CONSTRUCT CONCEPT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CONSTRUCT CONCEPT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 834.286.013

Publication

05/05/2014 : Extrait de PV de l'assemblée générale extraordinaire du 01/04/2014
Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 01/04/2014, il est décidé :

1) Nomination d'associés actifs et transfert des parts

L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité des présents aux nominations de Mr Ahmedov

Gyunaydan Fedailov au poste d'associé actif.

L'assemblée générale extraordinaire accepte à l'unanimité des présents les transferts de 30 parts sociales de Mr OZCELIK Remzy au bénéfice de Mr Ahmedov Gyunaydan Fedailov. Mandat est donné à M. Cernât pour les modifications au Moniteur Belge.

La nouvelle répartition des parts sociales est comme suite :

70 parts sociales à Mr OZCELIK Remzy

25 parts sociales à Mr Ahmedov Gyunaydan Fedailov

5 parts sociales à Mr SAHAN Necati

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le président lève la séance à 18h00, après lecture et approbation du

présent procès verbal.

Bruxelles, le 01/04/2014.

Gérant

OZCELIK Remzy

Mentionner sur la dernière page du Vojetji : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
16/03/2011
ÿþ4. Mar. 2011 9:22

N° 1161 P. 1

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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

(en entier) : CONSTRUCT CONCEPT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : B -1030 Bruxelles (Schaerbeek), Rue Josaphat, 236.

CONSTITUTION - STATUTS - NOMiNATION(S)

" Objet de racle :

D'un acte reçu par Mettre Didier 6RUSSELMANS, Notaire à Berchem-Sainte-Agathe. le ta' mars 2011, en cours d'enregistrement, il résulte que :

1. Monsieur OZCELIK Remzi, né à Sivrihisar (Turquie) le 24 septembre 1973, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue Josaphat, 236, registre national numéro 730924-247.47.

2. Monsieur SAHAN Necaii, né à Sivrihlsar (Turquie) le 15 janvier 1975, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue!

Josaphat, 232, registre national numéro 750115-459.91.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée "CONSTRUCT CONCEPT".

DÉNOMINATION.

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée. "

Elle est dénommée "CONSTRUCT CONCEPT".

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande el, autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des Initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du numéro d'entreprise et du siège du tribunal de commerce duquel est ressort.

SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à Schaerbeek (1030 Bruxelles), rue Josaphat, 238.

Le siège social peut âtre transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant qui veillera â la publication à l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut par simple décision du gérant établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou: dépôts, partout où elle le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de la' législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer le siège social.

OBJET

"

" La société aura pour en Belgique pour son compte ou pour compte de tiers ractivité de

`toutes opérations d'entrepreneurs de bâtiments et toutes opérations Ieoh-niques quelconques se rapportant; : à la construction, la transformation, raménagement de tout immeuble, et notamment les travaux d'entreprises' de menuiserie, de tapisserie, de peinture, d'élechicité, de pose de revêtements des murs et sols, de cimenterie, de plafonnage, de peinture, maçonneries, et béton, taillerie de pierres et marbrerie, vitrages, zinguerle," couvertures métalliques et non métalliques, étanchéité et travaux de démolition, de même que l'installation de chauffage central et de chauffage au gaz, par appareils individuels, de tout maté-riel, électrique, de sanitaires et de plomberie.

La société pourra également effectuer tous travaux d'électricité, de pose de câbles et de canalisations' diverses, d'aménagement de plaines de jeux, de sport, de parcs, et caetera, Installer des échaFaudages et; effectuer le rejolntoyage et le nettoyage des façades, la construction de pavillons démontables et de: baraquements non métalliques, le placement de clôtures, les travaux d'assèchement de constructions,; autrement que par le bitume et l'asphalte, ies entreprises d'isolation thermique et acoustique. la pose de parquets, et la pose de cloisons et de faux plafonds en bois, fe placement de ferronnerie, automatisation de; barrière et porte de garage, de volets et de menuiserie métallique et en chlorure de polyvinyle (en abrégé PVC),: l'entreprise de placement de paratonner-res, ainsi que l'installation de ventilation et d'aération, de chauffage à; air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles.

Mentionner sur la dernière page du Volet e ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à regard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

"toutes opérations immobilières au sens le plus large du terme, et notamment assurer la gestion de tous biens immobiliers, intervenir en matière de conseils en réalisation immobilière, assurer ou coordonner la réalisation des projets immobiliers, la coordination de sécurité sur chantier, acheter et vendre tout droit, obligation et titre immobilier, ériger des immeubles, les aménager, les décorer, les prendre ou les donner en location, prendre ou donner des droits d'emphytéose ou de superficie, faire tous travaux en vue de rendre des immeubles rentables, lotir des terrains, créer la voirie nécessaire, conclure tous contrats de leasing, et caetera.

"tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,

' l'activité principal l'exploitation de commerce de restaurants, de snack, de débits de boisson, taverne, traiteur, ainsi que tous autres établissements du secteur Horeca, tous snacks bars, brasseries, salon de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, night-club, discothèque, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée.

Outre les clauses relatives à la dissolution légale, la société ne peut être dissoute que par décision de

l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

CAPITAL

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ).

II est représenté par cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100iéme) de l'avoir social.

Les parts sociales sont souscrites au pair en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six (186,00¬ ) euros chacune.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d'un/tiers, de sorte que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00¬ ) se trouve dès présent à la disposition de la société.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les .transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.

GERANCE

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non.

Lorsqu'uns personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

POUVOIRS DU GERANT

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant. Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

e Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la

" société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième lundi du mois de juin à 18.00 heures. Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non. Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les déléguer.

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

AFFECTATION DU BENEFICE

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

DISSOLUTION-LIQUIDATION

Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une décision de l'assemblée.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et suivants du Code des Sociétés .

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code des Sociétés.

Tous les associés, gérants et liquidateurs, qui ont leur domicile à l'étranger font élection de domicile au siège de la société, où toutes significations, notifications et convocations peuvent leur être adressées concernant les affaires de la société.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social:

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique

et se clôturera le 31 décembre 2012.

2. Première assemblée générale annuelle:

La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2013, conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant la passation de l'acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

DISPOSITIONS FINALES

Les fondateurs ont en outre décidé:

a) de fixer le nombre de gérant à un;

b) de nommer à cette fonction:

Monsieur ÔZCELIK Remzi, comparant prénommé, avec pourvoir d'agir séparément, qui déclare accepter et

confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.

c) de fixer le mandat des gérants pour une durée indéterminée;

d) que le mandat du gérant sera exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale;

e) de ne pas nommer de commissaire.

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs spéciaux sont donnés à OZCELIK, prénommé, avec faculté de substitution, aux fins d'entamer les démarches administratives pour l'inscription, modification, ou radiation auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, création de guichets d'entreprises agrées et divers autres dispositions), à son assujettissement éventuel à la taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres formalités.

A cette fin, le mandataire peut au nom de la société constituée, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire même non expressément prévu par les présentes.

Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilité du mandataire sur le plan financier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE délivré sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

Déposé en même temps: une expédition

Réservé

" au "

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/12/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 22.11.2016 16685-0438-007

Coordonnées
CONSTRUCT CONCEPT

Adresse
RUE JOSAPHAT 236 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale