DOCTEUR SOPHIE PIERARD-CARDIOLOGIE

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DOCTEUR SOPHIE PIERARD-CARDIOLOGIE
Dénomination : DOCTEUR SOPHIE PIERARD-CARDIOLOGIE
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 849.014.571

Publication

18/09/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRvxELLES. Q ué" P 2013

N° d'entreprise : 0849.014.571

Dénomination

(en entier) : 'Docteur Sophie Pierard - Cardiologie

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Paul Deschanel, 264 bte 11 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Dissolution - Liquidation en un seul acte

Il résulte d'un procès-verbal dressé par le notaire Béatrice Remy à Saint-Josse-ten-Noode, reçu le 04 septembre deux mil treize, en cours d'enregistrement.

Que s'est tenue l'assemblée générale extraordinaire de la Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Docteur Sopie Pierard - Cardiologie", dont le siège social est établi à 1030 - Schaerbeek, avenue Paul Deschanel, 264 bte 11, RPM Bruxelles 0849.014.571.

Que les résolutions ci-après décrites ont été adoptées à l'unanimité

PREMIERE RESOLUTION

L'assemblée entend la lecture faite par la présidente

1) du rapport du gérant dressé le trente juin 2013 en tant qu'il concerne et justifie la proposition de dissolution, ainsi que

2) du rapport de Monsieur Marc GILSON, réviseur d'entreprise, daté du 14 août 2013, sur l'état résumant la situation active et passive de la société arrêtée au trente juin deux mille treize, soit une date ' remontant à moins de trois mois.

Les conclusions de ce dernier rapport sont ici reproduites textuellement:.

«Dans le cadre des procédures de dissolution prévues par le droit des sociétés, l'organe de gestion de la SPRL « Docteur Sophie Pierard  Cardiologie » a établi une situation arrêtée au 30 juin 2013 qui tenant compte des perspectives d'une liquidation de la société, fait apparaître un total de bilan de 5.898,22¬ et un actif net de 5.898,22¬ .

Il ressort de nos travaux de contrôles effectués conformément aux normes professionnelles applicables et pour autant que les prévisions de l'organe de gestion soient réalisées avec succès par le liquidateur, que cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de fa société.»

L'associé unique reconnaît avoir parfaite connaissance des rapports pour en avoir reçu copie.

Le rapport établi par le gérant et le rapport établi par le réviseur d'entreprise demeureront ci-annexés.

DEUXIEME RESOLUTION

L'Assemblée décide que la société « Docteur Sophie PIERARD  Cardiologie » est dissoute par anticipation et prononce sa mise en liquidation à compter de ce jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

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L'assemblée décide en raison des avoirs sociaux peu importants, du nombre d'associé et de l'absence de passif, d'opter pour une procédure de liquidation simplifiée telle que prévue au nouvel article 184 § 5 du Code des sociétés.

L'assemblée après avoir constaté qu'il n'y a pas de passif impayé selon la situation active et passive datant de moins de 3 mois et que tous les associés sont présents, décide de ne pas nommer de liquidateur

QUATRIEME RESOLUTION

L'assemblée décide de clôturer la liquidation et que la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « Docteur Sophie Pierard  Cardiologie » a définitivement cessé d'exister.

Aussi, l'avoir social est de plein droit transféré au profit de'l'associé unique qui confirme se considérer tenu personnellement de supporter tout le passif et d'exécuter tous engagements quelconques de la société.

L'assemblée décide que les livres et documents de la société seront déposés et conservés pendant une période de cinq ans au domicile de madame Sophie PIERARD, prénommée, où sa garde en sera assurée.

Les sommes ou valeurs qui pourraient revenir aux créanciers et dont la remise n'aura pu être faite, seront déposés à la Caisse des dépôts et consignations,

CINQUIEME RESULUTION

L'assemblée générale donne pouvoir au gérant d'exécuter les résolutions qui sont prises sur les objets qui précèdent et mandat est donné au notaire Béatrice Remy, Notaire à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, pour établir et déposer l'extrait des présentes au Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

Pour extrait analytique conforme.

Dépôt simultané d'une expédition du procès-verbal.

Béatrice Remy Notaire à Saint-Josse-ten-Noode

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/04/2013
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

21 MRT 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0849.014.571

Dénomination

(en entier) : 'Docteur Sophie Pierard - Cardiologie'

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée Siège : Avenue Paul Deschanel, 264 bte 11 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Modification mandat de gérant

ll résulte d'une décision de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 01 mars 2013 que le mandat de gérant exercé par le Docteur P1ERARD Sophie, titulaire du numéro national 79.12.27 246-08, domiciliée à 1030 Schaerbeek, Avenue Paul Deschanel 264 boîte 11, n'est plus rémunéré mais exercé à titre gratuit depuis ce jour

Pour extrait analytique conforme déposé en même temps qu'un exemplaire du procès-verbal

Fait à Schaerbeek le 20-03-2013

Le notaire Jean Van de Putte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/10/2012
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(en entier) : 'Docteur Sophie Pierard - Cardiologie'

Forme juridique ; Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Paul Deschanel, 264 bte 11 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Constitution

il résulte d'un acte reçu parle notaire Jean Van de Putte à Schaerbeek, le 21 septembre deux mil douze, en cours d'enregistrement .

I. Que Mademoiselle PIERARD, Sophie Félicie Elisabeth Marie, cardiologue, née à Charleroi, le vingt-sept décembre mille neuf cent septante-neuf, célibataire, titulaire du numéro national 79.12.27 246-08, domiciliée à 1030 Schaerbeek, Avenue Paul Deschanel 264 boîte 11.

Il. A constitué une société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée sous la dénomination de "Docteur Sophie Pierard, - Cardiologie" dont le siège sera établi à 1030 Schaerbeek, Avenue Paul Deschanel 264 bte 11.

Ill. La société a pour objet l'exercice de la médecine et plus particulièrement la cardiologie par le ou les

associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des personnes physiques portant le titre de docteur en médecine, inscrites à l'Ordre des Médecins.

La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société niais la responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée. La responsabilité professionnelle du médecin doit être assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuellement causé, Les associés doivent apporter à la société la totalité ou une partie de leur activité médicale.

L'objet social ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du médecin par te patient, à l'indépendance diagnostique et l'indépendance professionnelle du praticien.

La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou indirecte,, de dichotomie ou de surconsommation.

La société peut également accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière en respectant le caractère civil de la société et les règles de déontologie médicale.

Elle peut ainsi accomplir toute opération mobilière ou immobilière ayant un lien direct avec l'activité médicale.

De même les investissements en biens mobiliers et immobiliers, n'ayant pas de lien avec l'exercice de l'art de guérir, sont autorisés dans toutes les sociétés professionnelles, tant unipersonnelles que pluripersonelles aux conditions suivantes :

-Il doit apparaître qu'il s'agit d'un objet accessoire ;

-Il doit être particulièrement mis en évidence que ces opérations ne peuvent porter atteinte au caractère civil de la société

-Rien ne peut en aucune façon conduire au développement d'une quelconque activité commerciale ;

-Les modalités d'investissement doivent avoir été approuvées, au préalable par les associés à une majorité des deux tiers au moins.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut ainsi, pour autant que cette activité reste accessoire et n'acquiert en aucune façon un caractère commercial, réaliser toute opération ou transaction mobilière ou immobilière, pour son propre compte et sans lien particulier avec l'exercice de l'art de guérir ; et notamment l'achat, la vente, la mise en valeur et l'équipement sous quelque forme que ce soit de tous biens meubles ou immeubles, bâtis ou non bâtis; en assurer la gestion, la gérance et la location.

IV. La société est constituée pour une durée illimitée, à partir du dépôt du présent acte au greffe du Tribunal de Commerce.

V. Le capital social est fixé lors de sa constitution à DIX-HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600,-Eur). Il est représenté par cent parts sociales sans valeur nominale représentant chacune un/centième du capital social. Ces parts ont été toutes intégralement souscrites et libérées à concurrence de douze mille quatre cent Euros (12.400¬ ) par Mademoiselle Sophie Pierard, prénommée,

La comparante a déclaré et reconnu que chaque part ainsi souscrite était libérée à concurrence des deux tiers au moyen d'un versement en espèces de sorte que la société dispose, de ce chef, d'une somme de DOUZE MILLE QUATRE CENT EUROS.

A l'appui de cette déclaration, la comparante a remis au notaire soussigné l'attestation délivrée par la Banque ING justifiant le dépôt de ladite somme de DOUZE MILLE QUATRE CENT EUROS à un compte spécial numéro 363-1100634-15 ouvert au nom de la société en formation.

VI La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, choisis parmi les médecins faisant partie de la société. Le gérant est nommé par l'Assemblée Générale et est en tout temps révocable par elle.

Tant que la société ne compte qu'un associé, l'associé unique est nommé gérant pour toute la durée de la société. En cas de pluralité d'associés, le mandat de gérant sera réduit à 6 ans maximum, éventuellement renouvelable.

Le mandat du gérant peut être rémunéré. La rémunération allouée au gérant ne peut être attribuée si elle est réalisée au détriment des médecins associés. Le montant de la rémunération est déterminé par l'assemblée générale, en accord avec tous les médecins associés. Ce montant devra correspondre à des prestations de gestion réellement effectuées.

Le gérant a te pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social de la société, à l'exception des actes réservés par la loi ou par les statuts à t'Assemblée Générale.

S'il y a plusieurs gérants, ils peuvent répartir entre eux les tâches administratives. Une telle répartition des tâches ne pourra être opposée aux tiers ou invoquée par ceux-ci.

Le gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en défendant.

En cas de pluralité de gérants, ils agiront séparément pour tout acte médical ou tout acte d'administration normale et agiront à deux pour tout acte de disposition ou pour lesquels un officier ministériel doit intervenir.

Chaque gérant peut déléguer à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoir, l'accomplissement des actes de gestion journalière pour la durée qu'il fixe. Le gérant ne pourra déléguer ses pouvoirs qu'à un docteur en médecine, dès qu'il s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'Art de guérir. Cette délégation de pouvoirs devra être publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

VII. Une assemblée générale ordinaire se réunira de plein droit, chaque année le dix juin à dix-huit heures.

VIII. L'exercice social commence le premier janvier pour se clôturer le trente-et-un décembre de chaque année. IX., Répartition des bénéfices

Les honoraires du ou des médecins associés de la société seront facturés et perçus au nom et pour le compte de la société ; tous ces honoraires seront repris au compte de résultat de la société.

L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales, amortissements jugés nécessaires et provisions, constitue le bénéfice net de la société.

Volet B - Suite

Sur ce bénéfice net il est prélevé, chaque année, cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale, Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint dix pour cent du capital social.

Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée qui, sur proposition du gérant, en détermine l'affectation à l'unanimité.

A partir du moment où fa réserve lisgale aura été constituée, une réserve supplémentaire ne pourra être constituée qu'avec l'accord unanime des médecins associés en respectant les directives du Conseil National de l'Ordre des Médecins. L'importance de la réserve ne pourra dissimuler des buts spéculatifs ni préjudicier aux intérêts de certains associés. Le paiement des dividendes a lieu aux époques et aux endroits fixés par le gérant.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recfo : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

X. A défaut de nomination de liquidateurs, le gérant en fonction au moment de la dissolution est de plein droit liquidateur. L'Assemblée Générale de la société en liquidation peut, à tout moment, et à la majorité ordinaire des voix, nommer ou révoquer un ou plusieurs liquidateurs. Le liquidateur ne doit pas être obligatoirement un médecin. Si le liquidateur, nommé par l'Assemblée générale, n'est pas n'est pas un médecin, il doit se faire assister par un médecin pour la gestion des dossiers médicaux, les questions impliquant le secret médical ou les actes qui relèvent de l'exercice de l'Art de guérir.

Xl. En casde liquidation, après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.S1 les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant dé procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion supérieure. Le solde est réparti également entre toutes les parts.

XII, Les statuts n'entreront en vigueur qu'après avoir reçu l'approbation du Conseil de l'Ordre des Médecins, Toute modification concernant l'activité médicale, le mode de collaboration, la cession d'une pratique ou de parts est soumise à l'accord préalable du Conseil de l'Ordre des Médecins. La répartition du travail et la clé de répartition du pool doivent être clairement indiqués et soumis au Conseil Provincial. L'attribution de parts doit toujours être proportionnelle à l'activité des associés. La décision de la suspension du droit d'exercer l'Art de guérir en Belgique entraîne pour le médecin ayant encouru cette décision, la perte des avantages du contrat pour la durée de cette mesure. Tout médecin travaillant au sein de la société devra avertir les autres membres ou associés de toute décision disciplinaire, civile, pénale ou administrative susceptibles de quelconques retombées sur leurs relations professionnelles.

Les statuts étant ainsi arrêtés et la société constituée, la comparante déclare adopter à l'unanimité les décisions suivantes

1- La comparant nomme aux fonctions de « gérant » pour la durée de la société, Mademoiselle Sophie Pierard, prénommée, qui accepte.

2. La comparante déclare qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi que, pour son premier exercice, la société répond aux critères énoncés à l'article 12, paragraphe 2, de la loi du dix-sept juillet mil neuf cent septante-cinq, En conséquence, l'Assemblée décide de ne pas nommer de commissaire,

3. La première Assemblée Générale annuelle aura lieu le 10 juin deux mil quatorze à dix-huit heures,

4. Le premier exercice social débutera le premier octobre deux mille douze pour se clôturer au trente et un décembre deux mil treize.

5. L'assemblée reconnaît que toutes opérations effectuées par le docteur Sophie PIERARD à compter du premier octobre deux mil douze, l'ont été au nom et pour compte de la société en formation.

Pour extrait analytique conforme déposé en même temps qu'une expédition de l'acte constitutif

Le notaire Jean Van de Putte

Réservé

Moniteur

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Coordonnées
DOCTEUR SOPHIE PIERARD-CARDIOLOGIE

Adresse
AVENUE PAUL DESCHANEL 264, BTE 11 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
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Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale