DEFENCE MICHEL GARI CONSULT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : DEFENCE MICHEL GARI CONSULT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 807.426.020

Publication

30/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Ge 417- 2014

N° d'entreprise : 0807.426.020

Dénomination

(en entier) : DEFENCE MICHEL GARI CONSULT

(en abrégé): DMG CONSULT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: A 1050 Ixelles, Rue de l'Ermitage 46

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :AUGMENTATION DE CAPITAL -

COORDINATION DES STATUTS

D'un acte reçu par le Notaire Olivier de CUPPELE, le 3010612014, il résulte que;

L'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société privée à responsabilité limitée «. DEFENCE MICHEL CARI CONSULT » dont le siège social est établi à 1050 Ixelles, Rue de l'Ermitage 46: inscrite au registre des personnes morales à Bruxelles, sous le numéro 0807.426.020, assujettie à la TVA sous, le numéro 0807.426.020, a adopté les résolutions suivantes ;

PREMIERE RESOLUTION AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT EN ESPECES

L'assemblée décide d'augmenter le capital social à concurrence de onze mille quatre cents euros, (11.400,00¬ ) pour le porter de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) à trente mille euros (30.000,00 pad la création et l'émission de cent quatorze (114) parts sociales nouvelles sans désignation de valeur nominale au: nom de Monsieur Michel Gari, à souscrire en espèces et à libérer intégralement.

Ces parts sociales nouvelles jouiront des mêmes droits et avantages que les parts existantes et; participeront aux bénéfices éventuels à compter de ce jour.

DEUXIEME RESOLUTION : CONSTATATION DE LA RÉALISATION EFFECTIVE ET DE LA LIBÉRATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL,

L'assemblée constate que le montant total de onze mille quatre cents euros (11.400,00 EUR) a été déposé par Monsieur Michel Gari sur un compte, comme il ressort de l'attestation délivrée par la banque ING.

L'assemblée constate et requiert le notaire soussigné d'acter que l'augmentation de capital est intégralement souscrite et entièrement libérée et que le montant de onze mille quatre cents euros (11.400,00 EUR) se trouve à compter de ce jour à la libre disposition de la société.

TROISIEME RESOLUTION ; ADAPTATION ET COORDINATION DES STATUTS

Afin de mettre les statuts en conformité avec les décisions prises ci-avant, l'assemblée décide d'apporter les modifications suivantes aux statuts :

-Le texte de l'alinéa premier de l'article 5 « Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents (18.600,00 q, représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale.» est remplacé: par «Le capital social est fixé à TRENTE MILLE EUROS (30.000,00 E), représenté par trois cents (300) parts: sociales sans désignation de valeur nominale. »,

-Le texte de l'article 6 est remplacé par « Lors de la constitution de la société, le capital social a été fixé e dix-huit mille six cents euros (18.600,00 FB) représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales.

Lors de l'assemblée générale du 30 juin 2014, le capital social a été augmenté de onze mille quatre cents', euros (11.400,00 E) par la création de cent quatorze parts sociales nouvelles sans désignation de valeur nominale pour être porté à trente mille euros (30.000,00 ¬ ) représenté par trois cents (300) parts sociales sans désignation de valeur nominale._ »

L'assemblée décide d'adopter de nouveaux statuts sociaux comme suit :

ARTICLE 1 Dénomination

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il est formé par les présentes une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de

«DEFENCE MICHEL CARI CONSULT», en abrégé « DMG Consult ».

ARTICLE 2 Siège social

Le siège social est établi à 1060 Ixelles, Rue de l'Ermitage 46.

La gérance peut, par simple décision prise dans le respect de la législation linguistique des différentes

Régions et publiée à l'annexe au Moniteur Belge:

- transférer fe siège social et établir un ou plusieurs sièges d'exploitation dans tout autre endroit en Belgique,

- établir une ou plusieurs succursales ou agences en Belgique et à l'étranger.

ARTICLE 3 Objet social

La société a pour objet :

1.La fourniture de prestations de conseil (veille intellectuelle, aide à la négociation, lobbying) en matière de

relations internationales institutionnelles ou privées, et plus spécialement européenne, dans le domaine de la

Défense et de la Sécurité.

La société peut accepter tout mandat d'administrateur ou de gérant. Elle peut se porter caution pour des

tiers.

2,La gestion de son propre patrimoine mobilier, financier et immobilier.

Dans le cadre de cet objet, la société peut effectuer toutes opérations se rattachant directement ou

indirectement à son objet social, que ce soit en matière commerciale, industrielle, mobilière, immobilière ou

financière et notamment par l'organisation de cours, séminaires, conférences, l'édition et la diffusion de toute

information. Elle peut prendre toutes participations dans d'autres sociétés et en donner à d'autres.

Le présent article n'est pas limitatif, notamment en ce qui concerne les techniques et produits nouveaux et

futurs. Seule l'assemblée générale de la société peut interpréter le présent article.

ARTICLE 4 Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

FONDS SOCIAL

ARTICLE 5

Le capital social est fixé à TRENTE MILLE EUROS (30.000,00 ¬ ), représenté par trois cents (300) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Le capital social peut être augmenté ou réduit par décision de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modifications aux statuts. En cas d'augmentation de capital, les parts sociales nouvelles à souscrire en espèces doivent être offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs titres.

ARTICLE 6

Lors de la constitution de la société, le capital social a été fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 FB) représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales.

Lors de l'assemblée générale du 30 juin 2014, le capital social a été augmenté de onze mille quatre cents euros (11.400,00 E) par la création de cent quatorze parts sociales nouvelles sans désignation de valeur nominale pour être porté à trente mille euros (30.000,00 E) représenté par trois cents (300) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

ARTICLE 7

S'il y a plusieurs associés, les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, ou cédées en faveur d'une personne morale, qu'avec l'agrément de la moitié au moins des associés possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :

1) à un associé;

2) au conjoint du cédant;

3) aux ascendants et descendants en ligne directe du cédant.

4) aux ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de personnes morales.

Toutefois, la transmission pour cause de décès ou la cession des parts d'un associé, est opérée de préférence aux associés continuant à faire partie de la société, en proportion de la part du capital social qu'ils détiennent, à l'exception des parts transmises au conjoint du cédant, à ses ascendants ou descendants en ligne directe, et à ses ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de personnes morales, qui sont agréés d'office

La valeur des parts sera déterminée par un expert désigné de commun accord ou, à défaut d'accord, par un expert désigné à la demande de la partie la plus diligente par le Président du Tribunal de Commerce du siège social. Cette valeur sera établie en tenant compte du montant du capital nominal et des réserves, diminué ou majoré, suivant le cas, de la moyenne des résultats accusés par les deux derniers comptes annuels, divisé par le nombre de parts sociales existantes.

Le prix de rachat payable dans un délai de deux années prenant cours à l'expiration du premier mois du jour où le rachat a été accepté, en deux versements annuels égaux et pour la première fois au début du délai susmentionné.

Pour le cas où les associés n'ont pas usé du droit de préférence, les héritiers ou légataires, et les ayants droit d'une personne morale mise en liquidation ou dissoute, pourront solliciter leur admission comme associés.

S'ils ne sont pas agréés, les autres associés devront racheter leurs parts à la valeur et dans les délais indiqués ci-dessus; à défaut, ils seront en droit d'exiger la dissolution anticipée de la société

I, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge GÉRANCE

ARTICLE 8

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés et révoqués par l'assemblée générale.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner un représentant permanent -personne physique- chargé de l'exécution de cette mission en son nom et pour son compte, conformément à la loi.

En outre, si la société accepte des mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés, elle est tenue de désigner un représentant permanent chargé de l'exécution de ces missions en son nom et pour son compte, dont la nomination est publiée aux annexes au Moniteur belge, conformément à la loi.

Chaque gérant a, séparément, les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société et faire tous actes qui ne sont pas expressément réservés, par la loi ou par les statuts, à l'assemblée générale ou à son représentant permanent

II peut recevoir tous plis et lettres, chargés ou non chargés, signer la correspondance et faire tous actes de gestion journalière, les opérations financières étant considérées comme de gestion journalière.

Il a, notamment, les pouvoirs nécessaires pour faire toutes opérations et tous actes qui rentrent dans l'objet social, même les actes de disposition et, entre autres, faire tous achats et ventes de marchandises, conclure et exécuter tous marchés, dresser tous comptes et factures, souscrire tous billets, chèques et lettres de change et les accepter, endosser et escompter, ouvrir tous comptes en banque, caisse, administration, postes et douanes ou à l'Office des Chèques Postaux, y faire tous versements, virements, dépôts ou retraits de sommes, titres, valeurs, lettres recommandées, assurées ou autres, colis ou marchandises; payer et recevoir toutes sommes et donner et retirer toutes quittances et décharges, renoncer à tous droits de privilège, d'hypothèque et d'action résolutoire, consentir la mainlevée et la radiation de toutes inscriptions d'office ou conventionnelles, avant comme après paiement, exercer toutes poursuites et introduire toutes instances ou y répondre, concilier, traiter et transiger, obtenir toutes décisions judiciaires, les faire exécuter, en toutes faillites, faire toutes déclarations, affirmations, contestations, intervenir en toutes liquidations et répartitions, l'énonciation qui précède étant exemplative et non limitative.

Le gérant peut déléguer, sous sa propre responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix, telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

La gérance est confiée à Madame Annie CARRIERE née à Cahuzac-sur-Vère le 4 novembre 1949, prénommée et associée, qui agira à titre de gérante statutaire.

La durée de ses fonctions n'est pas limitée et son mandat sera exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

ARTICLE 9  SIGNATURE

Dans tout acte engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention de la qualité de gérant.

ARTICLE 10- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L'assemblée générale annuelle des associés se réunit de plein droit le deuxième dimanche du mois de décembre à vingt heures, et pour la première fois en deux mille dix, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans les convocations.

ARTICLE 11  UN SEUL ASSOCIE

S'il n'y a qu'un associé, celui ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée; il ne peut les déléguer.

ARTICLE 12 PLURALITE D'ASSOCIE

S'il y a plusieurs associés, l'assemblée générale est présidée par l'associé le plus âgé; elle délibère suivant les dispositions prévues par la loi. L'assemblée générale sera, d'autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige; elle sera tenue de le faire sur la réquisition de deux associés réunissant au moins la moitié du capital.

Chaque associé peut voter lui-même ou par mandataire. Nul ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est pas associé lui-même et s'il n'a pas le droit de voter, sauf s'il représente une personne morale..

Le vote par écrit est également admis, à condition que:

- il ne s'agisse pas de décision qui doit être passée par acte authentique;

- la convocation à l'assemblée générale mentionne la possibilité de voter par écrit;

- la décision soit prise à l'unanimité.

L'assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital représentée, à la majorité simple des voix.

Toutefois, lorsque l'assemblée doit délibérer sur des questions de modifications aux statuts, de fusion avec d'autres sociétés, de prorogation ou de dissolution de la société, d'augmentation ou de réduction du capital, l'assemblée n'est valablement constituée que si les modifications proposées ont été spécialement indiquées dans la convocation et si ceux qui y assistent représentent au moins fa moitié du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle assemblée doit être convoquée et cette dernière assemblée délibérera quelle que soit la portion du capital représentée. Dans l'un et l'autre cas, aucune proposition ne sera admise si elle ne réunit pas les trois/quarts des voix.

ARTICLE 13- SCRUTIN

Les votes pour les nominations et les révocations ont lieu au scrutin secret..

Les époux non séparés de biens peuvent être représentés par leur conjoint; les mineurs ou interdits, par leur tuteur; les usufruitiers par les nus propriétaires ou inversement.

ARTICLE 14 PROCES-VERBAUX

le

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Les procès-verbaux des assemblées sont signés par les membres du bureau et par les associés qui le

demandent.

Les expéditions ou extraits de procès-verbaux sont signés par un gérant.

ARTICLE 15- CONTROLE

Chacun des associés dispose des pouvoirs de contrôle des opérations de la société aussi longtemps que la

loi n'impose pas la nomination d'un commissaire.

ARTICLE 16- RÉPARTITIONS

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de l'année suivante. Exceptionnellement, le

premier exercice commencera ce jour pour se terminer le trente juin deux mille dix.

ARTICLE 17 COMPTES ANNUELS

Le trente juin de chaque année, et pour la première fois le trente juin deux mille dix, le ou les gérants

dresseront un inventaire et les comptes annuels de la société. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le

compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

L'excédent favorable du compte des résultats, déduction faite de tous frais généraux, charges et

amortissements nécessaires, et déduction faite de tous impôts, constitue le bénéfice net de la société et est

réparti comme suit :

a) cinq pour cent à la réserve légale; cette affectation cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social ou si la loi ne l'impose plus;

b) le solde est partagé entre toutes les parts sociales; toutefois, l'assemblée pourra décider d'affecter tout ou

partie de ce solde à un fonds de réserve extraordinaire, à un report à nouveau ou à l'attribution de tantièmes au

profit de la gérance.

ARTICLE 18 LIQUIDATION

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi ou par décision de l'assemblée générale..

En cas de dissolution, la liquidation s'opérera conformément aux règles imposées par le Code des Sociétés.

Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, sera partagé entre

tous les associés, suivant le nombre de leurs parts respectives. "

ARTICLE 19 DISPOSITIONS GENERALES

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi.

En conséquence, les dispositions de la loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé sont réputées

inscrites dans le présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de la loi sont censées non

écrites.

NOMINATIONS.

Les comparants décident à l'unanimité ce qui suit :

1)11 n'y a pas lieu de nommer de commissaire ;

2)Comme la société pourrait envisager d'accepter des mandats d'administrateur ou gérant d'autres sociétés,

elle confirme la désignation à cet effet, conformément à fa loi, en qualité de représentant permanent Madame

Annie CARRIERE prénommée ;

3)L'assemblée confirme par ailleurs la désignation en qualité de gérant non statutaire de Monsieur Michel

GARI, prénommé, à titre gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Pour copie d'extrait analytique conforme, le Notaire Olivier de CLIPPELE

Déposé en même temps :

- Une expédition:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

06/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 03.11.2013, DPT 02.12.2013 13675-0149-011
27/11/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 01.11.2012, DPT 21.11.2012 12643-0488-010
24/11/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2011, APP 01.11.2011, DPT 16.11.2011 11611-0221-011
19/11/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2010, APP 01.11.2010, DPT 15.11.2010 10606-0003-011

Coordonnées
DEFENCE MICHEL GARI CONSULT

Adresse
RUE DE L'ERMITAGE 46 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale