DIMANCHE ENSEMBLE, EN ABREGE : DE, EN NEERLANDAIS : ZONDAG SAMEN, AFGEKORT : ZE

Association sans but lucratif


Dénomination : DIMANCHE ENSEMBLE, EN ABREGE : DE, EN NEERLANDAIS : ZONDAG SAMEN, AFGEKORT : ZE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.383.675

Publication

12/09/2012
ÿþti MOD 2.2

'eolkog f3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



0 3 SEP, 2012

BRUXELLES

*13153829*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

o8et8.383. (,7S-

Dimanche Ensemble ASBL

Zondag Samen VZW en neeriandais

D E et Z E en néerlandais

ASBL

53/8 Boulevard Louis Mettewie -1080 Moiembeek-Saint-Jean Constitution

En date du 28/08/2012

les fondateurs soussignés:

1° Kalimbiriro Laetitia - 24/01/1953 - 59/06, Boulevard Louis Mettewie à 1080 Molembeek Saint-Jean

2° Pilipili Kagabo Tuzo - 20/12/1981- 77/3, boulevard prince de liege à 1070 Anderlecht 3° Roosbeek Antonella - 29/05/1986 - 77/3, boulevard prince de Liege à 1070 Anderlecht

réunis en assemblée ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêtés les statuts comme suit

Article ler: L'association

1.1 Forme juridique

L'association est constituée sous ta forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après "ASBL"), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1 er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après "loi sur les ASBL et les fondations"),

1.2 Dénomination

L'ASBL est dénommée 'Dimanche Ensemble" en néerlandais Zondag Samen,en abrégé D E et en néerlandais abrégé ZE

cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures,annonces,publications,Iettre,commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif ou de l'abréviation 'ASBL", et accompagnée de la mention précise du siège.

1.3 Siège

Le siège de !'ASBL est sis au 53/8 boulevard Louis Metteure à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu par simple décision de l'assemblée générale,

1.4 Durée

L'ASBL est constituée pour une durée illimitée.

MOO 2.2

Vciat

Article 2:Buts et activités

2.1 Buts

l'association a notamment pour buts de:

-Favoriser le rapprochement des cultures par toutes les formes d'expressions artistiques

-La transmission des différentes cultures par la gastronomie.

-Permettre aux artistes de toutes origines de toutes disciplines de se rencontrer pour échanger leur idées et confronter leurs créations.

Prendre une part active dans le développement international de ces activités. Promouvoir toutes les activités:

-Liées à la formation,la production,l'animation,l'organisation,la gestion, l'exploitation et la diffusion d'activités musicales théâtrales,

jittéraires,picturales,graphiques,télévisées,cinématographiques,vidéos,radiophoniques et sonores;

-telles que l'édition sur tous supports la location et le prêt de l'engagement d'artistes, de personnels techniques et administratifs.

-liées à l'exploitation ou gestion de tous les établissements ou services socioculturels mis à sa disposition ou crées à son initiative.

-apporter son concours à toutes instances, entreprises ou personnes désireuses de participer pu spectacles,productions Scéniques,tournées,événement,festivals,foires,salons,expositions,congrès,colloques et autres Manifestions de caractère touristique et socioculturel ou sportif,où qu'ils soient organisés.

ces fins, l'association pourra posséder tous !es immeubles et équipements, exploiter tous les 'services à buts culturels passer toutes les conventions utiles avec les pouvoirs Publics ou les particuliers, accomplir tous actes, même qualifiés de commerciaux par la loi,et participer à toutes les Associations ayant un objet compatible avec les siens.

2.2 Activités

)a poursuite de ces buts se réalisera notamment à travers:

l'organisation de formation,de spectacle, de concerts,de

tournées,expositions,réunions,colloques,conférences, congrès, séminaires, cours, publicités et manifestations culturelles au sens large.

Les sujets concernés sont entre autres: les enfants ; les femmes; la mixité culturelle; les diverses ieeprésentations culturelles; la différence; l'art sous toutes ses formes; la culture sous toutes ses lormes;la musique dans toutes ses variétés; la monde urbain, et bien d'autres...

L'association peut accomplir en Belgique ou à l'étranger tous les actes se rapportant directement ou in pirectement à son objet.

'Elle peut aussi prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 3. Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

3.1 Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 membres effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres l'isés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers Membres effectifs.

bont donc membres effectifs:

'les membres fondateurs;

;tout membres adhérent qui,présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Réservé

au

Moniteur

belge

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.2 Membres adhérents

sont membres adhérents les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des pe: soeur pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard da Au verso : Nom et signature

Réservé MoD 2,2

au

Moniteur

belge

désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions proses conformément à ceux-ci, Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent.

Les membres adhérents ont uniquement les droites et obligations définis dans les présents statuts.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.



3.3Démission, suspension ou exclusion

les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentés ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, de la loir du 27 juin 1921.

Article 4. Droit d'entrée et cotisation

la cotisation annuelle des membres, fixées par le conseil d'administration, ne peut dépasser vingt-cinq euros.

Article 5. Assemblée générale

5.11 'assemblée générale proprement dite

L'assemblée générale est composée de tous !es membres effectifs.

L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration, ou s'il

est absent ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Des observateurs peuvent assister à l'assemblée générale et peuvent, avec l'autorisation

du président, s'adresser à l'assemblé générale.

5.2 Compétences

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la

politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément

reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence, le droit:

-de modifier les statuts de l'association;

-de nommer et de révoquer les administrateurs, le ou les éventuels commissaires

désignés,le ou les éventuels vérificateurs aux comptes désignés, ainsi que le ou les

liquidateurs;

-d'exclure un membre;

-d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

-de donner décharge aux administrateurs, aux commissaires, et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs;

-d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

-de prononcer la dissolution ou la transformation de l'association, en ce conformant aux

dispositions légales et statutaires en la matière;

-de déterminer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;

-de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association,

tout administrateur,tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association

ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers ,4u verso : Nom et signature

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 d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

5.3 Fonctionnement

11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de juin (le 30)

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre, Par exception, le premier exercice débutera ce ler septembre 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration,

Elle doit être réuni lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnées dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés au moins 8 jours avant la réunion de l'Assemblée. L'ordre du jour est mentionnée dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égale à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum 3 procurations. Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par un des membres effectifs présentes ou représentés, par scrutin secret.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts et sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités de l'article 9 de l'A. R. Du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'Assemblée générales peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation. Article 6. Administration et représentation

6.1 Composition du conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins,membres ou non de l'ASBL. Toutefois, la nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale,

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 10 ans, et en tout temps révocables par elle.Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayant droits sont tenus de restituer les tiers de l'ASBL qui serait en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction. La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au Conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président cu par le plus âgé des administrateurs présents. 6.2Conseil d'administration: réunions, délibérations et décisions

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

ll ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente au représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant en cas de partage, prépondérante. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la

Réservé V al a} .lá

au

Moniteur

belge



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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'éa9. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes.

Le conseil d'administration est habilité à établir tous les actes d'administrations internes qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de ('ASBL, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'assemblée générale, conformément à l'article 4 de la loi sur les ASBL et les fondations.

Le conseil nomme, soit fui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement,

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs

ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celle-ci agissent individuellement/conjointement/en collège.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration dans les conditions prévues par les présents statuts.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit parle président, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposées et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 7.Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 8.Financement et comptabilité

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

L'association sera éventuellement financée (entre autres) par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernières volonté obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique.

L'association entend également organiser des événements dont le produit servira à la financer.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.

Article 9. Contrôle par un commissaire

Sans préjudice de l'article 17, alinéa 5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 10. bissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et c'est le conseil donc qui décidera de

M002.2

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et c'est le conseil donc qui décidera de l'affectation qui doit être donnée au patrimoine de l'ASBL.

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l'affectation de l'actif seront déposées au greffe et publiées aux Annexes du Moniteur belge, conformément aux dispositions des articles 23 et 26nivies de la loi sur les ASBL, et les fondations et des arrêtés d'exécution y afférentes.

Article 11. divers

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif_

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1 °Kalimbiriro Laetitia  née le 24/01/1953 à Burhale  59/06 Boulevard Louis Mettewie à

1080 Molembeek Saint Jean

2°Pilipili Tuzo  née le 20!1211981 à Woluwe-Saint Lambert (Belgique)  77/3 Boulevard

Prince de Liege 1070 Anderlecht

Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président Madame Kalimbiriro Laetitia

-Trésorier et secrétaire: Monsieur Pilipili Tuzo

La présidente Kalimbiriro Laetitia, étant la personne ayant le pouvoir de représenter l'association à l'égard de tiers.

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Coordonnées
DIMANCHE ENSEMBLE, EN ABREGE : DE, EN NEERLA…

Adresse
BOULEVARD LOUIS METTEWIE 53, BTE 8 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale