DROH!ME NATURE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DROH!ME NATURE
Dénomination : DROH!ME NATURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.468.934

Publication

10/06/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

BRUXELLES

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N' d'entreprise : D 5-5-3.4.6 8 . Ç3 3 II

Dénomination

(en entier) : DROH!ME Nature

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège Avenue Van Volxem, 291 -1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Le 30 avril 2014,

- Michel CULOT né à né à Stanleyville (NN 590519-525-82), le 19 mai 1959, domicilié à 1180 Uccle, Avenue

Winston Churchill 70, Belgique

- Patrick PARMENTIER né à Ixelles, le 25 mars 1955 (NN 550325-391-35), domicilié à 1653 Beersel,

Kampendaal 92, Belgique

- Eric THEUNES né à Etterbeek, le 27 mars 1967 (NN 670327-275-52), domicilié à 1560 Hoeilaart, Bergstraat 44, Belgique

sont convenus de constituer, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif dont ils ont, arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1ER - DENOMINATION, S!EGE SOCIAL

Article 1

L'association est dénommée « DROH!ME Nature ».

Article 2

Son siège social est établi à 1190 Bruxelles, avenue Van Volxem 291, Belgique.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

TITRE 2 - BUTS

Article 3

L'association a pour but la promotion, le développement et l'organisation des activités relatives à la nature

sur le domaine de DROH!ME Melting Park en Région de Bruxelles-Capitale.

Pour atteindre ses objectifs, elle peut entreprendre toutes activités s'y rapportant directement ou

indirectement et, notamment,

-organiser des événements, exploiter des attractions,

-élever des animaux de toute espèce,

-organiser des stages, conférences, animations, spectacles ou expositions,

-procéder à tout type d'édition ou de publication sur tout type de support,

-passer des conventions avec des organismes publics ou privés visant la gestion d'installations qui seraient mises à sa disposition par une ville, une région ou un comité.

A titre accessoire, elle peut organiser des opérations d'intérêt collectif et rendre des services individuels qui concourent à son but. Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci,

L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens adéquats, y compris posséder soit en propriété, soit en jouissance, tout bien meuble ou immeuble.

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TITRE 3 - MEMBRES

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des

membres effectifs ne peut être Inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits

accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

1.1es soussignés,

2.tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de

membre effectif par décision du Conseil d'administration.

Sont membres adhérents

Les personnes qui, sans préjudice des articles 5, 6 et 7 des statuts, désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Article 6

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé pas courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale. Sont exclus, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées

TITRE 4 - COTISATIONS

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. 11 ne pourra être supérieur à 100,- EUR.

TITRE 5 - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le troisième jeudi du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration et à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionné dans la convocation.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre

effectif au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas

mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire,

Le mandataire doit être membre de l'association.

Article 15

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix

consultative.

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MOD 2.2

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Article 17

Les résolutions dont prises à la majorité des voix présentes ou représentée, sauf dans le cas où il en est déoidé par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, oelle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante..

Article 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conformément à la loi.

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège d'association. II en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE 6 - ADMINISTRATION

Article 20

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins mais dont

le nombre est toujours inférieur au nombre de membres de l'association, nommés pour un terme de six ans, et

en tout temps révocable par elle. Si l'association ne oompte que trois membres, le nombre des administrateurs

est réduit à deux.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles,

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs

présents.

Article 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. 11 ne peut statuer que si la

majorité de ses membres est présente. Ses décisions scnt prises à la majorité absolue des votants présents ou

représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour ['administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée

générale.

Article 25

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et les membres du

personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 26

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette

gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera éventuellement le salaire

ou l'appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent séparément ou en collège.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration, représenté par son président.

Article 28

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président du conseil, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront

pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Article 29

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur cbligation, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 7 - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer au 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2014.

Article 31

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non,

chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Elle déterminera la durée de son mandat.

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOIa 2.2

Volet B - Suite

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et décidera de l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 33

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée auprès d'une association qui

partage les mêmes objectifs.

Article 34

Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1) L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

-Monsieur Michel CULOT,

-DROH!ME INVEST S.A., dont le siège est établi à 1190 Bruxelles, avenue Van Volxem 281 (RPM Bruxelles

0550.558.043), représentée par Monsieur Eric THEUNIS,

plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

2) Les administrateurs réunis à l'instant en conseil, ont désigné en qualité de

-Président ; Monsieur Michel CULOT,

-Trésorier et secrétaire: DROH!ME INVEST S.A., représentée par Monsieur Eric THEUNIS,

3) Conformément à ['article 26, les administrateurs ont désigné Michel Monsieur CULOT en qualité d'administrateur-délégué.

L'administrateur délégué est chargé de la gestion journalière de l'association et de la représentation de ' l'association en ce qui concerne cette gestion.

MANDAT

Les comparants donnent mandat à la société en commandite simple « ADMINCO », ayant son siège à 1180 Bruxelles, chaussée d'Alsemberg 999, afin de faire toutes les démarches administratives nécessaires quant à l'inscription, la modification, ['extension, la radiation, l'immatriculation de la scciété auprès de toutes administrations publiques ou privées, en ce compris, entre autres, la Banque Carrefour des Entreprises.

Fait à Bruxelles le 30 avril 2014 en deux exemplaires.

Michel CULOT

Administrateur délégué.

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31/07/2014
ÿþ J Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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au

Moniteur

belge

.497- 2614

BUre e ELLES

N' d'entreprise : 0553.468.934

Dénomination

(en entier) : DROMME Nature

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège Avenue Van Volxem, 291 - 1190 Bruxelles

Objet de l'acte ERRATUM

II y a lieu de lire dans l'acte constitutif du du 30 avril 2014, déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Bruxelles te 28 mai 2014 et publié aux annexes du Moniteur beige du 10 juin 2014 sous le numéro 14114334 que le siègte social de l'association est établi au numéro 281 de l'avenue Van Volxem à 1190 Bruxelles, en lieu et place du numéro 291.

L'article 2 des statuts est donc rédigé comme suit :

Article 2

Son siège social est établi à 1190 Bruxelles, avenue Van Volxem 281, Belgique.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Michel CULOT

Administrateur délégué.

-Bijlagen-bithet-Beigiseb-Stanebtetz-31/07/21)14"- Annexes d'ù Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
DROH!ME NATURE

Adresse
AVENUE VAN VOLXHEM 291 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale