CLUB VICTORY GYM

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB VICTORY GYM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 477.216.145

Publication

20/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 477.216.145

Déposé I Reçu le

1 û MARS 2015

au greffe du tribdpgde commerce

francophone de Bruxelfre,

Dénomination

(en entier) : CLUB VICTORY GYM

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE HENRI CARON 19 1070 BRUXELLES

objet de l'acte : TRANSFERT ET MODIFICATION COMPOSITION SUITE C ADMINISTRATION

Texte / Suite au courrier reçu le 05/03/2015 de la part du Tribunal une réunion d'urgence a eu lieu

L'Assemblée Générale du 05/03/2015 2014 a décidé le Transfert du Siège Sociale à la nouvelle adresse

suivante: .

Rue Docteur Charters Beudin n° 11 1080 Bruxelles

Une modification de la Composition du CA c'est-à-dire :

1- Le Président EL BOURIMI KHAMES devient Secrétaire

2- La Vice Présidente CHERFAOUI DOUNIA devient Présedisente

3- Le trésorier DAHDOUH MOUSTAPHA reste trésorier.

Veuillez trouver ci-dessous les nouveaux statuts selon la loi du 02/05/2002 :

L'an deux mille quatorze le quuinze juillet

les soussignés

Mme CHERFAOUI, Dounia, employée, domiciliée rue Docteur Charles Beudin 11, Bruxelles de nationalité

francaise

M EL BOURIMI KHAMES, électricien sans profession, domicilié rue Docteur Charles Beudin 11, Bruxelles

de nationalité belge

M DAHDOUH Mustapha, gérant, domicilié chaussée d'Alsemberg 1074, Bruxelles, de nationalité belge

ont convenu ce qui suit

voici les nouveaux status suivant la loi du 02/05/2002

TITRE 1ER DENOMINATION SIEGE OBJET ET DUREE

Article ler : L'Association est fondée sous la dénomination de "CLUB VICTROY GYM"

Siege

Art 2 Son siège est fixé : Rue Docteur Charles Beudin 11 1080 Molenbeek Saint Jean. Il pourra être transféré par simple dédision des administrateurs à tout autre lieu dans le pays. Il peut également.ètre crée dans d'autres lieux d'activités.

Arta L'Association a pour but de cultiver les sentiments d'amitié et de solidarité de ses membres de les réunir périodiquement en séance culturelles et sportives de les faire participer à des concours des championnats ou d'autres épreuves sportives d'aider et défendre les intérêts de ses membres devant les problèmes d'intégration sociale notamment en fournissant un exutoire sous forme d'un cours d'arts martiaux et notamment seront les plus appropriées et notamment par des cours des participations aux événement sportifs championnats publications par la location de livres et même en s'affiliant ou en s'associant à tout organisme utile à la réalisation de son objet. Elle peut réaliser toutes opérations de gestion adminiétrative ou autres nécessaires à la poursuite de son objet. Elle peut se présenter en justice tant en demandant qu'en se défendant.

DU REE

Art4 : L'Association est contituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps par l'assemblée générale selon les modalités de l'article 18

TITRE Il Membres, admission, démission,exclusion nombre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 5 : Le nombre des membres effectifs est illimité, mais ne peut être inférieur à trois. Seuls les emembres effectifs possèdent la plénitude des droits rattaché à la qualité de membre,y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les membres non effectifs (membre d'honneur, membres adhérents etc,) ont les droits et les obligations qui leur sont accordés dans un règlement d'ordre intérieur.

Admission

Art 6 : L'admission d'un nouvel associé doit être approuvé à la majorité par l'assemblée générale. La demande d'adhésion d'un nouveau membre effectif doit être écrite et suppose l'acceptation totale des statuts et des règlements d'ordre intérieur. Pour ce faire chaque nouveau membre opposera sa signature dans le registre des associés après le vote de son admission. Outre la cotisation annuelle un droit d'admission sera demandé au nouveau membre, ce droit sera fixé par l'assemblée générale sur base d'une proposition du président. Le nouveau membre effectif reçoit une copie des statuts coordonnées et une copie du règlement d'ordre intérieur existant au moment de son adhésion.

Les membres adhérents mineurs d'age désireux de devenir membres doivent obtenir d'un parent une attestation écrite les autorisant à introduire leur demande d'admission. Un des parents doit également signer conjointement à l'enfant dans le registre des associés. L'admission des membres non effectifs est constatée par la signature de ce membre d'un titre consevé au siège de la société. La validité de ces titres peut-être limitée dans le temps. Les membre d'honneur reçoivent un certificat signé par minium deux administrateurs.

Démission.

Art 7 : Toute démisssion doit être envoyée par lettre recommadnée ou actée lors d'une assemblée générale. La qualité de démissionnaire prend cours à la date d'envoi du recommandée ou le jour même de l'assemblée générale. La qualité de démissionnaire entraîne l'interdiction de vote et dégage de toute responsabilité vis-à-vis des décisions prises par une assemble après la démission. Est demissionnaire d'office tout membre (effectif ou non effectif) en retard de trois mois dans le paiement de ses cotisations. Cette démission doit être notifiée par Lettre par deux administrateurs. Le démissionnaire peut demander dans le mois qui suit la notification la tenue d'une assemblée générale lui permettant d'exposer ses remarques ou raisons qui seraient de nature à le relever de cette sanction. Le départ d'un associé ne le dégage pas de sa résponsabilité visàvis des engamenet pris par l'association antérieurement à sa démission ni des sommes dues à l'association.

Exclusion

Art 8 : Les conditions d'exclusions seront déterminées par l'assemblée générale et consignées dans les règlements d'ordre intérieur. L'association et ses membres n'encourront aucune responsabilité à raison des dommage éventuels qui résulteront directement ou indirectement de l'exclusion prononcée en accord avec les statuts ou les réglements en fonction de la qualité de membre (effectif adhérent, d'honneur etc,)

TITRE Ill FONCTIONNEMENT

Fonds social

Art 9 : L'Association ouvre un compte bancaire à son nom qui luivervira de fond social.

Une cotisation annuelle est demandée à chaque membre, cette cotisation est fixée par le conseil d'administration mais ne peut être supérieur à 50 EUROS. Une cotisation pourra également être réclamée aux membres adhérents. L'assemblée générale sur proposition du président et au vu du budget fixera annuellement le montant de la ou des cotisations des membres adhérents ainsi que le montant du droit d'adhésion. Outre les cotisations des participants aux frais des cours des débats et des conférences de l'association pourront être réclamées aux participants de ces manifestations selon les modalités définies par les règlements d'ordre intérieur. Le fonds social alimenté aussi par les dons legs et subsides qui seront recueillis.

MATERIEL

Art 10 : Tour membre qui apporte du matériel ou du mobilier dans les locaux de l'association et qui désire en rester propriétaire doit soumettre une liste en double exemplaire de ces biens aux admninistrateurs qui lui remettront un exemplaire signé. Chaque membre reste responsable de ses bien propres. Tout membres sortant ne peut reprendre son propre matériel qu'après paiement des sommes restant dues à l'association.

ART 11 : L'association est dirigée par minimum deux admnistrateurs élus pour une durée de cinq ans. Leurs mandats sont renouvelables, Les administrateurs se réunissent en conseil d'administration aussi souvent que l'intérêt de l'association le réclame. Le conseil d'administration peut élire en son sein un administrateur délégué qui aura la charge de la gestion journalière de l'association. Les actes engageant l'association sont valablement signés par deux adminsitrateurs ou par l'administrateur délégué sui un administrateur est nommé à cette fonction. Le conseil se réunit sur convocation écrite d'un administrateur au siège social. La convocation doit être expédiée huit jours avant la date de réunion, mentionner l'ordre du jour, l'heure et énumérer les fondés de pouvoirs convoqués également.

Les fondés de pouvoirs non convoqués doivent recevoir une copie pour information de la convocation. Les fondés de pouvoirs n'ont qu'un avis consultatif et ne prennent par part aux décisions.

ART12 : L'assemblée générale peut déléguer une partie de ses ouvoirs à un ou plusieurs fondé de pouvoirs. Les fondés de pouvoir sont chargés de contrôler l'admnistration interne de l'association. Ils soumettent leurs remarques et leurs propositions aux adminsitrateurs et une copie est conservée pour présentation à l'assemblée générale. Ils peuvent faire rapport, collégialement ou séparément à l'assemblée générale des suites donnéesà leurs recommandations. Les fondés de pouvoirs peuvent participer à un conseil d'administration (même sans convocation, informer tous les membres effectifs de leurs remarques ou propositions au conseil d'administration, restéés sans suite).Les fondés de, pouvoir ne peuvent pas, sauf procuration spéciale des administrateurs, engager l'association vis-àvis des tiers ; leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers. Les fondés de pouvoirs ont également pour fonction de vérifier la véracité des dépenses des administrateurs. Ils contresignent les frais des administrateurs et fixent la rémunération deceux-d

ART 13 : L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et se réunit sur convocation écrite de deux administrateurs, d'un fondé de pouvoir ou de deux membres effectifs signant conjointement. La

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

.y

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Valet B - Suite

convocation mentionne l'ordre du jour, le lieu la date l'heure et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée (voir les art 15-16). Les assemblées générales convoquées par d'autres personnes que les administrateurs se tiennent obligatoirement au siège social. Un membre effecfif peut représenter que maximum deux autres membres effectifs. Si le quorum n'est pas atteint, le président convoque dans les quinze jours une seconde assemblée qui délibérera valablement quel que soit le nombre de présences. Les décisions sont prises à la majorité simple, chaque membre ayant droit à une voix du président étant prépondérante en cas d'égalité. (voir art 15-16). II est tenu au moins une assemblée générale statutaire par an pour l'approbation de l'activité du conseil d'administration et des comptes de l'exercice écoulé. Cette assemblée est tenue aussi vite que possible après clôture de l'exercice social.

COMPETENCE

ART 14: L'assemblée générale est le plus haut pouvoir de l'association et se compose de tous les membres à l'exclusion des membres adhérents. Elle se réserve les comptétences suivantes :

La modification des statuts et du règlement d'ordre intérieur.

L'approbation des comptes et du budget

La nomination et la révocation des adminsitrateurs et des fondés de pouvoir.

La décharge des mandats de la gestion

" La dissolution volontaire de l'association

L'exclusion d'associé

Toute décision dépassant les limites légalemetn attribuées aux adminsitrateurs.

PROCES VERBAL

ART 15: Le président désigne à chaque assemblée générale un secrétaire chargé du proès verbal de la

réunion. Les procès verbaux sont signés par le président et conservés dans un registre spécial. Une copie du

procès verbal est affichée pendant un mois dans la salle de réunion ou chaque membre peut en prendre

connaissance.

EXERCICE COMPTABLE

ART 16 : L'exercice social commence le ler janvier et se terminie le 31 décembre de chaque année. Les

administrateurs peuvent nommer un trésorier pour tenir les livres et préparer les résultats ainsi que le budget à

soumettre à l'assemblée générale statutaire. La comptabilité de l'association sera établie selon les dispositons

légales et , est de la responsabilité des adminitrateurs.

TITRE IV MODIFICATIONS DISSOLUTION LIQUIDATION MODIFICATION

ART 17 : Toute modification des status sera soumise aux conditions suivantes :

Une convocation sera adressée à chaque membre par lettre recommandée ou contre signature pour

réception de l'associé au moins un mois avant la date de la réunion. L'ordre du jour est limité à fa modification

des statuts, aux aujustements du règlement d'ordre intérieur et aux autres décisions à prendre suite aux

modifications proposées.

La convocation mentionne les changements proposés l'assemblée générale extraordinaire peut néanmoins

débattre d'autres poins des statuts. L'assemblée n'est valablement constituée que si deuz tiérs dés membres

sont présents ou représentés si ce nombre n'est pas atteint une seconde assemblée se réunira dans les quinze

jours qui suit la première et délilvérera valablement quel que soit le nombre de présences.

La modification nq'est acquise que si elle est ratifiée par deux tiers des voix, sauf pour une modification de

l'objet qui requiert l'unanimité.

Dissolution

ART 18 : La dissolution de l'association est soumise aux mêmes conditions qu'une modifications des statuts.

Cependant le quorum requis pour la dissolution est proté à deux tiers des membres et le vote doit être acqui à

l'unanimité. Aprls le vote de dissolution, l'assemblée statue sur la bonne exécution dés mandats conférés à ses

mandateires, nomme un liquidateur et précise son mandat. Elle règle aussi le transfert de l'acitf net. Elle donne

décharge aux administrateurs et les relève de leur fonction.

TITRE V DISPOSITION DIVERSES TEXTES LEGAUX

ART 19 : Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est régla par les dispositions légales

concernant les a.s.b.l.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ART 20 : Des règlements d'ordre intérieur seront établis par les administrateurs et soumis à l'assemblée

générale. Il sera établi dès le début de la société deux règlements d'ordre intérieur pour les membres effectifs et

un autre pour les membres adhérents. Tout modification d'un règlement d'ordre intérieur sera également soumis

à l'approation de ladite assemblée.

TITRE VI DISPOSITONS TRANSITOIRES

Première assemblée générales

ART 21 : A l'instant les soussignés déclarent se réunirent en assemblée générale extraordinaire afin

d'arrêter ce qui suit :

Approbationd es statuts.

Nomination des trois premiers associés en tant qu'adminstrateurs

Nomintation d'un associé en tant que fondé de pouvoir

Publication

ART 22 : L'assemblée générale confère tous les pouvoirs aux adminsitrateurs pour la publications des

statuts et de l'exécution des dispositions légales imposées aux a.s.b.t

MOLENBEEK SAINT JEAN LE 05/03/2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
CLUB VICTORY GYM

Adresse
RUE HENRI CARON 19 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale