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Dénomination : DEFILE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.287.507

Publication

07/01/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N- d'ertirepriee 0833.287.507 De.ridmfnem:" 1r,

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Avenue Rogier 276, � 1030-Bruxelles

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Cbiet(sJ d !" z. e :Changement de si�ge

Nomination(s) D�mission(s) d'administrateurs

Suite � l'Assembl�e du 8.12.2012

Transfert de Si�ge

L'asbl D�fil� d�m�nage son si�ge de son acienne adresse

Avenue Rogier 276 � 1030-Bruxelles

� sa nouvelle adresse :

Avenue Winston Churchill 11 (Botte 31) � 1180-Bruxelles

Nomination d'administrateurs :

Pr�sidente : Florence G�rard, n�e le 15.11.1950 � Vend�me (France); domicili�e Avenue Winston Churchill

11 (B31) � 1180-Bruxelles

Tr�sorier : Xavier Dutrenit, n� le 3.08.1968 � Libourne (France); domicili� Rue Berckmans 113 � 1060-

Bruxelles

Administratrice : Nathalie David, n�e le 15.08.1967 � Marseille (France); domicili�e Avenue Moli�re 17,

1180 Bruxelles

D�mission d'administrateurs :

Myriam Saduis (pr�sidente), n�e le 27.11.1961 � Dijon (France); domicili�e Avenue Rogier 276 � 1030-

Bruxelles

Florence Hebbelynck (membre), n�e le 12.11.1970 � Gand; domicili�e 74 rue Myhra � F-75018-Paris

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10/02/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

31 -01_2011

Greffe

D�nomination : D�fil�

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Rogier 276 � 1030 Bruxelles

Iv� d'entreprise : p $ 33 J8 7 50 ?

Objet de l'acte : Constitution d'une association sans but lucratif conform�ment aux dispositions de la loi du 2 mai 2002

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Titre 1. Entre les soussign�s,

Myriam Saduis, Avenue Rogier 276 �1030 Bruxelles ;

Xavier Dutrenit, Rue Berckmans 113 � 1060 Bruxelles

Florence Hebbelynck, Rue Myrha 74 � 75018 Paris, France

Florence G�rard, Avenue Guillaume Gilbert, 59 � 1050 Bruxelles

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux lois du 27 juin 1921 et du;

2 mai 2002 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination D�fil�

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Avenue Rogier 276 � 1030 Bruxelles dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date. Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but social la promotion et la valorisation de la cr�ation artistique sous toutes ses formes et sur tous m�dias, plus particuli�rement les disciplines artistiques comme le th��tre, le cin�ma, la' vid�o, l'�criture, etc. Dans ce but, l'association d�veloppera des activit�s telles que : des cr�ations de' spectacles, l'organisation d'�v�nements socioculturels, l'animation d'ateliers cr�atifs, des performances artistiques, L'association ambitionne �galement de toucher et d'aider des personnes en difficult� (personnes; i psychiatris�es, en difficult�s psycho-sociales...) par le biais de ses activit�s et m�dias. L'association peut' accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par; d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir: membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration,' exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer' utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de

l'association. "

" Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de' cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne: souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre" sup�rieure � 125 � .

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. ll peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d' une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par fes pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur fes points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait fa demande. Les convocations sont faites par le pr�sident par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Volet B - Suite

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet. "

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement ; d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit. "

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 15 juillet 2010 pour se terminer le 31 d�cembre 2010

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

R�serv�

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Titre 10. Arbitrage,

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou

entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres

d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire. "

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

Xavier Dutrenit, Rue Berckmans, 113 � 1060 Bruxelles. n� le 3 ao�t 1968 � Libourne, France

Myriam Saduis, Avenue Rogier, 276 �1030 Bruxelles, n�e le 27/11/1961 � Dijon, France

Florence G�rard, avenue Guillaume Gilbert 59 � 1050 Bruxelles, n�e le 11/12/1950 � Vend�me, France .

Lors de sa premi�re r�union, le Conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administratrice-d�l�gu�e : Florence G�rard

Fait � Bruxelles, en cinq exemplaires originaux, le 15/07/2010

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom e qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Myriam Saduis Pr�sidente

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Coordonnées
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Adresse
AVENUE ROGIER 276 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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