COEUR JETTOIS - HARTELIJK JETTE, EN ABREGE : CJ - HJ

Dénomination : COEUR JETTOIS - HARTELIJK JETTE, EN ABREGE : CJ - HJ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 507.857.554

Publication

14/01/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mop 22

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N� d'entreprise :05c1 . �5 S S ci

D�nomination

(en entier) : CSur Jettois -- Hartelijk Jette

(en abr�g�) : CJ -

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Joseph Loossens 5 � 1090 Jette

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1. Entre les soussign�s,

1. VANDEN AVONT Olivier, Rue Joseph Loossens 5 � 1090 Jette

2. DE LUCENA SAMPAIO E SANCHES Maria Manuels, Boulevard de Smet de Naeyer 340, bte 6 � 1090 Jette

3. RENGiJET Didier, Rue Jules Lahaye 292, bte 148 (K9) � 1090 Jette

4, BENNICI Silvia, Rue Jules Lahaye 284 f6 � 1090 Jette

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination Coeur Jettofs Hartelijk Jette

en abr�g� CJ - HJ chacun de ces �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � lui seul, � d�signer l'association.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : Rue Joseph Loossens 5 � 1090 Jette, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date,

Titre 3, But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but l'aide aux d�munis et personnes en situation de pr�carit�, Dans ce but l'association d�veloppera des activit�s telles que : distribution de repas, de v�tements ou autres.

L'association est Ind�pendante et apolitique.

L'association peut accomplir tous tes actes se rapportant directement ou indirectement � son objet Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet

Article 4_ L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de; l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter,

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'adminibl,alion pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par te conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 �

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto , Plom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Article 10, Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11- Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, te d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par rassembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II dois �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne tes jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que rordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � rassembl�e_ li peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous fes membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20 L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � rordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; ii doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de rassembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre robjet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font fa demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont fes membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre S. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Le conseil d'administration peut �gaiement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23_ Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par rassembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement, un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions, Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

MOD 22

Volet B - Suite

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes tes d�cisions du Conseil sont prises � ta majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la toi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale_

Article 28, Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. 11 pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. II n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Titre 7_ Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 15 d�cembre 2014 pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � ' l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e souverainement

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10, Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

1 _ VANDEN AVONT Olivier, Rue Joseph Loossens 5 � 1090 Jette, n� ie 7/1111968 � Saint-Josse-Ten-Noode

2_ DE LUCENA SAMPAIO E BANCHES Maria Manuela, Boulevard de Smet de Naeyer 340, bte 6 � 1090 Jette, n�e le 2411111960 � Villa Real (Portugal),

3. RENGUET Didier, Rue Jules Lahaye 292, bte 148(1(9) � 1090 Jette, n� te 11/07/1965 � Bruxelles Parmi ceux-ci, aura fonction de:

- pr�sident VANDEN AVONT Olivier

Fait � Bruxelles en six exemplaires originaux, le 15 d�cembre 2014, chaque signataire ayant re�u te sien.

DE LUCENA SAMPAIO E SANCHES Maria Manuela

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto = Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers A,I votez 9 ~,1nrn ak c�nnnti,re

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N� d'entreprise : 0507.857.554

D�nomination

(en entier) : Coeur Jettois Hartelijk Jette

(en abr�g�) : CJ - HJ

Forme juridique: ASBL

Si�ge : Rue Joseph Loossens 5 � 1090 Jette

Obiet de l'acte : Modification du si�ge social et du Conseil d'administration

L'Assembl�e g�n�rale du 20/4/2015 a pris les d�cisions suivantes

1. Si�ge social:

Le si�ge social est transf�r� Bd. de Smet de Nayer 340, bte 6 � 1090 Brucelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

2. D�mission d'administrateur.

VANDEN AVONT Olivier

3. Nomination d'administrateur

BENNICI Silvia, Rue Jules Lahaye 284, bte 51 � 1090 Bruxelles, n�e le 5/12/1954 � Gela (Italie)

4. Le Conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes aux fonctions de

DE LUCENA SAMPAIO E SANCHES Maria Manuela : Pr�sidente

RENGUET Didier

BENN1CI Silvia

DE LUCENA SAMPAIO E SANCHES Maria Manuela

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
COEUR JETTOIS - HARTELIJK JETTE, EN ABREGE :…

Adresse
RUE JOSEPH LOOSSENS 5 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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