CULTURE SANS FRONTIERES, EN ABREGE : C.S.F

Association sans but lucratif


Dénomination : CULTURE SANS FRONTIERES, EN ABREGE : C.S.F
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.504.035

Publication

16/10/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

E:. 7 OKT 2013

*1315 398

uu

Greffe

N° d'entreprise : 0848.504,035

Dénomination

(en entier) : CULTURE SANS FRONTIERES

(en abrégé) : C.S.F

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE SAINT DENIS, 4 BOITE 31190 BRUXELLES

obier de l'acte : NOMINATION ADMINISTRATEURS

Assemblée Générale Extraordinaire Du 01/10/2013

Assemblée Générale Extraordinaire

Du 01/10/2013

L'assemblée générale extraordinaire est ouvert à 20h00mn sous la présidence de Monsieur BEZZA Abdelhafid L'ensemble du conseil d'administration est présent, ce qui permet à l'assemblée générale de délibérer valablement l'ordre du jour suivant

-Nomination Administrateurs

- Vice président

- Vice secrétaire

- Trésorier

L'assemblée Générale Extraordinaire décide à l'unanimité

'Monsieur TAHRI Sofane Né le 09 Avril 1974 à Berkane MAROC domicilié à 1090 Forest Avenue Wiellemans Ceuppens, 42 est nommé Vice président et Administrateur qui remplace Monsieur Gran Jamel décédé le 03 janvier 2013.

'Monsieur Buttice Gianni Né le 02 Décembre 1977 à Bruxelles domicilié à 1190 Forest Avenue Wiellemans Ceuppens, 42 est nommé Trésorier et Administrateur

'Monsieur Ahdadi Jaouad Né ie 13 Mars 1980 à Oujda Maroc domicilié à 1600 Saint peter leeuw Duaw' , defossezlaan, 13a est nommé Vice secrétaire et Administrateur

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30mn

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/09/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

tIIII1 1Ii 1'i'iI I1I 111IiI 'i1II 1I'i II'i

" izisssaa*

Ré:

Mor b~

r.= ^ ~~

~~D~o~Z

Greffe

" ° d'entreprise



Dénomination

(en entier) : Culture Sans Frantières

(en abrégé) : C.S.F

Forme juridique ; A.S.B.L

Siège : Rue Saint Denis, 4 boite 3 à 1190 Forest

Oblet de l'acte : CONSTITUTION

Le 01 Septembre 2012 les Fondateurs

Monsieur

Bezza Abdelhafid Né à Oujda (Maroc) le 12 Novembre 1975 domicilié Rue Saint Denis, 4 boites 3 à 1190

Forest,

Monsieur

Fighou Mohamad Said Né à

Forest

Monsieur

Gran Jamel Né.à Beni Hassan (Tunisie) le 25/03/1978 domicilié à Rue Belly, 60 à 4030 Grivegnee Ont convenu de constituer une association sans but lucratifs qui a comme statut

Article 1 Dénomination.

L'association est dénommée «Culture Sans Frontières asbl». En abrégé C.S.F asbl

Article 2 Siège social.

Le siège social de l'association est établi en Belgique, Rue Saint Denis, 4 boite 3 à Forest 1190. Le comité d'administration pourra décider de transférer le siège en tout autre lieu en Belgique et il, se donnera le droit d'ouvrir une filiale en tout autre lieu en Belgique.

Article 3 Object social.

D'une manière générale le but de l'association est socioculturel.

" Rassemblement des communautés de toutes origines résidentes ou non en Belgique, leurs amis(es) ainsi que les sympathisants.

" Développer et permettre à ces membres d'acquérir les connaissances d'ordres sociales, culturelles, économiques et sportives de toutes sociétés du monde.

" Organiser des manifestations en tout genre, théâtres, expositions, spectacles, colloques, gastronomies.

" Promouvoir la langue de toutes communautés résidantes en Belgique en plus des Langues National

" Valoriser le rôle de la femme et son émancipation dans la société.

C.S.F Asbl est une association sans but lucratif qui peut prêter son concours et s'intéresser

à toute activité similaire à son but, comme elle peut participer aux événements d'autre associations, ou

fusionner avec d'autre associations,pouvant contribuer à son développement ou pouvant le favoriser.

Elle peut poser tous actes commerciaux d'une manière générale, et exercer l'ensemble des activités non

interdit par la loi et justifiés par la réalisation de son but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Tétouan (Maroc) le 25/11/1965 domicilié chaussée de Neerstall, 52 à 1190,

B jiágën bïj hëfBéTgïscïi

n Moo 2.2

~

L'asbl C.S.F se destine notamment à réaliser les activités suivantes :

1-CULTURELS

Théâtre.

" Exposition.

Music.

" Gastronomie.

2-LOISIRS

" Organisation de fêtes ou soirées.

" Organisation de sorties culturels pour les membres et les sympathisants..

" Projection de films et documents sur la Belgique et l'histoire de la Belgique ainsi que le reste du monde. 3-SPORTIVES

" Organisation des tournois sportifs que ça soit au niveau national ou international. 4 RENCONTRES ET SOLIDARITEES :

" Organisation des rencontres avec différentes associations que ça soit du pays ou autres pour s'échanger les idées et les modes de fonctionnement des ASBL

" Faire connaitre et contribuer au développement de la région de FOREST par l'organisation de divers événements, par lesquels nous invitons d'autre délégations, ou associations du reste du monde pour partager notre multiculturalisme belge, et faire connaître notre pays sur tout les niveaux.

5-EDUCATIVE

" Organiser des cours de langue : Français, Néerlandais, Arabe, etc.

" Organiser des cours Pour renforcer l'accrochage scolaire, et luter contre le décrochage scolaire.

" Organisation des séminaires pour sensibiliser les jeunes à fa citoyenneté et leur faire connaître leurs droits ainsi que leurs devoirs dans la société.

" Encadrement des jeunes d'une manière pédagogique afin d'éviter la délinquance, *Orienter et motiver les jeunes chômeurs à se ressaisir et redémarrer une vie active. 6-SOCIALE.

" Apporter de l'aide aux personnes âgées à mobilité réduite (repas, soins à domicile, sortie, excursions, etc.

Article 4 Durée.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale conformément aux dispositions légales et statutaires.

Article 5 Membres,

L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents,

Membre effectif ; est toute personne fondatrice ou dont la proposition d'admission a été acceptée par le comité d'administration. Les membres effectifs s'engagent à prendre part régulièrement aux activités de l'association. Tous les membres effectifs ont le droit de vote égal dans l'assemblée générale. Ils peuvent consulter au siège de l'association toutes documentations, décisions et gestions financières selon les modalités reprises dans le règlement d'ordre intérieur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

r MOD 2.2

.

La présence des membres effectifs aux assemblées générales est nécessaire afin d'atteindre le quorum. Toute absence à deux assemblées générales ordinaires consécutives donnerait le droit de retirer le statut de membre effectif, sauf si ce dernier justifie ses absences par écrit auprès du comité d'administration.

Membre adhérent : est toute personne qui souhaiterait soutenir l'association et être informée de ses activités mais sans s'engager à prendre part régulièrement aux activités de celle-ci. Les membres adhérents sont invités aux assemblées générales et n'ont en aucun cas le droit de vote mais bel et bien le droit de parole selon le règlement interne. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de i'ASBL, en adressant par écrit

leur démission au comité d'administration. La démission prendra cours à compter de

la date de cet écrit.

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d'une

notification verbale ou écrite. La démission prendra cours à compter de la date de cette notification.

Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la

cotisation et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour l'année au cours de

laquelle la démission a été donnée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Un membre en défaut de paiement de sa cotisation annuelle peut être réputé démissionnaire. Suite à un avertissement,

Article 7 Exclusion.

Le Comité d'administration décide des propositions d'exclusions des membres effectifs ou adhérents,à soumettre à la plus prochaine Assemblée Générale, sur base des faits qui lui sont connus où rapportés. Le

membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité d'Administration.Le C.A peut également suspendre un membre pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu

peut interjeter appel devant ia prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Les membres démissionnaires, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association (ASBL).

Article 8 Cotisation.

Les membres effectifs et les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dontle

montant sera fixé chaque année par l'Assemblée Générale. Elle n'excédera pas 50 euros par an,

Les membres apportent le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 9 Le Conseil d'Administration (C.A).

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composées d'au moins trois membres effectifs, nommées et révocables par l'Assemblée Générale. Les membres du Conseil d'Administrations doivent être majeurs le jour de leur élection. Tout mandat prend fin par décès, démission ou révocation.

Les administrateurs sont rééligibles à leur poste, sauf cas exceptionnel ie mandat des administrateurs est gratuit.

Le conseil d'administration possède une compétence générale de gestion et de représentation

de l'association. En outre, le C.A dispose d'une compétence résiduelle. Il est compétent pour tout ce que la

loi n'a pas attribué à l'assemblée générale.

Sauf mention contraire, le Conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Le C.A peut déléguer la gestion journalière (activités) aux chargés de mission.Tous membre du conseil d'administration est libre de se retirer à tout moment de l'Asbl moyennant un préavis de 3mois, en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Article 10 Assemblée générale.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle a lieu, au moins une fois par an, au siège sociale de l'association ou à tout autre endroit désigné par le comité d'administration. Elle est présidée par le président du C.A ou à défaut un des vice-présidents ou tout autre personne désigné par le président.

e MOD 2.2

.

Elle est l'organe souverain de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont attribués par la

loi ou le statut. Parmi les attributions on note :

1-La modification du statut.

2-La nomination et la révocation des administrateurs.

3-La nomination et la révocation des chargés de missions et de leurs attributions.

4-L'approbation des budgets et des comptes.

5-La dissolution de l'association.

6-L'exclusion d'un membre.

7-La transformation de l'association en société à finalité sociale.

8-Toute autre décision où le statut l'exige.

9-D'établir un règlement d'ordre intérieur.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elfes sont faites par fe CA et adressé au moins

8 jours calendrier à l'avance. Toute proposition signée par au moins 1/20ème des membres doit figurer à

l'ordre du jour. Elles sont signées par le secrétaire et elles sont envoyées par courrieL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Pour les assemblées générales modificatrices de statuts, le dernier alinéa de l'article 8 dispose

que lorsque tes 213 des présences ne sont pas atteints, une 2ème assemblée peut être convoquée et qui

pourra statuer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Toutefois, cette 2ème assemblée devra être tenue au moins 15 jours après la première

assemblée.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs ou autre tiers peuvent en

prendre connaissance selon les modalités reprises dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 11 Règlement intérieur,

Un règlement interne peut être établi par le Comité d'Administration qui le fait approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 12 Dissolution.

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale, l'actif net de l'association est dévolu à une

association sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires ou apparentés aux siens, à designer par l'Assemblée Générale.

L'association est politiquement libre.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à ia nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice sccial :

Le premier exercice débutera ce 01 Septebre2o12 pour se clôturer le 31 décembre 2013....

Première assemblée générale :

La première assemblée générale est tenu fe 01 Septembrev2012et à statuée à l'unanimité la nomination des administrateurs ...)

Administrateurs :

lis désignent en qualité d'administrateurs :

Mr. Bezza Abdelhafid ...............

Mr. Gran Jamel

Mr Fighou Mohamad Said

Moo2.2

r ''

Volet B - suite

lRéservé

au

Moniteur

beige

Commissaires

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président et Trésorier : Monsieur Bezza Abdelhafid.. ..... ,

Vioe-prèsident : Monsieur Gran Jamel

Secrétaire : Monsieur Fighou Mohamad Said ...)

Fait à Forest Le 1 Septembre 2012 en 2 exemplaires

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CULTURE SANS FRONTIERES, EN ABREGE : C.S.F

Adresse
RUE SAINT DENIS 4, BTE 3 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale