statuts entre-temps, ('ASBL « Belgische Alpen Club », fondée en 1978, redeviendra de plein droit et sans autre formalité membre de la présente fédération.

TITRE 5 : Gestion financière.

a) Cotisations.

Article 28 :

La partie variable est destinée à couvrir tous les frais qui ne sont pas pris en compte pour établir le montant de la partie fixe, dont notamment

- les cotisations à payer par l'association dont le montant est fixé en fonction du nombre de

membres ou d'affiliés,

- les frais de gestion des rochers,

- l'organisation ou la supervision de compétitions.

Cette partie variable est constituée d'un montant par personne physique, membres effectifs et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

e,

Moniteur

belge

Volet B - Suite

MOD 2.2

adhérents affiliés à la personne morale redevable de la cotisation qui ne peut être supérieure à 10 EUR par affilié, outre la participation aux frais de gestion des rochers gérés par le CAB ou le KBF.

Exceptionnellement, le KBF est dispensé du paiement de cette cotisation spéciale pendant les périodes transitoires s'étendant du 1er septembre 2008 au 31 août 2009 et du 14 décembre 2009 au 31 décembre 2012 durant lesquelles il remplace provisoirement le BAC au sein de la fédération nationale ou s'il reste membre de CM BEL, sans interruption, après le 31 décembre 2012.

(s) Jean-Louis Vigneul, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au vnrct " Nnm of sinnatnra

25/01/2011
ÿþ neoo 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

'I 3 JAR MT

Griffie

111111111101111111

*11013248*

bel

ae

Be Sta.

u

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

--------

Ondememingsnr: 0409.234485

Benaming

ivoluitj : Climbing & Mountaineering Belgium

(verkort) : CMBEL

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Kroonlaan, 313 bus 20 te B- 1050 Elsene

Onderwerp akte : Wijziging statuten

Uittreksel uit het proces-verbaal van de buitengewone Algemene Vergadering van woensdag 22 december 2010.

Enige punt op de agenda:: Wijziging van de statuten van de vzw.

Wijziging van de artikelen 8 en 28.

Artikel 8.

Aangezien het systeem van verdeling van de beheerskosten van de rotsen op heden niet volledig konden worden uitgewerkt, wordt een tijdelijke regeling bepaald tot 31 december 2012.

De effectieve leden zijn:

A! de twee hiemagenoemde verenigingen:

- de franstalige federatie voor alpinisme, klimsport en wandelen, thans genaamd "CLUB ALPIN BELGE, fédération francophone d'escalade, d'alpinisme et de randonnée", ASBL, afgekort "Club Alpin Belge" of "CAB", opgericht op 25 mai 1978, en

- De Nederlandstalige federatie voor alpinisme, klimsport en bergwandelen omschreven als volgt :

- van 14 december 2009 tot 31 december 2012, de vereniging, thans °Klim en Bergsportlederatie VZW' genaamd, afgekort "KBF", gesticht op 13 december 2007, zal effectief lid zijn van de huidige vereniging in plaats van de "Belgische Alpen Club"

- vanaf 1 januari 2013, zal de VZW "Belgische Alpen Club VZW" gesticht in 1978, behoudens nieuwe statutenwijziging van rechtswege en zonder verdere formaliteiten opnieuw lid worden van de huidige vereniging

TITEL 5 : Financieel beheer.

a) Lidgelden.

Artikel 28 :

Het variabele gedeelte is bedoeld om de kosten te dekken die niet in aanmerking genomen

worden bij het bepalen van het vaste gedeelte, waaronder met name:

- de lidgelden die de vereniging moet betalen en waarvan het bedrag bepaald wordt in

functie van het ledenaantal,

- de kosten van het beheer van de rotsen,

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Varen " Alaam an henritokoninn

aa; Belgisch Staatsblad

''Luik B - Vervolg

- de organisatie of het superviseren van wedstrijden.

Dit variabele gedeelte wordt gevormd door een bedrag per natuurlijke persoon, werkend of

toegetreden lid aangesloten bij de rechtspersoon die het lidgeld verschuldigd is, en kan niet

hoger zijn dan 10 EUR per aangesloten lid.

Uitzonderlijk wordt de KBF vrijgesteld van betaling van deze bijdrage gedurende de overgangsperiode van 1 september 2008 tot 31 augustus 2009 en van 14 december 2009 tot 31 december 2012 gedurende dewelke de KBF voorlopig de BAC vervangt binnen de nationale federatie, of indien hij lid blijft van CMBeI, zonder onderbreking, nà 31 december 2012.

(s) Jean-Louis Vigneul, bestuurder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 12

Op de laatste blz. van Luik_B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

29/04/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé / Reçu le

au greffe t.rihrmal de commerce

francophàme -de Br"intal.les -

N° d'entreprise : 0409.234.585



Dénomination

(en entier) : Climbing & Mountaineering Belgium

(en abrégé) : CMBEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Couronne, 313 boîte 20 à B-1050 Ixelles

Objet de l'acte ; Nomination(s)-Démission(s)-Réélection(s)- Pouvoirs

Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du vendredi 13 mars 2015

Nomination d'administrateur,

Aucune nomination.

Démission d'administrateur.

Aucune démission.

Réélections d'administrateurs.

HERMANS Jean KAZIMIROWSKI Olek PEETERS Hendrik ROUQUETTE Olivier STEVENS Frank Rue Cervantès,6 bte 14 B-1190 Bruxelles

Puttestraat,32a B-3080 Tervuren

Groenstraat, 63b B-2870 Puurs

La Hestroule, 14 B-6972 Emeuville

Karel Oomsstraat, 1 bus 40 B-2018 Antwerpen

Le Conseil d'administration est donc composé de:

BECKERS Lode

CEULEERS Arthur

COUPATEZ Marianne

DEDECKER Lutgarde ( suppléante )

HERMANS Jean Trésorier

KAZIMIROWSKI Olek

PARIS Sophie

PEETERS Hendrik

ROUQUETTE Olivier

STEVENS Frank

STOOP André (suppléant)

VERHOEVEN Jan Secrétaire général

VERZELE Paul Vice président

VIGNEUL Jean-Louis Président

Gestion journalière: la gestion journalière est confiée à VERHOEVEN Jan, HERMANS Jean, VERZELE, Paul, STOOP André et VIGNEUL Jean-Louis. Chacun d'eux pourra agir seul.

VERHOEVEN Jan, HERMANS Jean, VERZELE Paul et VIGNEUL Jean-Louis disposeront chacun seul et sans limite de montant, du pouvoir de signature sur les comptes de l'association.

(s) VIGNEUL Jean-Louis, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet .B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLIMBING & MOUNTAINEERING BELGIUM, EN ABREGE…

Adresse
AVENUE DE LA COURONNE 313, BTE 20 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale