DELTA LLOYD

société coopérative à responsabilité à finalité sociale


Dénomination : DELTA LLOYD
Forme juridique : société coopérative à responsabilité à finalité sociale
N° entreprise : 449.575.796

Publication

29/04/2014 : ME. - JAARREKENING 31.12.2013, GGK 26.03.2014, NGL 23.04.2014 14097-0479-089
06/05/2014 : Hernieuwing van het mandaat van de commissaris Uittreksel van het Verslag van de Algemene Vergadering gehouden op 26 maart 2014:
6.Hernîeuwing van het mandaat van de commissaris.

De voltallige vergadering keurt het voorstel om het mandaat van de BCVBA PwC Bedrijfsrevisoren, met; maatschappelijke zetel te 1932 Sint-Stevens-Woluwe, Woluwedal 18, als commissaris te hernieuwen voor een termijn van drie jaar goed. Deze vennootschap heeft Dhr. Roland Jeanquart, bedrijfsrevisor, aangeduid als vertegenwoordiger die gemachtigd îs haar te vertegenwoordigen en die belast wordt met de uitoefening van het: mandaat in naam en voor rekening van de BCVBA. Het mandaat vervalt na de algemene vergadering die de jaarrekening per 31 december 2016 dient goed te keuren.

Fimacs BVBA,

vertegenwoordigd door Samuel Melis

Bestuurder

Huug Laoh

Bestuurder

V© ©

eu' CQ

:=*,

*L 6J3

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekenîng.
20/10/2014
ÿþ MOD MIRO 11.1

" -" " '-f. Copie à publier:aux anexe«§Ai Moniteur belge ' après dépôt de TacteWpdiontvangen opgre

IIII III III I II II II

*14190940*

09 OKT, 2011

grifflê Vert ck Nederlandstalige 1»ewbeeke1e1 Brosse'

Greffe

N° d'entreprise : 0449.575.796 Dénomination

(en entier) : DELTA LLOYD

(en abrégé) :

Forme juridique : Société d'Investissement à Capital Variable (SICAV) de droit belge Société Anonyme faisant appel public à l'épargne

Siège : Avenue du Port, numéro 86C, boîte 320 à Bruxelles (1000 Bruxelles) (adresse complète)

Oblet(s) de l'acte :Passage de la Sicav DELTA LLOYD sous la réglementation OPCVM IV-Modification des statuts-Remplacement d'administrateur coopté-Nomination d'un nouvel administrateur indépendant

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "DELTA; LLOYD" société d'Investissement à capital variable (SICAV) de droit belge, société faisant appel public à: l'épargne, (Numéro d'entreprise : 0449.575.796), dont le siège social est établi à Bruxelles (1000 Bruxelles): Avenue du Port, numéro 86C, boîte 320, reçu par Maître Gérard INDEKEU, Notaire associé résidant à: Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile sous forme de Société Privée.

à Responsabilité Limitée 'Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR BCE n°'

0890.388.338, le dix-huit septembre deux mille quatorze, enregistré au premier bureau de l'Enregistrement de BRUXELLES 3, le vingt-six septembre suivant, volume 5/9 folio 17 case 20, aux droits de cinquante euros (50: EUR), perçus par l'Inspecteur Principal, a.i. W. ARNAUT, il résulte que l'assemblée, après délibération, a pris à' l'unanimité des voix les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION.

L'assemblée prend connaissance de la proposition du Conseil d'administration d'adapter les statuts afin de: supprimer la mention « OPC en instruments financiers et liquidités », et de la remplacer par « OPC ayant opté. pour des investissements qui répondent aux exigences de la directive 2009/65/EG », et afin d'expliquer que Sicav a opté pour la catégorie d'investissements prévus à l'article 7, alinéa 1, 10 de la Loi du trois août deux; mille douze, relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d'investissement (titre, article 1).

L'assemblée examine dès lors la proposition d'adaptation des statuts de la Sicav DELTA LLOYD S.A. à la; réglementation OPCVM IV (Directive 2009/65/EG relative à la coordination des dispositions législatives,: réglementaires ou administratives, concernant certains organismes de placement collectif en titres (OPCVM)).: Par conséquent, adaptation du titre des statuts et de l'article 1 des statuts.

DEUXIEME RESOLUTION.

L'assemblée prend connaissance de la proposition du Conseil d'administration de modifier les articles des statuts :

.afin d'ajouter une référence vers la nouvelle loi applicable, supprimer la référence individuelle des différents: compartiments de la Sicav,

.afin de supprimer la référence vers la nécessité d'une approbation par l'Assemblée générale des: actionnaires du compartiment concerné, en cas de modification par le Conseil d'Administration, du nom et de la: politique d'investissement spécifique du compartiment concerné,

'd'indiquer que les jours de réception des demandes d'émission, de rachat et de conversion des actions' soient mentionnés dans le prospectus, et que chaque réduction de la fréquence de réception de ces demandes requiert l'approbation de 'Assemblée générale,

'd'inclure la référence vers les articles 195 et 196 de l'Arrêté Royal du douze novembre deux mille douze,: relatif à certains organismes de placement collectif publics,

.afin de faire correspondre la liste avec les investissements de la Société, avec la nouvelle législation,

"afin d'ajouter la possibilité de recourir à toute forme de publication, approuvée par la FSMA, dans le cadre de l'éventuel remplacement du dépositaire, et dans le cadre du retrait du service financier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée examine dès lors la proposition de la refonte complète des statuts de la société, afin de les mettre en conformité avec les dispositions de la Loi du trois août deux mille douze, relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d'investissement, et avec l'Arrêté Royal du douze novembre deux mille douze, relatif à certains organismes de placement collectif publics.

`. TROISIEME RESOLUTION.

L'assemblée prend connaissance de la proposition du Conseil d'administration de modifier les articles des

statuts :

-afin de mettre en conformité les statuts avec le nouveau nom de l'Autorité des Services et Marchés

Financiers,

-afin d'offrir la possibilité pour la société, de tenir un registre de titres nominatifs sous forme électronique,

-de supprimer toute référence à des actions au porteur, et de ne faire mention que de l'existence d'actions nominatives et d'actions dématérialisées et de leurs conditions de souscription, respectivement dans le registre sous forme électronique, ou auprès d'un teneur de compte agréé,

-afin de permettre la délibération du Conseil d'Administration par des moyens électroniques, et de récapituler les moyens de communication autorisés,

-afin de supprimer la référence à la Loi du 3 janvier 1933 sur la fabrication, le commerce, le port d'armes et le commerce des munitions, et de la remplacer par la Loi du 8 juin 2006 portant règlement des activités économiques et individuelles relatives aux armes.

L'assemblée examine dès lors la proposition d'adaptation des statuts avec le nouveau nom de l'Autorité des Services et Marchés Financiers, le Code des Sociétés, les dispositions de la Loi du 8 juin 2006 portant règlement des activités économiques et individuelles relatives aux armes, et avec les dispositions de la Loi du 14 décembre 2005 relative à la suppression des titres au porteur. Par conséquent, modification des articles 5, 6, 13, 15, et 20 des statuts.

En conséquence des trois premières résolutions qui précèdent, les statuts sont désormais libellés comme suit :

EXTRAIT DES STATUTS

Forme - dénomination

La présente société est une société anonyme sous le régime d'une Société Publique d'investissement à

capital variable (SICAV) de droit belge, ci-après dénommée 'la Société'.

Le nom de la Société est 'DELTA LLOYD'.

Siège social

Le siège social est établi à Avenue du Port, numéro 86C, boîte 320 à Bruxelles (1000 Bruxelles)

Objet social

La Société a pour objet le placement collectif du capital, recueilli auprès du public, dans la catégorie définie

à l'article 1 susmentionné, en tenant compte de la répartition des risques d'investissement

En général, elle peut prendre toutes les mesures, et faire toutes les opérations qu'elle jugera utiles à

l'accomplissement, et au développement de son objet social, conformément aux dispositions légales en vigueur

pour la Société. .

Capital social

Le capital social est, à tout moment, égal à la valeur des actifs nets de la Société. Il ne peut jamais être inférieur au minimum légal.

Les modifications du capital se font sans modification des statuts. Les formalités pour la publication des augmentations et diminutions de capital des sociétés anonymes ne s'appliquent pas.

Le capital social est représenté par différentes crasses d'actions, qui correspondent, chacune, à une partie distincte ou "compartiment" du patrimoine de la Société.

Chaque compartiment peut comprendre deux types d'actions (actions de capitalisation et actions de distribution), tel que décrit à l'article six ci-dessous.

Chaque compartiment peut comprendre différentes classes d'actions, conformément aux dispositions de l'Arrêté Royal du douze novembre deux mille douze, relatif à certains organismes de placement collectif.

A tout moment, le Conseil d'Administration peut créer de nouveaux compartiments et de nouvelles classes d'actions, et leur donner un nom spécifique. Au sein d'un compartiment, il peut modifier le nom ou la politique spécifique d'investissement.

Chaque compartiment peut être divisé en classes d'actions, par décision du conseil d'administration. La distinction entre les classes d'actions sera basée sur les facteurs de différenciation prévus par la Loi, tel que mentionné à l'article 6, §1 de l'Arrêté royal du douze novembre deux mille douze, relatif à certains organismes de placement collectif publics.

L'acte fixant la décision du conseil d'administration de créer une classe d'actions, modifie les statuts.

Les critères objectifs qui peuvent être appliqués pour permettre à certaines personnes de souscrire des actions d'une classe d'actions créée conformément à l'article 6, §1, 2° et 30 de l'Arrêté Royal du douze novembre deux mille douze, relatif à certains organismes de placement collectif publics, sont détaillés dans le

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

prospectus et, au moment de la création des classes d'actions en question, dans les statuts, et peuvent notamment être basés sur le montant initial de souscription, la durée minimale du placement, le canal de distribution utilisée, ou un autre élément objectif accepté par l'Autorité des Services et Marchés Financiers,

Si des classes d'actions sont créées, le conseil d'administration demande aux organismes en charge du service financier, d'entamer une procédure qui permet de toujours vérifier si fes personnes qui ont souscrit à 'des actions d'une certaine classe d'actions, bénéficiant sur un ou plusieurs points d'un régime plus favorable, ou ayant acquis de telles actions, répondent encore aux critères.

Si le conseil estime que cela va dans l'intérêt de actionnaires, il peut demander la cotation des actions d'un ou de plusieurs compartiments.

Le conseil d'administration peut proposer la résiliation, la dissolution, fa fusion ou la division d'un ou de plusieurs compartiments aux assemblées générales des compartiments concernés, qui décideront à ce sujet, conformément à l'article vingt-six ci-après..

Si une échéance est fixée pour un compartiment, ce compartiment sera dissout de plein droit à cette date, et se trouvera en liquidation, à moins que le conseil d'administration, au plus tard le jour précédant l'échéance, n'utilise son pouvoir pour prolonger ledit compartiment La décision de prolongation et les modifications qui en découlent dans les statuts, devront être fixées par un acte authentique.

En cas de dissolution de plein droit, et de liquidation du compartiment:

" la liquidation sera faite par des liquidateurs nommés par l'Assemblée Générale qui fixera leurs pouvoirs et honoraires. Si aucun liquidateur n'est nommé, le conseil d'administration représenté par deux administrateurs feront fonction de liquidateur du compartiment;

'le remboursement des actions dudit compartiment se fera pour le prix, et conformément aux conditions, fixés par le conseil d'administration en accord avec les conditions fixées lors de l'émission après la publication au Moniteur Belge et dans deux quotidiens ;

" le conseil d'administration établira un rapport spécial, relatif à la liquidation du compartiment; .le prix du remboursement et le rapport spécial du conseil d'administration seront vérifiés par le commissaire ;

" la décharge aux administrateurs et au commissaire, sera présentée à la prochaine assemblée générale ordinaire;

.la clôture de la liquidation sera déterminée par l'assemblée générale qui aura accordé cette décharge. Cette assemblée générale donnera au conseil d'administration, les pouvoirs nécessaires pour mettre en oeuvre la modification statutaire qui en découle.

La dissolution de plein droit, et la liquidation du dernier compartiment de la société, entraînent la dissolution de plein droit de la société.

Le conseil d'administration fixera ultérieurement les dates pour les "horizons d'investissement" initiaux, au fur et à mesure de l'introduction de nouveaux compartiments ; le conseil d'administration a également la possibilité de fixer une date pour le remboursement anticipé des avoirs d'un compartiment (ce qui aura pour conséquence la dissolution de plein droit du compartiment en question), après l'exécution d'un 'rachat anticipée' par au moins une contrepartie, reprise dans l'avant-dernier alinéa de l'article quinze des statuts.

Le conseil d'administration pourra fixer une nouvelle échéance, ou reporter l'échéance des compartiments et modifier la politique d'investissement en rapport avec la nouvelle échéance, mais sans porter atteinte aux droits des actionnaires des compartiments concernés. Ces actionnaires pourront exiger le remboursement de leurs actions, à la date et aux conditions telles que mentionnées dans le prospectus d'émission. Dans cette hypothèse, le conseil d'administration devra en informer les actionnaires, par le biais d'une publication dans la presse, au plus tard deux semaines avant l'échéance.

Répartition bénéficiaire

L'assemblée générale ordinaire de chacun des compartiments définit chaque année, sur proposition du conseil d'administration, la part du résultat qui peut être attribuée à son compartiment, conformément à fa législation en vigueur.

La Société peut verser des dividendes aux actions de distribution, dans le cadre des dispositions de la loi du vingt juillet deux mille quatre, relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d'investissement. Pour ce qui concerne les actions "Dis", l'Assemblée Générale versera chaque année, la totalité des revenus nets visés à l'art. 19bis, § 1, alinéa 3 du Code de l'impôt sur le revenu de mille neuf cent nonante-deux. Conformément aux dispositions légales, le conseil d'administration peut décider de payer des acomptes sur les dividendes.

Le Conseil d'Administration nomme les institutions chargées des distributions aux actionnaires.

En cas de dissolution, Pour chacun des compartiments, le produit de la liquidation sera alloué aux actionnaires au prorata de leurs droits et en tenant compte de la parité.

Exercice social

L'exercice comptable social de la Société commence le premier janvier, et se termine le trente et un

décembre de chaque année.

Assemblée générale ordinaire

L'Assemblée Générale ordinaire annuelle des actionnaires se tient au siège social de la Société, ou à un autre endroit en Belgique indiqué dans la convocation, le quatrième mercredi du mois de mars, à dix heures trente. Si ce jour n'est pas un jour ouvrable bancaire, l'Assemblée Générale Ordinaire aura lieu le prochain jour ouvrable bancaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

"Le' s p"c;rteUrs d'actions nominatives et les porteurs d'actions matérialisées, seront convoqués selon la méthode prescrite par la loi.

À moins que la loi n'en dispose autrement, les actionnaires doivent, pour pouvoir participer à l'Assemblée Générale, déposer une attestation établie par le titulaire autorisé du compte ou par l'organisme de compensation qui constate l'indisponibilité à la date de l'Assemblée Générale, des actions dématérialisées, à l'endroit mentionné dans la convocation, au plus tard cinq jours ouvrables francs, avant la date fixée pour l'Assemblée. Les porteurs d'actions nominatives doivent, dans cette même période, informer par écrit, le conseil d'administration (courrier ou mandat), de leur intention d'assister à l'Assemblée, et indiquer le nombre de titres pour lesquels ils souhaitent participer au vote.

Hormis dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises à la majorité des voix, et ce, quel que soit le nombre de parts représentées à l'assemblée.

Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs

La Société est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres, actionnaires ou pas. Les administrateurs sont élus ou réélus, par l'assemblée générale, pour une période de six ans ou plus.

La Société contracte un engagement légitime, par la signature de deux administrateurs ou des personnes 'a qui le conseil d'administration a délégué des pouvoirs adaptés.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion quotidienne, et la représentation de la Société pour ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs, directeurs ou mandataires délégués.

La gestion quotidienne est sous la supervision de deux administrateurs, qui agissent collégialement, et qui

"

sont en charge de la gestion effective de la Société.

Le conseil pourra révoquer, à tout moment, les personnes mentionnées aux alinéas précédents.

Le Conseil définit les compétences et les indemnités fixes et/ou variables, pour les frais de fonctionnement

des personnes à qui des tâches particulières ont été déléguées.

QUATRIEME RESOLUTION.

L'assemblée examine la proposition d'approuver la nomination de Monsieur Rob van Mazijk, domicilié Raadhuislaan, 9 3633 AP Vreeland (Pays-Bas) en qualité d'administrateur coopté, en remplacement de Monsieur Alex Otto. Sous réserve d'une réélection, son mandat prendra fin immédiatement après l'assemblée annuelle de 2017. II exercera son mandat sans rémunération.

ciNQuiEmE RESOLUTION

L'assemblée examine la proposition de nomination d'un administrateur indépendant complémentaire à savoir, Monsieur Stefaan Sterck, domicilié Arnerikalei 44/7, à 2000 Antwerpen sous réserve des conditions suspensives de l'acceptation par la FSMA. Sous réserve d'une réélection, son mandat prendra fin immédiatement après l'assemblée annuelle de 2020. Attendu que Monsieur Stefaan Sterck sera désigné " comme administrateur indépendant, il recevra des jetons de présence. Ces jetons de présence s'élèvent à 1.250,00 EUR par réunion, avec un montant annuel maximal de 5.000,00 EUR.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Gérard INDEKEU, Notaire associé

Déposé en même temps: expédition conforme de l'acte, la liste de présence, statuts coordonnés.

Réservé

au

'Moniteur

belge



Mentionner sur la dernière page du Yole B.: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

20/10/2014
ÿþMod Wood 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

neerdeleadiontvaneten op

Ondernemingsnr : 0449.575.796

Benaming

(voluit) : Delta Lloyd NV

(verkort) -

Rechtsvorm: Openbare Beleggingsvennootschap met Veranderlijk Kapital naar Belgisch recht, Naamloze Vennootschap

Zetel: Havenlaan nummer 86C bus 320- 1000 Brussel

(volledig adres)

Onderwerp akte: Notulen van het Besluit van de Raad van bestuur ciculair besloten op 18 augustus 2014

(...)

1.Codptatie van een Bestuurder

De Raad van Bestuur neemt akte van het ontslag van de heer Alex Otto als Bestuurder met ingangsdatum 8 mei 2014. De Raad spreekt dank uit voor de inbreng die de heer Otto gedurende zijn zittingsperiode heeft geleverd.

De Raad van Bestuur cotSpteert de heer Rob van Mazijk om dit mandaat als bestuurder over te nemen en te volbrengen onder de opschortende voorwaarden van acceptatie door de FSMA. Behoudens herbenoeming zal, zijn mandaat eindigen onmiddellijk na de jaarvergadering van 2017. Hij zal zijn mandaat onbezoldigd uitoefenen. Deze coöptatie zal door de eerstvolgende Algemene Vergadering worden bekrachtigd.

(" " " -) De heer Huug Laoh

FIMACS, vertegenwoordigd door Bestuurder

Samuel Melis

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening.

09 CKT.. 2014

ter griffie van de Nederlandstalige rechtbank vaeleephandel Brussel

1.1à1211

bel a

Sta

H

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

20/10/2014
ÿþOndernemingsnr : 0449.676.796

Benaming

(voluit) : DELTA LLOYD

(verkort) :

Rechtsvorm: Beleggingsvennootschap met Veranderlijk Kapitaal (BEVEK) naar Belgisch recht Naamloze Vennootschap die een openbaar beroep doet op het spaarwezen

Zetel: Havenlaan nummer 860 bus 320 te Brussel (1000 Brussel)

(volledig adres)

Onderwerp akte: Overgang van de Bevek Delta Lloyd onder de UCITS IV reglementering-Wijziging van de statuten- Vervanging van gecoöpteerde bestuurder-Benoeming van een nieuwe onafhankelijke bestuurder

Uit het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van de aandeelhouders van de naamloze vennootschap "DELTA LLOYD", beleggingsvennootschap met veranderlijk kapitaal (BEVEK) naar Belgisch Recht, vennootschap dle een publiek beroep doet op het Spaarwezen, (Ondernemingsnummer : 0449.575.796), waarvan de zetel gevestigd is te Brussel (1000 Brussel), Havenlaan nummer 86 C bus 320

" opgemaakt voor Meester Gérard INDEKEU, Geassocieerd Notaris met standplaats te Brussel (1050 Brussel), Louizalaan, 126, behorend tot de Burgerlijke Vennootschap onder vorm van een Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid "Gérard INDEKEU  Dimitri CLEENEVVERCK de CRAYENCOUR", op achttien september tweeduizend veertien, geregistreerd op het Eerste Registratiekantoor van BRUSSEL 3 op zesentwintig september daaropvolgend, boek 5/9 blad 17 vak 20, ontvangen vijftig euro (50 EUR), geïnd door de Adviseur ai. Wim. ARNAUT, blijkt dat de algemene vergadering de volgende beslissingen met één parigheid van stemmen genomen heeft:

EERSTE BESLUIT.

De vergadering onderzoekt het voorstel van aanpassing van de statuten aan de UCITS IV reglementering (Richtlijn 2009/65/EG tot coördinatie van de wettelijke en bestuursrechtelijke bepalingen betreffende bepaalde instellingen voor collectieve belegging in effecten (ICBE)) en dus van aanpassing van de titel van de statuten en van artikel 1 van de statuten.

TWEEDE BESLUIT.

De vergadering neemt kennis van het voorstel van de Raad van bestuur om de artikelen van de statuten te wijzigen:

"teneinde een verwijzing naar de nieuwe toepasselijke wetgeving toe te voegen, het schrappen van de individuele verwijzing van de verschillende compartimenten van de Bevek,

"teneinde de verwijzing naar de noodzaak van de goedkeuring door de Algemene vergadering van de aandeelhouders van het betrokken compartiment te schrappen in geval van wijziging door de Raad van Bestuur van de naam en het specifieke beleggingsbeleid van het betrokken compartiment,

"te vermelden dat de dagen van ontvangst van aanvragen tot uitgifte, terugkoop en omzetting van aandelen vermeld zijn in het prospectus en dat iedere vermindering van de frequentie van ontvangst van deze aanvragen de goedkeuring van de Algemene vergadering vereist,

"de verwijzing naar de artikelen 195 en 196 van het Koninklijk Besluit van twaalf november tweeduizend en twaalf met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging op te nemen,

"teneinde de lijst met investeringen van de Vennootschap in overeenstemming te brengen met de nieuwe wetgeving,

"teneinde de mogelijkheid toe te voegen om beroep te doen op iedere vorm van publicatie die goedgekeurd is door de FSMA in het kader van de eventuele vervanging van de bewaarder en in het kader van de Intrekking : van de financiële dienst.

De vergadering onderzoekt het voorstel van goedkeuring van de volledige herwerking van de statuten van de vennootschap teneinde ze in overeenstemming te brengen met de bepalingen van de wet van drie augustus tweeduizend en twaalf betreffende bepaalde vormen van collectief beheer van beleggingsportefeuilles en aan, het Koninklijk Besluit van twaalf november tweeduizend en twaalf met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve_beJegging,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening.

111

*14191180*

Mod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie vaRcle akte "

. " heêrOMMICYOntVangell on

e"

0 9 DI«. 2014

tr giiffië \mft Mcderlancistalige

0.-..F4W,;9,tes fi* L,

Vo beho aan seig Staat

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

DERDE BESLUIT.

De vergadering neemt kennis van het voorstel van de Raad van bestuur om de artikelen van de statuten te wijzigen:

geneinde de statuten in overeenstemming te brengen met de nieuwe naam van de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten

geoeinde de mogelijkheid te bieden voor de vennootschap om een register van effecten op naam in elektronische vorm te houden,

- ..iedere v er wijzing naar aandelen aan toonder te schrappen en enkel het bestaan van aandelen op naam en gedematerialiseerde aandelen te vernielden en hun inschrijvingsvoorwaarden, respectievelijk in het register in elektronische vorm of bij een erkende rekeninghouder,

geneinde de beraadslaging van de Raad van Bestuur via elektronische vorm toe te laten en de toegelaten communicatiemiddelen op te sommen,

'teneinde de vermelding van de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in het dragen van wapens en op de handel ln munitie te schrappen en deze te vervangen door de wet van 8 juni 2006 houdende regeling ven economische en individuele activiteiten met wapens.

Voorstel van besluit: Aanpassing van de statuten aan de nieuwe naam van de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten, het Wetboek van Vennootschappen, de bepalingen van de wet van 8 juni 2006 houdende regeling van economische en individuele activiteiten niet wapens en met de bepalingen van de wet van 14 december 2005 betreffende de afschaffing van de effecten aan toonder. Bijgevolg, wijziging van de artikelen 5, 6, 13, 15, en 20 van de statuten.

De vergadering onderzoekt het voorstel van aanpassing van de statuten aan de nieuwe naam van de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten, het Wetboek van Vennootschappen, de bepalingen van de wet van 8 juni 2006 houdende regeling van economische en individuele activiteiten met wapens en met de bepalingen van de wet van 14 december 2005 betreffende de afschaffing van de effecten aan toonder en dus van wijziging van de artikelen 5, 6, 13, 15, en 20 van de statuten.

Bijgevolg van de drie eerste voorafgaande besluiten, worden de statuten als volgt opgesteld: UITTREKSEL VAN STATUTEN

Vorm - benaming

Onderhavige vennootschap is een naamloze vennootschap onder het stelsel van een openbare

beleggingsvennootschap met veranderlijk kapitaal (BEVEK) naar Belgisch recht, hierna 'de Vennootschap'

genoemd.

De naam van de Vennootschap is 'DELTA LLOYD'.

Maatschappelijke zetel

De Maatschappelijke zetel is gevestigd te Havenlaan nummer 86C bus 320 te Brussel (1000 Brussel)

Maatschappelijk doel

De Vennootschap heeft als doel de collectieve belegging van kapitaal, ingezameld bij het publiek, in de categorie gedefinieerd in artikel één hiervoor, met inachtneming van de spreiding van de beleggingsrisico's.

In het algemeen kan zij alle maatregelen treffen en aile transacties verrichten die zij nuttig acht voor de verwezenlijking en voor de ontwikkeling van haar maatschappelijk doel, met inachtneming van de wettelijke bepalingen die voor de Vennootschap van kracht zijn.

Maatschappelijk Kapitaal

Het maatschappelijk kapitaal is op elk moment gelijk aan de waarde van het nettovermogen van de Vennootschap. Het mag nooit minder bedragen dan het wettelijke minimum.

Wijzigingen van het kapitaal vinden plaats zonder wijziging van de statuten. De formaliteiten voor de openbaarmaking van kapitaalverhogingen en kapitaalverminderingen van naamloze vennootschappen zijn niet van toepassing.

Het maatschappelijk kapitaal wordt vertegenwoordigd door verschillende klassen van aandelen die elk overeenstemmen met een afzonderlijk deel of 'compartiment' van het vermogen van de Vennootschap.

Elk compartiment kan twee types aandelen omvatten (kapitalisatieaandelen en uitkeringsaandelen), zoals beschreven in onderetaand artikel zes.

Elk compartiment kan verschillende aandelenklassen omvatten, conform de bepalingen van het Koninklijk Besluit van twaalf november tweeduizend en twaalf betreffende bepaalde instellingen voor collectieve belegging.

De raad van bestuur kan op elk moment nieuwe compartimenten en nieuwe aandelenklassen creëren en er een bepaalde naam aan geven. Hij kan, binnen een compartiment, de naam of het specifieke beleggingsbeleid wijzigen.

Elk compartiment kan in aandelenklassen worden onderverdeeld bij beslissing van de Raad van Bestuur. Het onderscheid tus6en de aandelenklassen zal gebaseerd worden op de onderscheidingselementen voorzien in de wet, zoals vermeld in artikel 6, §1 van het koninklijk besluit van twaalf november tweeduizend en twaalf met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

De akte tot vaststelling van het besluit van de Raad van Bestuur om een aandelenklasse te creëren, wijzigt de statuten.

De objectieve criteria die kunnen worden gehanteerd om bepaalde personen toe te laten om in te schrijven op aandelen van een aandelenklasse gecreëerd overeenkomstig artikel 6, §1, 2° en 3° van het koninklijk besluit van twaalf november tweeduizend en twaalf met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging, worden gedetailleerd in het prospectus en, op het ogenblik van de creatie van de betrokken aandelenklassen, in de statuten en kunnen met name worden gebaseerd op het initiële inschrijvingsbedrag, de minimale beleggingsperiode, het gebruikte distributiekanaal of een ander door de Autoriteit voor Financiële Densten en Markten aanvaard objectief element.

Indien aandelenklassen worden gecreëerd, vraagt de Raad van Bestuur aan de instellingen die instaan voor de financiele dienst om een procedure in te stellen die toelaat om steeds na te gaan of de personen die hebben ingeschreven op aandelen van een bepaalde aandelenklasse die op één of meerdere punten geniet van een gunstiger regime, of die dergelijke aandelen hebben verworven, nog aan de criteria voldoen.

Ais de raad dit in het belang van de aandeelhouders acht, kan hij de notering van de aandelen van een of meer compartimenten aanvragen.

De raad van bestuur kan de beëindiging, de ontbinding, de fusie of de splitsing van een of meer compartimenten voorstellen aan de algemene vergaderingen van de betrokken compartimenten die daarover zullen beslissen in overeenstemming met artikel zesentwintig hierna.

Indien er eën vervaldatum is vastgesteld voor een compartiment, zal dit compartiment van rechtswege ontbonden worden op die datum en bevindt het zich dan in vereffening, tenzij de raad van bestuur uiterlijk op de dag v66r de vervaldatum gebruik maakt van zijn bevoegdheid om genoemd compartiment te verlengen. De beslissing tot verlenging en de hieruit voortvloeiende wijzigingen in de statuten zullen bij authentieke akte vastgesteld moeten worden.

In geval van ontbinding van rechtswege en vereffening van het compartiment:

.zal de vereffening geschieden door vereffenaars benoemd door de Algemene Vergadering die hun bevoegdheden en vergoedingen vaststel. Zijn er geen vereffenaars benoemd, dan zal de raad van bestuur vertegenwoordigd door twee bestuurders de functies van vereffenaar van het compartiment waarnemen;

.zal de terugbetaling van de aandelen van genoemd compartiment uitgevoerd worden tegen de prijs en conform de voorwaarden die door de raad van bestuur zijn vastgelegd in overeenstemming met de bij de uitgifte vastgelegde voorwaarden na publicatie in het Belgisch Staatsblad en in twee dagbladen;

.zal de raad van bestuur een speciaal verslag opstellen betreffende de vereffening van het compartiment;

" zullen de prijs van terugbetaling en het speciaal verslag van de raad van bestuur gecontroleerd worden door de commissaris;

" zal de kwijting aan de bestuurders en de commissaris voorgelegd worden aan de volgende gewone algemene vergadering;

.zal de afsluiting van de vereffening vastgesteld worden door de algemene vergadering die deze kwijting verleend heeft. Deze algemene vergadering zal de raad van bestuur de nodige bevoegdheden verlenen om de hieruit voortvloeiende wijzigingen in de statuten door te voeren.

De ontbinding van rechtswege en de vereffening van het laatste compartiment van de vennootschap brengen de ontbinding van rechtswege van de vennootschap met zich mee.

De raad van bestuur zal later de data voor de initiële 'beleggingshorizons' vastleggen naarmate er nieuwe compartimenten worden geïntroduceerd; de raad van bestuur beschikt over de mogelijkheid om eveneens een datum voor vervroegde terugbetaling van de tegoeden van een compartiment vast te stellen (wat de ontbinding van rechtswege van het betreffende compartiment tot gevolg zal hebben), na de uitoefening van een 'vervroegde afkoop' door ten minste één tegenpartij die vermeld wordt in de voorvoorlaatste alinea van artikel vijftien van de statuten.

De raad van bestuur zal een nieuwe vervaldatum kunnen vastleggen of de vervaldatum van de compartimenten kunnen uitstellen en het beleggingsbeleid in verband met de nieuwe vervaldatum kunnen wijzigen, zonder echter de rechten van de aandeelhouders van de betrokken compartimenten te kunnen aantasten. Deze aandeelhouders zullen de terugbetaling van hun aandelen op de datum en tegen de voorwaarden zoals vermeld in het uitgifteprospectus kunnen eisen. In deze hypothese zal de raad van bestuur de aandeelhouders op de hoogte moeten brengen aan de hand van een publicatie in de pers, uiterlijk twee weken voor de vervaldatum.

Winstverdeling

De gewone algemene vergadering van elk van de compartimenten bepaalt elk jaar, op voorstel van de raad van bestuur, het deel van het resultaat dat kan worden toegekend aan zijn compartiment in overeenstemming met de geldende wetgeving.

De Vennootschap kan dividenden uitkeren aan de uitkeringsaandelen in het kader van de bepalingen van de wet van twintig juli tweeduizend en vier betreffende bepaalde vormen van collectief beheer van beleggingsportefeuilles. Wat betreft de aandelen "Dis" zal de Algemene Vergadering elk jaar het geheel van de netto-inkomsten bedoeld in art. 19bis, § 1, alinea 3 van het Wetboek van Inkomstenbelasting van negentienhonderd tweeënnegentig, uitkeren. De raad van bestuur kan met inachtneming van de wettelijke bepalingen besluiten om voorschotten op dividenden te betalen.

De raad van bestuur stelt de instellingen aan die belast zijn met de uitkeringen aan de aandeelhouders.

Bij ontbinding, Voor elk van de compartimenten wordt de opbrengst van de vereffening uitgekeerd aan de aandeelhouders evenredig niet hun rechten, rekening houdend met de pariteit.

Voorbehouden aan het Belgisch Staptebiad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Boekjaar

Het maatschappelijk boekjaar van de Vennootschap begint op één januari en eindigt op eenendertig

december van ieder jaar.

Gewone algemene vergadering

De.gewone jaarlijkse algemene vergadering van aandeelhouders wordt gehouden op de statutaire zetel van: de Vennootschap of op een andere plaats in België die in het oproepingsbericht wordt vermeld, op de vierde woènsdag van de maand maart, om tien uur dertig minuten. Indien deze dag geen bankwerkdag is, wordt de gewone algemene vergadering gehouden op de eerstvolgende bankwerkdag.

De aandeelhouders op naam en de houders van gematerialiseerde aandelen zullen worden opgeroepen op de door de wet voorgeschreven wijze.

Tenzij de wet anderszins bepaait, moeten de aandeelhouders, om aan de algemene vergadering te kunnen deelnemen, een attest indienen dat is opgesteld door de erkende rekeninghouder of door het vereffeningsorganisme dat de onbeschikbaarheid tot de datum van de algemene vergadering vaststelt, van de ; gedematerialiseerde aandelen, op de plaats die is vermeld in het oproepingsbericht, uiterlijk vijf volledige dagen voor de datum die voor de vergadering is vastgesteid. De houders .van aandelen op naam moeten binnen dezelfde termijn de raad van bestuur schrifteiijk (brief of volmacht) op de hoogte brengen van hun voornemen om de vergadering bij te wonen en het aantal effecten vermelden waarvoor zij aan de stemming wensen deel te nemen.

Behalve in de door de wet bepaalde gevalien worden de besluiten genomen bij meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal effecten dat op de vergadering vertegenwoordigd is.

Aanduiding der gemachtigde personen en hun bevoegdheden

De Vennootschap wordt bestuurd door een raad van bestuur die is samengesteld uit minstens drie leden, al dan niet aandeelhouders. De bestuurders worden door de algemene vergadering verkozen of herkozen voor een periode van zes jaar of meer.

De Vennootschap gaat een rechtsgeldige verbintenis aan door de handtekening van twee bestuurders of van personen aan wie de raad van bestuur gepaste bevoegdheden heeft gedelegeerd.

De raad van bestuur kan het dagelijks bestuur van de Vennootschap, en de vertegenwoordiging van de Vennootschap voor wat betreft dit bestuur, delegeren aan een of meerdere gedelegeerd bestuurders, directeurs of gevolmachtigden.

Het dagelijks bestuur staat onder het toezicht van twee bestuurders, die collegiaal optreden en die belast zijn met de effectieve leiding van de Vennootschap.

De raad zal de in de voorgaande alinea's vermelde personen te allen tijde kunnen afzetten.

De raad bepaalt de bevoegdheden en de vaste en/of variabele vergoedingen over de werkingskosten van de personen aan wie bepaalde taken zijn gedelegeerd.

VIERDE BESLUIT.

De vergadering onderzoekt het voorstel van benoeming van de Heer Rob van Mazijk, wonende te Raadhuislaan 9 3633,AP Vreeland (Nederland) als gecoöpteerde bestuurder ter vervanging van de Heer Alex Otto goed te keuren. Behoudens herbenoeming zal zijn mandaat eindigen onmiddellijk na de jaarvergadering van 2017. Hij zal zijn mandaat onbezoldigd uitoefenen.

VIJFDE BESLUIT,

De vergadering onderzoekt het voorstel van aanstelling van een bijkomende onafhankelijke bestuurder namelijk de heer Stefaan Sterck, wonende te Amerikalei 44/7, 2000 Antwerpen onder de opschortende voorwaarden van acceptatie door de FSMA. Behoudens herbenoeming zal zijn mandaat eindigen onmiddellijk na de jaarvergadering van 2020. Gezien de heer Stefaan Sterck als onafhankelijke bestuurders zal worden aangesteld verkrijgt hij zitpenningen. Deze zitpenningen bedragen 1.250,00 EUR per vergadering met een , jaarlijks maximum bedrag van 5.000,00 EUR.

Voor eensluidend analytisch uittreksel

Gérard INDEKEU, Notaris vennoot

Tegelijk hiermee neergelegd: gelijkvormige uitgifte van de akte, aanwezigheidslijst, gecoördineerde statuten.

Op de laatste blz. van Luik B vermeldeo : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

22/05/2013
ÿþa." Mod Word 11 1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



ID ttiMPIU i







CleS9..

~ ®

MEI 201â

Griffie

Ondernemingsar : 0449.575.796

Benaming

(voluit) : Delta Lloyd NV

(verkort) :

Rechtsvorm ; Naamloze Vennootschap, Openbare Beleggingsvennootschap met veranderlijk kapitaal naar Belgisch recht

Zetel : Havenlaan 86C bus 320n 1000 Brussel

(volledig adres)

Onderwerp akte : Coöptatie van een bestuurder

Aftreksel van het proces-verbaal van de gewone algemene vergadering van 27 maart 2013: Bekrachtiging codptatie.

De voltallige Vergadering stemt in met het volgende besluit:

De Vergadering keurt de codptatie van de Heer Hugo Laoh (woonachtig te Utrecht, Nederland) als bestuurder en zijn benoeming goed in plaats van de Heer Petrus Van Den Dam, ontslagnemend. Zijn mandaat zal onbezoldigd worden uitgeoefend en zal eindigen, behalve in geval van hernieuwing, na de algemene vergadering van 2018.

De Raad van Bestuur herinnert aan de Algemene Vergadering dat hij De Heer Hugo Laoh als effectieve leider heeft aangeduid.

CACEIS Belgium NV, vertegenwoordigd door CACEIS Belgium NV, vertegenwoordigd door

Bruno Van Den Broeck Emmanuel Rousseau

Lasthebber Lasthebber

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

22/04/2013 : ME. - JAARREKENING 31.12.2012, GGK 27.03.2013, NGL 15.04.2013 13090-0152-088
19/03/2013
ÿþ Moli WORD 11.1



;y:(1 B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





III 1U lu llll Il lu

*13099274+

II

Ré Mo

b

rMELLF_S

0 8 MRT 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0449.575.796

Dénomination

(en entier) : DELTA LLOYD

(en abrégé) :

Forme juridique : Société d'Investissement à Capital Variable (SICAV) de droit belge Société Anonyme faisant appel public à i'éparge

Siège : Avenue du Port numéro 86 C boîte 320 à Bruxelles (1000 Bruxelles)

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Dépôt en langue française des statuts coordonnés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/01/2013
ÿþ Mod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening.

IlI III llIOIlI liii lu lU

" i3ooe3as*

N

Griffie

Ondernemingsnr: 0449575796

Benaming

(voluit) : DELTA LLOYD NV

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze vennootschap; Openbare Bevek naar Belgisch recht

Zetel : Havenlaan 86C, bus 320 -1000 Brussel, Belgium

(volledig adres)

Onderwerp akte : Ontslag - cooptatie van een bestuurder.

Uitreksel uit het verslag van de Raad van Bestuur van 3 augustus 2012:

De Raad van Bestuur neemt akte van het ontslag van de heer Petrus van den Dam als Bestuurder en Effectieve Leider met ingangsdatum 3 augustus 2012. De Raad van Bestuur spreekt dank uit voor de inbreng die de heer van den Dam gedurende zijn zittingsperiode heeft geleverd,

De Raad van Bestuur coöpteert de heer Hugo Laoh, woonachtig te Homeruslaan 48 3581 Mi Utrecht Nederland, om dit mandaat als bestuurder over te nemen en te volbrengen onder de opschortende voorwaarden van acceptatie door de FSMA. Deze coöptatie zal door de eerste gewone Algemene Vergadering worden bekrachtigd.

Tevens besluit zij eveneens om op datum van acceptatie door de FSMA (dit is op 28/08/2012) dhr Hugo Laoh aan te stellen tot effectieve leider van de Bevek ter vervanging van de heer van den Dam.

CACEIS Belgium SA CACEIS Belgium SA

vertegenwoordigd door vertegenwoordigd door

Emmanuel Rousseau Bruno Van Den Broeck

Lasthebber Lasthebber

BRUSSEL

- 3 JAN 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

14/12/2012
ÿþ~ Riad Word 11.1

L ~ ~~~i In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

~.~..~.

III 122016











iJ" ~

5 DEC 24112

Griffie

Ondernemingsnr : 0449575796

Benaming

(voluit) : DELTA LLOYD NV

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze vennootschap; Openbare Bevek naar Belgisch recht

Zetel : Havenlaan 86C, bus 320 -1000 Brussel, Belgium

(volledig adres)

Onderwerp akte : Hernieuwing van het mandaat van bestuurder.

Uitreksel uit het verslag van de Algemene Vergadering van 28 maart 2012;

[" l

2.Verslag van de commissaris.

De voltallige Vergadering stemt in met het volgende besluit: De algemene vergadering bevestigt de benoeming van de BCVBA PwC Bedrijfsrevisoren, met maatschappelijke zetel te 1932 Sint-Stevens-Woluwe, Woluwedal 18, als commissaris voor een termijn van drie Jaar. Deze vennootschap heeft Dhr. Roland Jeanquart, bedrijfsrevisor, aangeduid als vertegenwoordiger die gemachtigd is haar te vertegenwoordigen en die belast wordt met de uitoefening van het mandaat in naam en voor rekening van de BCVBA, Het mandaat vervalt na de algemene vergadering die de jaarrekening per 31 december 2013 dient goed te keuren.

De vergoeding voor deze opdracht bedraagt EUR 3.190 per jaar, per compartiment (plus BTW) en EUR 3.800 (plus BTW) voor het rapport over 2010 en EUR 1.500 (plus BTW) voor de daaropvolgende jaren per vennootschap voor het bijkomend rapport over de interne controle assessment voor zeffbeheerde fondsen op vraag van de FSMA, Dit alles onder voorbehoud van jaarlijkse aanpassingen in functie van de evolutie van het indexcijfer van de consumptieprijzen of zoals overeengekomen tussen partijen,

[" l

6Hernieuwing van het mandaat van bestuurder.

De voltallige Vergadering stemt in met het volgende besluiten:

Besluit 1: De Vergadering keurt, [...], de herbenoeming van De Heer Emiel Roozen (met als professioneel adres DELTA LLOYD GROEP NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland), ais bestuurder goed. Zijn mandaat zal onbezoldigd worden uitgeoefend en zal eindigen, behalve in geval van hernieuwing, na de algemene vergadering van 2018.

De Raad van Bestuur herinnert aan de Algemene Vergadering dat hij De Heer Emiel Roozen als Voorzitter van de Raad van Bestuur heeft aangeduid.

Besluit 2: De Vergadering keurt, [...], de herbenoeming van De Heer Peter Van Den Dam (met als professioneel adres DELTA LLOYD ASSET MANAGEMENT NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland), als bestuurder goed. Zijn mandaat zal onbezoldigd worden uitgeoefend en zal eindigen, behalve in geval van hernieuwing, na de algemene vergadering van 2018,

Besluit 3: De Vergadering keurt, [..,], de herbenoeming van De Heer Tanguy Van De Werve (met als professioneel adres Leaseurope & Eurofinas, 87 Louis Schmidtlaan, 1040 Brussel), als onafhankelijk bestuurder goed. Zijn mandaat zal onbezoldigd worden uitgeoefend en zal eindigen, behalve in geval van hernieuwing, na de algemene vergadering van 2018.

De Raad van Bestuur herinnert aan de Algemene Vergadering dat hij besloten heeft zitpenningen aan De Heer Tanguy Van Werve als onafhankelijk bestuurder, toe te wijzen. De zitpenningen zullen 1.250,00 EUR bedragen per vergadering van de Raad van Bestuur en dit met een maximum van 5.000,00 EUR per jaar. Deze zitpenningen zijn geldig sinds de vergadering van de Raad van Bestuur van 16 maart 2006,

Besluit 4; De Vergadering keurt, [...], de herbenoeming van FIMACS, vertegenwoordigd door de Heer Samuel Melis (met als professioneel adres Kalmthoutsesteenweg 44/19, 2950 Kapellen), als onafhankelijk

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

bestuurder goed. Zijn mandaat zal onbezoldigd worden uitgeoefend en zal eindigen, behalve in geval van hernieuwing, na de algemene vergadering van 2018.

De Raad van Bestuur herinnert aan de Algemene Vergadering dat hij besloten heeft Fimacs, vertegenwoordigd door De Heer Samuel Melis, als effectief leider een vergoeding toe te kennen van 5.000,00 EUR BTW excl, per compartiment, per jaar,

CACEIS Belgium SA CACEIS Belgium SA

vertegenwoordigd door vertegnwoordigd door

Emmanuel Rousseau Bruno Van Den Broeck

Lasthebber Lasthebber

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recta : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

12/11/2012
ÿþRechtsvorm : Naamloze vennootschap; Openbare Bevek naar Belgisch recht

Zetel " Havenlaan 86 C b320 1000 Brussel

Onderwerp akte : Benoeming en ontslag bestuurders en hernieuwing mandaat commissaris

Uitreksel uit het verslag van de Algemene Vergadering van 13 april 2011:

1.]

6.Statutaire benoemingen.

De Vergadering bekracht de coöptatie van de Heren Emiel Roozen, met als professioneel adres DELTA LLOYD NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland tot de algemene vergadering van 2012) en Peter Knoeff, met als professioneel adres DELTA LLOYD ASSET MANAGEMENT NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland (tot de algemene vergadering van 2011) als bestuurders en keurt hun benoeming in plaats van de Heren Peter Kok en Japhet Pieter Aardoom, beiden ontslagnemend, goed. Deze mandaten worden onbezoldigd uitgeoefend.

7.Hernieuwing van het mandaat van bestuurder

De voorzitter vraagt toestemming aan de Vergadering om het voorstel tot besluit van dit agendapunt in beperkte mate aan te passen aangezien de naam van de Heer Alex Otto als bestuurder ontbreekt. De afwezigheid van zijn naam is te wijten aan een administratieve vergissing die de voorzitter wenst recht te zetten in dit verslag. Hij acht deze correctie opportuun daar het gaat om een hernieuwing van het mandaat, waardoor de naam van de Heer Alex Otto reeds in het prospectus van de Beleggingsvennootschap is verschenen en aldus gekend was bij de aandeelhouders en bij de FSMA. Ten laatste vermeldt de voorzitter dat de Heer Alex Otto zijn mandaat onbezoldigd zal uitoefenen. We kunnen bijgevolg besluiten dat de belangen van de aandeelhouders niet geschaad zijn door deze toevoeging aan het voorstel tot besluit op de agenda.

Het nieuw voorstel tot besluit luidt thans als volgt: aangezien de mandaten van de Heer Peter Knoeff en de Heer Alex Otto na het houden van deze vergadering eindigen, stelt de Raad van Bestuur voor om onder voorbehoud van goedkeuring door de FSMA hun mandaat voor een duur van 6 jaar te hernieuwen. Deze mandaten zullen onbezoldigd uitgeoefend worden en zullen tot een einde komen op de Algemene Vergadering van 2017.

De voltallige Vergadering stemt in met het volgende besluit: "De Vergadering keurt, onder voorbehoud van goedkeuring door de FSMA, de herbenoeming van 11e Heren Peter Knoeff (met als professioneel adres DELTA LLOYD ASSET MANAGEMENT NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland) en Alex Otto (met als professioneel adres DELTA LLOYD ASSET MANAGEMENT NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland) als bestuurders goed, Deze mandaten zullen onbezoldigd uitgeoefend worden en zullen tot een einde komen op de Algemene Vergadering van 2017.

8.Hernieuwing van het mandaat van de commissaris.

De Vergadering kondigt aan het mandaat van commissaris van PRICEWATERHOUSECOOPERS, vertegenwoordigd door Dhr. Roland Jeanquart, Woluwedal 18 - 1932 Sint-Stevens-Woluwe, voor een duur van 3 jaar te hernieuwen. Het ereloon bedraagt 3190 EUR per jaar, per compartiment, jaarlijks geïndexeerd, exclusief BTW. "

9.Kennisname van het ontslag van de Heer Raphaël Van Damme van zijn functies van bestuurder van de vennootschap en van de vervanging van de Heer Geert Ceupens als vast vertegenwoordiger van Delta Lloyd Bank NV, bestuurder, door de Heer Wim Antoons.

EIMACS Peter VAN DEN DAM

vertegenwoordigd door Bestuurder

Samuel MELIS

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening,

Mod 2.1

'-A In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

1111111,11.1!IIIIIIJI*11111

Ondernemingsnr : 0449.575.796

Benaming

(voluit) : DELTA LLOYD NV

BRU

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/11/2012
ÿþMal 2.1

(DD

~ In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

- ~

~-=~ 1

Vc behc

aar, Belt Staal

Griffie 3 0 OCT. 2012

m I II il III1III II II

*12183356*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0449575796

Benaming

(voluit) : DELTA LLOYD NV

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap, Openbare BEVEK naar Belgisch recht

Zetel : Havenlaan, 86C bus 320 -1000 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurders

Uittreksel van het Verslag van de Raad van Bestuur gehouden op 11/10/2010

De Raad van Bestuur neemt akte van het ontslag van de heer Peter Kok met ingangsdatum 11 mei 2010 en de heer Aardoom met ingangsdatum 1 juli 2010. De Raad spreekt dank uit voor de inbreng die de heren Kok en Aardoom gedurende hun zittingsperiode hebben geleverd.

De Raad van Bestuur coöpteert: de heren Emiel Roozen [met als professioneel adres DELTA LLOYD NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland] en Peter Knoeff [met als professioneel adres DELTA LLOYD ASSET MANAGEMENT NV Amstelplein 6, 1096 BC Amsterdam, Nederland] om deze mandaten over te nemen en te volbrengen onder de opschortende voorwaarden van acceptatie door de CBFA. Deze coöptaties zullen door de eerste gewone algemene vergadering bekrachtigd worden.

FIMACS, vertegenwoordigd door Peter Van Den Dam

Samuel Melis, Bestuurder Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

02/05/2012 : ME. - JAARREKENING 31.12.2011, GGK 28.03.2012, NGL 26.04.2012 12095-0596-086
27/04/2011 : ME. - JAARREKENING 31.12.2010, GGK 23.03.2011, NGL 21.04.2011 11088-0257-053
29/03/2011
ÿþ Mua 2.0

Lun In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

1 Y

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

II1NI110 IIYnI II 71 YVIIIII IIII

*462*

BRUSSEL

talar

__N

 1/

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : Benaming 0449.575.796

(voluit) : DELTA LLOYD

Rechtsvorm : Beleggingsvennootschap met Veranderlijk Kapitaal (BEVEK) naar Belgisch recht (categorie effecten en liquide middelen) Naamloze Vennootschap die een openbaar beroep doet op het spaarwezen

Zetel : Havenlaan nummer 86 C bus 320 te Brussel (1000 Brussel)

Onderwerp akte : Creatie van vier nieuwe compartimenten  Beperking van beleggingsbeleid  Wijziging der statuten

Uit het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van de naamloze vennootschap "DELTA LLOYD", beleggingsvennootschap met veranderlijk kapitaal (BEVEK) naar Belgisch Recht (categorie effecten en liquide middelen), vennootschap die een publiek beroep doet op het Spaarwezen, (Ondernemingsnummer : 0449.575.796), waarvan de zetel gevestigd is te Brussel (1000 Brussel), Havenlaan nummer 86 C bus 320, opgemaakt voor Meester Gérard 1NDEKEU, Geassocieerd Notaris met standplaats te Brussel, behorend tot de Burgerlijke Vennootschap onder vorm van een Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid "Gérard 1NDEKEU  Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", op drieëntwintig februari tweeduizend en elf, geregistreerd op het Tweede Registratiekantoor van Jette op twee maart nadien, boek 28 blad 20 vak 5, ontvangen vijfentwintig euro (25 EUR), geïnd door de Eerstaanwezend Inspecteur ai. W. ARNAUT, blijkt dat de algemene vergadering de volgende beslissingen met eenparigheid van stemmen genomen heeft :

EERSTE BESLISSING

CREATIE VAN VIER NIEUWE COMPARTIMENTEN  BEPERKING VAN BELEGGINGSBELEIDEN

De raad van bestuur beslist de oprichting :

1/ van een nieuw compartiment met benaming "DELTA LLOYD PREMIUM VIVACE FUND" en bepaalt het beleggingsbeleid van dit compartiment "DELTA LLOYD PREMIUM VIVACE FUND " als volgt :

Categorieën van toegelaten activa: Het beleid van het compartiment wordt hoofdzakelijk gerealiseerd door een wereldwijde spreiding van de activa in diverse aandelenfondsen.

ln bijkomende orde kan worden belegd in obligatie-, monetaire - en regionale value aandelenfondsen, liquiditeiten en diverse beleggingsinstrumenten in zoverre zij de doelstellingen van het compartiment ondersteunen en toegelaten zijn onder de vigerende wetgeving en reglementen.

* Het compartiment zal hoofdzakelijk beleggen in aandelen van andere instellingen voor collectieve belegging.

* Toegelaten derivatentransacties: er kan tevens gebruik gemaakt worden van derivaten binnen de door de Raad van Bestuur vastgelegde beperkingen en met naleving van de in de wet voorziene bepalingen en de van kracht zijnde regelgeving. Derivatentransacties dienen ter afdekking van risico's dan wel ter verwezenlijking van beleggingsdoelstellingen. Het gebruik van derivaten kan dus zowel een positief als een negatief effect op het risicoprofiel van het compartiment hebben. De beleggingen worden op geregelde tijdstippen aangepast aan de beleggingsstrategie van de ICB. Het kan gaan om termijncontracten, futures, opties of swaps m.b.t. effecten, indexen, munten of rente of om andere transacties met derivaten. Niet genoteerde derivatentransacties worden enkel afgesloten met financiële instellingen van eerste rang die gespecialiseerd zijn in dit type van transacties. Het compartiment streeft ernaar om, binnen de toepasselijke regelgeving en het investeringsbeleid steeds de meest doelgerichte transacties af te sluiten.

* Grenzen van het beleggingsbeleid: Bovenop de reeds vermelde regels, komt het beleggingsbeleid van het compartiment overeen met het beleid omschreven in het koninklijk besluit van 4 maart 2005 met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging voor de instellingen voor collectieve belegging die hebben geopteerd voor de beleggingscategorie zoals voorzien in artikel 7, § 1, 2" van de wet van 20 juli 2004 betreffende bepaalde vormen van collectief beheer van beleggingsportefeuilles.

* Kenmerken van de obligaties en schuldinstrumenten: De activa worden belegd in obligaties en schuldinstrumenten, zowel uitgegeven door bedrijven als door overheidsinstanties en met inbegrip van emerging debt en high yield. Bij de selectie van de obligaties en schuldinstrumenten worden alle looptijden en

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2011- Annexes du Moniteur belge

alle munten in aanmerking genomen. Er zal enkel belegd worden in rechten van deelneming in ICB's die aan deze of strengere criteria voldoen.

* De volatiliteit van de netto-inventariswaarde kan hoog zijn als gevolg van de samenstelling van de portefeuille.

* Beschrijving van de algemene strategie om het wisselrisico te dekken; de blootstelling aan het wisselrisico waaraan het compartiment onderhevig kan zijn, kan gedekt worden. Het is niet de bedoeling om alle wisselkoersrisico's systematisch geheel of gedeeltelijk in te dekken. Het doel van de dekking met de voornoemde operaties veronderstelt een directe band tussen deze en de te dekken activa, wat impliceert, voor dit compartiment, dat de verrichte operaties in een bepaald devies, de evaluatiewaarde van het geheel van activa uitgedrukt in hetzelfde devies niet mogen overschrijden in volume, noch qua detentieduur van deze activa. De kosten worden bepaald op basis van het verschil in rentevoet van de EUR en het devies.

*Het compartiment behoudt zich het recht voor om financiële instrumenten uit te lenen. In dergelijk geval zal het prospectus aangepast worden.

*Sociale, ethische en milieuaspecten:

Overeenkomstig de wet van 8 juni 2006, wapenwet genoemd, zoals gewijzigd voor de laatste keer door de wet van 16 juli 2009, investeert het compartiment niet in effecten uitgegeven door ondernemingen naar Belgisch recht of naar buitenlands recht, waarvan de activiteit bestaat uit de vervaardiging, het gebruik, het herstel, het te koop stellen, het verkopen, de verdeling, invoeren of uitvoeren, het opslaan of vervoeren van antipersoonsmijnen, submunitie en/of inerte munitie en bepantsering met verarmd uranium of elk ander industrieel uranium in de zin van de wet, en met het oog op de verspreiding ervan.

2/ van een nieuwe compartiment met benaming "DELTA LLOYD PREMIUM PIANO FUND" en bepaalt het beleggingsbeleid van dit compartiment "DELTA LLOYD PREMIUM PIANO FUND " als volgt :

* Categorieën van toegelaten activa: Het beleid van het compartiment wordt hoofdzakelijk gerealiseerd door een wereldwijde spreiding van de activa in diverse obligatiefondsen.

In bijkomende orde kan worden belegd in aandelenfondsen, alternatieve fondsen, monetaire fondsen, liquiditeiten en diverse beleggingsinstrumenten in zoverre zij de doelstellingen van het compartiment ondersteunen en toegelaten zijn onder de vigerende wetgeving en reglementen. De alternatieve fondsen bieden een bijkomende diversificatie ten overstaan van de andere asset klassen. De bedoeling van deze fondsen is de volatiliteit sterk te verminderen. Centraal in de selectie van alternatieve fondsen staat transparantie, liquiditeit en focus op risicobeheer.

* Het compartiment zal hoofdzakelijk beleggen in aandelen van andere instellingen voor collectieve belegging.

* Toegelaten derivatentransacties: er kan tevens gebruik gemaakt worden van derivaten binnen de door de Raad van Bestuur vastgelegde beperkingen en met naleving van de in de wet voorziene bepalingen en de van kracht zijnde regelgeving. Derivatentransacties dienen ter afdekking van risico's dan wel ter verwezenlijking van beleggingsdoelstellingen. Het gebruik van derivaten kan dus zowel een positief als een negatief effect op het risicoprofiel van het compartiment hebben. De beleggingen worden op geregelde tijdstippen aangepast aan de beleggingsstrategie van de ICB. Het kan gaan om termijncontracten, futures, opties of swaps m.b.t. effecten, indexen, munten of rente of om andere transacties met derivaten. Niet genoteerde derivatentransacties worden enkel afgesloten met financiële instellingen van eerste rang die gespecialiseerd zijn in dit type van transacties. Het compartiment streeft ernaar om, binnen de toepasselijke regelgeving en het investeringsbeleid steeds de meest doelgerichte transacties af te sluiten.

* Grenzen van het beleggingsbeleid: Bovenop de reeds vermelde regels, komt het beleggingsbeleid van het compartiment overeen met het beleid omschreven in het koninklijk besluit van 4 maart 2005 met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging voor de instellingen voor collectieve belegging die hebben geopteerd voor de beleggingscategorie zoals voorzien in artikel 7, § 1, 2° van de wet van 20 juli 2004 betreffende bepaalde vormen van collectief beheer van beleggingsportefeuilles.

* Kenmerken van de obligaties en schuldinstrumenten: De activa worden belegd in obligaties en schuldinstrumenten, zowel uitgegeven door bedrijven als door overheidsinstanties en met inbegrip van emerging debt en high yield. Bij de selectie van de obligaties en schuldinstrumenten worden alle looptijden en alle munten in aanmerking genomen. Er zal enkel belegd worden in rechten van deelneming in ICB's die aan deze of strengere criteria voldoen.

* Beschrijving van de algemene strategie om het wisselrisico te dekken; de blootstelling aan het wisselrisico waaraan het compartiment onderhevig kan zijn, kan gedekt worden. Het is niet de bedoeling om alle wisselkoersrisico's systematisch geheel of gedeeltelijk in te dekken. Het doel van de dekking met de voornoemde operaties veronderstelt een directe band tussen deze en de te dekken activa, wat impliceert, voor dit compartiment, dat de verrichte operaties in een bepaald devies, de evaluatiewaarde van het geheel van activa uitgedrukt in hetzelfde devies niet mogen overschrijden in volume, noch qua detentieduur van deze activa. De kosten worden bepaald op basis van het verschil in rentevoet van de EUR en het devies.

*Het compartiment behoudt zich het recht voor om financiële instrumenten uit te lenen. In dergelijk geval zal het prospectus aangepast worden.

*Sociale, ethische en milieuaspecten:

Overeenkomstig de wet van 8 juni 2006, wapenwet genoemd, zoals gewijzigd voor de laatste keer door de wet van 16 juli 2009, investeert het compartiment niet in effecten uitgegeven door ondernemingen naar Belgisch recht of naar buitenlands recht, waarvan de activiteit bestaat uit de vervaardiging, het gebruik, het herstel, het te koop stellen, het verkopen, de verdeling, invoeren of uitvoeren, het opslaan of vervoeren van antipersoonsmijnen, submunitie en/of inerte munitie en bepantsering met verarmd uranium of elk ander industrieel uranium in de zin van de wet, en met het oog op de verspreiding ervan.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2011- Annexes du Moniteur belge

31 van een nieuwe compartiment met benaming "DELTA LLOYD PREMIUM MODERATO FUND" en bepaalt het beleggingsbeleid van dit compartiment "DELTA LLOYD PREMIUM MODERATO FUND " als volgt :

* Categorieën van toegelaten activa: Het beleid van het compartiment wordt hoofdzakelijk gerealiseerd door een wereldwijde spreiding van de activa in diverse aandelen-, obligatie- en alternatieve fondsen.

In bijkomende orde kan worden belegd in monetaire fondsen, liquiditeiten en diverse beleggingsinstrumenten in zoverre zij de doelstellingen van het compartiment ondersteunen en toegelaten zijn onder de vigerende wetgeving en reglementen. De alternatieve fondsen bieden een bijkomende diversificatie ten overstaan van de andere asset klassen. De bedoeling van deze fondsen is de volatiliteit sterk te verminderen. Centraal in de selectie van alternatieve fondsen staat transparantie, liquiditeit en focus op risicobeheer.

* Het compartiment zal hoofdzakelijk beleggen in aandelen van andere instellingen voor collectieve belegging.

* Toegelaten derivatentransacties: er kan tevens gebruik gemaakt worden van derivaten binnen de door de Raad van Bestuur vastgelegde beperkingen en met naleving van de in de wet voorziene bepalingen en de van kracht zijnde regelgeving. Derivatentransacties dienen ter afdekking van risico's dan wel ter verwezenlijking van beleggingsdoelstellingen. Het gebruik van derivaten Kan dus zowel een positief als een negatief effect op het risicoprofiel van het compartiment hebben. De beleggingen worden op geregelde tijdstippen aangepast aan de beleggingsstrategie van de ICB. Het kan gaan om termijncontracten, futures, opties of swaps m.b.t. effecten, indexen, munten of rente of om andere transacties met derivaten. Niet genoteerde derivatentransacties worden enkel afgesloten met financiële instellingen van eerste rang die gespecialiseerd zijn in dit type van transacties. Het compartiment streeft ernaar om, binnen de toepasselijke regelgeving en het investeringsbeleid steeds de meest doelgerichte transacties af te sluiten.

* Grenzen van het beleggingsbeleid: Bovenop de reeds vermelde regels, komt het beleggingsbeleid van het compartiment overeen met het beleid omschreven in het koninklijk besluit van 4 maart 2005 met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging voor de instellingen voor collectieve belegging die hebben geopteerd voor de beleggingscategorie zoals voorzien in artikel 7, § 1, 2' van de wet van 20 juli 2004 betreffende bepaalde vormen van collectief beheer van beleggingsportefeuilles.

* Kenmerken van de obligaties en schuldinstrumenten: De activa worden belegd in obligaties en schuldinstrumenten, zowel uitgegeven door bedrijven als door overheidsinstanties en met inbegrip van emerging debt en high yield. Bij de selectie van de obligaties en schuldinstrumenten worden alle looptijden en aile munten in aanmerking genomen. Er zal enkel belegd worden in rechten van deelneming in 1CB's die aan deze of strengere criteria voldoen.

* Beschrijving van de algemene strategie om het wisselrisico te dekken; de blootstelling aan het wisselrisico waaraan het compartiment onderhevig kan zijn, kan gedekt worden. Het is niet de bedoeling om alle wisselkoersrisico's systematisch geheel of gedeeltelijk in te dekken. Het doel van de dekking met de voornoemde operaties veronderstelt een directe band tussen deze en de te dekken activa, wat impliceert, voor dit compartiment, dat de verrichte operaties in een bepaald devies, de evaluatiewaarde van het geheel van activa uitgedrukt in hetzelfde devies niet mogen overschrijden in volume, noch qua detentieduur van deze activa. De kosten worden bepaald op basis van het verschil in rentevoet van de EUR en het devies.

*Het compartiment behoudt zich het recht voor om financiële instrumenten uit te lenen. ln dergelijk geval zal het prospectus aangepast worden.

*Sociale, ethische en milieuaspecten:

Overeenkomstig de wet van 8 juni 2006, wapenwet genoemd, zoals gewijzigd voor de laatste keer door de wet van 16 juli 2008, investeert het compartiment niet in effecten uitgegeven door ondernemingen naar Belgisch recht of naar buitenlands recht, waarvan de activiteit bestaat uit de vervaardiging, het gebruik, het herstel, het te koop stellen, het verkopen, de verdeling, invoeren of uitvoeren, het opslaan of vervoeren van antipersoonsmijnen, submunitie en/of inerte munitie en bepantsering met verarmd uranium of elk ander industrieel uranium in de zin van de wét, en met het oog op de verspreiding ervan.

41 van een nieuwe compartiment met benaming "DELTA LLOYD PREMIUM CRESCENDO FUND" en bepaalt het beleggingsbeleid van dit compartiment "DELTA LLOYD PREMIUM CRESCENDO FUND " als volgt :

* Categorieën van toegelaten activa: Het beleid van het compartiment wordt hoofdzakelijk gerealiseerd door een wereldwijde spreiding van de activa in diverse aandelenfondsen.

In bijkomende orde kan worden belegd in obligatie-, alternatieve  en monetaire fondsen, liquiditeiten en diverse beleggingsinstrumenten in zoverre zij de doelstellingen van het compartiment ondersteunen en toegelaten zijn onder de vigerende wetgeving en reglementen. De alternatieve fondsen bieden een bijkomende diversificatie ten overstaan van de andere asset klassen. De bedoeling van deze fondsen is de volatiliteit sterk te verminderen. Centraal in de selectie van alternatieve fondsen staat transparantie, liquiditeit en focus op risicobeheer.

* Het compartiment zal hoofdzakelijk beleggen in aandelen van andere instellingen voor collectieve belegging.

* Toegelaten derivatentransacties: er kan tevens gebruik gemaakt worden van derivaten binnen de door de Raad van Bestuur vastgelegde beperkingen en met naleving van de in de wet voorziene bepalingen en de van kracht zijnde regelgeving. Derivatentransacties dienen ter afdekking van risico's dan wel ter verwezenlijking van beleggingsdoelstellingen. Het gebruik van derivaten kan dus zowel een positief als een negatief effect op het risicoprofiel van het compartiment hebben. De beleggingen worden op geregelde tijdstippen aangepast aan de beleggingsstrategie van de ICB. Het kan gaan om termijncontracten, futures, opties of swaps m.b.t. effecten, indexen, munten of rente of om andere transacties met derivaten. Niet genoteerde derivatentransacties worden enkel afgesloten met financiële instellingen van eerste rang die gespecialiseerd zijn in dit type van transacties.

-4"tloor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Het compartiment streeft ernaar om, binnen de toepasselijke regelgeving en het investeringsbeleid steeds de meest doelgerichte transacties af te sluiten.

e Grenzen van het beleggingsbeleid: Bovenop de reeds vermelde regels, komt het beleggingsbeleid van het compartiment overeen met het beleid omschreven in het koninklijk besluit van 4 maart 2005 met betrekking tot bepaalde openbare instellingen voor collectieve belegging voor de instellingen voor collectieve belegging die hebben geopteerd voor de beleggingscategorie zoals voorzien in artikel 7, § 1, 2° van de wet van 20 juli 2004 betreffende bepaalde vormen van collectief beheer vin beleggingsportefeuilles.

" Kenmerken van de obligaties " en schuldinstrumenten: De activa worden belegd in obligaties en schuldinstrumenten, zowel uitgegeven door. bedrijven als door overheidsinstanties en met inbegrip van emerging debt en high yield. Bij de selectie van de, obligaties en schuldinstrumenten worden alle looptijden en alle munten in aanmerking genomen: Er iál-enkel belegd worden in rechten van deelneming in ICB's die aan

deze of strengere criteria voldoen. "

* De volatiliteit van de netto-inventanswaarde kan hoog zijn als gevolg van de samenstelling van de portefeuille.

* Beschrijving van de algemene strategie om het wisselrisico te dekken; de blootstelling aan het wisselrisico waaraan het compartiment onderhevig kan zijn, kan gedekt worden. Het is niet de bedoeling om alle wissel koersrisico's systematisch geheel of gedeeltelijk in te dekken. Het doel van de dekking met de voornoemde operaties veronderstelt een directe band tussen deze en de te dekken activa, wat impliceert, voor dit compartiment, dat de verrichte operaties in een bepaald devies, de evaluatiewaarde van het geheel van activa uitgedrukt in hetzelfde devies niet mogen overschrijden in volume, noch qua detentieduur van deze activa. De kosten worden bepaald op basis van het verschil in rentevoet van de EUR en het devies.

`Het compartiment behoudt zich het recht voor om financiële instrumenten uit te lenen. In dergelijk geval zal het prospectus aangepast worden.

*Sociale, ethische en milieuaspecten:

Overeenkomstig de wet van 8 juni 2006, wapenwet genoemd, zoals gewijzigd voor de laatste keer door de wet van 16 juli 2009, investeert het compartiment niet in effecten uitgegeven door ondernemingen naar Belgisch recht of naar buitenlands recht, waarvan de activiteit bestaat uit de vervaardiging, het gebruik, het herstel, het te koop stellen, het verkopen, de verdeling, invoeren of uitvoeren, het opslaan of vervoeren van antipersoonsmijnen, submunitie en/of inerte munitie en bepantsering met verarmd uranium of elk ander industrieel uranium in de zin van de wet, en met het oog op de verspreiding ervan.





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2011- Annexes du Moniteur belge

TWEEDE BESLISSING

WIJZIGING DER STATUTEN

De raad van bestuur beslist de statuten aan bovenstaande beslissing aanpassen, als volgt :

Artikel vijf : Maatschappelijk kapitaal

De derde alinea van het artikel vijf, wordt als volgt gewijzigd :

"Het maatschappelijk kapitaal wordt vertegenwoordigd door verschillende klassen van aandelen die elk

overeenstemmen met een afzonderlijk deel of 'compartiment van het vermogen van de Vennootschap, met

name de compartimenten :

- « DELTA LLOYD MULTIFUND FULL EQUITIES »,

-« DELTA LLOYD MULTIFUND CONSERVATIVE »,

-« DELTA LLOYD MULTIFUND BALANCED »,

-« DELTA LLOYD MULTIFUND GROWTH »,

-« DELTA LLOYD PREMIUM VIVACE FUND »,

-« DELTA LLOYD PREMIUM PIANO FUND »,

-« DELTA LLOYD PREMIUM MODERATO FUND »,en

-« DELTA LLOYD PREMIUM CRESCENDO FUND."

Voor eensluidend analytisch uittreksel

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR,

Notaris vennoot

Tegelijk hiermee neergelegd: gelijkvormige uitgifte van de akte, volmacht, tekst van de gecoördineerde

statuten.



Op de laatste blz. van Luik B vermelden " Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

28/04/2010 : ME. - JAARREKENING 31.12.2009, GGK 23.03.2010, NGL 22.04.2010 10097-0271-053
10/06/2009 : ME. - JAARREKENING 31.12.2008, GGK 25.03.2009, NGL 04.06.2009 09197-0004-050
10/12/2008 : BL567179
10/12/2008 : BL567179
04/08/2008 : BL567179
21/05/2008 : BL567179
25/04/2008 : BL567179
30/04/2007 : BL567179
03/08/2006 : BL567179
28/07/2006 : BL567179
04/05/2006 : BL567179
06/02/2006 : BL567179
06/02/2006 : BL567179
10/05/2005 : BL567179
11/06/2004 : BL567179
11/06/2004 : BL567179
11/06/2004 : BL567179
11/06/2004 : BL567179
28/04/2004 : BL567179
28/04/2004 : BL567179
28/04/2004 : BL567179
25/06/2003 : BL567179
25/06/2003 : BL567179
10/06/2003 : BL567179
03/09/2002 : BL567179
20/12/2000 : BL567179
18/05/2000 : BL567179
29/03/2000 : BL567179
11/01/2000 : BL567179
08/12/1999 : BL567179
12/05/1999 : BL567179
08/05/1999 : BL567179
01/09/1998 : BL567179
01/09/1998 : BL567179
01/01/1997 : BL567179
24/04/1996 : BL567179
24/04/1996 : BL567179
24/04/1996 : BL567179
24/04/1996 : BL567179
14/07/1995 : BL567179
25/10/1994 : BL567179

Coordonnées
DELTA LLOYD

Adresse
Havenlaan86Cb320-1000Brussel

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale