CRBB THE RUNNERS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CRBB THE RUNNERS
Dénomination : CRBB THE RUNNERS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 462.167.089

Publication

26/01/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11

Déport !

Rep le

1 4 JAN. 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone d@r.lxelles

,W..~

'Ykc~~:~ _ tá

L - ~._.

N' d'entreprise : 462.167.089

Dénomination

(en entier) : CRBB THE RUNNERS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 71-73 rue de la Croix de Pierre à 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : Assemblée extraordinaire du 0610112015, modification du conseil d'administration et transfert du siège social de l'asbl

ASBL CRBB THE RUNNERS

En son assemblée extraordinaire du 0310112015, fes responsables de l'asbl CRBB The RUNNERS ont acté les informations et décisions suivantes :

Transfert de siège social au 224, rue des Alliés à 1190 Forest

Reconduction des administrateurs

- Claravals Florencio, chaussée d'Enghien, 227-1480 Saintes

- Vanhulle Stephen, Rue des palais, 37/9-1030 Schaerbeek

- Dumon Patrick, Kerkhofstraat, 116 -1650 Lot

Décès du Président et administrateur

- Vandevelde Jean né le 23/12/1941 à Perwez qui habitait au 14 Place Jean Vander Eist à 1180 Bruxelles et décédé le 26/09/2013

Démission du poste de Secrétaire :

- Vanhulle Stephen né le 12(02/1967 à Brugge et habitant au 3719, rue des Palais à 1030 Schaerbeek

Nomination du nouveau Président :

Dumon Patrick né le 04/08/1964 à Watermael-Boitsfort et habitant au 116 Kerkhofstraat à 1650 Lot

Nomination d'un nouvel administrateur:

- Poncelet Jean-François né le 01/10/1983 à Arlon et habitant rue des Alliés, 224 à 1190 Forest

Nomination du nouveau secrétaire :

- Poncelet Jean-François né le 01/10/1983 à Arion et habitant rue des Alliés, 224 à 1190 Forest

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

02/01/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

MOO 2.0

BRUXELLES

2 U 2®11

Greffe

1111 1111111111

*12000942*

I

Dénomination

,er entier) CRBB THE RUNNERS

Forme juridique : ASBL

Siège : drève du Pressoir,36 - 1190 Bruxelles

N' cl'entrap;ise . 462.167089

Ob'at da racla : Assemblée Générale du 28/06/2011, modification des statuts et composition du conseil d'administration de ('ASBL - transfert siége social

Texte

ASBL CRBB THE RUNNERS

Les soussignés,

BUELENS André, instituteur, drève du Pressoir 36 1190 BRUXELLES

DUJARDIN Claude, comptable, av. du Globe, 72 bte 29 1190 BRUXELLES

PEETERS Jean Marc, employé, rue Longue 131 1620 DROGENBOS

PEETERS Jean, pensionné, rue Marie Collait 105 1620 DROGENBOS

ROLAND Michel, employé, av. du Cadre Noir 8 1420 BRAINE L'ALLEUD

BAKHTI Karim, commercial, rue Coenraets 33 1060 BRUXELLES

Tous de nationalité Belge, ont convenu de créer une association sans but lucratif, dont les statuts on été établis comme suit:

TITRE I  Nom  Siège  Objet  Durée

Article 1:

L'association porte le nom de CRBB THE RUNNERS, et a son siège à la rue de la croix de pierre, 71-73 à

1060 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Article 2:

L'association est affiliée a l'Association Wallonnie  Bruxelles de Basketball (AWBB)

Article 3:

L'association a pour but le développement du basketball. L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but. L'association peut en exécution de ce qui est repris ci-dessus acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifient son objet. Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de commerce.

Article 4:

L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE II - Membres

Article 5:

L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents. La plénitude des droits liés, la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'Assemblée Générale, revient exclusivement aux membres effectifs. L'ASBL compte au moins quatre membres effectifs.

Article 6:

Pd=rtticri^er sur la derri-àr, p3r,e u Vole "

AU tact.,: Nom at qualité du notaire instrunientani ou de ls perï.)nne ou des personnâ5 fflrit pouvoir de représenter l'association ou le fondation à l'erjard des tiers

.glu y>irso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.0

Peut devenir membre effectif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est acceptée en tant que telle par le Conseil d'Administration. Devient membre adhérant toute personne affiliée à l'AWBB sous le matricule 5 et acceptée comme tel par le Conseil d'Administration.

Article 7:

La cotisation annuelle des membres effectifs et adhérants est fixée à un montant maximum de 250 EUROS

(deux cent cinquante). Le montant exact est déterminé chaque année par le Conseil d'Administration.

Article 8:

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au Conseil d'Administration. Un membre ne peut être exclu que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des votes des membres présents ou représentés.

Article 9:

Les membres démissionnaires ou exclus et leur ayants  droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association, et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués

TITRE III  Conseil d'Administration

Article 10:

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de quatre administrateurs. Ils sont nommés par l'Assemblée Générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci. Ils exercent leur mandat gratuitement. La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur dois être pupliée au Moniteur endéans les six mois.

Article 11:

En cas de démission volontaire ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est réduit en dessous du minimum légal, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Article 12:

§1. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Le président ou le secrétaire réunit le Conseil. Le président préside les réunions. En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

§2. Le Conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui qui le remplace) est prépondérante.

§3. Le président, le secrétaire, le trésorier ainsi qu'un membre effectif, désigné par le Conseil d'administration, sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article PC77 du R.O.1. de l'AWBB.

Article 13:

§1 .Le Conseil d'Administration dirige les affaires de l'association et la représente. Il est compétent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi réserve formellement à l'Assemblée Générale. Le Conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes les opérations commerciales et bancaires, la main levée d'hypothèque, ...

§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature de l'un des administrateurs. L'administrateur qui agit au nom du Conseil d'Administration ne doit pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat. Le Conseil d'Administration peut, pour l'exécution de certains actes, et pour les actes de gestions journalières, déléguer sa compétence ou sa responsabilité, à un ou plusieurs des administrateurs ou à une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association.

TITRE IV  Assemblée Générale

Article 14:

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs, et présidée par le président du Conseil d'Administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents. Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'Assemblée Générale. Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix à l'Assemblé Générale.

Article 15:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

L'Assemblée Générale est seule compétente pour: la modification des statuts, la nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire et l'exclusion d'un membre.

Article 16:

§1. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige. Elfe doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée, à une date à déterminer par le Conseil d'Administration.

§2. Tous les membres effectifs sont, au moins huit jours avant la date de la réunion, invités par simple lettre, à l'Assemblée Générale. L'invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'Assemblée.

§3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le Conseil d'Administration. L'Assemblée Générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

Article 17:

§1. Dans les cas normaux, les décisions sont prise à la majorité simple des membres présents ou représenté. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.

§2. En cas d'exclusion d'un membre, de la modification des statuts ou de la dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.

Article 18:

Pour chaque assemblée, un P.V. sera établi, signé par le secrétaire ou par un administrateur et repris dans

un registre spécial, tenu à disposition des membres au siège de l'ASBL,

Titre V  Comptes

Article 19:

L'exercice comptable de l'association va du ler janvier jusqu'au 31 décembre. Le conseil d'administration

prépare les comptes et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Titre VI  Dissolution  Liquidation

Article 20

Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider de la dissolution de la manière déterminée par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci, le tribunal nomme un pu plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs compétences, de même que les conditions de la liquidation.

Article 21 :

En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un

objet Similaire à celui de l'association.

Article 22 :

La loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 est d'application pour tout ce qui n'est pas prévu

dans les statuts.

Vanhulle Stephen

Secrétaire

Fait à Saint-Gilles Ie 28 juin 2011

Vendejj;;elde Jean Présidënt

MOD 20

Délégation de pouvoir.

En sa séance du .28/06/2011 l'Assemblée générale de CRBB THE RUNNERS ASBL a acté les décisions suivantes :

Est reconduit dans la fonction d'administrateur :

- Claravalls Forencio, rue des Alliés 127 - 1190 Bruxelles

Sont démissionnaires :

Réservé

a

au

I~1]oniLeur beicJa

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Buelens André, drève du Pressoir, 36 - 1190 Bruxelles

- Caron Jean-Michel, Mariatheresiastraat 37 - 8400 Oostende

Sont nommés administrateur :

- Vandevelde Jean, né le 23/12/1941 à Perwez - Place Jean Vander Elst, 14 - 1180 Bruxelles

- Dumon Patrick, né le 04/08/1964 à Watermael-Boitsfort - Kerkhofstraat, 116 - 1650 Lot

- Vanhulle Stephen, né Ie 16/02/1967 à Brugge - rue Stevin, 12 - 1000 Bruxelles

Fait à Saint-Gilles le 28 juin 2011

Vandev:lde Jean Vanhulle Stephen

Secrétaire

d,lertionnar sur la de.inisr:pàg 1!i yjl~! ; - Au r7e.(O Mord et glJ_'!,id t3u notaire instrumentant ou de la p:rsonns ,ju des per3onilei ayd}lt!)U11N~3~i û;.' r.:presentZi l'assoc.1atlon ou la iüi3[lation à l'ergarel dvü tiers

AU YciàU : r" loiTl C; slwlcliurL

Présid ~ t ~~

Coordonnées
CRBB THE RUNNERS

Adresse
RUE DE LA CROIX DE PIERRE 71-73 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale