CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

Société anonyme


Dénomination : CORNELIUS SENIOR CARE GROUP
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 889.604.618

Publication

08/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 31.07.2014 14388-0239-013
15/12/2014
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0 4 DEC, 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Greffe

N° d'entreprise : Dénomination 0889.604.618

(en entier) : CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

Forme juridique : Société anonyme

Siège : Avenue du domaine 13 à 1190 Forest

Obiet de L'acte : Démission - Nomination d'administrateurs - Nomination d'un commissaire - Nomination d'un délégué à la gestion journalière - Nomination du Président du conseil d'administration - Désignation représentant permanent







Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la société qui s'est réunie à Bruxelles lei 17 novembre 2014:

Résolution 1  Fin du mandat de tous les administrateurs en fonction

A l'unanimité, l'assemblée générale met fin au mandat, avec effet ce jour, de tous les administrateurs; actuellement en fonction au sein de la Société, à savoir

-Madame Gaëtane de BREYNE ;

-Madame Marie Joëlle CLEENEWERCK, de CRAYENCOUR ;

-Monsieur Charles-Philippe CULOT

-la société privée à responsabilité limitée de droit belge ARTEMIS GLOBAL CONSULT, inscrite à la Banque; Carrefour des Entreprises sous le numéro 0838.104.249 et au Registre des Personnes Morales de Nivelles, représentée par son représentant permanent, Monsieur Alexandre KOSA ; et

-la société privée à responsabilité limitée de droit belge LEPOUTRE CONSULT, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0471.109.402 et au Registre des Personnes Morales de Bruxelles, représentée par son représentant permanent, Monsieur Damien LAMY,

En conséquence, l'assemblée décide à l'unanimité de mettre fin à leur mandat avec effet ce jour et, révoque: pour autant que de besoin tous les pouvoirs, notamment bancaires, qui leur ont été antérieurement conférés. L'assemblée réserve la décharge de ces administrateurs, pour l'exercice de leurs fonctions au cours de l'exercice actuellement en cours, jusqu'à la prochaine assemblée générale ordinaire de la Société,

Résolution 2 - Nomination d'administrateurs

A l'unanimité, l'assemblée décide de nommer aux fonctions d'administrateur de la Société

-Monsieur Guillaume RAOUX, (...),

-la société anonyme de droit belge VIVALTO HOME BELGIUM, dont le siège social est établi à 1160 Auderghem, Avenue Herrmann-Debroux 15A (Belgique), inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le' numéro 0820,420.456 ; par décision de son conseil d'administration du 30 juin 2010, VIVALTO HOME BELGIUM SA a désigné Monsieur Benoît della FAILLE, (...), en qualité de représentant permanent, et

-Monsieur Guy EGGERMONT, (...).

A l'unanimité, l'assemblée décide que les mandats de Monsieur Guillaume RAOUX, de la SA VIVALTO HOME BELGIUM et de Monsieur Guy EGGERMONT, prennent effet ce jour pour une durée de slx ans ' renouvelable.

A l'unanimité, l'assemblée décide que les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit, à moins qu'une assemblée générale ultérieure en décide autrement.

Monsieur Guillaume RAOUX, la SA VIVALTO HOME BELGIUM et Monsieur Guy EGGERMONT déclarent. accepter leur nomination aux fonctions d'administrateur de la Société (...).

Conformément à l'article 74 du Code des sociétés, rappel de l'étendue des pouvoirs de ces personnes ainsi: que de la manière d'exercer ceux-ci

« Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes contribuant à la réalisation de l'objet; social de la société à l'exception de ceux que le loi réserve à l'assemblée générale » (article 17 des statuts de la; Société)

« La société est représentée, y compris dans les actes et en justice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

-soit par deux administrateurs agissant conjointement ou par un administrateur délégué ;

-soit, mais dans les limites de la gestion journalière, par le ou les délégués à cette gestion qui ne seraient pas administrateurs, agissant ensemble ou séparément,

Ces signataires n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration. En outre, elle est valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat » (article 19 des statuts de la Société)

Résolution 3 - Nomination d'un commissaire

A l'unanimité, l'assemblée générale décide de nommer en qualité de commissaire de la Société, la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée REWISE, dont le siège social est établi à 4020 Liège, Rue des Vennes 151, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0428.161.463, et enregistrée à l'institut des réviseurs d'entreprises sous le numéro B00010, représentée par Monsieur Axel DUMONT, réviseur d'entreprises, enregistré à l'institut des réviseurs d'entreprises sous le numéro A02081, et ce, pour une durée de trois ans, à compter de l'exercice comptable ayant commencé le ler janvier 2014. L'assemblée générale décide à l'unanimité de fixer la rémunération du commissaire à (...) par an pour l'exercice de ses fonctions. La SC SPRL REWISE a déclaré accepter ce mandat (...),

Résolution 4  Pouvoirs à conférer en vue de l'exécution de ce qui précède

A l'unanimité, l'assemblée générale décide de conférer tous pouvoirs à Me Patrick della FAILLE, Me Virginie BAZELMANS et à Me Michaël ZADWORNY, avocats au Barreau de Bruxelles ayant leurs bureaux à 1000 Bruxelles, Avenue du Port 86c b113, chacun agissant seul avec faculté de substitution, en qualité de mandataire aux fins d'exécuter les résolutions qui précèdent, ainsi que, le cas échéant, toutes autres décisions prises antérieurement par l'assemblée générale, et notamment procéder aux éventuelles publications aux Annexes du Moniteur belge et effectuer toute modification des données de la Société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises et des guichets d'entreprises.(...)"

Extrait procès-verbal du conseil d'administration de la société qui s'est réuni à Bruxelles le 17 novembre 2014:

"(...)

Résolution 1  Révocation de tous les pouvoirs antérieurement conférés par le conseil d'administration

Le conseil d'administration met fin au mandat des délégués à la gestion journalière, à savoir :

-la société privée à responsabilité limitée de droit belge ARTEMIS GLOBAL CONSULT, Inscrite à la Banque

Carrefour des Entreprises sous le numéro 0838.104.249 et au Registre des Personnes Morales de Nivelles,

représentée par son représentant permanent, Monsieur Alexandre KOSA ; et

-la société privée à responsabilité limitée de droit belge LEPOUTRE CONSULT, inscrite à la Banque

Carrefour des Entreprises sous le numéro 0471.109.402 et au Registre des Personnes Morales de Bruxelles,

représentée par son représentant permanent, Monsieur Damien LAMY.

Le conseil d'administration décide donc à l'unanimité de révoquer les pouvoirs conférés à ces derniers at

également toutes les délégations de pouvoirs antérieurement faites par le conseil- d'administration à qui que ce

soit et sous quelque statut que ce soit, qui leur avaient été donnés en ce compris bancaires.

Ces révocations de délégations de pouvoirs prennent effet ce jour.

Résolution 2  Nomination d'un délégué à la gestion journalière

Le conseil d'administration décide à l'unanimité de déléguer tous les pouvoirs relevant de la gestion journalière des affaires de la Société, ainsi que la représentation de la Société en ce qui concerne cette gestion à la société anonyme de droit belge ViVALTO HOME BELGIUM, administrateur, ayant son siège social à 1160 Auderghem, Avenue Herrmann-Debroux 15A, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0820.420.456, agissant seule, qui portera le titre d'administrateur délégué.

Conformément à l'article 19 de ses statuts, la Société est représentée, y compris dans les actes et en justice, et notamment dans le cadre de la gestion journalière de la Société, par la simple signature de la SA VIVALTO HOME BELGIUM, représentée par ses propres organes. Agissant dans ce cadre, la SA VIVALTO HOME BELGIUM n'aura pas à justifier d'une quelconque autorisation spéciale ou préalable de l'assemblée générale.

La SA VIVALTO HOME BELGIUM déclare accepter cette nomination (...).

Cette délégation de pouvoirs prend effet ce jour pour une durée identique à celle du mandat de la SA VIVALTO HOME BELGIUM en qualité d'administrateur. Cette délégation de pouvoirs prendra fin en cas de cessation du mandat d'administrateur de VIVALTO HOME BELGIUM SA. Ce mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision ultérieure contraire du conseil d'administration.

Résolution 3  Nomination du Président du conseil d'administration

Le conseil d'administration décide de désigner, à l'unanimité, en qualité de Président du conseil d'administration de la Société, la société anonyme de droit belge VIVALTO HOME BELGIUM, administrateur, prénommée, dont le représentant permanent est Monsieur Benoît della FAILLE, prénommé, qui accepte.

Résolution 4 -- Désignation d'un représentant permanent

Volet B - Suite

Le conseil d'administration décide à l'unanimité-de-désigner Monsieur Guy EGG: ÉRMONT, (.,), en qualité de représentant permanent de la Société à chaque fois que celle-ci est nommée en qualité d'administrateur/gérant d'une autre société, Monsieur Guy EGGERMONT déclare accepter cette nomination

Cette délégation prend effet ce jour pour une durée indéterminée. Ce mandat sera exercé à titre gratuit, sauf décision contraire ultérieure du conseil d'administration.

. Résexvé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Résolution 6  Pouvoirs à conférer en vue de L'exécution de ce qui précède

A l'unanimité, le conseil d'administration confère tous pouvoirs à chacun des administrateurs, à Me Patrick della FAILLE, Me Virginie BAZELMANS et Me Michaël ZADWORNY, avocats au Barreau de Bruxelles ayant leurs bureaux à 1000 Bruxelles, Av. du Port 86C b113, chacun agissant seul avec faculté de substitution, en qualité de mandataire aux fins d'exécuter les résolutions qui précèdent, et notamment procéder aux éventuelles publications aux annexes du Moniteur belge et effectuer toute modification des données de la Société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises et des guichets d'entreprises."

Certifié conforme

Michaël Zadworny

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 30.06.2012, DPT 31.07.2012 12374-0470-013
03/02/2012
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N° d'entreprise : 0889.604.618

Dénomination

(en entier) : CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

(en abrégé) :

Forme juridique : Société anonyme

Siège : avenue du Domaine 13 à Forest (1190 Bruxelles)

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS - POUVOIRS

Extrait du procès-verbal dressé par le Notaire Jean-Philippe Lagae, à Bruxelles, le 28 décembre 201I

L'assemblée générale extraordinaire a décidé de modifier les statuts et notamment :

article 24 : pour remplacer le premier alinéa par le texte suivant : « Le conseil d'administration peut exiger que pour être admis à l'assemblée, les actionnaires doivent déposer à l'endroit indiqué dans les convocations, trois jours au moins avant la date de l'assemblée, une attestation établie par le teneur des comptes agréé ou par l'organisme de liquidation, constatant l'indisponibilité des titres jusqu'à la date de l'assemblée générale. » article 24, dernier alinéa : pour remplacer « Les obligataires » par « Les obligataires et les titulaires de droits de souscription ou de certificat émis en collaboration avec la société peuvent assister à l'assemblée mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectué les formalités prescrites aux alinéas qui précèdent. »

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Signé : Jean-Philippe Lagae, Notaire

Déposées en même temps : une expédition, une liste des présences, quatre procurations et une

coordination des statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

21/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOO WORD 11,1

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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Greffe

N° d'entreprise : 0889604618

Dénomination

(en entier): CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

(en abrégé) :

Forme juridique : société anonyme

Siège : 1190 Bruxelles, Avenue du Domaine 13

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Renouvellement mandats

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 30 juin 2011

A l'unanimité des voix, l'assemblée confirme le renouvellement des mandats d'administrateur de

Madame Marie Joëlle Cleenewerck de Crayencour, demeurant Chemin Baty des Flamands 1 A à 1473 Glabais (° Genk 26/11/1972 - 72112613493)

Madame Gaëtane de Breyne, demeurant Avenue Mostinck 78 à 1150 Woluwe-Saint-Pierre (° Turnhout 26/10/1972 - 72102608637),

Monsieur Alexandre Kosa demeurant rue du Puits 45 à 1341 Céroux-Mousty (° Berchem Saint Agathe 24/11/196 - 64112405168) et

Monsieur Charles Culot, demeurant rue Beeckman 26 A à 1180 Uccle (° Haine-Saint-Paul 02/09/1974 74090200597),

et ceci à partir du 4 mai 2009 jusqu'à l'assemblée générale de 2015

LEPOUTRE CONSULT SPRL, administrateur-délégué

représenté par Damien LAMY, représentant permanent

10/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0889604618

Dénomination

(en entier) CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

Forme juridique Société anonyme

Siège : 1190 Bruxelles, Avenue du Domaine 13

Objet de l'acte : Démission administrateur - Nomination administrateur et administrateur-délégué

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1 octobre 2011

L'assemblée accepte à l'unanimité la démission Monsieur Alexandre KOSA comme administrateur à dater du 1 octobre 2011.

L'assemblée nomme la société ARTEMIS GLOBAL CONSULT SPRL (0838104249), 45 rue du Puits à 1341 Ceroux-Mousty, qui a comme représentant permanent KOSA Alexandre, comme administrateur à dater du 1 octobre 2011 pour une période de 6 ans, jusqu'après l'assemblée générale de 2017 qui approuve le bilan de 2016.

L'assemblée nomme comme représentant de la société Lepoutre Consult, administrateur, Monsieur Damien LAMY

Immédiatement après l'assemblée générale extraordinaire du 1 octobre 2011, un conseil d'administration s'est tenu qui prend la décision suivante :

Le conseil nomme la société ARTEMIS GLOBAL CONSULT SPRL (0838104249) 45 rue du Puits à 1341 Ceroux-Mousty qui a comme représentant permanent KOSA Alexandre, comme administrateur-délégué à dater du 1 octobre 2011 pour une période de 6 ans jusqu'après l'assemblée générale de 2017 qui approuve les comptes annuels de 2016.

LEPOUTRE CONSULT SPRL, administrateur-délégué représenté par Damien LAMY, représentant permanent

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

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07/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 30.06.2011, DPT 31.08.2011 11509-0072-013
02/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 03.05.2010, DPT 30.08.2010 10472-0595-009
07/09/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 04.05.2009, DPT 28.08.2009 09705-0111-009
04/09/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 05.05.2008, DPT 30.08.2008 08693-0224-009

Coordonnées
CORNELIUS SENIOR CARE GROUP

Adresse
AVENUE DU DOMAINE 13 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale