DANZA MANIA

Association sans but lucratif


Dénomination : DANZA MANIA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.704.965

Publication

11/08/2014
ÿþ rpriAwes, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 11U !RHUM

au

Moniteur

belge

31 -07- 2014

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Greffe

I\I° d'entreprise: 0837.704.965

Dénomination

(en entier) DANZA MANIA

(en abrégé) :

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : Rue Victor Hugo, 187 - 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Modification objet social - Démissions - Réélections et nominations d' administrateurs

Extrait du rapport de l'assemblée générale extraordinaire du 25 mai 2014;

Les soussignés:

1.Di Francisca Raffaele, 187 Rue Victor Hugo B-1030, né le 17/07/1977 à Enna (Italie) 2.Di Franicsca Ange), 104 Avenue Chazal B-1030, née Je 18/01/1950 à Villarosa (Italie) 3.Di Francisca Giuseppe, 98 Rue Potagère B-1210, né le 23/05/1982 à Bruxelles

déclarent par cet acte constituer modifier les statuts de l'asbl Danza Mania comme suit:

Modification de l'objet social

L'association a pour but:

1 - l'enseignement et la pratique de la danse énumération soit

2 l'organisation d'activités liées au développement personnel

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette

limitative :

- par l'organisation de cours, de stages, de tous types d'événements visant la promotion de patrimoine et de ses origines ainsi que la réalisation de supports permettant d'atteindre ce but.

- par l'organisation de formations, de séminaires, de coaching ou relation d'aide individuel tout autre support visant le développement et l'épanouissement de la personne ainsi que supports permettant d'atteindre ce but.

la danse, de son

ou collectif et de la réalisation de

Cette décision a été approuvée à l'unanimité des présents.

Suite à l'assemblée générale du 25/05/2014:

Démission et nomination des membres

Il a été acte les démissions en tant que membres effectifs de l'asbl

-Mademoiselle Aline Stormacq, domiciliée 7 Suere des Privilèges- 1083 Berchem Sainte-Agathe

-Monsieur Arnaud Stormacq, domcilié 30/6 Clos Hof Ten Berg -1200 Laeken

Il a été acié la nomination en tant que membres effectif de rasta! :

-Monsieur Angelo Di Francisca, dorncilié 104 Avenue Chazal - 1030 Bruxelle né le 18/01/1950 à Villarosa

(Italie)

Mentionner sur 1a dernière page du Volet R: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Démission et nomination des administrateurs

II a été acté les démissions en tant qu'administrateurs de Peel :

- Mademoiselle Aline Stormacq, domiciliée 7 Sugare des Privilèges - 1083 Berchem Sainte-Agathe comme

secrétaire

- Monsieur Arnaud Stormacq, domcilié 30/6 Clos Hof Ten Berg -1200 Laeken comme membre effectif.

Il a été acté la nomination en tant qu'administrateur de l'asbl :

-Monsieur Angelo Di Francicsca, domcilié 104 Avenue Chazal - 1030 Bruxelle né le 18/01/1950 à Villarosa

(Italie) comme secrétaire

11a été acté la nomination gestion journalière:

- Monsieur Raffaele Di Francisca, 187 Rue Victor Hugo B-1030, né le 17/07/1977 à Enna (Italie)

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1. Raffaele Di Francisca, 187 Rue Victor Hugo B-1030, né le 17/07/1977 à Enna (Italie) comme Président

2. Angelo Di Francisca, domcilié 104 Avenue Chazal - 1030 Bruxelle né le 18/01/1950 à Villarosa (Italie) comme secrétaire

3. Giuseppe Di Francisca, domicilié 98 Rue Potagère B-1210, né le 23/05/1982 à Bruxelles domme

Trésorier

plus amplement qualifiés cl-dessus, qui acceptent ce mandat.

Ces résolutions sont acceptées à l'unanimité des voix.

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Président : Raffaele Di Francisca

Trésorier: Giuseppe Di Francisca

Secrétaire ; Angelo Di Francisca

Fait à Bruxelles, le 25/05/2014, en 2 exemplaires originaux.

Di Francisca Raffaele

Administrateur

Volet B - Suite

MOD 2.2

"

Réservé

au

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/07/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réserº% au Monite belge

a 1 JUL 2011

Greffe

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I I

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Danza Mania

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Victor Hugo, 187 B-1030 (Schaerbeek)

Objet de l'acte : Constitution de l'Asbl

Les soussignés :

1.Di Francisca Raffaele, 187 Rue Victor Hugo B-1030, né le 17/07/1977 à Enna (Italie)

2.Stormacq Aline, 7 Square des Privilèges B-1083, née Ie 09/06/1987 à Berchem Sainte-Agathe 3.Di Francisca Giuseppe, 104 Avenue Chazal B-1030, né le 23/05/1982 à Bruxelles

4. Stormacq Arnaud, 30/6 Clos Hof Ten Berg B-1200, né le 11/07/1983 à Laeken

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ifs ont arrêté les statuts comme suit : TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Art. 1 - L'association est dénommée «Danza Mania»

Art. 2 - Son siège social est établi à Rue Victor Hugo 187 B-1030 (Schaerbeek).

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but : l'enseignement et la pratique de la danse.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit

limitative, par l'organisation de cours, de stages et tout type d'événements visant la promotion de la danse, de

son patrimoine et de ses origines.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

L'asbl se réserve le droit de choisir les lieux qu'elle estime opportun afin de réaliser son objet social.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE 2 - Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

Dies comparants au présent acte,

Oies personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité

simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 6  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à fa majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous ia responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 1000 euros pour les membres effectifs.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le plus âgé des administrateurs présents / un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

Q'Les modifications des statuts,

LiLa dissolution volontaire de l'association,

Q'L'approbation des comptes et budgets,

Q'La nomination et ia révocation des administrateurs,

na nomination et la révocation du vérificateur au compte et la fixation de leur rémunération, dans les cas

prévus par la loi,

Q'La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux vérificateurs aux comptes,

CILes exclusions de membres effectifs,

Ela transformation de l'association en société à finalité sociale,

Q'La décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association,

Q'Tous les cas où les statuts l'exigent.

Art. 10  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le conseil d'administration 1 l'administrateur désigné par le conseil d'administration, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par un administrateur / deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Art. 14  La durée du mandat est indéterminée. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Les administrateurs peuvent mettre fin à leur mandat en envoyant une lettre de démission par courrier au

conseil d'administration.

Art. 15  Le conseil se réunit sur convocation de l'administrateur désigné par le conseil d'administration, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si les deux tiers de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Art. 16  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par deux administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues par la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 17  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 18  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 19  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par deux administrateurs agissant conjointement.

Art. 20  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 21  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 22  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 23  L'exercice social de l'association commence le ler Janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, ainsi que le budget de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 24  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 25  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre, asbl, fondation, organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 26  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs

1. Di Francisca Raffaele, 187 Rue Victor Hugo B-1030, né le 17/07/1977 à Enna (Italie)

2. Stormacq Aline, 7 Square des Privilèges B-1083, née le 09/06/1987 à Berchem Sainte-Agathe

3. Di Francisca Giuseppe, 104 Avenue Climat B-1030, né le 23/05/1982 à Bruxelles, qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, lea{q.\0C} ! 8n 2 exemplaires originaux.

Raffaele Di Francisca

Administrateur.

Einnëxés du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
DANZA MANIA

Adresse
RUE VICTOR HUGO 187 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale