CROC'KIDS

Association sans but lucratif


Dénomination : CROC'KIDS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 559.834.411

Publication

27/08/2014
ÿþMOD 2,2

N d'entreprise : 0 5S.S 3 Li

Dénomination

(en entier) : CROC'KIDS ASBL

(en abrégé) -

Forme juridique : ASSSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège; AVENUE VAN OVERBEKE 102 1083 BRUXELLES

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

*14161214*

II

Objet de l'acte : CONSTITUTION ASBL

Les soussignés :

1° EVENEPOEL DAVID

DENNENLAAN 7

1820 STEENOKKERZEEL

Né le 15 AVRIL 1991 à BRUXELLES

2° EVENEPOEL LORENZ

RU BENSLAAN 2

1820 STEENOKKERZEEL

Né le 20 OCTOBRE 1989 à BRUXELLES

3° .EVENEPOEL SEBAST1EN

DENNENLAAN 7

1820 STEENOKKERZEEL

Né le 03 AOUT 1987 à BRUXELLES

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article Ier: Dénomination

L'association est dénommée « CROC'klDS »

Article 2: siège social

Son siège social est établi à Avenue Van OVERBEKE 102, 1083 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES

Article 3 : but

L'association a pour but d'encourager la pratique du sport, sous toutes ses formes, ainsi que l'organisation d'activités extrascolaires culturelles. Le renforcement de l'apprentissage du néerlandais est également une> priorité pour l'association. D'autre part l'association a pour but de permettre aux enfants de vivre ensemble, " d'être plus solidaires, d'être autonomes, plus responsables.

L'association oeuvrera essentiellement pour les élèves des écoles fondamentales.

Déposé / Reçu le

1 4 AOUT 2014

au greffe du treell de commerce

francophone de Bruxelles

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%. ii MOD 2.2

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :

-La mise en place d'ateliers créatifs sur les temps de midi dans les écoles fondamentales

-l'organisation de spectacles

-L'organisation d'activités sportives

-L'organisaion d'ateliers de néerlandais

-l'organisation de stages sportifs(intemat et externat)

-L'organisation de camps de vacances en Belgique et à l'étranger

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4: membres

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs ;

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents :

les personnes admises en cette qualité par le ccnseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus ccupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni réddition de compte, ni apposition de scellés, n1 inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

L'association tient un registre des membres effectifs confcrmément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

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MOD 2.2

Article 5 : Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 6: Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association te concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 7 : Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de septembre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation Toute proposition signée par un tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration(s).

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

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MOD 2.2

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où- il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la lol du 27 juin 1921 .

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt légitime, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Article 8 : Administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indeterminée.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. II détermine leur occupation et leur traitement.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement en collège.

%.

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M002.2

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Les actes relatifs à fa nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 8: règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 9: dispositions diverses

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 11 août 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2014

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Volet B - Suite

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

t %. " Réservé

au

Moniteur beige

MOD 2.2

Mr David Evenepoel

Dennenlaan 7

1820 Steenokkerzeel

Né le 16 Avril 1991 à Bruxelles

Mr Lorenz Evenepoel

Rubenslaan 2

1820 Steenokkerzeel

Né le 20 octobre 1989 à Bruxelles

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat. Les administrateurs ont désigné en qualité de -Président : Evenepoel David

-Vice-président Evenepoel Lorenz

-Trésorier : Evenepoel David

-Secrétaire evenepoe! Sébastien

Fait à Bruxelles

en deux exemplaires, le 11 août 2014

Evenepoel David Evenepoel Lorenz

Administrateur Administrateur

Président Vice-président

Evenepoel Sébastien

Secrétaire

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Coordonnées
CROC'KIDS

Adresse
AVENUE VAN OVERBEKE 102 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale