COCORICOEUR, EN ABREGE : CCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. COCORICOEUR, EN ABREGE : CCE
Dénomination : COCORICOEUR, EN ABREGE : CCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 821.494.780

Publication

17/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2,2

*15040 35*

N° d'entreprise : 821.494.780

Déposé / Reçu ie

0 5 MARS 2015

au greffe du tribure4ffie commerce

fancopl;oi1e dt luxejles

Dénomination

(en entier) : COCORICOEUR

(en abrégé) : CCE

Forme juridique : ASBL

Siège : 34 avenue des eglantines 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Changement d'adresse, démission, réélection, nomination des administrateurs, gestionnaires journaliers et modification des statuts

Suite à l'assemblée générale du 2 mars 2014, il a été décidé de changer le siège social de l'association; le

nouveau siege est désormais situé au 2 rue de Theux, 1040 à Etterbeek

Au cours de cette Assemblée générale, il a été convenu:

Démissions d'administrateurs;

Tedou Nadia: domiciliée au 13 rue général Graty; 1030 Bruxelles,

Powo Mbunguep Guy: domicilié au 31 Stokerijstraat, à 1502 Lembeek

Réélection d'administrateurs

Tsopo Nziemi Nel Olivier : domicilié au 59 rue François Vander Eist, 1150 Bruxelles,

Rodriguez Ricardo; domicilié au 114, avenue henry jaspar, 1060 Bruxelles.,

Kamga Tokam Aubin: domicilié au rond point deido, DoualalCameroun.

Obame William Brice: domiciliée Avenue Kenedy, YaoundéfCameroun.

Nomination d'administrateurs:

Tchonang Théciair D'orttance : domiciliée au 56 rue des palmiers, 1150 Bruxelles.

Née à Bafoussam le 23 septembre 1969

Tchonang N'zou Lauryle: domiciliée au 56 rue des palmiers, 1150 Bruxelles«

Née le 24 Mai 1995 à Bruxelles.

Démission gestion journalière:

Tedou Nadia: domiciliée au 13 rue général Graty; 1030 Bruxelles,

L'assemblée générale a décidé de modifier les statuts telqu'ils suivent:

ASBL cocoricoeur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

STATUTS

Nous, fondateurs soussignés :

-Tsopo Nziemi Nef Olivier, né à Yaoundé 1e17/10/1981 , domicilié 59, rue François Vander Eist, à 1150 Bruxelles

-Powo Mbunguep Guy, né à Douala le 08/1983, domicilié au 31 Stokerijstraat, à 1502 Lembeek

-Tchonang Theclair D'orttance, née à Bafoussam le 23109/1969, domiciliée au 56, rue des palmiers, à 1150

Bruxelles

Avons décidé de coaliser nos efforts en vue de créer une association sous la dénomination d'Association COCORICOEUR, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

TITRE I : FORME JURIDIQUE, DÉNOMINATION, SIÈGE ET DURÉE.

Article 1er : Forme juridique.

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif dénommée ci-après « ASBL », conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la foi du 2 Mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après « Loi sur les ASBL et les fondations ».

Article 2 : Dénomination,

L'ASBL est dénommée « Cocoricoeur », en abrégé « cce ».

Article 3 : Siège.

Le siège de l'Association « cocoricoeur » est fixé au :

1040 Bruxelles

02, rue de theux dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les

Conditions prévues pour la modification des statuts.

Article 4 : Durée.

L'association est créée pour une durée indéterminée. Elle pourra être dissoute en tout temps,

TITRE Il : BUT, EXERCICE SOCIAL et ACTIVITÉS.

Article 5 : But.

L'Association « cocoricoeur » vise à mettre en place des actions permettant de rassembler, de renforcer le dialogue entre personnes d'origines sociales et culturelles différentes pour améliorer le vivre ensemble. Promouvoir la santé, l'art et la culture ; Etablir et renforcer les liens cordiaux et pacifiques respectueux de la diversité des identités et des cultures dans le cadre d'une dynamique de cohésion sociale et de développement durable tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la Belgique. Promouvoir l'égalité des droits, l'égalité des chances, le respect de l'intégrité et la lutte contre le racisme,

Article 6 : Exercice Social et Activités.

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Parmi les activités permettant de réaliser les objectifs de !'ASBL figurent principalement :

La réalisation de toute activité culturelle et artistique en rapport direct ou indirect avec la conception et la promotion de spectacles, d'évènements, la communication; la promotion de la santé, l'information, le management associatif, la presse, la coopération nord-sud...

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, prêter

son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.

L'association cocoricoeur est indépendante de toute forme politique,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Maa 2.2

Elle peut posséder les biens nécessaires à la réalisation de son objet et ester en justice.

L'association e pour objectifs de fédérer les acteurs de terrain; d'organiser des actions de sensibilisation; de favoriser le dialogue avec les institutions gouvernementales, parlementaires, et des partis politiques ; de créer et de maintenir un contact avec toutes les fédérations, associations, institutions et représentations quelconques qui participent à la gestion des activités de développement et de coopération nord-sud; de fournir des éléments d'analyse, et plus généralement d'accomplir tout acte ou toute démarche utile à la réalisation de son objet social et à la défense de ses objectifs.

TITRE III : ADHÉSION ET PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.

Article 7: Membres.

L'association est constituée de 4 types de membres :

Des membres fondateurs - membres effectifs - membres adhérents - membres d'honneur.

" Membres fondateurs.

Est membre fondateur, toute personne présente à la séance du procès verbal du 07-10-2008 à Bruxelles,

donnant lieu à la création de l'association cocoricoeur.

Ceux-ci

-créent l'association

-Sont membres effectifs de droit

-libèrent un capital de départ

-Participent aux activités de l'association

-Acceptent et respectent les dispositions des statuts et du règlement intérieur.

Perte de ia qualité de membre de droit

Perd sa qualité de membre de droit, le membre fondateur démissionnaire ou considéré comme démissionnaire par l'assemblée générale ou exclu de l'asbl,

'Membres effectifs.

Peut être membre effectif, tout membre adhérent personne physique exclusivement:

-qui motive sa demande au près du Conseil d'administration. Cette demande doit être soutenue par au

moins un membre du dit conseil.

-qui justifie une année d'activités au sein de l'association; l'année précédent directement celle de la

demande.

-qui est en ordre de cotisation

-qui s'engage à adhérer et respecter les statuts et les valeurs de l'asbl

C'est Le conseil d'administration qui décide de L'admission des nouveaux membres effectifs.

Seuls les membres effectifs sont éligibles et peuvent élire.

Le montant annuel de cotisation est décidé chaque année en assemblée générale. Cependant, le montant

maximum est fixé à 1500¬ . ll peut varier en fonction de la situation sociale des uns et des autres.

Le nombre maximum de membres effectifs est fixé à 15.

'Membres Adhérents.

Est membre adhérent, toute personne physique ou morale qui de prêt ou de loin manifeste son attachement

à l'association, participe d'une manière ou d'une autre à son évolution et renonce au droit de vote.

Les membres adhérents cotisent à concurrence de leurs moyens. Le nombre de membres adhérents n'étant soumis à aucune limitation, toute personne de bonne volonté peut s'affilier à l'association sur demande écrite adressée au conseil d'administration et soutenue par au moins un membre effectif.

Le conseil d'administration décide de L'admission des nouveaux membres adhérents sans obligation de motivation.

Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote et ne sont pas éligibles. Ils peuvent néanmoins soumettre à l'appréciation du Conseil d'administration des propositions et suggestions dans ie cadre des débats de l'Assemblée Générale ordinaire à laquelle ils sont autorisés de participer.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Membres d'honneur(Parrains).

Les membres d'honneur permettent à l'association de jouir du prestige de leurs noms lors des démarches engagées et des activités organisées par l'association. Ils ne sont astreints à aucune obligation et cotisent à concurrence de leurs moyens.

Les membres d'honneur n'ont pas de droit de vote et ne sont pas éligibles.

Article S : Perte de la qualité de membre.

Tout membre effectif est libre de quitter l'association à tout marnent.

Cependant, la qualité de membre se perd soit :

- par décès ;

-par démission ;

-par radiation prononcée par l'Assemblée Générale à la suite de manquements observés et non justifiés aux

obligations et aux engagements fixés par les statuts.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe avant le terme du mois qui suit la date d'envol du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par rassemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire ou radié s'engage à ne pas réclamer de remboursement pour fes montants qu'il aura versés puisqu'il ne bénéficie dorénavant d'aucun droit. Il ne peut en outre prétendre à une part du solde sur le compte en banque de l'association.

Tout membre du Conseil d'administration ou membre fondateur qui souhaite quitter l'association se doit d'en avertir les autres membres ainsi que le Bureau deux niais (2) avant son départ.

TITRE IV ; ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.

Article 9 : Organes.

Les organes de l'Association « cocoricoeur » sont

-l'Assemblée Générale,

-le Conseil d'administration.

Article 10 : Assemblée Générale.

Alinéa 1

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association.

Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

L'Assemblée Générale est présidée par le (la) Président(e) du Conseil d'administration ou, à défaut, par le (la) secretaire général(e) ou, par un membre du conseil désigné par le président.

Elle se réunit une fois par art durant le premier semestre.

Les convocations sont faites par le (la) Président(e), par deux administrateurs

ou par un cinquième des membres effectifs au moins. Elles sont envoyées par écrit au

moins huit jours avant la réunion et mentionnent le jour, l'heure, le lieu et l'ordre

du jour de la réunion.

Alinéa 2

L'Assemblée Générale délibère, sauf exception prévue par la loi ou les présents statuts, à la majorité

simple au scrutin secret des membres présents

Elle est seule compétente pour ;

Les modifications aux statuts proposées par le Conseil d'administration

.La nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration

.

MoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

" La fixation du montant des cotisations annuelles

" La dissolution volontaire de l'association

" L'exclusion des membres

" En cas de parité, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale relève de la

compétence du conseil d'administration.

Alinéa 3

Les procès-verbaux de l'assemblée générale doivent être à la disposition de tous les membres.

Article 11 : Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration dirige l'association.

Il est chargé, sous le contrôle de l'Assemblée Générale, de la direction effective des membres. Sa responsabilité première est de garantir le bon fonctionnement de l'association.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de celle-ci,

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée

Générale.

Il se réunit sur convocation du (de la) secrétaire général(e) ou de deux administrateurs.

En l'absence du (de la) Président(e), l'Assemblée est présidée par le (la) secretaire général(e) ou, à défaut,

par un membre du conseil désigné par le président.

li ne peut statuer valablement que si la moitié des administrateurs au moins est présente ou représentée, Les décisions sont prises par consensus ou, à défaut, à la majorité simple. En cas de partage, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de ta compétence de l'assemblée générale, le(la) président(e) représente valablement l'association dans tous fes actes judiciaires.

Il rédige tout règlement d'ordre intérieur qu'il juge utile.

Le conseil d'administration est composé de minimum trois(3) membres et maximum six(6) membres choisis par l'assemblée générale.

Au moins deux des membres du conseil d'administration doivent être des membres fondateurs. La nomination fait l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur,

Le Conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un(e) Président(e), un(e) Vice-président(e), Secrétaire général et un(e) Trésorier(ère). Ces fonctions peuvent être cumulées.

C'est le secretaire général du Conseil d'administration qui assume la gestion journalière de l'association,

La fonction d'administrateur est bénévole et en principe sans aucune rémunération hors mis les remboursements des frais nés des actes engagés dans le cadre de l'exécution des tâches liées à sa fonction. Cependant, un administrateur peut être employé salarié de l'association indépendamment de sa fonction d'administrateur.

Article 12 : Durée du mandat.

Les membres du Conseil d'administration sont élus au scrutin secret en Assemblée Générale. La durée de leur mandat est fixée à trois (3) ans renouvelable. Toute fois, leur mandat peut expirer par décès, démission ou révocation.

La révocation ou cessation d'activité d'un membre du bureau est adoptée selon les mêmes modalités que celles de la nomination.

TITRE V ; DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 13 : Dissolution de l'Association,

La dissolution de l'association est décidée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3.

L'Assemblée Générale nomme alors un liquidateur pour la dévolution des biens,

Après apurement du passif de l'association et allègement des charges liées à son fonctionnement, la totalité

de l'actif associatif sera reversée à une oeuvre de bienfaisance ou à une association désignée par l'assemblée

générale et poursuivant des objectifs similaires,

Article 14 : Modification des statuts.

Les modifications aux statuts doivent se faire conformément aux prescrits de l'article 20 et 8 de la loi du 27 juin 1921.

MOU 2.2

Volet B - Suite

Article 15 : Litiges.





Pour des raisons autres que l'exclusion, en cas de litiges entre membres, entre un membre de l'association et un membre du conseil d'administration; entre membres du conseil d'administration; avant d'aller en justice, les concernés devront s'adresser au comité des sages. Le comité des sages est constitué par 2 membres effectifs désignés par l'assemblée générale. A défaut de résultats obtenus, ils devront s'adresser à un collège d'arbitrage constitué de 2 membres effectifs et de 2 membres fondateurs désignés par l'assemblée générale, ' pour autant que ces membres ne soient pas concernés par le litige.

Article 17 : Adoption.

Les membres du Conseil d'administration actuel sont autorisés à suivre la procédure administrative en vue de la légalisation des présents statuts.

Le conseil d'administration se compose comme suit :

Tchonang Théclair D'orttance : PRESIDENTE

Tchonang N'zou Lauryle VICE PRESIDENTE

Tsopo Nziemi Nel Olivier :SECRETAIRE GENERAL & TRESORIER

Rodriguez Ricardo:RESPONSABLE MARKETING

Kamga Tokam Aubin: REPRESENTANT AFRIQUE

Obame William Brice: RELATIONS INTERNATIONALES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

z

Réservé

ati

Moniteur

belge

M&atitianeeseuddeléentëinepAggeddi]Mdte : Macreetbg iJt;attreirteaHtieciduetéàierisRiuitneatlianbedéàdwesseneeaau,iemï3esaanaes a?pari japouotritldErepelueflteed'11e86oetiRpJecSntxdntiamott'6tggAigreaeàd'éggalcttdesittess

AlegrAki NQóirgelpffieee

Coordonnées
COCORICOEUR, EN ABREGE : CCE

Adresse
AVENUE DES EGLANTINES 34 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale