CREATIVITE ET HANDICAP MENTAL BRUXELLES, EN ABREGE : CREAHM-BXL

Association sans but lucratif


Dénomination : CREATIVITE ET HANDICAP MENTAL BRUXELLES, EN ABREGE : CREAHM-BXL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.083.528

Publication

20/11/2014
ÿþ r'E ij Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2,0









Déposé f Neçu ie

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Forme juridique : ASBL mm

Siège :Ika. c~e ~d'cnoe)e 33-.I- 333 ja~ ~ ru.txa~Dia

N° d'entreprise : 443. 6)3.528

Objet de l'acte : Déménagement du siege social

L'assemblée générale du 27 octobre 2014 à Bruxelles a acté le changement du siege social de l'asbl Creahm-Bruxelles, Créativité et Handicap Mental.

(PV joint)

le siège de l'association est fixé au 178 Chaussée de Neerstaelle 1190 Bruxelles

Yann PATOU administrateur et secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sûr là dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité-du notaire instrumentant ou de la personne ou dés personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou fa fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOQ 2.0

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25 OCT, 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Créativité et Handicap Mental Bruxelles

Forme juridique : asbl

Siège : rue de Mérode 331-333, 1190 Bruxelles

N° d'entreprise : 443.083.528

Objet de l'acte : démission(s) réelection(s) nomination(s)

Suite à l'Assemblée générale du 25 septembre et du Conseil d'Administration du 26 septembre 2013, M Alain de Wasseige est élu adminsitrateur au Conseil d'Administration.

Démission d'administratrice et Présidente de Mme Carlier Laurence, domiciliée Montagne Saint Job 106 à 1180 Uccle.

Démission confirmation de la démission d'administrateur et d'administrateur délégué de M Nardone Antonio, domicilié chaussée d'Alsemberg 965 à 1180 Uccle.

Nomination d'administrateur et Président de M de Wasseige Alain domicilié avenue des Villas 13, 1060 Saint-Gilles, né à Auvelais le 9-10-1941.

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

de Wasseige Alain, administrateur et Président,

Vandermeiren Jacques, administrateur et trésorier,

Patou Yann, administrateur et secrétaire,

Hubeau Bernard, administrateur,

Draps Martine, administratrice,

Leemans Didier, administrateur.

Yann Patou, adminsitrateur et secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/08/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

N° d'entreprise : 443.083.528

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Créativité et Handicap Mental Bruxelles

(en abrégé) : CREAHM Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : 331/333 rue de Mérode 1190 Forest

objet de Pacte : démissions admissions; nouveaux statuts

La nouvelle assemblée générale réunie le 15 juillet 2013 à Bruxelles a acté les démissions de :

M Jean Louis Closset comme administrateur et président le 20 décembre 2012, Chemin de Sévreux, 9 à

4910 Theux

M Didier Gosuin administrateur le 20 décembre 2012, Aue Van Horenbeeck, 264 à 1160 bruxelles

Mme Caroline Persoons administratrice le 20 décembre 2012, Aue Mostinck, 54 à 1150 Bruxelles

M Hubert joint administrateur le 15 juillet 2013, rue de la Natation, 25 à 1050 Bruxelles

M Antonio Nardone administrateur le 15 juillet 2013, Chée D'Alsemberg, 965 à 1180 Bruxelles

Mme Sylvie Somen le 15 juillet 2013, Olmenstraat, 27 à 3080 Tervuren

L'assemblée générale est constituée de 18 membres dont la liste est jointe avec le PV de l'AG de ce

15 juillet 2013

L'assemblée générale a élu six membres au conseil d'administration

Mme Laurence Carlier née le 0911 1968 à Uccle, Montagne ST Job 106,1180 Uccle administratrice et

présidente

M Yann Patou né le 06 071949 à Rennes France, 145 petit Chemin Vert, 1120 N.O.H.

administrateur et Secrétaire

M Jacques Vandermeiren ne le 26 09 45 à Ixelles, rue de viel la haut 7, 5310 Alsche en Repail,

administrateur et trésorier

M Bernard Hubeau né le 26 09 53 à Berchem-Ste-Agathe, rue Edouard Michiels 45,1180 Uccle

.administrateur

Mme Martine Draps née le 23 12 1954 à Ixelles, Aue Minerve 15, 1190 Forest, administratrice

M Didier Leemans né le 5 février 1969 à Uccle, rue de I'autonomie23 , 1070 Bruxelles administrateur.

Le PV de ce premier conseil d'administration du 15 juillet est joint.

L'assemblée Générale a adopté les nouveaux statuts :

Créahm-Bruxelles

Titre ler Dénomination, siège, but, durée

Ait 1 L'association prend pour dénomination « CRéAHM-Bruxelles  Créativité et Handicap mental  Bruxelles ». Il s'agit d'une association sans but lucratif à caractère pluraliste.

Art. 2Le siège de l'association est fixé à Bruxelles  rue de Mérode, 331-333 à Forest. Arrondissement judiciaire de Bruxelles. La localisation peut être modifiée sur simple décision du Conseil d'Administration.

Art. 3L'association a pour but de promouvoir, spécialement dans la région bruxelloise, toute activité artistique et_culturelle chezles_personnes handicapées mentales,_ enfants et adultes.

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e , ' ., ' Par toute activité artistique et culturelle il y a lieu d'entendre :

1.La réalisation de projets de création destinés à des personnes handicapées mentales, élaborés et menés

à bien au sein du Créahm-Bruxelles ou dans le cadre de partenariats et ce quelle qu'en soit la discipline ;

2.Le conseil et l'expertise effectué par le personnel ou en partenariat avec des experts pour tout type

d'institution destinée à des handicapés mentaux réalisant des ateliers artistiques en leur sein ;

3.La promotion et la diffusion des créations réalisées dans le cadre du Créahm-Bruxelles et des partenariats

qu'il assume;

4.La sensibilisation du grand public aux artistes handicapés mentaux et à leurs oeuvres tant en Belgique

qu'à l'étranger ;

5.La défense des intérêts des artistes handicapés mentaux et de leurs Suvres.

Outre ses ateliers qu'elle conduit elle-même, l'association privilégiera la mise en place et le développement de partenariats avec les institutions pour personnes handicapées et avec les associations culturelles compétentes.

Elle affirme le droit inaliénable pour la personne handicapée mentale à la culture et à la propriété artistique de son oeuvre, de la même façon que ces droits sont reconnus aux personnes non handicapées...

Elle peut accomplir des actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Elle peut, notamment, prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire à son but. Cette énumération n'étant pas limitative.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge TITRE Il  Membres, admissions, sorties et engagements

Art. 4Le nombre des membres effectifs n'est pas limité. Toutefois il ne peut être inférieur à 10.

Les membres effectifs à la date du 15 juillet 2013 sont les personnes qui ont accepté les présents statuts.

Art. 5L'associaiion comprendra deux catégories de membres :

a)Les membres effectifs qui, avec les administrateurs, constitueront l'assemblée générale.

Seule la liste des membres effectifs sera déposée au greffe du tribunal civil.

b)Les membres adhérents, bénéficient d'activités de l'association, sans toutefois n'avoir aucun des droits sociaux attribués aux membres effectifs.

Art. 61.tn membre absent pendant trois ans ou cinq fois consécutives sans justification ou procuration est réputé démissionnaire. Les démissions et exclusions des membres ont lieu conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 7Les membres effectifs démissionnaires, exclus ou sortant ou leurs héritiers n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association.

Art.8Les membres effectifs doivent être en ordre de cotisation. Celles-cl seront déterminées chaque année par le conseil d'administration. Elles seront au maximum de 100 ¬ lors de l'entrée et annuellement.

TITRE III.  Administration, gestion journalière

Art. 9

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'un minimum de cinq personnes, solt un à deux membres de chacun des groupes constituant l'assemblée générale, à l'exclusion des représentants du personnel, c'est-à-dire : le groupe représentant les familles et parents, le groupe des Institutions, le groupe des experts, le groupe des institutions chargées de la promotion et de la diffusion de la création des personnes handicapées mentales, le groupe des sympathisants.

Que ce soit à leur demande ou à la demande du Conseil d'Administration, les représentants élus par le personnel peuvent être présents aux réunions du Conseil d'Administration sans voix délibérative.

Le mandat d'un administrateur est d'une durée de trois ans renouvelable devant l'assemblée générale.

Art.10

Le conseil choisit un(e) président(e), un(e) secrétaire, un(e) trésorier(e) et éventuellement un(e)vice-

président(e). Le président ne peut être un représentant de l'association de parents. Il se réunit sur convocation

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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du président ou de deux administrateurs. II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée par une procuration. Chaque administrateur ne peut disposer que d'une procuration.

Ses décisions seront prises à la majorité des votants : la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Art.11

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts qui sont de celte de l'assemblée générale.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association à l'un des membres ou au directeur(trice) artistique ou au directeur(trice) administratif et ce avec l'usage de la signature afférente à cette gestion et le pouvoir d'engager l'association vis-à-vis des tiers.

Art. 12

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés soit par le président, soit par deux administrateurs désignés par le Conseil, lesquels n'ont pas à justifier leur pouvoir à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre bénévole.

TITRE IV,  Assemblée générale

Art.13

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'Administration à l'Assemblée générale,

Art. 14

L'assemblée générale est composée de six groupes à savoir le groupe représentant le personne! (deux personnes élues une fois par an par l'ensemble personnel), le groupe représentant les familles et parents, le groupe représentant les institutions en charge des personnes handicapées, le groupe représentant les institutions chargées, au moins partiellement, de la promotion et de la diffusion de l'art différencié, le groupe représentant les experts engagés dans des disciplines pratiquées par le Créahm-Bruxelles, le groupe représentant les sympathisants.

Le nombre de membres de chaque groupe ne peut être inférieur à deux.

Les personnes du groupe représentant le personnel et celui représentant les parents et familles sont considérées comme membres effectifs sur proposition d'une assemblée du personnel du Créahm-Bruxeltes pour le premier, sur proposition du bureau de l'association des parents du Créahm-Bruxelles de l'autre.

L'assemblée générale admet les nouveaux membres.

L'assemblée générale désigne les membres du Conseil d'administration. L'assemblée générale se tiendra

au moins une fois de l'an, dans le courant du premier semestre de chaque année.

Elle doit se réunir lorsqu'un tiers des administrateurs ou la moitié au moins des membres effectifs le demandent.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués par mail ou par courrier ordinaire par le conseil d'administration, huit jours au moins avant la réunion. Le membre empêché peut se faire représenter par un membre effectif moyennant procuration.

Aucun membre effectif ne peut toutefois disposer de plus d'une procuration.

Art. 15

L'assemblée est valablement constituée, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des voix émises. En cas de parité, celle du président est prépondérante : le tout sous réserve de ce qui est imposé par les articles 8, 12 et 20 de la loi.

Art. 16

Les décisions sont consignées dans un registre spécial, signé par le président et le secrétaire. Des extraits

signés par le président et deux administrateurs peuvent être délivrés à tout membre effectif ou tiers,

TITRE V. -- Budget et comptes

Art. 17

M0r12.2

Volet B - Suite

Chaque année, à la fin de décembre, l'exercice est arrêté et le budget de l'exercice suivant dressé, l'ensemble étant soumis à l'approbation du conseil d'administration de l'asbl « CRéAHM-Bruxelles » et, par la suite, à l'assemblée générale ordinaire dans le courant du semestre suivant et avant la fin du mois de juin.

TITRE VI.- Dissolution et liquidation

Art, 18

En cas de dissolution, t'assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs. L'actif net sera affecté à l'asbt « CRéAHM-Région wallonne » ou, si celle-ci n'existe plus, à une association poursuivant but et objet analogues.

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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31/12/2012
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18 DEC. 20121

BRUXELLES

Greffe

N d'entreprise : 0443.083.528

Dénomination

(en entier) : CREATIVITE ET HANDICAP MENTAL - BRUXELLES

(en abrégé) CREAHM-BXL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Mérode 331-333 à 1190 Forest (Bruxelles)

Objet de l'acte : Démissions et nominations de membres et d'administrateurs

Ont été admis comme membres effectifs :

-Madame Sylvie SOMEN, domiciliée à ;3080 Tervuren, Olmenstraat 27 en date du 31 mai 2012

-Monsieur Antonio NARDONE, domicilié à 1180 Bruxelles, Chaussée d'Alsemberg 965 en date du 31 mai

2012

Suite à ces démissions et nominations, la liste des membres effectifs de l'association est la suivante :

-Monsieur Hubert TOINT, domicilié à 1050 Bruxelles, rue de la Natation 25;

-Monsieur Didier GOSUIN, domicilié à 1160 Bruxelles, rue Van Horenbeeck 264

-Monsieur Jean-Louis CLOSSET, domicilié à 4910 Theux, Chemin du Sévreux 9

-Madame Caroline PERSOONS, domiciliée à 1150 Bruxelles, ave Mostinck 54, en date du 10 décembre

2012

-Madame Sylvie SOMEN, domiciliée à ;3080 Tervuren, Olmenstraat 27

-Monsieur Antonio NARDONE, domicilié à 1180 Bruxelles, Chaussée d'Alsemberg 965

-Madame Carine FOL, domiciliée à 10702 Dilbeek, Sint VVivinafdreef 11

Ont démissionné de leur mandat d'administrateurs

-Madame Micheline HARDY, domiciliée à 1080 BXKL, ave de la Constitution, 1 en date du 31 mai 2012

-Madame Isabelle SEMET, domiciliée à 1170 BXL, ave Van Becelaere 132, en date du 20 septembre 2012

-Monsieur Paul OLIVIER, domicilié à 4547 Tinlot, Champs des Alouettes, en date du 28 juin 2012

-Madame Caroline PERSOONS, domiciliée à 1150 Bruxelles, ave Mostinck 54, en date du 10 déoembre

2012

Ont été nommés comme administrateurs

-Madame Sylvie SOMEN, née le 14/10/1955 à 81400 Carmaux France , domiciliée à 3080 Tervuren,

Olmenstraat 27, en date du 28 juin 2012

-Monsieur Antonio NARDONE, né le 28/05/1964 à Bruxelles, domicilié à 1180 Bruxelles, Chaussée

d'Alsemberg 965 en date du 28 juin 2012

Par ailleurs, le Conseil d'Administration, qui s'est réuni le 13 décembre 2012, a décidé à l'unanimité de

-révoquer le mandat de Président du Conseil d'Administration et d'administrateur-délégué de Monsieur Jean-Louis CLOSSET né le 30/08/1947 à Theux, domioilié à 4910 Theux, Chemin du Sévreux 9 et ce avec effet immédiat

-nommer Monsieur Antonio NARDONE, né le 28/05/1964 à Bruxelles, domicilié à 1180 Bruxelles, Chaussée d'Alsemberg 965, à la fonction d'administrateur-délégué, et ce avec effet immédiat.

Suite à ces démissions et nomination, le Conseil d'Administration se compose comme suit :

-Monsieur Hubert TOINT, administrateur  secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

-Monsieur Didier GOSUIN, administrateur

-Monsieur Jean-Louis CLOSSET, administrateur

-Madame Sylvie SOMEN, administrateur  trésorière

-Monsieur Antonio NARDONE, administrateur et administrateur délégué

Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2012

Antonio NARDONE,

Administrateur-Délégué

.



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom etsignature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

08/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 20

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Créativité et Handicap Mental - Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : 331-333, rue de Mérode, 1190 Bruxelles

N° d'entreprise : 0433.083.528

Objet de l'acte : Démission - Nomination d'Administrateur(s)

Le Conseil d'Administration, et ensuite l'Assemblée Générale, réunis le 21 juin 2011 au siège social ont pris acte de la démission, en date du 06 juin 2011, de Monsieur Raymond Kenler, rue de Jupille, 28 à 1620 Fléron, de ses fonctions de Président du Conseil d'adminitration et d'administrateur ainsi que de sa qualité de membre de l'association.

L'Assemblée Générale a élu Monsieur Jean-Louis Closset, Chemin du Sévreux, 9 4910 Theux, né à 4910 Theux le 30 août 1947, membre du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration réuni sur le champ a élu Monsieur Jean-Louis Closset Président du Conseil d'Administration et lui a confié les fonctions d'administrateur délégué à la gestion de l'association.

Madame Véronique Chapelle, directrice, reste déléguée à la gestion journalière.

Fait à Bruxelles en 3 exemplaires le 23 novembre 2011

Déposé en même temps, le PV du CA préalable à l'A.G., le PV de l'AG. et le P.V. du CA post A.G.

Jean-Louis Ciosset

Président du Conseil d'Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B :._ Au récto ; Nom et üualitë dù nofalre instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2011- Annexes du Moniteur belge

20/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet 6 :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise : 443.083.528

Dénomination

(en entier) : Créativité et Handicap Mental Bruxelles

(en abrégé) : CREAHM Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : 178, chaussée de Neerstalle 1190 Forest

Objet de l'acte : démissions admissions

Suite au conseil d'administration du 7 mai 2015, M. Alain de Wasseige `démissionne de ses fonctions de. Président, d'administrateur et de membre.

Démission d'administrateur, Président, Membre de M. Alain de Wasseige, domicilié 13, avenue des Villas, 1060 Saint-Gilles, né à Auvelais le 9-10-1941.

Le même Conseil d'administration a élu en son sein l'administratrice Martine Draps, Présidente,

Nomination à la présidence de Mme Martine Draps domiciliée 15, bte 126 avenue Minerve à 1190 Forest,: née le 23 décembre 1954 à Ixelles.

Le PV du conseil d'administration du 7 mai 2015 est joint.

L'Assemblée générale du 23 juin 2015 a admis à l'unanimité en son sein Mrs. Pol Mareschal et Christian Cession comme membres effectif.

M. Pol Mareschal a été elu à l'unanimité comme administrateur au conseil d'administration

M, Pol Mareschal, né le 28/12/1963 à Ciney , domicilié 24, avenue de Scy à 5361 Harnois.

Désormais, le Conseil d'administration se compose comme suit:

Draps Martine, administratrice et Présidente

Vanderrneiren Jacques, administrateur et Trésorier

Patou Yann, administrateur et Secrétaire

Hubeau Bernard, administrateur

Leemans Didier, administrateur

Pol Marescal, administrateur

Le PV de cette AG est joint,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Déposé I lieçu le

au greffe du trïle(gme de commerce

5..-

Coordonnées
CREATIVITE ET HANDICAP MENTAL BRUXELLES, EN …

Adresse
CHAUSSEE DE NEERSTAELLE 178 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale