COMMUNICATION TECHNIQUE EN EUROPE - TECHNICAL COMMUNICATION IN EUROPE, EN ABREGE : TCEUROPE

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMUNICATION TECHNIQUE EN EUROPE - TECHNICAL COMMUNICATION IN EUROPE, EN ABREGE : TCEUROPE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 478.571.571

Publication

29/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22



Réservé

au

Moniteur

belge

Uéposé 1 Reçu !e

1 6 DEC. 2014

arul 1greffe du tribunal de commerce C: 9rieetXL±"Its

N° d'entreprise : 478.571.571

Dénomination

(en entier) : COMMUNICATION TECHNIQUE EN EUROPE - TECHNICAL

COMMUNICATION IN EUROPE

(en abrégé) : TCeurope

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Malou 57,1040 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nominations, cessations, changement de status et d'adresse

Mon 2.2

Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Cessations administrateurs :

RISKU, Anna Miikkeli, Mikkekeli 27/04/1967, Donau-Universitat Kerms, Dr. Karl-

Dorrek Str. 30, 3500 Krems

VAN LOGGEM, Brigitte, Amsterdam, 11/08/1957 Oudegracht 203, 3511 NH UTRECHT, Pays Bas

SIPILA, Terhi, Hattula 20.11.1958, Finland Kissalankuja 6, FIN-17200

V ÂKSY, Finlande

Nominations Administrateurs :

Jean-Paul Bardez, Paris I lëme 21/06/1960, 17, rue du Maréchal Foch,13360 Roquevaire, France

VILIANEN, Eeva, Lohja, 17.3.1975, Pyynikintori 4-6 E 59, 33230

Tampere, Finland

KING, Edward, Brentwood, 28/01/1971 4 impasse des

Bouleaux 26300 Bésayes, FRANCE

Déléguée à la gestion journalière :

JOUAN, Françoise, Malestroit, 9/01/1965 Le Bourget, 56910 Carentoir, France

Le conseil d'administration est composé comme suit :

Président : BARDEZ, Jean-Paul,

Secrétaire : VILJANEN, Eeva,

Trésorier : KING, Edward.

Modifications apportées aux statuts de TCeurope

L'article Ier (dénomination) et l'article 3 (objet) ont été ventilés dans l'article 1.1 (Nom) et

1.3 (Objet).

L'Assemblée Générale Annuelle (nouvel article 3) charge le Conseil d'Administration de

changer de siège si besoin est.

L'article 4 (membres) devient l'article 2, qui est détaillé en 2.1 (Candidature ; ancien article

5), 2.2 (Démission Zancien article 6) et 2.3 (Représentation).

L'article 7 (Assemblée Générale) devient l'article 3, qui est articulé en 3.1 (ordre du jour),

32 (vote) et 3.3 (élection des administrateurs et des commissaires aux comptes).

L'article 8 (Assemblée Générale Extraordinaire) est renuméroté en article 5.

L'article 9 (Conseil d'Administration) est renuméroté en article 6 et il précise son

fonctionnement.

L'article 10 (Groupes de travail) est renuméroté en article 7.

L'article 11 (Budget) est renuméroté en article 8 (ressources) et il fixe un montant

maximum qui a été fixé à 10 000 ¬ , en prévision d'une hypothétique inflation, afin d'éviter

de devoir modifier les statuts pour cette raison.

L'article 12 (Dissolution et liquidation) est renuméroté en article 9 et il prévoit l'UNESCO

comme donataire en cas de dissolution,

L'article 13 (Règlements supplémentaires) est intégré en 42 (Règlement intérieur), dans le

nouvel article 4 (Statuts et règlement intérieur).

Transfert du siège social vers :

Avenue Chazal 145, 1030 Bruxelles

MdatitianeesaatàactdaQtt3aresagaEídà : Murete UcmettenetáiduwitiàieliBaástiuáeatdatjbauidddapReseanaeouWdaq7ltesanges a9ttetipAauutritida-eppeóeatéet'áeseetddtiaçJedn[EdtitiaroaU'tioAaatijasaeàà'ieaectidaei#ess

Meules :1\19 íf~i:CegMtfRe

Coordonnées
COMMUNICATION TECHNIQUE EN EUROPE - TECHNICA…

Adresse
AVENUE JULES MALOU 57 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale