DAROURI EXPRESS

Association sans but lucratif


Dénomination : DAROURI EXPRESS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.640.712

Publication

03/09/2013
ÿþ Mpo 2.2

jnurp[Ge ai Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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belge

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.) '".47 2013

N° d'entreprise : LS. 3 9-'. (4. c -1-4 2,' Dénomination

(en entier) :

DAROUR! EXPRESS

DAROURI

Association sans but lucratif

Rue Saint-Josse 49

12W 8ivxe@e5

Objet de l'acte : Constitution

Suivant l'assemblée générale constitutive du 16 juillet 2013 Les soussignés :

. Jaïro Alvarez Garcia né à Braine-le-Comte le 11 décembre 1981, résidant à Chaussée de Wavre 682, 1040 Etterbeek.

. Caribaï Migeot née à Tokyo le 9 juillet 1984, résidant à rue Leys, 14. 1000 Bruxelles

. Thomas Secaz né à Brunoy (France) le 10 mars 1977, résidant rue Fond Pirette 186. 4000 Liège.

. Raphael Faramelli né à Luxembourg le 29 janvier 1962, résidant Rue Goethe 46 L-1637. Luxembourg.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mal 2002, dont Ils ont arrêté les statuts comme suit :

Chapitre ier : Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée : DAROURI EXPRESS. Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège social de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi Rue Saint Josse 49, 1210 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du siège social relève de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But, objet social

L'association a pour but : la création artistique, à travers notamment des spectacles

relevant des arts de la scène, la diffusion et la promotion de l'expression artistique et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et sianature

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culturelle sous ses différentes formes en Belgique et à l'étranger. L'association pourra faire tous les actes se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, au développement et à la réalisation de son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité poursuivant des buts analogues. Elle peut également acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toute propriété et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds ou toute autre activité justifiée dans le cadre de son objet. Elle peut également poser des actes commerciaux dans le cadre du soutien de son objet social.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut être

dissoute en tout temps.

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Chapitre 2 : Membres

Art. 5. Composition

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de

membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : Les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques ou morales dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple de l'assemblée générale. La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance par lettre ordinaire/courriel. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Art. 7. Membres adhérents

Sont membres adhérents : Les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci et ils n'ont pas de droits de vote à l'assemblée générale. Tout membre adhérent est admis en qualité de membre effectif sur simple demande à l'assemblée générale, à majorité simple. Lorsqu'un candidat est admis il n'acquiert la qualité de membre que par la signature de la charte du Darouri Express.

Art. 8. Démission  suspension -- exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire : Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Et le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées

générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions grave aux statuts, ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

-la convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

-la mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition -la décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet ia : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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-le respect des droits de [a défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite.

-la mention dans le registre du membre effectif.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni réédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

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Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de ['association, le registre des membres, ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres effectifs sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Chapitre 3 : Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents peuvent payer une cotisation annuelle, dont le montant maximal n'excédera pas 3000 euros. Les décisions relatives au montant de la cotisation sont tranchées par l'Assemblée générale.

Chapitre 4 : Conseil d'administration

Art. 11. Nomination et nombre minimum d'administrateur  Durée du mandat

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de trois ans. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 12. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par recommandée au

conseil d'administration.

Art. 13. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande d'un administrateur au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. Un procès-verbal est rédigé par un Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 14. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Les décisions sont prises à ia majorité simple. En cas de partage des voix, le point sera reporté à la prochaine assemblée générale. Si pour le même point il y a à nouveau partage des voix, le président de séance tranchera.

Art. 15. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservée par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Ii peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acquérir et changer, vendre tout bien, meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Art. 16. Délégation à la gestion journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non de l'association, agissant collégialement. La durée du mandat du délégué à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Art. 17. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés pas le conseil d'administration agissant collégialement, qui en tant qu'organe ne devront pas justifier vis à vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration. Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matière sociale et fiscale; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de document aux greffes du tribunal de commerce et les publications au moniteur belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable est fixée par le conseil d'administration. Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur. Le conseil d'administration peut à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la ou aux personnes chargées de la représentation générale de l'association.

Art. 18. Mandat et responsabilité

Les membres du Conseil d'administration et à la délégation ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 19. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés aux greffes du tribunal du commerce dans le mois de sa date en vue de leur publication à l'Annexe du Moniteur Belge".

Chapitre 5 : Assemblée générale

Art. 20. Composition

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils n'ont pas de droit de vote.

