DIS-MOI WIZZZ, EN ABREGE : DMW

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DIS-MOI WIZZZ, EN ABREGE : DMW
Dénomination : DIS-MOI WIZZZ, EN ABREGE : DMW
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 578.912.826

Publication

06/02/2015
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(en entier) : Dis-moi Wizzz

(en abrégé) : DMW

Forme juridique : asbi

Siège : avenue huart Hamoir 24 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte :

les soussignés :

1° Carpentier Joelte, née à Casablanca, le 27 juillet 1970 et domiciliée avenue Huart Hamoir 24 à 1030.

Schaerbeek

2° Janssens Aline, née à Ottignies, le 6 novembre 1974 et domiciliée avenue Général Eisenhower 122 à

130 Schaerbeek

3° Ledent Penine, née à Ixelles le 19 juin 1973 et domiciliée Pastoor Daniel Jules Delestrestraat 19 à 1850

Grimbergen

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1  Dénomination, siège social, but

Article 1 e :

L'association est dénommée asbl Dis-moi Wizzz, en abrégé:" DMW"

Article 2 :

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, avenue Huart Hamoir 24 à 1030;

Schaerbeek. Toute modification du siège social est la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera

sur ce point, conformémént à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3

L'association a pour but d'encourager et promouvoir la recherche artistique, culturelle, pédagogique,

historique et scientifique. Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment, sans que cette

énumération soit limitative, par : - La sensibilisation auprès des professionnels du théâtre,du chant, de la

musique, de la danse, de l'artisanat, de l'animation ou de l'enseignement, de l'importance de l'expression et la

créativité dans l'éducation. La promotion de cette éducation créative expressive et artistique par quelque

moyen que ce soit : spectacles,animations, publications, conférences, stages, expositions, Elle s'adresse tant

aux enfants qu'aux adultes et peut accomplir tous tes actes se rapportant directement ou indirectement à son

but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but,

Article 4 :

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps

Titre il  Membres

Article 5 :

L'association est composée de membres effectifs et, éventuellement, de membres adhérents. Le nombre de

membres adhérents est illimité, le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres.

effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la toi et les présents statuts.

Article 6 :

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse

une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée

générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 7 :

Sont membres adhérents: toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil

d'administration, dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale à la majorité simple des membres

présents ou représentés et qui s'engage à respecter les statuts de l'association ainsi que les décisions prises

conformément à ceux-ci.

Article 8

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé f RPçl t ic

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Mon 2.2

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au greffe du fribunal de rnmirvrce

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge MOb 2.2

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3

assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité de 2/3

des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L' exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

- la convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

- la mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition;

- la décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 213 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé;

- le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite;

- la mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de

compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement,

Article 9 :

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la

diligence du conseil d'administration endéans le mois de la connaissance que le conseil a eue de la ou des

modifications intervenues. Tous fes membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des

membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration,

de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée

au conseil d'administration.

Titre III  Cotisations

Article 10 :

Une cotisation annuelle peut-être demandée aux membres. Elle ne peut être supérieure à 400 euros.

Titre iV  Assemblée générale

Article 11 :

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d'administration ou l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont

pas le droit de vote.

Article 12 :

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes ( et fixe, le cas

échéant, leur rémunération );

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes;

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la dissolution;

- l'admission et l'exclusion des membres;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Article 13 ;

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, au

plus tard dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est

convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la

date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration

peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 14 :

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu' un cinquième des membres

en fait la demande écrite. De même toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à

l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se

faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir

que deux procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf

dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, la

voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 16 :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute

L MoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au

greffe du tribunal de commerce pour publication aux "annexes du Moniteur belge",

Article 17 :

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux contresigné par

un administrateur. Ce registre est conservé au siège social de l'association. Tous les membres peuvent en

prendre connaissance, sans toutefois le déplacer et après requête écrite au Conseil d'administration avec

lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Titre V  Conseil d'administration

Article 18 ;

L'association est administrée par un conseil composé

- d'au moins 2 administrateurs, si le nombre de membres effectifs est de trois,

- d'au moins 3 administrateurs si le nombre de membres effectifs est supérieur à trois,

Dans tous les cas, le nombre de d'administrateurs doit être inférieur au nombre de membres effectifs. ils

sont nommés et révoqués en tout temps par l'assemblée générale, par un vote à la majorité des deux tiers.Le

conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 19 :

La durée du mandat est fixée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un

mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le

mandat de l'administrateur qu'il remplace. Toute démission qui entraînerait la réduction du nombre

d'administrateurs en dessous du nombre minimal requis, ne pourra avoir d'effet avant le remplacement de

l'administrateur démissionnaire, sans cependant excéder un délai de six mois.

Article 20 :

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins se font sentir. Il est convoqué à la demande de

deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, le conseil est présidé par l'administrateur

désigné par lui

Article 21 :

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées.En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 22 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

fi peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et

gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens mobiliers et

immobiliers, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,

renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. ll peut aussi

nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément

réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées parle conseil d'administration,

Article 23 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un

de ses membres. S'ils sont plusieurs ils agissent individuellement.

Article 24 :

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas

à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 25 :

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent,

en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur

mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 28

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à ia gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du tribunal de commerce dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux " annexes du Moniteur

belge".

Titre VI  dispositions diverses

Article 27 :

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 28

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015,

Article 29:

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration,

Article 30 :

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 5 ans et rééligible, chargé de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Article 31 :

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Article 32

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002,

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs : 1° Carpentier Joelle, née à Casablanca, le 27 juillet 1970 et domiciliée avenue Huart Hamoir 24 à 1030 Schaerbeek.

2° Janssens Aline, née à Ottignies, le 6 novembre 1974 et domiciliée avenue Général Eisenhower 122, 1030 Scarebeek.

Qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration désigne en qualité d'administrateur délégué à la gestion journalière Madame Aline Janssens, nommée ci-dessus.

Fait à Bruxelles ie 12 janvier 2015 È\N'SS e itus A L'rv.E.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
DIS-MOI WIZZZ, EN ABREGE : DMW

Adresse
AVENUE HAMOIR 24 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale