COMMISSION ORNITHOLOGIQUE DE WATERMAEL-BOITSFORT, EN ABREGE : COWB

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMISSION ORNITHOLOGIQUE DE WATERMAEL-BOITSFORT, EN ABREGE : COWB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.307.657

Publication

16/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 471.307.657

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Commission Ornithologique de Watermael-Boitsfort

(en abrégé) : COWB

Forme juridique : ASBL

Siège : Chemin des Silex, 10 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Réélections

A.G.du 12105/2011 et 06/10/2011

Réélection des administrateurs

CORYN Roger Rue Femand Huet, 42 4053 Embourg

GEERINCK Daniel Rue Charles Pas, 4 1160 Bruxelles

N1NANNE Mario Chemin des Silex, 10 1170 Bruxelles

DEGRAER Luc Rue Josse Impens, 110 1030 Bruxelles

RUBBENS Nadine Katarinalaan, 2 3090 Overijse

HARS Monique Av. de la Marmotte,77 1970 Wezembeek-Oppem

VAN GELUWE Didier Avenue J.Jongen, 73 1180 Bruxelles

SCHUMER André Rue Frémineur, 6 1170 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

08/02/2012
ÿþM0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2 fi JAN, 2012

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Greffe

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Réservé

au

Moniteur belge '

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) (en abrégé):

Forme juridique :

Siège :

Ob-et de Pacte :

471.307.657

Commission Ornithologique de Watermael-Boltsfort

COWB

asbl

Avenue des Nymphes 1A, 1170 Bruxelles

1. Modification des statuts, extrait du procès-verbal de l'Assemlblée Générale extraordinaire du 24 septembre 2009.

2. Démissions et nominations d'administrateurs et membres effectifs, extrait de l'Assemlblée Générale du 10 juin 2010.

3. Démission d'un administrateur, extrait de l'Assemlblée Générale du 12 mai 2011.

4. Transfert du siège social, extrait du procès-verbal de l'Assemlblée Générale extraordinaire du 6 octobre 2011.

5. Décès d'un administrateur.

1. Modification des statuts, extrait du procès-verbal de l'Assemlblée Générale extraordinaire du 24 septembre2009.

Le texte proposé pour la modification des statuts est donc adopté à l'unanimité dans sa formulation :

" Article 10 : L'Assemblée Générale désigne les membres du Conseil d'Administration, chargé de la gestion journalière.

'Article 19 : La durée du mandat est indéterminée. Il prend fin par la révocation par l'Assemblée Générale, la démission volontaire ou le décès.

Il est également décidé de modifier l'article 8 comme suit « Un membre effectif ou un administrateur ne peut

être exclu que si les quatre conditions suivantes sont réunies :

1.Sur proposition motivée du Conseil d'Administration

2.Après avoir reçu communication des griefs articulés contre lui

3.Si la faculté d'être entendu au préalable lui a été accordée

4.Par décision d'une Assemblée Générale statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou;

représentés. »

2. Démissions et nominations d'administrateurs et membres effectifs, extrait de l'Assemlblée Générale du 10juin2010.

La démission de Michel Vandevelde, Avenue de la Marmotte 36 à 1970 Wezaembeek Oppem, comme administrateur mais également comme membre effectif est acceptée.

La démission de Raffaella Bianchin, Lenneke Marelaan 36/16 à 1932 Sint-Stevens-Woluwe, comme administrateur mais également comme membre effectif est acceptée.

La démission de Cécile Decamps, Alsembergsesteenweg 622 à 1653 Dworp, comme membre effectif est acceptée.

La démission de Francis Coenen, Avenue Haut Champ 18 Bte 5 à 1082 Bruxelles, comme membre effectif: est acceptée.

La démission de Michel Gathoye, Avenue de la Nivéole, 12 b5 à 1020 Bruxelles, comme membre effectif est acceptée.

La démission de Patrick Rubin, Alsembergsesteenweg 622 à 1653 Dworp, comme membre effectif est acceptée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Volet B - suite

Est nommé membre effectif par l'Assemblée Générale Geoffroy Schmitz, Drève du Duc 97 à 1170 Bruxelles.

3. Démission d'un administrateur, extrait du procès-verbal de l'Assemlblée Générale du 12 mai 2011.

L'Assemblée générale constate l'absence de cotisation de Geoffroy De Schutter en 2011.

De même, Geoffroy De Schutter est employé au sein d'un cabinet politique

Conformément aux statuts (articles 7 et 20), l'intéressé est de ce fait considéré comme démissionnaire en

tant que membre effectif et administrateur. L'Assemblée Générale entérine sa démission.

4. Transfert du siège social, extrait du procès-verbal de l'Assemlblée Générale extraordinaire du 8 octobre 2011.1

L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social de l'asbl Chemin des Silex 10 à 1170 Bruxelles.

5. Décès d'un administrateur.

L'association déplore le décès de Joseph Brenaert survenu le 31 octobre 2011, qui entraîne la fin implicite de son mandat d'administrateur.

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Coordonnées
COMMISSION ORNITHOLOGIQUE DE WATERMAEL-BOITS…

Adresse
CHEMIN DES SILEX 10 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale