DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE

Dénomination : DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.914.386

Publication

27/03/2015

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

z

D

fl111111 I1lI idu u~ looi Nui

" 1504 116*

INR

-3post r Re�u le

1 7 MAR. 2015.

Greffe

en-eve1'fe d #'*.'ral-de commerce Les Amis du Mus�e de la Dtnagtlezit; L uy ,lles

asbl

Place des Palais, 7 - 1000 Bruxelles

408914386

D�placement du si�ge social, moidification des statuts et composition du conseil d'administration

D�nomination

Forme juridique : Si�ge : N� d'entreprise : Objet de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

1. Plus des deux tiers des membres effectifs �tant pr�sents ou repr�sent�s, l'assembl�e g�n�rale statutaire du 18 juin 2014 a pu d�lib�rer valablement quant aux deux points suivants. Les modifications propos�es ont �t� approuv�es � l'unanimit�.

a. Transfert du si�ge social

L'assembl�e g�n�rale statutaire du 18 juin 2014 a d�cid� de transf�rer le si�ge social de l'association vers

la Rue Ducale, 2 � 1000 Bruxelles.

b. Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale statutaire du 18 juin 2014 a approuv� les modifications aux statuts propos�es, suite �

quoi les statuts de l'association sont les suivants :

STATUTS

L'Association � Les Amis du Mus�e de la Dynastie �, asbl, a �t� constitu�e par acte du 7 d�cembre 1965. Ses statuts initiaux ont �t� publi�s aux annexes du Moniteur belge du 23 d�cembre 1965 sous le n�: d'identification 6001165.

En application de la loi du 2 mai 2002, modifiant la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but', lucratif, les statuts initiaux ont �t� modifi�s par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 octobre 2004; (publication au Moniteur belge du 6 avril 2005),

Article 1. L'association est d�nomm�e : � Les Amis du Mus�e de la Dynastie � asbl ; en n�erlandais � De Vrienden van het Museum van de Dynastie � vzw.

Art. 2.Le si�ge social de l'association est �tabli dans la R�gion de Bruxelles Capitale, Rue Ducale 2 � 1000

Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r�, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, dans tout autre lieu de cette r�gion.

TITRE 1 Objet

Art. 3.L'association a pour objet :

a.d'eeuvrer � la cr�ation ou au maintien � Bruxelles d'un mus�e consacr� � la Dynastie, b.de soutenir les actions de ce mus�e et de l'Association Royale � Dynastie et Patrimoine culturel � asbl.

En vue de r�aliser son objet, l'association pourra organiser des activit�s (c�r�monies, manifestations,

conf�rences, excursions), des expositions, des ventes d'objets et de timbres, recruter des membres, �diter des

publications, recueillir des dons et souscriptions. Cette �num�ration est exemplative et non limitative.

Elle pourra, en outre, prendre toute initiative qu'elle jugera utile ou n�cessaire � la r�alisation de son objet social.

Elle pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet.

TITRE Il Membres

Art. 4.L'association compte deux cat�gories de membres :

a.les membres effectifs, qui par leur activit� concourent directement � la r�alisation de l'objet social et qui

ont droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Leur nombre ne pourra �tre inf�rieur � quatre et sera toujours

sup�rieur au nombre d'administrateurs,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

r

bles membres adh�rents, qui apportent leur concours moral et financier, mais n'ont pas droit de vote aux assembl�es g�n�rales.

Art. 5.Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, et ce apr�s rappel,

Art, 6.Par l'adh�sion aux pr�sents statuts, chaque membre s'interdit de porter pr�judice � l'objet et � l'image de l'association ou de ses membres.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix exprim�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'un tel acte.

Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur ravoir social.

TITRE III Cotisations

Art. 7.Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � deux cents cinquante (250,00) Euros.

TITRE lV Assembl�e g�n�rale

Art. 8.L'assembl�e g�n�rale est tenue annuellement avant le 30 juin, Elle est compos�e des membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le vice-pr�sident. A leur d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 9.Les attributions de !'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

a.de modifier les statuts ;

b.de prononcer la dissolution de l'association ;

c.de nommer et r�voquer les administrateurs ;

d.d'approuver annuellement les comptes et les budgets ;

e.de prononcer l'exclusion d'un membre ;

f.de nommer et r�voquer les v�rificateurs des comptes ;

gale donner d�charge aux administrateurs et aux v�rificateurs des comptes ;

h.d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 10.Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration,

Les convocations sont faites par lettre, fax ou courrier �lectronique, adress�s quinze jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Le membre effectif, emp�ch� d'assister � une assembl�e, peut donner procuration � un autre membre effectif. La procuration doit �tre �crite. Un membre effectif ne peut repr�senter plus de deux autres membres effectifs.

Art. 11.Si au moins un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande, en pr�cisant les points � porter � l'ordre du jour, le conseil d'administration doit convoquer une assembl�e g�n�rale dans les trois mois.

Toute proposition sign�e par au minimum deux membres effectifs et introduite au conseil d'administration pr�c�dant l'assembl�e g�n�rale, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 12.Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid�

autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace, est pr�pond�rante.

Art. 13.L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 14.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. SI des int�ress�s ne sont pas membre mais justifient d'un int�r�t l�gitime, la consultation du registre est li�e � l'autorisation �crite du pr�sident du conseil d'administration.

TITRE V Conseil d'administration

e

n ~

R�serv�

au

Moniteur

belge

, 1

Volet B - Suite

�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 15.L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins. La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e � trois ans, Chaque ann�e un tiers du conseil d'administration sera r��lu ou remplac�. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un ou de plusieurs mandats, les membres restants continuent � former le conseil et conservent les m�mes pouvoirs.

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 16.Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident et un secr�taire-tr�sorier.

Art. 17,Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de

l'association le requiert, et au moins une fois par an.

Il doit �tre convoqu� lorsque trois administrateurs en font la demande.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix exprim�es. En cas de partage

des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace, est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Le registre est tenu au si�ge social,

Art. 18.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. I[ peut notamment, vendre et acqu�rir tous biens immobiliers, Il pourra d�l�guer, sous sa responsabilit�, tout ou partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres ou � des tiers.

Art. 19.Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs ayant re�u une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration � cet effet.

Art. 20.L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes ex�cutant ses d�cisions.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI -- Dispositions diverses

Art, 21.L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 22.L'assembl�e g�n�rale d�signera au moins un v�rificateur des comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. II(s) est/sont nomm�(s) annuellement et r��ligible(s).

Art. 23.Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les associ�s s'en r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 24.En cas de dissolution, l'actif net de l'association sera transf�r� soit au mus�e consacr� � la Dynastie mentionn� � l'Art, 3a, soit � l'Association Royale � Dynastie et Patrimoine culturel � asbl, soit � toute autre association poursuivant les m�mes buts.

2, L'assembl�e g�n�rale statutaire du 18 juin 2014 a proc�d� � la r��lection ou � l'�lection des administrateurs comme suit:

a. D�c�d�s

de GREEF, Guy (Baron), n� le 25/04/1925, ayant habit� Rue des Aduatiques, 42 1040 Bruxelles, d�c�d�

le 04/02/2014

KLEIN, Roger, n� le 29/11/1931, ayant habit� Avenue J. F. Leemans, 30 1160 Bruxelles, d�c�d� le

30/10/2012

b. �lections

CARLIER, Jean-Claude, n� � Forest/Bruxelles le 24/12/1956, Nervi�rsstraat, 12 8520 Kuurne

de CARTIER d'YVES, Jacques (Baron), n� � Harnois le 11/01/1953, Rue de Buresse, 50 5360 Hamois

Suite � quoi le Conseil d'Administration est compos� comme suit

Jean PLASSCHAERT, Pr�sident,

Baron (Jean) ROTSART de HERTA1NG, Vice-pr�sident,

Jean-Fran�ois BROEKMANS, Secr�taire-tr�sorier,

Jean-Claude CARLIER, Baron Jacques de CARTIER d'YVES et Christian KONINCKX, membres.

Fait � Bruxelles, le 12 juillet 2014

Jean PLASSCHAERT,

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/03/2015

��

[:c-7.In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

D�pos� / Re�u le 1.7 MAR. 2015

au er 1 tre dut ih ermi rie corr .or

Erera �xel1es ..

Benaming : De Vrienden van het Museum van e 'M r

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Paleizenplein, 7 - 1000 Brussel

Ondernemingsnr : 408914386

Voorwerp akte : Verplaatsing van de maatschappelijke zetel, wijziging van de statuten en samenstelling van de raad van bestuur

1. Daar meer dan twee derden van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd waren, heeft de: statutaire algemene vergadering van 18 juni 2014 rechtsgeldig kunnen beraadslagen over de twee punten: hierna vermeld. De voorgestelde wijzigingen werden eenparig goedgekeurd,

a, Verplaatsing van de maatschappelijke zetel :

De statutaire algemene vergadering van 18 juni 2014 heeft beslist de maatschappelijke zetel van de

vereniging te verplaatsen naar Hertogsstraat, 2 te 1000 Brussel

b. Wijziging van de statuten

De statutaire algemene vergadering van 18 juni 2014 heeft de wijzigingen aan de statuten zoals voorgelegd

goedgekeurd, waardoor de statuten van de vereniging de volgende zijn:

STATUTEN

De Vereniging � De Vrienden van het Museum van de Dynastie �, vzw, werd opgericht bij acte op 7 december 1965.

De initi�le statuten werden gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 23 december 1965 onder identificatienummer 6001/65.

In toepassing van de wet van 2 mei 2002, die de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk wijzigt, werden de initi�le statuten gewijzigd door de buitengewone Algemene Vergadering van 28 oktober 2004 (publicatie in het Belgisch Staatsblad van 6 april 2005).

Artikel 1, De vereniging heeft als naam: � De Vrienden van het Museum van de Dynastie � vzw; in het Frans � Les Amis du Mus�e de la Dynastie � asbl,

Art, 2.De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Hertogsstraat 2 te 1000 Brussel, gerechtelijk arrondissement Brussel.

Hij mag, door beslissing van de algemene vergadering, overgebracht worden naar welke locatie ook in dat gewest.

TITEL I Doel

Art. 3.De vereniging heeft als doe!:

a.te ijveren voor de oprichting of het behoud te Brussel van een museum gewijd aan de Dynastie, b.de werkzaamheden te ondersteunen van dat museum en van de Koninklijke Vereniging � Dynastie en cultureel Erfgoed � vzw.

Ten einde haar doel te verwezenlijken mag de vereniging activiteiten organiseren (plechtigheden, manifestaties, voordrachten, uitstappen), alsook tentoonstellingen, de verkoop van voorwerpen en postzegels, mag ze leden aanwerven, publicaties uitgeven, giften en onderschrijvingen in ontvangst nemen. Deze: opsomming is slechts een voorbeeld en is niet volledig.

Ze mag tevens alle initiatieven nemen die ze nuttig of noodzakelijk acht om haar maatschappelijk doel te. bereiken.

Ze mag, hetzij in eigendom hetzij in vruchtgebruik, alle gebouwen bezitten nodig om dit doel te; verwezenlijken.

TITEL Il Leden

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art, 4.De vereniging telt twee categorie�n leden:

a.de effectieve leden, die door hun activiteit rechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van het maatschappelijk doel, en die stemrecht hebben bij de algemene vergaderingen. Hun aantal moet minstens vier zijn, en moet steeds hoger liggen dan het aantal bestuurders,

b.de toegetreden leden, die hun morele en financi�le steun verlenen, maar geen stemrecht hebben bij de algemene vergaderingen.

Art. 5.De leden mogen op elk ogenblik uit de vereniging uittreden mits schriftelijke melding ervan aan de

raad van bestuur.

Wordt als uittredend beschouwd, het lid dat ondanks aanmaning zijn bijdrage niet betaalt.

Art. 6.Door het onderschrijven van voorliggende statuten wordt elk lid geacht geen enkele daad te stellen die nadeel zou berokkenen aan het doel of het imago van de vereniging of van haar leden.

Tot uitsluiting van een lid mag slechts door de algemene vergadering beslist worden met een meerderheid van twee derden der uitgebrachte stemmen..

De raad van bestuur mag, totdat een beslissing genomen werd door de algemene vergadering, het lid schorsen dat zich schuldig zou hebben gemaakt aan hierboven vermelde daden.

Het uitgetreden of uitgesloten lid en de rechthebbenden van een uitgetreden, uitgesloten of overleden lid, kunnen geen rechten laten gelden op het vermogen van de vereniging.

TITEL III Lidmaatschapsbijdrage

Art. 7.De effectieve en toegetreden leden betalen een jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage waarvan het bedrag bepaald wordt door de algemene vergadering. Dit bedrag mag niet hoger zijn dan tweehonderd vijftig (250,00) Euro.

TITEL IV -- Algemene vergadering

Art. 8.De algemene vergadering wordt jaarlijks voor 30 juni gehouden. Zij is samengesteld uit de effectieve leden.

Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens ontstentenis, door de ondervoorzitter; bij ontstentenis van dezen, door de oudste onder de aanwezige bestuurders.

Art. 9.Tot de bevoegdheden van de algemene vergadering behoren het recht om:

a.de statuten te wijzigen;

b.de ontbinding van de vereniging uit te spreken;

c.de bestuurders te benoemen en af te zetten;

d.jaarlijks de rekeningen en de budgetten goed te keuren;

e.de uitsluiting van een lid uit te spreken;

f. de rekeningtoezichters te benoemen en te ontslaan;

g.kwijting te verlenen aan de bestuurders en aan de rekeningtoezichters;

kalle andere machten te dragen spruitend uit de wet of de statuten.

Art, 10.De effectieve leden warden tot de algemene vergadering uitgenodigd door de voorzitter van de raad van bestuur.

De oproepingen gebeuren per brief, fax of e-mail en worden minstens vijftien dagen voor de vergadering verzonden. Zij vermelden de agenda.

Het effectief lid dat een vergadering niet kan bijwonen, kan aan een ander effectief lid volmacht geven. De volmacht moet geschreven zijn. Een effectief lid mag niet meer dan twee andere effectieve leden vertegenwoordigen.

Art. 11.lndien minstens ��n vijfde van de effectieve leden er om vraagt, en de punten vermeldt die ze op de dagorde wenst geplaatst te zien, dan moet de raad van bestuur een algemene vergadering bijeen roepen binnen de drie maanden.

Elk voorstel ondertekend door ten minste twee effectieve leden en ingediend bij de raad van bestuur die de algemene vergadering voorafgaat, moet op de dagorde geplaatst worden.

Art, 12.Alle effectieve leden beschikken over een gelijkwaardig stemrecht in de algemene vergadering.

De beslissingen worden genomen bij enkelvoudige meerderheid der uitgebrachte stemmen, behalve in die

gevallen waar de wet of deze statuten het anders bepalen.

Bij staking van stemmen, is deze van de voorzitter of van zijn vervanger, doorslaggevend.

Art, 13.De algemene vergadering mag slechts geldig over de ontbinding van de vereniging of de wijziging van de statuten beraadslagen, als dit overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, gebeurt.

Art, 14.De beslissingen van de algemene vergadering worden in een bijzonder register bewaard dat door de voorzitter en ��n bestuurder ondertekend wordt. Dit register wordt op de zetel van de vereniging bewaard waar alle leden er kennis van kunnen nemen, evenwel zonder verplaatsing van het register. Als belanghebbenden

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

die geen lid zijn, hun wettig belang rechtvaardigen, mogen zij het register raadplegen mits schriftelijke toelating van de voorzitter van de raad van bestuur.

TITEL V Raad van bestuur

Art, 15.De vereniging wordt beheerd door een raad van bestuur samengesteld uit ten minste drie bestuurders, De duur van een mandaat van de bestuurders is vastgelegd op drie jaar. Jaarlijks wordt ��n derde van de raad van bestuur herkozen of vervangen. Uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

In geval ��n of meerdere mandaten van bestuurder onbezet zijn, blijven de overige leden de raad vormen en behouden zij dezelfde bevoegdheden.

De raad van bestuur kan geldig beraadslagen van zodra de helft van zijn leden aanwezig is.

Art. 16.De raad duidt onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter en een secretaris-penningmeester aan,

Art. 17.De raad vergadert op uitnodiging van de voorzitter zo dikwijls als het belang van de vereniging dat

vereist, en minstens ��n maal per jaar.

Hij moet bijeengeroepen worden als drie bestuurders hiertoe een aanvraag indienen.

De beslissingen van de raad van bestuur worden bij meerderheid van de aanwezige stemmen getroffen. Bij

staking van stemmen, is de stem van de voorzitter of van zijn vervanger, doorslaggevend.

De beslissingen van de raad van bestuur worden in een register bewaard dat door de voorzitter en ��n

bestuurder ondertekend worden. Het register wordt op de zetel van de vereniging bewaard.

Art. 18.De raad van bestuur beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden wat de administratie en het beheer van de vereniging betreft. Hij mag onder andere alle onroerende goederen kopen en verkopen. Hij kan, onder zijn verantwoordelijkheid, het geheel of een deel van zijn bevoegdheden delegeren aan een van zijn leden of aan een derde.

Art. 19.De daden die de vereniging verbinden en die niet voorzien zijn als dagelijks of gewoon bestuur, zullen getekend worden door de voorzitter, of door twee bestuurders die hiertoe een bijzondere delegatie gekregen hebben van de raad van bestuur.

Art. 20.De vereniging is verantwoordelijk voor de fouten van zijn beambten of van hen aan wie zij bevoegdheden heeft overgedragen.

De bestuurders hebben met betrekking tot hun functie geen persoonlijke verplichting en zijn alleen verantwoordelijk voor het uitvoeren van hun mandaat. Dit wordt vrijwillig uitgevoerd.

TITEL VI -- Diverse beschikkingen

Art. 21.Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

Art. 22.De algemene vergadering zal ten minste ��n rekeningtoezichter aanduiden belast met het nazien van de rekeningen van de vereniging en het opmaken van een jaarlijks verslag. Hij/zij wordt/worden jaarlijks benoemd en is/zijn herkiesbaar.

Art. 23.Voor de punten niet voorzien in onderhavige statuten, verwijzen de leden, naar de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

Art. 24.In geval van ontbinding, zullen de netto activa overgedragen worden naar hetzij het museum gewijd aan de Dynastie vermeld in Art. 3a, hetzij naar Koninklijke Vereniging � Dynastie en cultureel Erfgoed � vzw, hetzij naar ieder ander vereniging die dezelfde doelstellingen heeft.

2.De statutaire algemene vergadering van 18 juni 2014 is overgegaan tot de herverkiezing of verkiezing van bestuurders als volgt:

a. Overleden:

de GREEF, Guy (Baron), geboren op 25/0411925, wonend Rue des Aduatiques, 42 1040 Bruxelles,

overleden op 04/02/2014

KLEIN, Roger, geboren op 29/11/1931, wonend Avenue J. F. Leemans, 30 1160 Bruxelles, overleden op

30/10/2012

b. Verkiezingen:

CARLIER, Jean-Claude, geboren te Vorst/Brussel op 24/12/1956, Nervi�rsstraat, 12 8520 Kuurne

de CARTIER d'YVES, Jacques (Baron), geboren te Hamois op 1110111953, Rue de Buresse, 50 -- 5360

Hamois

De Raad van Bestuur is voortaan als volgt samengesteld:

Jean PLASSCHAERT, Voorzitter,

Baron (Jean) ROTSART de HERTAING, Ondervoorzitter,

Jean-Fran�ois BROEKMANS, Secretaris-penningmeester,

Jean-Claude CARLIER, Baron Jacques de CARTIER d'YVES en Christian KONINCKX, leden.

,

. . t '

M "

Voor-'behouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

Gedaan te Brussel, op 12 juli 2014.

Jean PLASSCHAERT,

Voorzitter

.4

i

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE

Adresse
PALEIZENPLEIN 7 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE

Coordonnées
DE VRIENDEN VAN HET MUSEUM VAN DE DYNASTIE