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Art. 21. Convocation - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale de l'association se réunit au moins une fois par an, dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 22. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment

compétente pour :

" la modification des statuts

" l'exclusion de membres

" la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes ou des liquidateurs ;

" l'approbation des comptes et des budgets

" la décharge à octroyer aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

" la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

" la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

" tous les cas exigés dans les statuts

" décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout vérificateur aux comptes, toute personne habilitée a représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale

" L'assemblée peut à tout moment mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière

Art. 23. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentées. Sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présence et un quorum de votes (modification statuaires, exclusion d'un membre, dissolution de l'asbl ou transformation en société à finalité sociale). L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque 1/5 des membres en fait la demande écrite. De même toute proposition signée par 1/5 des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 24. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à ['assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 3 procurations. Tous [es membres ne peuvent toutefois participer au vote de ['assemblée générale que s'ils sont en règle de cotisation. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, le point sera reporté à la prochaine assemblée générale. Si pour le même point il y a à nouveau partage des voix, le président de séance tranchera.

Art. 25. Publicité des décisions prises par ['assemblée générale

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcrits ou collés dans un registre spécial et signés par les membres effectifs ou les membres du Conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par un membre de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Chapitre 6 : Disposition diverses

Art. 26. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Art. 27. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute à compter de la date de dépôt des présents statuts, et se termine le 31 décembre 2013.

Art. 28. Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 29. Dissolution de l'association

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération. L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ceuvre de bienfaisance ou d'une asbl ayant un but similaire ou voisin de la présente association.

Art. 30. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du

27 juin 1921, modifiée est adapté par la loi du 2 mai 2002.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

. Ja'iro Alvarez Garcia né à Braine-le-Comte le 11 décembre 1981, résidant à Chaussée de Wavre 682. 1040 Etterbeek.

. CaribaY Migeot née à Tokyo le 9 juillet 1984, résidant à rue Leys, 14. 1000 Bruxelles

. Thomas Secaz né à Brunoy (France) le 10 mars 1977, résidant rue Fond Pirette

186. 4000 Liège.

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 16 juillet 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

16/12/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 537.640.712

Dénomination DAROURI EXPRESS

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : ASBL

Siège : 49 rue Saint Josse

Obiet de t'acte : 1210 Saint Josse Ten Noode

Démission et nomination d'administrateurs

changement de l'objet social



Suivant l'Assemblée Générale du 6 Novembre 2014,

Démissions d'administrateurs :

Nom : Alvarez Garcia

Prénom : Jairo

Date et lieu de naissance : Le 11/12/81 à Braine le Comte

Lieu de résidence : Chaussée de Wavre, 682, 1040 Etterbeek

Nom : Secaz

Prénom : Thomas

Date et lieu de naissance : Le 10/03/77 à Brunoy

Lieu de résidence: Rue des coteaux, 41, 1210 Saint-Josse

Non : Migeot

Prénom : Caribaï

Date et lieu de naissance: Le 9/07/84 à Tokyo

Lieu de résidence: Rue Leys, 14, 1000 Bruxelles

Mentionner sur ta dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. AlLverso : Nom et signature

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Nomination d'administrateurs :

Nom: Barboteau

Prénom : Stéphanie

Date et lieu de naissance : Le 13/04/73 àLibourne

Lieu de résidence: Rue Charles Parenté, 20, 1070 Anderlecht

Nom : Des outter

Prénom : Vincent

Date et lieu de naissance : Le 17/02/86 à Poitiers

Lieu de résidence : Avenue Géronhaies, 12, 6001 Marcinelle

Nom : Wery

Prénom : Marianne

Date et lieu de naissance: Le 29/06/64 à Charleroi

Lieu de résidence: Place Wisbesq, 13, 1400 Rebecq

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit :

Nom : Barboteau

Prénom: Stéphanie

Fonction : Administratrice

Nom : Wery

Prénom: Marianne

Fonction: Administratrice

Nom: Des outter

Prénom: Vincent

Fonction: Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé Volet B - suite

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Changement de l'objet social:

L'association a pour but : la création artistique, à travers notamment des spectacles relevant des arts de la scène, la diffusion et la promotion de l'expression artistique et culturelle sous ses différentes formes en Belgique et à l'étranger. Pour ce faire, l'association défend, aussi bien au sein des formes d'expression créées que dans ses modes de réalisation, la promotion de l'égalité des chances. L'association pourra faire tous les actes se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, au développement et à la réalisation de son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité poursuivant des buts analogues. Elle peut également acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toute propriété et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds ou toute autre activité justifiée dans le cadre de son objet. Elle peut également poser des actes commerciaux dans le cadre du soutien de son objet social.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DAROURI EXPRESS

Adresse
RUE SAINT-JOSSE 49 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale