CLUB DES KABYE EN BELGIQUE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CLUB DES KABYE EN BELGIQUE
Dénomination : CLUB DES KABYE EN BELGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.684.224

Publication

06/11/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

beige

*131fi8336*

IIIII

~ ~

25 OCT 2013

BRUXELLES

Greffe

Dénomination ; CLUB DES KABYE EN BELGIQUE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Forest 251, 1190 Bruxelles

N° d'entreprise : 0843 684 224-

Objet de t'acte : -Modification: Dénomination, transfert du Siège social et Nomination

Club des Kabyè en Belgique L'AN DEUX MILLE TREIZE, Le 13 JUILLET 2013

Ont comparu

Monsieur KFIZIA Abou, domicilié Rue Ferdinand Nicolay, 722 à 4420 Saint-Nicolas Liège

Monsieur Bodjana Komi Adeyo, domicilié à Avenue Félix Marchai, 3H17 à 1030 Schaerbeek.

Monsieur Tchékin Pouabalo Albert, domicilié à Rue de Lisbonne,1 à 1060 Bruxelles.

Monsieur Amah Maguissiane, domicilié à Rue Heembeek, 241, boîte 8, à1120 Bruxelles.

Monsieur Priko Manancuwé, domicilié à Rue walter Jamar, 6 à 4420 Ans. Monsieur Pahamkeham Joèl, domicilié à Rue Hoyoux,115 à 4040 Herstal. Monsieur Tassiguè Sougouna, domicilié à Rue Florimant, 6 à 4000 Liège.. Madame Tchalim Essé, domiciliée à 1030 Schaerbeek

Madame Essolema Baazimlé , domiciliée à Rue Jean-Baptiste Juppin, 2 4000 Liège,

Madame Kezié Essoham Tina, domiciliée à Rue Maurice Albert Raskin, 51 à 1070 Bruxelles.

en vue de la modification des articles 1 et 2 du Titre Premier et article 37 du Titre IV

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1.

L'association sans but lucratif est dénommée Union des Kabyè en Belgique en

abrégé : ASBL UKB, ci-après l'ASBL.

Article 2.

Son siège social est établi à: Rue des Alliés 52, 1190 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles

Ce siège peut être transféré, par simple décision de l'assemblée générale, en tout autre lieu en Belgique.

TITRE H - But, Mission, Durée

Article 3.

But :

L'ASBL UKB se veut être la cheville ouvrière dans la promotion des valeurs culturelles kabyè, dans la protection du patrimoine kabyè et lutte pour la transmission de ce patrimoine aux générations futures. Elle lutte contre l'exclusion, ie racisme et la xénophobie. Elle lutte pour une entente parfaite avec toutes les autres composantes du peuple togolais, au Togo et à l'extérieur, pour la tolérance et le respect de l'autre dans sa différence de culture.

Elle se propose de mobiliser les ressources humaines, financières et matérielles de ses membres et partenaires en vue d'assurer et d'améliorer la qualité de vie de ce peuple aussi bien en Europe qu'au Togo, en mettant surtout l'accent sur la santé et l'éducation des jeunes de la communauté et dans leur milieu de vie.

Mentionner sur la dernïei e page du \./.oef o Au recto tom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

r.yart pntrr:oir de représenter l'association ou la fondation a l'égard des tkef:

Au verso Mom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mission : pour atteindre son but, UKB ASBL veut s'engager dans les missions suivantes:

1. Promouvoir le bien-être de ses membres de la communauté Kabyè résidant en Belgique par:

ale respect des Lois et Règlements en vigueur dans ce pays hôte ;

b. L'apprentissage et la maîtrise des langues officielles belges;

C. L'apprentissage des valeurs et richesses culturelles de la Belgique et celles de l'Europe ;

d.La formation et l'exchange d'information pour une meilleure intégration dans la société européenne

2. Promouvoir la recherche des moyens matériels et humains au service du développement du Togo ;

3. Favoriser le transfert des compétences et savoir-faire entre la Belgique et le Togo ;

4. Promouvoir le jumelage des villes Belges qui le souhaitent avec celles du Togo qui en font la demande;

5. Promouvoir les échanges socioculturels avec les Beiges en particulier et Européens en général.

Pour réaliser ses objectifs, i'ASBL UKB fera recours à tous les moyens légalement appropriés, notamment

" Les publications de manuel d'information et de formation ;

" Les forums, les conférences et les séminaires ;

" La recherche des fonds nécessaires à ses actions ;

" L'éducation aux comportements responsables vis-à-vis des lois et règes en vigueur dans le pays hôte ;

" L'éducation à la sauvegarde des acquis du peuple kabyè et de sa richesse culturelle ;

" La recherche des fonds pour l'initiation des projets de développement culturel et socio-économiques au Togo.

Article 4.

Durée :

L'ASBL est créée pour une durée illimitée.

TITRE IIi  Membres et cotisations

Article 5.

L'ASBL UKB se compose de :

1. membres actifs;

2. membres d'honneur.

Article 6.

Sont membres actifs :

1. les personnes physiques ou morales qui s'acquittent normalement de leurs cotisations et des activités du Club;

Sont membres d'honneur:

2. les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services à l'association.

Article 7.

Le Bureau Exécutif est le seul habileté à prononcer l'adhésion d'un membre conformément à la procédure fixée par le Règlement Intérieur de l'ASBL UKB.Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au Bureau Exécutif qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du Bureau Exécutif peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postai ou électronique à la connaissance du candidat adhérent

Article B.

Les conditions de retrait des membres sont réglées conformément à l'article 20 de la loi du 2 mai 2002. Le non-paiement de la cotisation, après rappel, équivaut à un refus, et le membre refusant est réputé démissionnaire. La qualité de membre se perd aussi par:

- le décès, pour les personnes physiques,

- la liquidation ou la cessation d'activités pour les personnes morales,

- la démission par lettre écrite,

- l'exclusion ou la radiation prononcée par l'Assemblée Générale sur proposition du Bureau Exécutif pour motif grave, l'intéressé ayant été préalablement invité devant le Bureau Exécutif pour connaître les griefs qui lui sont reprochés et fournir, le cas échéant, des explications,

- l'intéressé peut faire recours à l'Assemblée Générale. Le recours n'est pas suspensif de la décision.

Le Bureau Exécutif peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient

rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de fa bienséance.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers

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des voix des membres présents ou représentés.

Article 9.

Le membre démissionnaire, exclu ou décédé, n'a aucun droit, sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, ll ne peut provoquer l'apposition de scellés ni requérir l'inventaire.

Article 10.

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle. Le Bureau Exécutif fixe le montant annuel de

cette cotisation qui ne dépassera pas 250 EUR et peut le modifier chaque année,

Article 11.

Le registre des membres sous format papier ou électronique est tenu au siège de l'association et il reprend

les noms, prénoms et domiciles des membres.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre

parle Bureau Exécutif dans les huit jours où il en a eu connaissance.

TITRE IV - Assemblée Générale

Article 12.

L'assemblée générale ordinaire se réunit au siège social au cours du premier semestre de chaque année.

Elle est convoquée, parle Président du Bureau Exécutif, dans les termes des articles 13 et 14 de la loi du 2

mai 2002 relative aux ASBL

Elle est présidée par le président du Bureau Exécutif.

Article 13.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1, de modifier les statuts et de prononcer ta dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2. de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4. de nommer et révoquer le commissaire éventuel et de fixer la rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée ;

5. de donner décharge aux administrateurs et au commissaire ;

6, de nommer ou d'exclure un membre ;

7, d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 14.

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le Bureau Exécutif.

Les convocations sont faites, au moins deux semaines avant la date fixée pour l'assemblée générale, par

simples lettres circulaires confiées à la poste, par l'une des publications de l'association, ou par tout autre

moyen de communication écrite ou électronique dont ie Bureau Exécutif juge bon d'user.

Cette convocation comprend obligatoirement l'ordre du jour,

Article 15.

L'assemblée générale extraordinaire doit être convoquée par te Bureau Exécutif lorsqu'un cinquième des

membres le demande, à une date proposée par ceux-ci.

Article 16.

Toute proposition émanant d'au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17,

Les membres qui veulent faire usage de l'une des facultés prévues aux articles 12 et 13 doivent faire parvenir au président du Bureau Exécutif, dix jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée générale, une note écrite faisant connaître d'une manière concrète et précise, l'objet de la réunion extraordinaire qu'ils veulent faire convoquer ou celui de la proposition à porter à l'ordre du jour.

Le président, ou l'administrateur qui le remplace, peut toutefois dispenser les membres de l'accomplissement des formalités prévues parla présente disposition. li jouit à cet égard d'une appréciation souveraine et n'a pas à motiver la décision prise à ce sujet.

Article 18.

L'assemblée générale peut désigner un commissaire aux comptes. En l'absence de telle désignation, au

moins deux administrateurs peuvent exercer les mêmes pouvoirs.

a

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Article 19.

Seuls les membres effectifs et adhérents qui sont à Sour avec leur cotisation ont le droit de vote,

Article 20.

En cas de partage de voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 21.

Lorsqu'une décision prise par l'assemblée générale est délibérée sans que la moitié au moins des membres ne soient présents ou représentés, le président du Bureau Exécutif a la faculté d'ajourner la décision jusqu'à la prochaine réunion suivante.

La décision devient alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sous réserve des dispositions des articles 16 , 20 et 32 de la loi du 2 mai 2002.

Article 22.

Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées générales par d'autres membres. Tout membre

peut être porteur au plus d'une procuration.

Article 23.

L'assemblée générale, sur proposition du Bureau Exécutif, peut modifier les statuts de l'association à

la majorité des deux tiers (2/3) des membres présents ou représentés. Cette majorité est portée à quatre

cinquièmes (415) en cas de modification de l'objet de l'association.

Article 24.

Les décisions de l'assemblée générale, dont ta loi ne prescrit pas la publication au Moniteur, sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbal signé par le président et le secrétaire du Bureau Exécutif. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre.

Toute autre personne ayant un intérêt légitime en fait la demande écrite au Bureau Exécutif.

Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés, par lettre à la poste, par le président du Bureau Exécutif

TITRE V -- Bureau Exécutif

Article 25.

L'association est administrée par un Bureau Exécutif composé de au moins de 4 administrateurs, désignés

parmi les membres effectifs à jour de leur cotisation, nommés et révoqués par l'assemblée générale.

Article 26.

La durée du mandat des administrateurs est de trois (3) ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 27.

Le Bureau Exécutif désigne parmi ses membres effectifs à jour de leur cotisation : le Président, le Vice-

Président Porte-Parole, le Secrétaire général, et le Trésorier.

Ces derniers sont révocables par l'assemblée en cas de faute grave ou pour manquement aux présents

statuts.

Article 28.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président, sinon par le

Secrétaire général.

Article 29.

Le Bureau Exécutif se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par le Président ou sur la demande expresse du tiers (1/3) de ses membres.

Il ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des deux groupes qui la composent sont présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le Secrétaire général dresse les procès verbaux et les signe avec le Président,

Les décisions du Bureau Exécutif sont prises à la majorité de ses membres présents ou représentés. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de ia majorité.

En cas de partage des voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 30.

Le Bureau Exécutif gère les affaires de l'association et ia représente dans tous les actes judiciaires et

"

3

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extrajudiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi du 2 mai 2002 à l'assemblée générale

sont de la compétence du Bureau Exécutif.

La personne habilitée à représenter l'association vis-à-vis des tiers est le Président et en cas

d'empêchement, le Vice-Président.

Article 31,

Le Bureau Exécutif est autorisé, sous sa responsabilité, à déléguer des pouvoirs à des membres effectifs ou

à des tiers, mais avec un mandat limitatif.

Article 32.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière ou ordinaire, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Bureau Exécutif, par le président et un autre membre du bureau, lesquels n'ont pas à se justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à" cette fin par le Bureau Exécutif.

TITRE VI  Dispositions

Article 33.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours sont annuellement et simultanément

soumis à L'approbation de l'assemblée générale, [ors de sa réunion annuelle ordinaire.

L'exercice social commence le 01 Janvier et se termine le 31 Décembre,

Article 34.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont soutenues et poursuivies à la diligence du

président ou d'un administrateur délégué par le Bureau Exécutif, ensemble ou séparément.

Article 35,

La dissolution est régie par les articles 28, 29 et 31 de la loi du 02 mai 2002 et a lieu sur décision de l'assemblée générale et auquel cas, les articles 32 à 36 de la loi précitée sont d'application.

Dans tous les cas, à la dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'associiation sera affecté à des associations similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 36.

Pour les points non prévus aux présentes, les membres s'en réfèrent à la loi du 2 mai 2002, ils entendent se conformer entièrement à cette loi, En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il n'est pas explicitement dérogé par fe présent acte sont réputées écrites et les clauses qui sont contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites.

Article 37.

Le Bureau Exécutif complète les présents statuts par un règlement d'ordre intérieur.

L'assemblée générale constitutive a élu les administrateurs suivants, qui acceptent ce mandat, avec les

fonctions mentionnées ci-après chaque nom;

Président: KPIZIA Abou

Vice-président, Porte-Parole: BODJONA Kami Adeyo

Secrétaire général : TCHEKIN Pouabato

Vice-Secrétaire général: AMAH Meguissiane

Trésorier : PAHAMKEHAM Jcel

L'assemblée générale constitutive a nommé Mm Tassiguè Sougouna à la fonction de Conseiller, chargé des missions socioculturelles, qui accepte cette fonction mentionnée.

L'assemblée générale constitutive a nommé Mme Tchalim Esse à la fonction de Conseillère, chargée des relations publiques, coutumières et avec la presse, qui accepte cette fonction mentionnée.

L'assemblée générale a nommé Mme Essaie= Baazimlé et Kezié Essoham Tina au poste de conseillères, qui acceptent cette fonction.

L'assemblée générale a nommé

L'assemblée générale a nommé Monsieur PRICO Mananouwé à la fonction de 2e Vice secrétaire général,

qui accepte cette fonction

Article 38.

Le président, Vice-Président, le Secrétaire Général, le 1' et le 2` vice secrétaires géneraux, le Trésorier

et le vice trésorier ont un pouvoir conjoint de signature auprès des organismes financiers comme suit :

" le Président et le Vice-Président, seuls jusqu'à concurrence de 1000 euros;

"

"

"

Volet B - suite

" le Trésorier et le Secrétaire Général, seuls jusqu'a concurrence de 250 euros;

Tous les actes financiers excédant 1000 euros pour les Président et Vice-Président et 250 euros pour le

trésorier et le secrétaire général sont signés conjointement par tous les autres administrateurs.

ARTICLE 39 : ENTREE EN VIGUEUR DES STATUTS.

Suite à l'assemblée générale du 13 juillet 2013

Démission (s) d'administrateur(s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier):

Nom Prénom Domicile

AWI Malek'

ADOM Mézétou SOIRESSE Kelvin

KPELY Modeste Chaussé de Forest 251, 1190 Bruxelles Edingensesteenweg 776, 1502 Lembeek Avenue Eudore Pirnez 16, 1040 Bruxelles Rue de l'évêché 414 1400 Nivelles

Nominations (s) d'administrateur (s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier):

Nom Prénom Domicile Date et lieu de naissance

KPIZIA Abou Rue Ferdinand Nicolay, 722, 4420 Tilleur, né le 31/12/1973,

à Lama-Solide, Togo

BODJONA Komi Adeyo Avenue Félix Marchai, 3H / botte 7, 1030 Bruxelles,

né le 28112/1956, à Lomé Togo

TCHEKIN Pouabalo Albert Rue de Lisbone, 1, 1060 Bruxelles, né le 01/06/1964, à Lomé Togo

AMAH Maguissiane, Rue Hembeek, 241 1120 Bruxelles,

né le 02/12/1972, à Lomé Togo

PAHAMKEHAM Joel , Rue Hoyoux, 115, 4440 Herstal,

né le 16/01/1977, à Lomé Togo

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

Nominations (s) d'administrateur (s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier):

Nom Prénom Fonction

Réservé

au

Moniteur

beige

KPIZIA Abou

BODJONA Komi Adeyo

TCHEKIN Pouabalo Albert

AMAH Maguissiane PAHAMKEHAM Joèl

Président Vice-Président, Porte-Parole Secrétaire général Vice-Secrétaire général Trésorier

Les présents statuts entreront en vigueur dès leur adoption par l'Assemblée Générale. Adoptés à Saint- Nicolas, le 13 juillet 2013.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de representer t association ou la fondation a l'égard des lieis

Au verso : Nom et signature

29/02/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BRUXELLES,

. 16 EE1i{. 2012

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

iN VI~IIIIUI~V~I~II~~IN

*12047850*

Dénomination : CLUB DES KABYE EN BELGIQUE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Forest 251,cc yy11190 Bruxelles

N' d'entreprise : 0%4 e -ÿ , a4;(4

Objet de l'acte : -

Club des Kabyè en Belgique

L'AN DEUX MILLE DOUZE,

Le 20 Janvier,

Ont comparu

Monsieur AWI Maleki, domicilié à Chaussée de Forest 251, B-1190 Bruxelles, né te 17.06.1981 à Lomé 

Tcgo

Monsieur ADOM Mézétou, domicilié à Edingensesteenweg 776, B-1502 Lembeek (Halle), né le

12.07.1969 à Pya-Kioude (Kozah) -- Togo

Monsieur SOIRESSE Kelvin, domicilié à Avenue Eudore Pirmez 16, B-1040 Bruxelles, né le

22.06.1982 à Kara  Togo

Monsieur KPELY Modeste, domicilié à Rue de l'Evechéé N 414 B-1400 Nivelles, né le

09.04.1981 à Lomé Togo

Madame KATCHA Bana Clémence, domiciliée à Rue Victor Greyson 36 Bruxelles, née 1e

14.10.1983 à à Pya (Kozah)  Togo

Monsieur AGBENDA Yao, domicilié à Chemin du Mouplon 75 B-7860 Lessines, né le

31.12.1967 à Lassa  Togo

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présents statuts une association sans but lucratif conformément à la toi du 2 mai 2002.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1.

L'association sans but lucratif est dénommée Club des Kabyè en Belgique en

abrégé : ASBL CKB, ci-après l'ASBL.

Article 2.

Son siège social est établi à: Chaussée de Forest 251, B-1190 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles

Ce siège peut être transféré, par simple décision de l'assemblée générale, en tout autre lieu en Belgique.

TITRE tl - But, Mission, Durée

Article 3.

But :

L'ASBL CKB se veut être la cheville ouvrière dans la promotion des valeurs culturelles kabyè, dans la protection du patrimoine kabyè et lutte pour la transmission de ce patrimoine aux générations futures. Elle lutte contre l'exclusion, le racisme et la xénophobie. Elle lutte pour une entente parfaite avec toutes les autres composantes du peuple togolais, au Togo et à l'extérieur, pour la tolérance et le respect de l'autre dans sa différence de culture.

Elle se propose de mobiliser les ressources humaines, financières et matérielles de ses membres et partenaires en vue d'assurer et d'améliorer la qualité de vie de ce peuple aussi bien en Europe qu'au Togo, en mettant surtout l'accent sur la santé et l'éducation des jeunes de la communauté et dans leur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

milieu de vie.

Mission : pour atteindre son but, CKB ASBL veut s'engager dans les missions suivantes:

1. Promouvoir le bien-être de ses membres de la communauté Kabyè résidant en Belgique par :

a.Le respect des Lois et Règlements en vigueur dans ce pays hôte ;

b. L'apprentissage et la maîtrise des langues officielles belges;

C. L'apprentissage des valeurs et richesses culturelles de ia Belgique et celles de l'Europe ;

d.La formation et l'exchange d'information pour une meilleure intégration dans ia société européenne.

2, Promouvoir la recherche des moyens matériels et humains au service du développement du Togo ;

3. Favoriser le transfert des compétences et savoir-faire entre la Belgique et le Togo ;

4. Promouvoir le jumelage des villes Belges qui le souhaitent avec celles du Togo qui en font la demande;

5. Promouvoir les échanges socioculturels avec les Belges en particulier et Européens en général.

Pour réaliser ses objectifs, l'ASBL CKB fera recours à tous les moyens légalement appropriés, notamment :

" Les publications de manuel d'information et de formation ;

" Les forums, les conférences et les séminaires ;

" La recherche des fonds nécessaires à ses actions ;

" L'éducation aux oomportements responsables vis-à-vis des lois et règes en vigueur dans le pays hôte ;

" L'éducation à la sauvegarde des acquis du peuple kabyè et de sa richesse culturelle ;

" La recherche des fonds pour l'initiation des projets de développement culturel et socio-économiques au Togo.

Article 4.

Durée :

L'ASBL est créée pcur une durée illimitée.

TITRE III -- Membres et cotisations

Article 5.

L'ASBL CKB se compose de :

1. membres actifs ;

2. membres d'honneur.

Article 6.

Sont membres actifs :

1, les personnes physiques ou morales qui s'acquittent normalement de leurs cotisations

et des activités du Club;

Sont membres d'honneur :

2. les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services à l'association.

Article 7.

Le Bureau Exécutif est le seul habileté à prononcer l'adhésion d'un membre conformément à la procédure fixée par le Règlement Intérieur de l'ASBL CKB.Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au Bureau Exécutif qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du Bureau Exécutif peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat adhérent.

Article 8.

Les conditions de retrait des membres sont réglées conformément à l'article 20 de la loi du 2 mai 2002. Le non-paiement de la cotisation, après rappel, équivaut à un refus, et le membre refusant est réputé démissionnaire. La qualité de membre se perd aussi par :

- le décès, pour les personnes physiques,

- la liquidation ou la cessation d'activités pour les personnes morales,

- la démission par lettre écrite,

- l'exclusion ou la radiaticn prononcée par l'Assemblée Générale sur proposition du Bureau Exécutif pour

motif grave, l'intéressé ayant été préalablement invité devant ie Bureau Exécutif pour connaître les griefs qui

lui sont reprochés et fournir, le cas échéant, des explications,

- l'intéressé peut faire recours à l'Assemblée Générale. Le recours n'est pas suspensif de la décision.

Le Bureau Exécutif peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient

E

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rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

Article 9.

Le membre démissionnaire, exclu ou décédé, n'a aucun droit sur ie fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées. Il ne peut provoquer l'apposition de scellés ni requérir l'inventaire.

Article 10.

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle. Le Bureau Exécutif fixe le montant annuel de

cette cotisation qui ne dépassera pas 250 EUR et peut le modifier chaque année.

Article 11.

Le registre des membres sous format papier ou électronique est tenu au siège de l'association et il reprend

les noms, prénoms et domiciles des membres.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre

par te Bureau Exécutif dans les huit jours où il en a eu connaissance.

TITRE IV - Assemblée Générale

Article 12.

L'assemblée générale ordinaire se réunit au siège social au cours du premier semestre de chaque année.

Elle est convoquée, par le Président du Bureau Exécutif, dans les termes des articles 13 et 14 de la loi du 2

mai 2002 relative aux ASBL.

Elle est présidée par le président du Bureau Exécutif.

Article 13.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2. de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4. de nommer et révoquer ie commissaire éventuel et de fixer la rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée ;

5. de donner décharge aux administrateurs et au commissaire ;

6. de nommer ou d'exclure un membre ;

7. d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la Ici ou des statuts.

Article 14.

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le Bureau Exécutif.

Les convocations sont faites, au moins deux semaines avant la date fixée pour l'assemblée générale, par

simples lettres circulaires confiées à la poste, par l'une des publications de l'association, ou par tout autre

moyen de communication écrite ou électronique dont le Bureau Exécutifjuge bon d'user.

Cette convocation comprend obligatoirement l'ordre du jour.

Article 15.

L'assemblée générale extraordinaire doit être convoquée par le Bureau Exécutif lorsqu'un cinquième des

membres le demande, à une date proposée par ceux-ci.

Article 16.

Toute proposition émanant d'au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17.

Les membres qui veulent faire usage de l'une des facultés prévues aux articles 12 et 13 doivent faire parvenir au président du Bureau Exécutif, dix jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée générale, une note écrite faisant connaître d'une manière concrète et précise, l'objet de la réunion extraordinaire qu'ils veulent faire convoquer ou celui de la proposition à porter à l'ordre du jour.

Le président, ou l'administrateur qui le remplace, peut toutefois dispenser les membres de l'accomplissement des formalités prévues par la présente disposition. Il jouit à cet égard d'une appréciation souveraine et n'a pas à motiver la décision prise à ce sujet.

Article 18.

L'assemblée générale peut désigner un commissaire aux comptes, En l'absence de telle désignation, au

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moins deux administrateurs peuvent exercer les mêmes pouvoirs.

Article 19.

Seuls les membres effectifs et adhérents qui sont à jour avec leur cotisation ont le droit de vote.

Article 20.

En cas de partage de voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 21.

Lorsqu'une décision prise par l'assemblée générale est délibérée sans que la moitié au moins des membres ne soient présents ou représentés, le président du Bureau Exécutif a la faculté d'ajourner la décision jusqu'à la prochaine réunion suivante.

La décision devient alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sous réserve des dispositions des articles 16 , 20 et 32 de la loi du 2 mai 2002.

Article 22.

Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées générales par d'autres membres. Tout membre

peut être porteur au plus d'une procuration.

Article 23.

L'assemblée générale, sur proposition du Bureau Exécutif, peut modifier les statuts de l'association à

la majorité des deux tiers (2/3) des membres présents ou représentés. Cette majorité est portée à quatre

cinquièmes (4/5) en cas de modification de l'objet de l'association.

Article 24.

Les décisions de l'assemblée générale, dont la loi ne prescrit pas la publication au Moniteur, sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbal signé par le président et le secrétaire du Bureau Exécutif. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre.

Toute autre personne ayant un intérêt légitime en fait la demande écrite au Bureau Exécutif.

Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés, par lettre à la poste, par le président du Bureau Exécutif.

TITRE V  Bureau Exécutif

Article 25.

L'association est administrée par un Bureau Exécutif composé de au moins de 4 administrateurs, désignés

parmi les membres effectifs à jour de leur cotisation, nommés et révoqués par l'assemblée générale.

Article 26.

La durée du mandat des administrateurs est de trois (3) ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 27.

Le Bureau Exécutif désigne parmi ses membres effectifs à jour de leur cotisation : le Président, le Vice-

Président Porte-Parole, le Secrétaire général, et le Trésorier.

Ces derniers sont révocables par l'assemblée en cas de faute grave ou pour manquement aux présents

statuts.

Article 28.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées parle Vice-Président, sinon par le

Secrétaire général.

Article 29.

Le Bureau Exécutif se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par le Président ou sur la demande expresse du tiers (1/3) de ses membres.

Il ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des deux groupes qui la composent sont présents. Les décisions sont prises à la majcrité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le Secrétaire général dresse les procès verbaux et les signe avec le Président.

Les décisions du Bureau Exéoutif sont prises à la majorité de ses membres présents ou représentés. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité.

En cas de partage des voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

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Article 30.

Le Bureau Exécutif gère les affaires de l'association et la représente dans tous tes actes judiciaires et

extrajudiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi du 2 mai 2002 à l'assemblée générale

sont de la compétence du Bureau Exécutif.

La personne habilitée à représenter l'association vis-à-vis des tiers est te Président et en cas

d'empêchement, le Vice-Président.

Article 31.

Le Bureau Exécutif est autorisé, sous sa responsabilité, à déléguer des pouvoirs à des membres effectifs ou

à des tiers, mais avec un mandat limitatif.

Article 32.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière ou ordinaire, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Bureau Exécutif, par le président et un autre membre du bureau, lesquels n'ont pas à se justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le Bureau Exécutif.

TITRE VI  Dispositions

Article 33.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours sent annuellement et simultanément

soumis à l'approbation de l'assemblée générale, lors de sa réunion annuelle ordinaire.

L'exercice social commence le 01 Janvier et se termine le 31 Décembre.

Article 34.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont soutenues et poursuivies à la diligence du

président ou d'un administrateur délégué par le Bureau Exécutif, ensemble ou séparément.

Article 35.

La dissolution est régie par les articles 28.29 et 31 de la loi du 02 mai 2002 et a lieu sur décision de l'assemblée générale et auquel cas, les articles 32 à 36 de la toi précitée sont d'application.

Dans tous les cas, à la dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association sera affecté à des associations similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 36.

Pour les points non prévus aux présentes, les membres s'en réfèrent à la loi du 2 mai 2002. lis entendent se conformer entièrement à cette loi. En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il n'est pas explicitement dérogé par le présent acte sont réputées écrites et les clauses qui sont contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites.

Article 37.

Le Bureau Exécutif complète les présents statuts par un règlement d'ordre intérieur.

L'assemblée générale constitutive a élu les administrateurs suivants, qui acceptent ce mandat, avec les

fonctions mentionnées ci-après chaque nom;

Président: AWI Maleki

Vice-président, Porte-Parole: ADOM Mézétou

Secrétaire général: SOIRESSE Kalvin

Trésorier : KPELY Modeste

L'assemblée générale constitutive a nommé Mame KATCHA Bana Clémence à la fonction de Conseillère, chargée des missions socioculturelles, qui accepte cette fonction mentionnée.

L'assemblée générale constitutive a nommé Monsieur AGBENDA Yao à la fonction de Conseiller, chargé des relations publiques, coutumières et avec la presse, qui accepte cette fonction mentionnée.

Article 38.

Le président, Vice-Président, le Secrétaire Général et le Trésorier ont un pouvoir conjoint de signature

auprès des organismes financiers.

Le président, Vice-Président, le Secrétaire Général et le Trésorier ont un pouvoir de signature auprès des

organismes financiers comme suit:

" le Président et le Vice-Président, seuls jusqu'à concurrence de 1000 euros;

" le Trésorier et le Secrétaire Général, seuls jusqu'à concurrence de 250 euros;

Tous les actes financiers excédant 1000 euros pcur les Président et Vice-Président et 250 euros pour le

trésorier et le secrétaire général sont signés conjointement par tous les 4 administrateurs.

Volet B - Suite

Ont signé

Fait à Bruxelles !e, 20 Janvier 2012

Les Administrateurs:

1 -AWI Maleki, Président

2 - ADOM Mézétou, Vice-Président, Porte-Parole

3 - SOIRESSE Kelvin, Secrétaire Général

4 - KPELY Modeste, Trésorier

%.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB DES KABYE EN BELGIQUE

Adresse
CHAUSSEE DE FOREST 251 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale