CLINIQUE FOND'ROY, EN NEERLANDAIS : KLINIEK FOND'ROY

Association sans but lucratif


Dénomination : CLINIQUE FOND'ROY, EN NEERLANDAIS : KLINIEK FOND'ROY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.132.591

Publication

25/09/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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1

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au greffe du tribuni de commerce franco houe e Bruxelles

N° d'entreprise: 457.132.591

Dénomination

(en entier) : Clinique Fond'Roy

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Jacques Pastur, 43 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Démissions - reconductions

-L'Assemblée générale, en date du 25 juin 2013, accepte la démission des membres suivants :

Madame Micheline BROZE

Madame Myriam DE BIE

Monsieur Didier LESTARQUY

-L'Assemblée générale, en date du 25 juin 2013, décide de reconduire les membres suivants :

Dr F.L. LEGEIN

Mme A. DOSOGNE

Dr E. DEBERSAQUES

Mr Chr. DEJAER

Dr M. DERELY

Mr V. FAVART

Mme D. MARCHANT

Mme Chr. VANDERMEULEN

Dr M. BRUSSELMANS

Prof G. DURANT

Mme I. HOUSSIAU

Dr M. MARIN

Mme M-F. PIETTE

Mme N. QUEVY

Prof V. DUBOIS

Dr S. GOFFINET

Dr A. PASSELECQ

Mr J-L. VAN RAES

-Dorénavant, l'Assemblée générale de l'asbl «Clinique Fond'Roy » est composée de 18 membres qui sont les suivants :

Dr F.L. LEGEIN

Mme A. DOSOGNE

Dr E. DEBERSAQUES

Mr Chr. DEJAER

Dr M. DERELY

Mr V. FAVART

Mme D. MARCHANT

Mme Chr. VANDERMEULEN

Dr M. BRUSSELMANS

Prof G. DURANT

Mme I. HOUSSIAU

Dr M. MARIN

Mme M-F. PIETTE

Mme N. QUEVY

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

. Réservé

au

I Moniteur *neige

Volet B - Suite

Prof V. DUBOIS Dr S. GOFFINET Dr A. PASSELECQ Mr J-L. VANRAES

MOD 2.2

Qui acceptent Dont acte

Bijlagen hij liet Belgisch Staatsblad - 25/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mileritinnoeeemecideritiâteepoueittl.MetEe : Atereetko gietreetiqueitité:izitnotetrieristertrentttattouddelMersocineesouielesDemenees aenlatitopouutritiderepeéentiteirLisseoizietinoleftfotteltitiorooU'Ucemilirei-seieët.gasIckidoSitiess

krimoteeci MmeéfLg@Rburee

27/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé / Reçu le

1 6 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce

francophone de

Greffe

W d'entremise ;

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0457.132.691

CLIIQUE FOND'ROY KLINIEK FOND'ROY

Association sans but lucratif

Uccle (1180 Bruxelles), avenue Jacques Pastur 43

Projet d'apport à titre gratuit d'universalité par CLINIQUE FOND'ROY-KLINIEK FOND'ROY à EPSYLON

Expédition du projet d'apport à titre gratuit d'universalité par l'association sans but lucratif "CLINIQUE FOND'ROY - KLINIEK FOND'ROY", dont le siège social est établi à Uccle (1180 Bruxelles), avenue Jacques Pastur 43, numéro d'entreprise :0457.132.591, à l'association sans but lucratif "EPSYLON", dont le siège social est établi à Uccle (11180 Bruxelles), avenue de Boetendael 34, numéro d'entreprise ; 0553.749.343, dressé par Maître Catherine HATERT, notaire à Saint-Josse-ten -Noode, le neuf octobre deux mille quatorze, non encore enregistré.

Catherine HATERT,

Notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/01/2015
ÿþI 111

*15011849*

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

1 2 JAN. 2015

au greffe du tribtaefde commerce ;ranccphonc dc Brumel!es

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0457.132.591

Dénomination

(en entier) : CLINIQUE FOND'ROY - KLINIEK FOND'ROY

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Uccle (1180 Bruxelles), avenue Jacques Pastur 43

Obiet de l'acte : Apport à titre gratuit d'universalité par l'ASBL "CLINIQUE FOND'ROY - KLINIEK FOND'ROY" à I'ASBL "EPSYLON" - Procès-verbal de l'assemblée de l'association apporteuse

D'un procès-verbal dressé par Maître Catherine HATERT, notaire associé résidant à Saint-Josse-ten-Noode, le 2 décembre 2014, non enregistré, il résulte que l'assemblée générale extraordinaire de l'association sans but lucratif "CLINIQUE FOND'ROY - KLINIEK FOND'ROY" a pris à l'unanimité des voix, les résolutions suivantes

1. Conformément à l'article 770 du Code des sociétés, décision de soumettre l'apport à titre gratuit du patrimoine de l'association sans but lucratif "CLINIQUE FOND'ROY -- KLINIEK FOND'ROY", ayant son siège social à Uccle, avenue Jacques Pastur, 43, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0457.132.591 (RPM Bruxelles), à l'association sans but lucratif dénommée "EPSYLON", ayant son siège social à Uccle, avenue de Boetendael, 34, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0553.749.343 (RPM Bruxelles), aux règles décrites aux articles 760 à 762 et 764 à 767 du Code des sociétés, et ce conformément au deuxième alinéa de l'article 770 du Code des sociétés, en sorte que ledit apport entraîne les effets visés à l'article 763 du Code des sociétés.

Il est précisé que l'article 770 du Code des sociétés et les articles auxquels il renvoie doivent s'entendre avec les modifications y apportées par l'article 58 de la Lof.

2. Approbation du rapport du conseil d'administration du 22 septembre 2014 portant sur le présent apport d'universalité. Les membres de l'assemblée ont reconnu en avoir parfaite connaissance pour en avoir reçu copie en temps utile, et n'en requiert pas la lecture,

3, Conformément a l'article 761§1 du Code des sociétés, décision d'apporter à titre gratuit l'universalité de son patrimoine, rien excepté (ci-après " Patrimoine Transféré"), à l'association sans but lucratif "EPSYLON", prénommée, conformément au projet d'apport précité, sous réserve de ce qui suit :

Il est en effet précisé que la parcelle sise à Uccle, avenue Jacques Pastur, 43, actuellement cadastrée section D, numéro 491 D 12, est reprise en catégorie 0 ainsi qu'il ressort de l'attestation remise par l'institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement (ci après-l'IBGE) en date du 30 octobre 2014 tel que précisé ci-après. En conséquence, le transfert de propriété de ladite parcelle interviendra dès obtention de l'autorisation de l'IBGE, après accomplissement par l'association apporteuse des formalités requises par l'ordonnance sol du 5 mars 2009, Ledit transfert de propriété sera confirmé par acte authentique.

La situation patrimoniale de l'ASBL CLINIQUE FOND'ROY et la description comptable des éléments du Patrimoine Transféré à l'ASBL EPSYLON sont résumés comme suit sous forme des tableaux chiffrés au 30 juin

2014

ACTIF

Actifs immobilisés 31.585.125,86

Frais d'établissement 315.043,79

immobilisations incorporelles 26.270,08

Immobilisations corporelles 31.115.894,74

Immobilisations financières 127,917,25

Actifs circulants 7.761.797,02

Stocks et commandes en cours d'exécution 96.531,45

Créances à un an au plus 6.655.888,12

Valeurs disponibles 936.534,54

Comptes de régularisation 72.842,91

Total de l'actif 39.346.922,88

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

PASSIF

Fonds social1 17.264.047,78

Fonds affectés 4.800.000,00

Bénéfice reporté 419.877,50

Subsides d'investissement 12.044.170,28

Provisions pour risques et charges 54.797,75

Dettes 22.028.077,35

Dettes à plus d'un an 17.196.156,41

Dettes à un an au plus 4.769.587,85

Comptes de régularisation 62.333,09

Total du passif 39.346.922,88

,Réservé

au

Moniteur

belge

Ces tableaux sont basés sur une situation comptable intermédiaire au 30 juin 2014 de l'Association apporteuse, dont le montant est confirmé par le rapport du ler septembre 2014 des réviseurs d'entreprises DGST, dont le siège social est établi à 1170 Watermael-Boitsfort, avenue E. Van Becelaere 28A/71.

Précision que se trouvent notamment compris dans le patrimoine apporté à l'association bénéficiaire les droits de sous-emphytéose sur les biens 1/ et le droit d'emphytéose sur le bien 2/ ci-après décrits : 1.COMMUNE D'UCCLE-DEUXIEME DIVISION

a) Une propriété connue sous le nom de "Institut Fond'Roy", ayant façade à l'avenue Jacques Pastur, numéro 43, cadastrée d'après titre section D numéros 491 F 10, 491 V 10, 491 R 10, 491 P 10, 491 W 10 et 491 C 3, pour une contenance de 4 hectares 50 ares 1 centiare et cadastrée d'après extrait récent de la matrice cadastrale section D numéros 491 F 10 (pâture), 491 R 10 (pré), 491 D 12 (bâtiment hospitalier) et 493 D 3 (captage eau) pour une contenance de 4 hectares 12 ares 1 centiares.

Il a été précisé qu'un droit de "sous-sous-emphytéose" a été concédé par l'association apporteuse sur une partie des parcelles anciennement cadastrées 491 V 10 et 491 C 3, laquelle parcelle est actuellement cadastrée section D numéro 491 Y 11 pour une contenance de 40 ares 11 centiares en faveur de !'ASBL PARHELIE en vertu d'un acte reçu par le notaire Jean-François TAYMANS le 21 mars 2001, transcrit le 2 avril 2001 sous la formalité 49-T-02/04/2001-03350.

b) Un puits artésien avec ses accessoires, pompes, moteurs, canalisations, et cabine en maçonnerie avec porte, situés à front du chemin pavé menant de la Vieille rue du Moulin à la Clinique Fond'Roy (bien prédécrit sub a).

Ce puits et ses accessoires sont cadastrés d'après titre section D numéro 493 D 3 pour une superficie de 10 centiares 75 dixmilliares et d'après extrait récent de la matrice cadastrale section D numéro 493 D pour une superficie de 10 centiares.

L'usage de ce puits artésien est exclusivement réservé au bien prédécrit sub a.

2/ COMMUNE D'UCCLE  QUATR1EME DIVISION

Un droit d'emphythéose sur un complexe immobilier, comprenant terrains de sport et des bâtiments, sis Dieweg 69 et en recul dans la chaussée Saint-Job, avec accès à cette chaussée, cadastré selon titre et extrait récent de la matrice cadastrale section E numéros 252 H, 252 P et 256 W pour une contenance selon titre et extrait récent de la matrice cadastrale de 3 hectares 10 ares et 74 centiares.

Décision que la résolution prise sur la proposition qui précède (soit l'apport à titre gratuit de l'universalité) ne sortira ses effets que lorsque sera intervenue la décision concordante prise au sein de l'association bénéficiaire, l'ASBL EPSYLON, soit lorsque le conseil d'administration de l'association bénéficiaire l'ASBL EPSYLON aura accepté l'apport à titre gratuit d'universalité.

En conséquence, décision que la résolution qui précède (soit l'apport à titre gratuit d'universalité) est prise sous la condition suspensive de ia décision concordante d'acceptation dudit apport par l'association bénéficiaire ('ASBL EPSYLON.

La présente condition suspensive sera tenue pour réalisée par le seul fait du vote par le conseil d'administration de ladite association bénéficiaire et de la constatation par ce dernier de la réalisation effective et définitive dudit apport à titre gratuit d'universalité.

4, Décision de conférer au Président Monsieur LEGE1N prénommé, et au secrétaire du conseil d'administration, avec droit de substitution, tous pouvoirs afin d'exécuter toutes les résolutions qui précèdent et notamment comparaître au nom de la présente association apporteuse Fond'Roy à l'acte d'acceptation de cet apport à titre gratuit par l'association bénéficiaire, sous réserve de la réalisation de la condition suspensive susmentionnée et afin d'exécuter toutes !es résolutions qui précèdent et d'assurer les formalités auprès d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer la modification des données dans la Banque Carrefour des Entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Catherine HATERT,

Notaire

Pour dépôt simultané

- expédition de l'acte

- une liste de présence

- 7 dispenses/procurations

- le rapport du conseil d'administration

- le rapport du commissaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

r

BRUXELLES

2 8 AUG 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/0912012

*12151461*

N° d'entreprise 4571.32.591

Dénomination

(en entier) . Clinique Fond'Roy - Kliniek Fond'Roy

(en abrege)

Forme juridique Association sans but lucratif

5iege . Avenue Jacques Pastur, 43 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Nouvelles nominations - reconduction

1f Nouvelle nomination - reconduction des administrateurs :

L'Assemblée générale, en sa séance du 25 juin 2012, accepte la nomination de l'administrateur suivant

FRANCOIS, Sophie, née à Uccle le 29 mars 1961, domiciliée avenue Hamoir, 39B, 1180 Bruxelles

L'Assemblée générale, en sa séance du 25 juin 2012, accepte de reconduire les administrateurs suivants :

LEGEIN, François L., domicilié avenue Molière, 223, 1050 Bruxelles

PASSELECQ, André, domicilié avenue du Vert Bocage, 34, 1410 Waterloo

DEBERSAQUES, Eric, domicilié avenue des Buissons, 14, 1640 Rhode-St-Genèse

La société CRAF scrl (représentée par le Dr Debersaques) dont le siège social est établi 27, avenue de La Ramée à 1180 Bruxelles

DELENS, Jean-Jacques, domicilié avenue du Vivier d'Oie, 57, 1180 Bruxelles

DERELY, Marc, domicilié avenue de Tervuren, 79, 1040 Bruxelles

DUBOIS, Vincent, domicilié avenue de l'Escrime, 19, 1150 Bruxelles

DURANT, Guy, domicilié Cours de Cramignon, 12, 1348 Louvain-la-Neuve

FAVART, Vincent, domicilié avenue Brugman, 399, 1180 Bruxelles

MAHY, Michel-Alexandre, domicilié avenue des Cattleyas, 1 (bte 8), 1150 Bruxelles

WILLAME, Luc, domicilié avenue Grandchamps, 282, 1150 Bruxelles

Dorénavant, en date du 25 juin 2012, le Conseil d'administration est composé de 12 administrateurs qui sont les

suivants :

LEGEIN, François L.,

PASSELECQ, André

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes a,, arrt pouvoir de representer 1 association la fondation ou I organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

DEBERSAQUES, Eric

La société CRAF scrl (représentée par le Dr Debersaques) dont le siège social est établi 27, avenue de La Ramée à 1180 Bruxelles

DELENS, Jean-Jacques

DERELY, Marc

DUBOIS, Vincent

DURANT, Guy

FAVART, Vincent

FRANCOIS, Sophie

MAI«, Michel-Alexandre

WILLAME, Luc

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 06/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

dA '.' Reservé

Moniteur

belge

Qui acceptent

Les personnes précitées déclarent accepter ces fonctions

DONT ACTE

2/ Nomination du commissaire :

Avec l'approbation du Conseil d'entreprise et du Conseil d'administration, l'Assemblée générale, en sa séance du 25 juin 2012, approuve, à l'unanimité, la nomination de Monsieur Etienne DEBAEKE (représentant la Soc. Civ. PRL DEBAEKE E. & C°- RPM 0471.309.142), domicilié rue du Repos, 127 à 1180 Uccle, comme commissaire de l'asbl "Clinique Fond'Roy", pour un mandat de trois ans.

Personne ayant pouvoir de représenter l'association

Dr François L. LEGEIN

Président de l'asbl "Clinique Fond'Roy"

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualite du notaire Fnstrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de represenler I association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

29/11/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 4571.32.591

BRUXELLES

17

G eeefe

111111111 II ig liii

*11179753*

Réservé

au

Moniteur

belge

IRN 1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Clinique Fond'Roy_KLINIEK FOND ROY

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : avenue Jacques Pastur, 43 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Démissions-reconductions

Reconduction du mandat du réviseur :

Avec l'approbation du Conseil d'entreprise et du Conseil d'Administration de la Clinique Fond'Roy asbl, l'Assemblée générale, en sa séance du 27 juin 2011, accepte à l'unanimité de reconduire le mandat du réviseur, Monsieur Etienne DEBAEKE, domicilié rue du Repos, 127 à 1180 Uccle, pour une durée de trois ans.

Démissions - reconductions des administrateurs :

L'Assemblée générale, en sa séance du 27 juin 2011, accepte la démission des administrateurs suivants :

STUBBE, Guido, domicilié Hermelijnlaan, 40 à 1933 Sterrebeek

VERVOORT, Raymond, Moortebeekstraat, 12 à 1700 Dilbeek

L'Assemblée générale, en sa séance du 27 juin 2011, accepte de reconduire les administrateurs suivants :

LEGEIN, François L. domicilié avenue Molière, 223 à 1050 Bruxelles

PASSELECQ, André, domicilié avenue du Vert Bocage, 34 à 1410 Waterloo

DEBERSAQUES, Eric, domicilié avenue des Buissons, 14 à 1640 Rhode-St-Genèse

La société GRAF scrl (représentée par Eric DEBERSAQUES) dont le siège social est établi 27, avenue de La Ramée à 1180 Uccle

DELENS, Jean-Jacques, domicilié avenue du Vivier d'Oie, 57 à 1180 Uccle

DERELY, Marc, domicilié avenue de Tervuren, 79 à 1180 Uccle

DUBOIS, Vincent, domicilié Herfstraat, 18 à 3090 Overijse

DURANT, Guy, domicilié Cours de Cramignon, 12 à 1348 Louvain-la-Neuve

FAVART, Vincent, domicilié rue J-B. Coiyns, 82 à 1050 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

MAHY, Michel-Alexandre, domicilié avenue Kamerdelle, 93 à 1180 Uccle

WILLAM, Luc, domicilié avenue Grandchamps, 282 à 1150 Bruxelles

Dorénavant, en date du 27 juin 2011, Ie Conseil d'administration de l'asbl Clinique Fond'Roy se compose de 11 administrateurs qui sont les suivants :

LEGEIN, François L.

PASSELECQ, André

DEBERSAQUES, Eric

La société GRAF scri (représentée par Eric DEBERSAQUES)

DELENS, Jean-Jacques

DERELY, Marc

DUBOIS, Vincent

DURANT, Guy

FAVART, Vincent

MAHY, Michel-Alexandre

WILLAM, Luc

Qui acceptent

Les personnes précitées déclarent acceptr ces fonctions

DONT ACTE

Démission - reconductions des membres de l'Assemblée générale :

L'Assemblée générale, en sa séance du 27 juin 2011, accepte la démission du membre suivant : IPPERSIEL, Marcel, domicilié rue François Stroobant, 40 à 1050 Bruxelles

L'Assemblée générale, en sa séance du 24 juin 2011, accepte de reconduire les membres suivants :

LEGEIN, François L. , domicilié avenue Molière, 223 à 1050 Bruxelles

BROZE, Micheline, domiciliée rue du Merlo, 17 à 1180 Uccle

BRUSSELMANS, Marc, domicilié avenue des Trembles, 3bis à 1640 Rhode-St-Genèse

DEBERSAQUES, Eric, domicilié avenue des Buissons, 14 à 1640 Rhode-St-Genèse

DE BIE, Myriam, domiciliée Maretaklaan, 100 boîte 4 à 1180 Uccle

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

DEJAER, Christian, domicilié rue Basse, 95 à 1180 Uccle

DERELY, Marc, domicilié avenue de Tervuren, 79 à 1040 Etterbeek

DOSOGNE, Anne, domiciliée rue Marconi, 114 à 1190 Bruxelles

DUBOIS, Vincent, domicilié Hertstraat, 18 à 3090 Overijse

DURANT, Guy, domicilié Cours de Cramignon, 12 à 1348 Louvain-la-Neuve

FAVART, Vincent, domicilié rue J-B. Colyns, 82 à 1050 Bruxelles

GOFFINET, Serge, domicilié avenue de Fré, 21 à 1180 Uccle

HOUSSIAU, Isabelle, domiciliée avenue des Paturins, 12 à 1180 Bruxelles

LESTARQUY, Didier, domicilié avenue Edouard Speeckaert, 68 à 1200 Bruxelles

MARCHANT, Dominique, domiciliée ijzerstraat, 20A à 1560 Hoeilaart

MARIN, Michel, domicilié avenue Montjoie, 62 à 1180 Uccle

PASSELECQ, André, domicilié avenue du Vert Bocage, 34 à 1410 Waterloo

PIETTE, Marie-Françoise,domiciliée rue de la Conciliation, 58 à 1070 Bruxelles

QUEVY, Nadine, domiciliée rue Jean d'Ardenne, 33 à 1050 Bruxelles

VANDERMEULEN, Christine, domiciliée avenue Adolphe Wansart, 17 à 1180 Uccle

VANRAES, Jean-Luc, domicilié avenue W. Churchill, 205 à 1180 Uccle

Dorénavant, en date du 27 juin 2011, l'assemblée générale est composée de 21 membres qui sont les suivants

LEGEIN, François L.

BROZE, Micheline

BRUSSELMANS, Marc

DEBERSAQUES, Eric

DE BIE, Myriam

DEJAER, Christian

DERELY, Marc

DOSOGNE, Anne

DUBOIS, Vincent

DURANT, Guy

FAVART, Vincent

GOFFINET, Serge

HOUSSIAU, Isabelle

LESTARQUY, Didier

MOD 2.2

Volet B - Suite

MARCHANT, Dominique

MARIN, Michel

PASSELECQ, André

PIETTE, Marie-Françoise

QUEVY, Nadine

VANDERMEULEN, Christine

VANRAES, Jean-Luc

Qui acceptent

Les personnes précitées déclarent acceptr ces fonctions DONT ACTE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

" Réservé au 1

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2011- Annexes du Moniteur belge

18/02/2011
ÿþ í4Î~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOQ2.2

Ri BRUXELLES

0 8 -02- 2011



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" ii~Z,,.3"

Greffe







N* d'entreprise : 4571.32.591

Dénomination

(en entier) : Clinique Fond'Roy _ KLINIEK FOND' ROY

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Jacques Pastur, 43 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Nomination d'un nouvel administrateur-reconduction

L'Assemblée générale, en sa séance du 24 juin 2010, a accepté de nommer l'administrateur suivant : DELENS, Jean-Jacques, né à Etterbeek, le 21/12/1955, domicilié avenue du Vivier d'Oie, 57 à 1180 Uccle

L'Assemblée générale, en sa séance du 24 juin 2010, e accepté de reconduire les administrateurs suivants :

LEGEIN, François Léopold, domicilié avenue Molière, 223 à 1050 Bruxelles

PASSELECQ, André, domicilié avenue du Vert Bocage, 34 à 1410 Waterloo

VERVOORT, Raymond, domicilié Moortebeekstraat, 12 à 1700 Dilbeek

STUBBE, Guido, domicilié Hermelijnlaan, 40 à 1933 Sterrebeek

DEBERSAQUES, Eric, domicilié avenue des Buissons, 14 à 1640 Rhode-St-Genèse

La société coopérative à responsabilité limitée GRAF, dont le siège social est établi 27, avenue de

Boetendael, à 1180 Uccle, numéro d'entreprise 0462 281 115, représentée par Eric Debersaques, domicile

avenue des Buissons, 14 à 1640 Rhode-St-Genèse

DERELY, Marc, domicilié avenue de Tervuren, 79 à '1040 Etterbeek

FAVART, Vincent, domicilié rue J-B. Colyns, 82 à 1050 Bruxelles

MAHY, Michel Alexandre, domicilié avenue Kamerdelle, 93 à 1180 Uccle

DURANT, Guy, domicilié Cours de Cramignon, 12 à 1348 Louvain-la-Neuve

DUBOIS, Vincent, domicilié Hertstraat, 18 à 3090 Overijse

. Dorénavant, le Conseil d'Administration de la Clinique La Ramée se compose de 12 administrateurs qui.

sont les suivants :

LEGEIN, François Léopold

PASSELECQ, André

VERVOORT, Raymond

STUBBE, Guido

DEBERSAQUES

La société coopérative à responsabilité limitée CRAF représentée par Eric DEBERSAQUES

DERELY, Marc

FAVART, Vincent

MAHY, Michel Alexandre

DURANT, Guy

DUBOIS, Vincent

DELENS, Jean-Jacques

Qui acceptent

Les personnes précitées déclarent accepter ces fonctions

DONR ACTE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLINIQUE FOND'ROY, EN NEERLANDAIS : KLINIEK …

Adresse
AVENUE JACQUES PASTUR 43 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale