DE MEESTERKOKS VAN BELGIE - LES MAITRES CUISINIERS DE BELGIQUE - THE MASTERCOOKS OF BELGIUM, AFGEKORT MEESTERKOKS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DE MEESTERKOKS VAN BELGIE - LES MAITRES CUISINIER…
Dénomination : DE MEESTERKOKS VAN BELGIE - LES MAITRES CUISINIERS DE BELGIQUE - THE MASTERCOOKS OF BELGIUM, AFGEKORT MEESTERKOKS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.695.235

Publication

25/10/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0022

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N° d'entreprise : 0420.695.235

BRUXELLES.

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : L'ASSOCIATION DES MAITRES-CUISINIERS DE BELGIQUE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Arthur Maes, 129 129 - B-1130 Haren

Objet de l'acte : Renouvellement de mandats, fin de mandats et nominations

Extrait du compte-rendu de l'assemblée générale du 14.05.2012

Election du conseil d'administration et du nouveau président

Renouvellement de mandats

- Van Duuren Robert

- Dernouchamps Francis

- Meirsman Patrick

- Molmans Daniel

- Bolle Didier

- Deluc Alain

- Lassaut Daniel

- Pohlig Claude

- Scheyvaert Francis

Fin de mandat :

- Denayer Erik

- Lucienne Richard

Nominations

- Fol Frank, Moerasstraat, 18, 3320 Meldert-Hoegaarden, né à Ixelles le 06/03/1962

- Bourivain Benoit, Rue Nulay, 6, 6980 La Roche-en-Ardenne, né à La Roche-en-Ardenne le 21/12/1953 - Neckebroeck Alain, Avenue des Grenadiers, 76,1050 Ixelles, né à Watermaei-Boitsfort ie 23/10/1959 - Grulois Stéphane, Rue Blancart, 2, 7030 Saint-Symphorien, né à Tournai le 02/03/1971

Section du nouveau président

Les membres du conseil d'administration ont procédé au vote pour élire un nouveau président, vice-

présidents et trésorier:

- Fol Frank, président

-Van Duuren Robert, vice-président Flandre

- Demouchamps Francis, vice-président Wallonie

- Meirsman Patrick, vice-président Bruxelles-Brabant

- Molmans Daniel, trésorier

Le Conseil d'administration se compose donc comme suit :

- Balle Didier

- Bourivain Benoit

 Deluc Alain

 Dernouchamps Francis, vice-président Wallonie

 Fol Frank, président -

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MpD 2.2

Volet B - Suite

 Grulois Stéphane

 Lassaut Daniel

 Meirsman Patrick, vice-président Bruxelles-Brabant

 Molmans Daniel, trésorier

 Neckebroeck Alain

 Pohlig Claude

 Scheyvaert Francis

 Van Duuren Robert, vice-président Flandre

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ra

Réservé

au

Moniteur

belge

Frank Fol Robert Van Duuren

Président Vice-président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/07/2015
ÿþ MOD 2.2



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé I Reçu le

2 4 JUIN 2015 "

au greffe wellumal de comme rce

ilium

N° d'entreprise : 0420.695.235

Dénomination

(en entier) : L'ASSOCIATION DES MAITRES-CUISINIERS DE BELGIQUE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue Arthur Maes, 129 - B-1130 Haren

Obiet de l'acte : Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale tenue le 12.05.2014

L'assemblée générale du 12 mai 2014, a décidé de modifier intégralement les statuts et de les remplacer par le texte suivant.

STATUTS COORDONNES DU 12.05.2014

TITRE 1 : DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - DURÉE

ARTICLE 1

L'association sans but lucratif s'intitule: Les Maîtres Cuisiniers de Belgique  De Meesterkoks van België  The Mastercooks of Belgium, en abrégé; « Les Maîtres Cuisiniers »,

ARTICLE 2

Le siège de l'association est établi 129 rue Arthur Maes à 1130 Bruxelles et ressort de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

ARTICLE 3

L'association a pour objet de réunir les cuisiniers qui ont signé la charte de l'association. La charte fait partie du règlement d'ordre intérieur.

L'association s'abstient de toute activité politique, philosophique ou confessionnelle.

L'association peut organiser des concours de cuisine, s'occuper de leur organisation ou les sponsoriser. Chaque concours peut être baptisé du nom d'un cuisinier décédé ou pensionné, en mémoire de son nom ou en reconnaissance de ses mérites.

Elle peut également entreprendre toute activité qui peut concourir à la réalisation de cet objet. En ce sens elle peut, mais seulement de manière accessoire, se livrer à des activités commerciales, pour autant que le revenu de celles-ci soit affecté à l'objet pour lequel elles ont été entreprises.

ARTICLE 4

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale.

TITRE Il : DES MEMBRES

ARTICLE 5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Le nombre des membres n'est pas précisé mais il doit être d'au moins trois. Les membres sont divisés en 7 catégories;

- Maîtres Cuisiniers  restaurant de haut niveau

- Maîtres Cuisiniers  brasseries de haut niveau

- Maîtres Cuisiniers --traiteurs de haut niveau, spécialistes du catering et chefs à domicile

- Maîtres Cuisiniers spécialistes de haut niveau

- Maîtres Cuisiniers ambassadeurs de Belgique dans le monde

- Maîtres Cuisiniers -- candidats

- Maîtres Cuisiniers  membres d'honneur

La plénitude de l'appartenance, en ce compris le droit de vote à l'assemblée générale, est conférée à tous les membres. Sont membres ceux dont le nom est repris dans le registre des membres qui est conservé au siège de l'association et dont une copie est déposée au Tribunal de Commerce, suivant l'art.26, notice §1,3" de la législation en vigueur, En cas de changement de la composition de l'association, une copie du registre des membres doit être déposée dans un délai d'un mois à compter de l'anniversaire de la première publication des statuts, Les dispositions légales ne s'appliquent qu'aux membres. Les droits et devoirs des membres sont repris dans le règlement d'ordre intérieur,

ARTICLE 6

La nomination de nouveaux membres se fait par décision du conseil d'administration sur recommandation de la commission de recrutement. Cette commission de recrutement se prononce une fois par an sur les candidatures introduites et confronte celles-ci à la charte de l'association.. Les nouveaux candidats membres passent par une période de stage de deux ans, suivie par les deux parrains. Après évaluation positive et cette période de stage de deux ans, ils deviennent membres effectifs de l'association.

ARTICLE 7

Les membres portent le titre de "Maître Cuisinier de Belgique". Ce titre est strictement personnel et n'est pas lié à l'entreprise. Aucun membre ne peut faire usage du nom ni du logo de l'association sans l'autorisation explicite écrite préalable du conseil d'administration.

Un membre Maître Cuisinier qui change de statut ou d'entreprise, qui ne répond pas ou plus aux prescrits de la charte de l'association est considéré comme démissionnaire et perd le droit de porter le titre de Maître Cuisinier de Belgique,

A titre exceptionnel et moyennant une autorisation du conseil d'administration, un Maitre Cuisinier qui n'exploite plus sa propre affaire ou qui n'est plus actif comme chef dans un restaurant peut, à sa demande, tout de même garder le titre de Maître Cuisinier s'il reste actif dans un secteur analogue ou parallèle à celui de la restauration.

En décembre de chaque année, tous les membres se voient invités à payer leur cotisation pour l'année à venir Tout membre qui refuse de s'acquitter de sa cotisation est réputé démissionnaire, de même que le membre qui, six mois après la date d'échéance, ne s'est pas acquitté de cette cotisation,

ARTICLE 8

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par un vote requérant une majorité des deux tiers des membres au sein du conseil d'administration. En cas d'exclusion d'un membre, ce point doit être mentionné à l'agenda du conseil d'administration et le membre concerné doit être invité pour pouvoir préparer sa défense, sauf si ce membre ne s'est pas acquitté de sa cotisation dans les termes statutaires ou s'il a lui-même présenté sa démission écrite par lettre ou courrier électronique adressé au conseil d'administration,

ARTICLE 9

La cotisation pour les membres et les membres d'honneur est fixée annuellement par le conseil d'administration.

ARTICLE 10

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MOD 2.2

Un membre peut en tout temps démissionner de l'association. Cette démission doit être portée à la connaissance du président de l'association par lettre ou courrier électronique.

ARTICLE 11

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit ne participent pas aux moyens de l'association et ne peuvent donc prétendre à aucun remboursement ou indemnité relatifs à des versements exécutés ou à des revenus encaissés.

TITRE lii : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 12

L'association est dirigée par un conseil d'administration qui compte au minimum trois et au maximum dix-sept personnes qui sont membres de l'association. Si l'assemblée générale ne compte que trois membres, le conseil d'administration se compose de deux membres. Dans tous les cas de figure, le nombre d'administrateurs doit être inférieur à celui des membres de l'assemblée générale. Le conseil d'administration se réunit au moins six fois par an. Les responsables provinciaux sont les bienvenus aux réunions du conseil d'administration mais ils ne bénéficient pas d'un droit de vote.

ARTICLE 13 : Durée du mandat des administrateurs

Les administrateurs sont nommés pour une période de trois ans, Les administrateurs nommés au cours de ces triennats ne le sont que jusqu'à la fin de ceux-ci, Un administrateur est tenu d'être présent aux réunions du conseil d'administration, aux assemblées générales, ainsi qu'à des réunions exceptionnelles. Comme les membres, il participe aux activités de l'association. Un administrateur prend aussi activement la direction d'un groupe de travail qui se penche sur une activité spécifique de l'association. Il fait part de l'état d'avancement de ces travaux à chaque conseil d'administration et assemblée générale. Il peut se faire excuser au maximum trois fois par an,. En cas d'absentéisme plus important, il est démissionnaire d'office et la place est libérée pour un nouvel administrateur, En cas d'absence non excusée, fe membre du conseil d'administration concerné se voit rappelé à l'ordre. A la fin de chaque exercice annuel, une évaluation des présences est effectuée et, le cas échéant, les statuts sont immédiatement appliqués, Seul le conseil d'administration peut, pour raisons médicales, déroger à ces conventions.

ARTICLE 14 ; De la nomination et de la démission des administrateurs.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit, hors frais facturés approuvés par le Conseil d'administration. Les actes concernant la nomination des administrateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge,

Pour pouvoir être administrateur, il faut être membre à part entière de l'association, Le scrutin est secret. ARTICLE 15 ; De la fin des mandats et de la déposition des administrateurs

Le mandat des administrateurs se termine par la déposition par l'assemblée générale, par démission volontaire, par l'expiration du mandat (le cas échéant), par le non-respect des obligations de présence (voir article 13) ou par décès,

La déposition par l'assemblée générale est décidée à la majorité simple des membres présents ou représentés. Elle doit au demeurant être expressément mentionnée à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Un administrateur qui démissionne volontairement doit le faire savoir par lettre ou par courrier électronique au ccnseil d'administration. La démission prend effet immédiat sauf si, en raison de cette démission, le nombre d'administrateurs tombe sous le minimum statutaire, Dans ce cas, le conseil d'administration doit convoquer l'assemblée générale dans un délai de deux mois afin que celle-ci procède au remplacement de l'administrateur concerné et l'informe par écrit de la chose,

Les actes concernant la fin de mandat et la nomination des administrateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge.

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ARTICLE 16 : Des prérogatives des administrateurs

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente en fait et en droit, Il est compétent en toutes circonstances, à l'exclusion de cas réservés par la loi à l'assemblée générale. Il intervient aussi bien comme demandeur que défendeur dans toutes les procédures judiciaires et décide des moyens juridique à mettre ou non en oeuvre.

Le conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération. Le conseil d'administration exerce ses prérogatives de manière collégiale.

Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des administrateurs sont présents ou représentés. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du conseil d'administration par un administrateur. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul administrateur. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas d'égalité des votes, la voix du président ou de celui qui le représente est prépondérante,

Si le quorum de présence n'est pas réuni, une nouvelle réunion du conseil d'administration est éventuellement tenue dans les trente jours, après quoi les décisions peuvent être prises quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés.

ARTICLE 17

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs,

Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président. Si celui-ci est empêché ou absent, fa réunion est présidée par le vice-président et, si ce dernier est absent ou empêché, par le plus vieux des administrateurs présents.

ARTICLE 18

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire et est inscrit dans fe registre prévu pour ce faire. Les extraits qui doivent en être produits sont valablement signés par le président et le secrétaire. En l'absence de ceux-ci, ces documents peuvent être valablement signés par deux autres administrateurs. .

ARTICLE 19

Le conseil d'administration élabore tout règlement d'ordre intérieur qu'il juge nécessaire et utile.

Le conseil d'administration peut nommer, s'il le juge utile, un administrateur délégué ou un directeur, qui est chargé de la gestion quotidienne. Celui-ci traite éventuellement les affaires courantes et la correspondance quotidienne et signe valablement au nom de l'association vis) vis de la Poste, des Institutions financières publiques ou privées et toutes les autres institutions. Ses prérogatives sont clairement définies par le conseil d'administration.

ARTICLE 20

Les administrateurs qui interviennent au nom de l'association ne doivent en aucun cas faire état devant des tiers d'une quelconque décision ou d'un mandat.

ARTICLE 21 : Personnes investie du pouvoir de représentation de l'association, conformément art. 13, 4ème titre de la loi sur les ASBL.

Le conseil d'administration peut, dans le cas de certaines opérations et de certaines tâches, se départir de ses prérogatives ou ses responsabilités au profit d'un ou plusieurs administrateurs ou d'une autre personne, membre ou non de l'association. Afin d'assurer un bon fonctionnement de l'association, le conseil d'administration peut élire en son sein un président, un vice-président, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire, un trésorier et toute autre fonction qui se révélerait nécessaire. Ces nominations sont effectuées par le conseil d'administration votant à la majorité simple, pour autant que la moitié des administrateurs soient présents ou représentés.

La fin de mandat de ces personnes investies peut se passer:

a) sur base volontaire de la part de ta personne concernée qui doit pour se faire communiquer sa démission de manière écrite au conseil d'administration.

b) par déposition par le conseil d'administration qui décide valablement à la majorité simple pour autant que la moitié des administrateurs soit présents ou représentés. Les décisions prises dans ce cadre

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MOD 2.2

doivent être portées à la connaissance des intéressés dans les sept jours de calendrier par lettre recommandée.

Les actes concernant la démission et la nomination des personnes habilitées à représenter l'association doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Les personnes Investies de ces pouvoirs exercent leurs prérogatives à titre individuel ou collégial.

ARTICLE 22 : Personnes chargée de la gestion quotidienne de l'association, conformément à Part 13 bis, 9er alinéa de la loi sur les ASBL.

Le conseil d'administration peut mettre en place un organe de gestion courante.

La nomination de ses membres est assurée par le conseil d'administration qui délibère valablement à majorité simple pour autant que la moitié des administrateurs soient présents ou représentés

La fin de mandat des membres de cet organe de gestion courante peut se faire:

a) sur base volontaire, lorsque un membre de l'organe de gestion courante remet lui-même une démission écrite au conseil d'administration.

b) par déposition par le conseil d'administration valablement décidée à la majorité simple en son sein, pour autant que la moitié au moins des administrateurs soient présents ou représentés. Cette décision du conseil d'administration doit cependant être signifiée à la personne concernée dans les sept jours calendrier par lettre recommandée.

Les actes concernant la démission et la nomination des membres de l'organe de gestion courante doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Les décisions de l'organe de gestion courante, qui se réunit sous forme de collège, sont toujours prises de manière collégiale.

TITRE IV : DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 23

L'assemblée générale se compose de la totalité des membres et est présidée par le président du conseil d'administration. Si celui-ci est absent ou empêché, l'assemblée est présidée par le vice-président et, au cas où ce dernier est absent ou empêché, par l'administrateur présent le plus âgé.

Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre Un membre ne peut représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix à l'assemblée générale.

ARTICLE 24

L'assemblée générale est exclusivement compétente pour:

a) la modification des statuts

b) la nomination et la déposition des commissaires et la détermination du montant de leur rémunération si une telle rémunération leur est accordée.

c) la quittance des administrateurs et des commissaires.

d) l'approbation des comptes annuels et du budget.

e) la dissolution volontaire de l'association

f) la transformation de l'association en société avec objectif social

g) tous les domaines prévus par les présents statuts

ARTICLE 25

L'assemblée générale est valablement convoquée par le conseil d'administration ou le président, chaque fois l'objet de l'association le demande. Elle doit être convoquée au moins une fois par an par le conseil d'administration pour l'approbation des comptes de l'année et le budget de l'année suivante.

ARTICLE 26

L'assemblée générale annuelle se tient durant le mois de mai,

ARTICLE 27

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MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration est en outre obligé de convoquer l'assemblée générale lorsqu'un cinquième des membres adressent une requête en ce sens au conseil d'administration, ceci par lettre recommandée reprenant les points à mettre à l'ordre du jour. Dans ce cas, le conseil d'administration doit convoquer l'assemblée générale dans les 15 jours, avec mention des points de l'ordre du jour demandés.

ARTICLE 28

Pour être valable, la convocation de l'assemblée générale doit être signée par le président ou par deux administrateurs. Chaque membre doit être convoqué par simple lettre ou courrier électronique au moins quinze jours avant la réunion.

ARTICLE 29

La lettre de convocation, qui reprend le lieu, le jour et l'heure de la réunion, mentionne l'ordre du jour, qui est fixé par le conseil d'administration. Tout sujet qui est proposé de manière écrite par un vingtième des membres doit également être repris à l'ordre du jour. Cette proposition doit au demeurant être signée par un vingtième des membres et être transmise au président du conseil d'administration au moins deux jours ouvrables avant la réunion. Les sujets qui ne sont pas repris à l'ordre du jour ne peuvent en aucun cas être traités.

ARTICLE 30

Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, le vote du président ou de celui qui préside l'assemblée est prépondérant.

ARTICLE 31 : modification des statuts

Une modification des statuts ne peut être décidée que pour autant que la modification scit mentionnée en détails à l'ordre du jour et si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième réunion est convoquée, telle que précisée par les présents statuts et au cours de laquelle une décision peut être prise valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette deuxième réunion ne peut être tenue dans les quinze jours calendrier suivant la date de la première réunion convoquée. Chaque modification statutaire ne peut être valablement décidée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, ceci également en cas de deuxième réunion. Une modification de l'objet de l'association ne peut être décidée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix,

A chaque modification de statut, les modifications et les statuts coordonnés doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 32

En cas de dissolution volontaire de l'association, les mêmes dispositions que celles ccncemant la modification de l'objet de l'association sont d'application.

ARTICLE 33

Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire et qui est reprise dans un registre particulier. Ce registre peut être consulté au siège de l'association par les membres et les parties intéressées. Des extraits de celui-ci sont valablement signés par le président et le secrétaire ou par deux membres de l'assemblée générale.

Les décisions de l'assemblée générale sont portées à la connaissance de tous les membres et des membres d'honneur par simple lettre ou par courrier électronique.

TITEL V : COMPTES ET BUDGETS

ARTICLE 34

L'année comptable de l'association court du 1g` janvier au 31 décembre.

Le conseil d'administration conclut les comptes de l'année écoulée et prépare le budget de l'année à venir. Ces comptes et budgets sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale tenue dans le courant du mois de mai.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Le contrôle des comptes est soumis à une commission de contrôle financière, composée de deux membres de l'assemblée générale qui ne sont pas administrateurs et qui sont choisis par l'assemblée générale pour une durée de trois ans. Cette commission fait part de ses observations à l'assemblée générale annuelle.

TITEL VI : DE LA DISSOLUTION ET DE LA LIQUIDATION

ARTICLE 35

Sauf en cas de dissolution judiciaire et dissolution par voie de droit, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés et qu'une majorité de quatre cinquièmes montre son accord pour la dissolution. La proposition de dissolution volontaire de l'association doit être reprise à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à cette assemblée générale, une deuxième assemblée générale doit alors être convoquée, qui peut valablement décider quel que soit le nombre de membres présents mais une majorité des quatre cinquièmes est nécessaire pour dissoudre l'association sur base volontaire.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, le cas échéant, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine leurs prérogatives ainsi que les conditions de la liquidation.

Les actifs, après apurement des passifs, sont affectés à une oeuvre caritative à déterminer.

De cette dissolution, la décision de dissolution, la nomination et le quitus des liquidateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et, dans les trente jours du dépôt, doivent être publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 36

Pour tout ce qui n'est pas prévu ou réglé par ces statuts, la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002, est d'application.

Ainsi pris et approuvé lors de l'assemblée générale du 12 mai 2014

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 01.09.2014.

Cette deuxième Assemblée Générale Extraordinaire a été provoquée suite à la première AG, le lundi 12 mai 2014, qui n'avait pas atteint le quorum pour voter les nouveaux statuts. Aujourd'hui, une deuxième réunion est convoquée, telle que précisée par les présents statuts et au cours de laquelle une décision peut être prise valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Tous les membres présents ont eu connaissance des nouveaux statuts.

Les principaux changements de ces nouveaux statuts sont

- Comment devenir Maître-Cuisinier à partir de 2015: être candidat MC pendant 2 ans et ensuite être nommé MC à part entière si les membres du Comité sont d'accord. L'explication en sera faite sur le website.

- Changement de noms : « Les Maîtres-Cuisiniers » et « Mastercooks » ont été déposés, donc protégés pendant 10 ans.

Les nouveaux statuts sont votés à l'unanimité.

Frank Fol Robert Van Duinren

Président Vice-Président

Déposés en même temps : statuts coordonnés

03/07/2015
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Voor behoor

aan hl Bedgis Staatst

MOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

15 951 0*

Ondernemingsnr: 0420.695.235`rar]C°p °ne dei'Uxelle5

Benaming

(voluit) : VERENIGING DER MEESTER-KOKS VAN BELGIË

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Arthur Maesstraat, 129 - B-1130 Haren

Onderwerp akte : Statutenwijzigingen

Déposé I Reçu Ie

2 4 JUIN 2015

au greffe du ?Traînai de commere

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Uittreksel uit de Notulen van de Algemene Vergadering gehouden op 12.05.2014.

De algemene vergadering van 12 mei 2014, heeft in haar zitting besloten de statuten integraal te wijzigen en te vervangen door onderstaande tekst.

GECOORDINEERDE, STATUTEN DD. 12.05.2014 TITEL 1 : NAAM  ZETEI-  DOEL  DUUR ARTIKEL 1

De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam: De Meesterkoks van België - Les Maîtres Cuisiniers de Belgique - The Mastercooks of Belgium, afgekort: Meesterkoks

ARTIKEL 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te Arthur Maesstraat 129, 1130 Brussel en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

ARTIKEL 3

De vereniging heeft tot doel de koks te verenigen die het charter van de vereniging hebben onderschreven, Het charter maakt deel uit van het inwendig reglement.

De vereniging onthoudt zich van elke politieke, filosofische of confessionele activiteit. .

De vereniging kan kookwedstrijden organiseren, betrokken zijn bij de organisatie of ze sponsoren, Elke wedstrijd Kan ter nagedachtenis of als erkenning van zijn of haar werk de naam krijgen van een overleden of gepensioneerde kok.

Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen, Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarom zij werd opgericht.

ARTIKEL 4

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan evenwel te alle tijden worden ontbonden door een besluit van de algemene vergadering









TITEL iI : LEDEN

ARTIKEL 5

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

~

~

MOD22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste drie bedragen. De leden zijn ingedeeld in 7 deelgroepen;

Meesterkoks - Top Restaurants

- Meesterkoks - Top Brasseries

Meesterkoks - Top Traiteurs, Catering en Home-Cooking

- Meesterkoks - Top Specialisten

Meesterkoks - Belgische ambassadeurs in de wereld

Meesterkoks - Kandidaten

Meesterkoks - Ere-leden

De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt toe aan alle leden. Leden zijn diegenen wiens naam is vermeld in het ledenregister dat op de zetel van de vereniging wordt bijgehouden en waarvan een kopie, ingevolge art. 26, novices §1,3" van de huidige wetgeving wordt neergelegd ter griffie van de rechtbank van koophandel. Bij wijzigingen in de samenstelling van de vereniging moet een kopie van het ledenregister worden neergelegd binnen een maand te rekenen vanaf de verjaardag van de eerste publicatiedatum van de statuten. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de leden toepasselijk. De rechten en plichten van de leden worden ingeschreven in het huishoudelijk reglement.

ARTIKEL 6

De raad van bestuur beslist op voordracht van de aanwerving commissie over de benoeming van nieuwe leden. De aanwerving commissie beslist eenmaal per jaar over de ingediende kandidaturen en toetst deze aan het charter van de vereniging. De nieuwe kandidaat-leden doorlopen een stageperiode van twee jaar bijgestaan door de twee peters, Na positieve evaluatie na deze stageperiode van twee jaar worden ze effectief lid van de vereniging.

ARTIKEL 7

De leden worden getiteld ais "Meesterkok van België". Deze titel is strikt persoonlijk en niet verbonden aan de inrichting. Geen enkel lid mag de benaming van de vereniging noch het logo van de vereniging gebruiken zonder de uitdrukkelijke voorafgaandelijke schriftelijke toestemming van de raad van bestuur.

Een lid meesterkok die van statuut of van inrichting verandert, die niet of niet meer voldoet aan de normen van het charter van de vereniging wordt als ontslagnemend beschouwd en verliest het recht op de titel van Meesterkok van België te voeren.

Uitzonderlijk kan mits toelating van de raad van bestuur een Meesterkok die geen eigen zaak meer uitbaat of niet meer als keukenchef in een restaurant actief is, op zijn vraag toch de titel van Meesterkok behouden indien hij actief blijft in een analoge of parallelle sector van het restaurantbedrijf.

in december van elk jaar worden alle leden aangeschreven om hun jaarlijkse bijdrage voor het komende jaar te betalen, Een lid dat weigert de lidmaatschapsbijdrage te betalen, wordt eveneens als ontslagnemend beschouwd, alsook leden die binnen de zes maanden na de bepaalde vervaldatum hun lidgelden niet hebben betaald.

ARTIKEL 8

Een meerderheid van 213 der stemmen is vereist binnen de Raad van Bestuur voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een [id moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen van de RVB en moet het lid worden uitgenodigd cm in zijn verdediging te kunnen voorzien, behalve als dit lid haar lidgeld niet binnen de overeengekomen statutaire termijn heeft betaald of zelf schriftelijk ontslag heeft genomen door dit te melden per brief of per e-mail aan de Raad van Bestuur,

ARTIKEL 9

De bijdrage voor de leden en ereleden wordt jaarlijks bepaald door de raad van bestuur.

ARTIKEL 10

Een lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per brief of mail aan de voorzitter van de raad van bestuur ter kennis worden gebracht,

ARTIKEL 11

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hfOn 2.2

Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane opbrengsten vorderen:

TITEL III : DE RAAD VAN BESTUUR

ARTIKEL 12

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van tenminste drie en maximum zeventien personen die lid zijn van de vereniging. Indien de algemene vergadering slechts drie leden telt, bestaat de raad van bestuur uit twee personen, ln ieder geval moet het aantal bestuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de algemene vergadering. De raad van bestuur komt minstens 6 keer samen per jaar, Ook de Provinciale verantwoordelijken zijn welkom op de bestuursvergaderingen, maar hebben geen stemrecht.

ARTIKEL 13 : Duur van het mandaat van de bestuurders

De bestuurders worden benoemd voor een periode van drie jaar. Tussentijdse benoemde bestuurders worden slechts verkozen voor de rest van de duur van het mandaat. Een bestuurder wordt geacht aanwezig te zijn op de bestuursvergaderingen, de algemene vergadering, alsook uitzonderlijke vergaderingen, Hij neemt zcals alle leden ook actief deel aan de activiteiten van de vereniging, Een bestuurslid neemt ook de actieve leiding van een werkgroep die zicht buigt over een specifieke activiteit van de vereniging. Hij rapporteert over de vorderingen op elke bestuursvergadering en algemene vergadering. Hij heeft het recht zich maximaal 3 maal per jaar te verontschuldigen. Bij hogere afwezigheid is deze automatisch ontslagnemend en komt er een plaats vrij voor een nieuw bestuurslid, Bij afwezigheid van bestuurslid zonder verontschuldiging wordt deze ter orde geroepen. Op het einde van elk werkjaar wordt er een evaluatie gemaakt van de aanwezigheden en zijn de statuten onmiddellijk van toepassing. Alleen de raad van bestuur kan om medische redenen een uitzondering geven op deze afspraken.

ARTIKEL 14 : Wijze van benoeming en bezoldiging van de bestuurders

De bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering met een gewone meerderheid ongeacht het aantal aanwezige en/of vertegenwoordige leden. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit, behalve gefactureerde onkosten goedgekeurd door de raad van bestuur. De akten betreffende de benoeming van de bestuurders moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

Om als bestuurder in aanmerking te komen dient men een volwaardig lid te zijn van de vereniging. De stemming gebeurt geheim,

ARTIKEL 15 : Ambtsbeëindiging en afzetting van bestuurders

Het mandaat van de bestuurders eindigt door afzetting van de algemene vergadering, door vrijwillig ontslag, door het verstrijken van het mandaat (in voorkomend geval), door het niet halen van het aantal aanwezigheden (zie Art. 13) of door overlijden.

De afzetting door de algemene vergadering wordt beslist bij gewone meerderheid van het aantal aanwezigen en/of vertegenwoordigde leden. Het moet evenwel uitdrukkelijk vermeld worden op de agenda van de algemene vergadering.

Een bestuurder die vrijwillig ontslag neemt, moet dit schriftelijk of per mail bekend maken aan de raad van bestuur, Dit ontslag gaat onmiddellijk in tenzij door dit ontslag het minimum aantal bestuurders onder het statutaire minimum is gedaald. in dit geval, moet de raad van bestuur binnen de twee maanden de algemene vergadering bijeenroepen, welke in de vervanging van de betrokken bestuurder dient te voorzien en hem daar ook schriftelijk van in kennis zal stellen.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de bestuurders moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 16 : Bevoegdheden van de bestuurders

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor aile aangelegenheden, met uitzondering van die welke door de Wet aan

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MDD 2,2

de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op ais eiser en verweerder in aile rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.

De raad van bestuur benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen. De raad van bestuur oefent zijn bevoegdheden uit als college.

De raad van bestuur kan slechts geldig beslissen indien minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is. Een bestuurder kan zich op de bijeenkomsten van de raad van bestuur laten vertegenwoordigen door een bestuurder. Een bestuurder Kan slechts één andere bestuurder vertegenwoordigen, De beslissingen worden genomen bil gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt doorslaggevend,

Indien het aanwezigheidsquorum niet wordt behaald zat eventueel een nieuwe bijeenkomst van de raad van bestuur worden gehouden binnen de dertig dagen, waarna de beslissingen kunnen gnomen worden ongeacht het aantal aanwezige en vertegenwoordigde bestuurders.

ARTIKEL 17

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee bestuurders.

De vergaderingen van de raad van bestuur worden voorgezeten door de voorzitter. Indien deze belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de ondervoorzitter en in geval diens belet of afwezigheid door de oudste van de aanwezige bestuurders.

ARTIKEL 18

Van elke vergadering worden notulen gemaakt die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in het daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd, worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze bestuurders kunnen twee andere bestuurders deze documenten geldig ondertekenen.

ARTIKEL 19

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt.

De raad van bestuur Kan, indien hij dit nodig oordeelt, een afgevaardigd-bestuurder of directeur benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast, Deze verzorgt eventueel de lopende zaken en de dagdagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover De Post, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. Het takenpakket wordt duidelijk bepaald door de Raad van Bestuur.

ARTIKEL 20

Bestuurders die namens de vereniging optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging.

ARTIKEL 21 : Personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, overeenkomstig art. 13, 4d° lid , W.VZW

De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken of zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één of meerdere van de bestuurders of aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De raad van bestuur kan uit zijn bestuurders een voorzitter, een ondervoorzitter(s), een secretaris, een penningmeester en elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is, kiezen.

Hun benoeming gebeurt door de raad van bestuur bij gewone meerderheid, die hieromtrent geldig beslist indien minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is.

De ambtsbeëindiging van deze gemachtigde personen kan geschieden

a) op vrijwillige basis door de gemachtigde zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad van

bestuur

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MOD 2.2

b) door afzetting door de raad van bestuur bij gewone meerderheid die hieromtrent geldig beslist indien minstens de helft van de bestuurders aanwezig op vertegenwoordigd is. De beslissing hieromtrent door de raad van bestuur moet evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis gebracht worden van de betrokkene.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij ulttreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad. De gevolmachtigden oefenen hun bevoegdheden afzonderlijk of gezamenlijk uit.

ARTIKEL 22 : Personen belast met het dagelijks bestuur van de vereniging, overeenkomstig art. 13bis,15te lid, W.VZW

De raad van bestuur kan een dagelijks bestuur aanstellen.

Hun benoeming gebeurt door de raad van bestuur bij gewone meerderheid die hieromtrent geldig beslist indien minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is.

De ambtsbeëindiging van het dagelijks bestuur kan geschieden;

a) op vrijwillige basis door een lid van het dagelijks bestuur zelf een schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad van bestuur

b) door afzetting door de raad van bestuur bij gewone meerderheid die hieromtrent geldig beslist indien minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is. De beslissing hieromtrent door de raad van bestuur moet evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis gebracht worden van de betrokkene.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen van het dagelijks bestuur moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na neerlegging bij uittreksel bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

De beslissingen genomen door het dagelijks bestuur, dat als een college vergadert, worden steeds genomen in collegiaal overleg.

TITEL IV : ALGEMENE VERGADERING

ARTIKEL 23

De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. Indien deze afwezig is of belet, wordt de vergadering voorgezeten door de ondervoorzitter en in geval diens belet of afwezigheid door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Een lid kan zich door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts één ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt slechts over één stem op de algemene vergadering.

ARTIKEL 24

De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor:

a) het wijzigen van de statuten

b) de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend

c) de kwijting van de bestuurders en de commissarissen

d) de goedkeuring van de jaarrekeningen en van de begroting

e) de vrijwillige ontbinding van de vereniging

f) de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk

g) alle gevallen waarin deze statuten het vereisen

ARTIKEL 25

De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van bestuur of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist. Zij moet tenminste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen door de raad van bestuur voor het goedkeuren van de jaarrekeningen van het afgelopen jaar en de begroting voor het komend jaar.

ARTIKEL 26

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De jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden in de maand mei.

ARTIKEL 27

De raad van bestuur is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer 1/5 van de leden daartoe een verzoek richt aan de raad van bestuur en dit per aangetekende brief waarin de te behandelen agendapunten zijn vermeld. In dit geval is de raad van bestuur verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de 15 werkdagen met vermelding op de agenda van de gevraagde agendapunten.

ARTIKEL 28

De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter of twee bestuurders. Alle leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per e-mail tenminste vijftien dagen voor de vergadering.

ARTIKEL 29

De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20 van de leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door 1/20 van de leden ondertekend zijn en tenminste twee werkdagen voor de vergadering aan de voorzitter van de raad van bestuur overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen in geen geval behandeld worden.

ARTIKEL 30

In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op het ogenblik de vergadering voorzit.

ARTIKEL 31: Statutenwijziging

Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is vermeld en indien 213 van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is

bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit kan nemen, ongeacht het aantal aanwezigen, Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts niet een meerderheid van 4/5 van de stemmen worden besloten.

Van iedere statutenwijziging zullen de wijzigingen en de volledig gecoördineerde statuten na deze wijziging neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na neerlegging bij uittreksel bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad,

ARTIKEL 32

eij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden dezelfde regels als deze beschreven vocr het wijzigen van het doel der vereniging vereist.

ARTIKEL 33

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in een bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door de leden en belanghebbenden daar worden ingezien. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering.

De beslissingen van de algemene vergadering worden per gewone brief of per mail ter kennis gebracht aan elle leden en ereleden.

TITEL V : REKENINGEN EN BEGROTINGEN

MRD 2,2

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ARTIKEL 34

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot en met 31 december.

De raad van bestuur sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de aigemene vergadering voorgelegd die gehouden wordt in de maand mei.

De controle op de rekeningen wordt onderworpen aan een financiële controlecommissie, samengesteld uit twee leden van de vereniging die geen bestuurder zijn en door de algemene vergadering worden verkozen voor een termijn van drie jaar. De commissie brengt op de jaarlijkse vergadering verslag uit over haar opmerkingen.

TITEL VI : ONTBINDING EN VEREFFENING

ARTIKEL 35

Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten indien 213 van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn en er bovendien een 415 meerderheid akkoord is om de vereniging vrijwillig te ontbinden, Het voorstel tot vrijwillige ontbinding van de vereniging moet uitdrukkelijk op de agenda van de algemene vergadering vermeld worden.

Zijn geen 213 van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd, dan moet een tweede algemene vergadering worden samengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden maar mits een 4/5 meerderheid wordt akkoord gevonden om de vereniging vrijwillig te ontbinden,

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering of bij gebreke daarvan de rechtbank één of meerdere vereffenaars, Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvocrwaarden.

De activa, zullen na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een werk voor een nader te bepalen goed doel.

Van de ontbinding zal het ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel, Binnen de dertig dagen na de neerlegging dient dit ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars bij uittreksel bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 36

Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld, blijft de Wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 toepasselijk.

Aldus opgemaakt en aangenomen op de algemene vergadering van 12 mei 2014.

Uittreksel uit de Notulen van de Buitengewone Algemene Vergadering gehouden op 01.09.2014.

Deze tweede buitengewone algemene vergadering is een vervolg op de eerste algemene vergadering op maandag 12 mei 2014, waar het quorum voor de stemming van de nieuwe statuten niet werd behaald. Vandaag wordt een tweede bijeenkomst gehouden zoals toegelicht in de statuten en waarbij een geldige beslissing kan worden genomen, wat ook het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden mag zijn,

Alle aanwezige leden hebben nota genomen van de nieuwe statuten.

De belangrijkste wijzigingen van de nieuwe statuten zijn :

- Hoe Meesterkok warden vanaf 2015 ? Gedurende 2 jaar kandidaat Meesterkok zijn om vervolgens benoemd te worden als volwaardig Meesterkok, op voorwaarde dat de bestuursleden akkoord zijn. De uitleg hierover zal te vinden zijn op de website.

- Wijziging van de namen : "Meesterkoks" en "Mastercooks" worden gedeponeerd en gedurende tien jaar beschermd.

De nieuwe statuten worden unaniem goedgekeurd.

MOD 2.2

f

!MD 22

Vráorbehou Luik B - Vervolg

'rlen aan het

Belgisch

Staatsblad

Frank Fol Robert Van Duuren Vice-Voorzitter

Voorzitter



Tegelijk hiermee neergelegd : gecoördineerde statuten

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Op de laatste blz. van Luila vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
DE MEESTERKOKS VAN BELGIE - LES MAITRES CUIS…

Adresse
ARTHUR MAES 129 1130 HAREN (BRUSSEL-STAD)

Code postal : 1130
Localité : Haren
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale