DRUMS HIGH SCHOOL

Dénomination : DRUMS HIGH SCHOOL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.607.913

Publication

20/01/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

BRUXELLES

0 JAN. 2011

Greffe

R�serv� I nu Moniteur bete r

01111111.11111M1J1811111

O3 c4. -/3

N` 'd'entreprise :

D�nomination

(en entier,. DRUMS HIGH SCHOOL

(en abreg�)

Forme juridique : ASBL

Si�e : CHAUSSEE DE WATERLOO 757 - 1180 BRUXELLES

Objet de l'acte CONSTITUTION

DRUMS HIGH SCHOOL

Objet : Creation status

Liste des membres effectifs fondateurs :

Monsieur Castellucci Bruno domicili� Rue Longue 91 � 1620 Drogenbos de nationalit� Italienne Monsieur Poznantek Marcel domicili� Route de I'Etat 13a a 1380 Lasnes de nationalit� Belge

Monsieur Benatar Ralph domicili� Avenue P�n�lope 21 � 1190 Forest de nationalit� Belge

Chapitre 1 DENOMINATION- SIEGE OBJET-DUREE

Article 1D�nomination de l'ASBL

L 'association est d�nomm�e ASBL �DRUMS HIGH SCHOOL �

Cette d�nomination ne pourra �tre modifi�e par l'assembl�e g�n�rale que si les 2/3 des membres sont pr�sents ou repr�sent�s et si la d�cision est prise � la majorit� des 3/4 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 2Si�ge social de l'ASBL

Le si�ge social est �tabli Ch�e de Waterloo 757 � 1180 Bruxelles situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, il peut �tre transf�r� � tout autre endroit par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 3Objet de l'association

L'Association a pour objet

-l'association a pour objet de promouvoir la musique en particulier les percussions au sens large.

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et peut poser tous les actes m�mes lucratifs, s'y rapportant directement et indirectement.

Elle peut notamment assurer l'organisation :

Mentionner sur la dernee page du ygttLp : Au recto. : Nom et qualit� du notaire instrurnentnnt ou de te personne ou des personnes nynot pouvoir de repr�Renter l'assedatiOn, ie fondation ou l'organisme � regard des tiers

ver.so Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-de conf�rence,

- de congr�s,

-de workshop,

-de s�minaire de stage.

-l'enseignement musical et g�n�ral

-l'enseignement via un support informatique, internet

- de stages

Elle pourra �galement effectuer de l'�dition dans le domaine musical ainsi que la cr�ation de DVD.

En rapport avec son activit� elle pourra �galement organiser le Merchandising.

Elle peut aussi pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

Article 4Dur�e de l'Association

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps �tre dissoute.

L'Association est respectueuse de la vie priv�e et de ses membres et se refuse toute discussion sur un sujet

�tranger � son objet social

Chapitre 2 MEMBRES

Article 5

L'Association se compose de deux cat�gories de membres :

-les membres effectifs

-les membres adh�rents

Le nombre de membres est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne pourra �tre inf�rieur � trois.

Article 6

Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent adresse une demande �crite au conseil d'administration qui agr�e ou rejette sa candidature sans motivation de sa part.

Article 7

Seuls les membres effectifs en r�gle de cotisation jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts, ainsi que du droit de vote.

Article 8

Tout membre effectif est libre de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, r�glements d'ordre int�rieur ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes

Article 9

Le membre effectif d�missionnaire ou exclu et les ayants droits d'un membre effectif d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de l'Association.

Article 10

Le Conseil d'Administration fixe annuellement le montant des cotisations des membres effectifs et

adh�rents. La cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 100 � .

La cotisation sera index�e suivant l'indice sant� du mois de d�cembre de l'exercice pr�c�dent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

CHAPITRE 3 ADMINISTRATION ET DIRECTION

Article 11

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration, compos� de 3 membres effectifs au moins,

nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale et renouvel�e tous les 3 ans.

Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� des ses membres est pr�sente.

Article 12

La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � trois ans.

Les administrateurs absents sans raison � 5 r�unions du Conseil d'Administration sont consid�r�s comme

d�missionnaires.

Le mandat s'exerce � titre gratuit.

Les membres du Conseil d'Administration sont r��ligibles.

En cas de vacances d'un ou de plusieurs postes d'administrateurs, les administrateurs restant en fonction

auront les m�mes pouvoirs que si le Conseil d'Administration �tait au complet.

Article 13

Le Conseil d'Administration d�signe au moins parmi ses membres : un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier.

Article 14

Les Administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison des engagements de l'Association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution de leur mandat.

Article 15

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident et sous sa pr�sidence ou en cas

d'emp�chement du pr�sident, d'un vice pr�sident.

Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans la convocation.

Le Conseil d'Administration est convoqu� au moins une fois par trimestre.

Article 16

Les d�cisions due Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les

administrateurs pr�sents.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou du vice pr�sident qui le remplace son pr�pond�rante.

Article 17

Les d�lib�rations du Conseil d'Administration sont constat�es par des proc�s verbaux, sign�s par deux

administrateurs pouvant valablement engager l'Association.

Les proc�s-verbaux sont transcrits dans un registre tenu au si�ge de l'Association.

Article 18

Le conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour administrer et g�rer les int�r�ts de l'Association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale est de sa comp�tence.

Il peut notamment, sans que cette r�mun�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous les actes et tous les contrats ; transiger, compromette, acqu�rir, �changer, vendre tous les biens meubles ou immeubles, hypoth�quer des immeubles ou des droits r�els immobiliers ; emprunter avec ou sans garanties ; effectuer tous pr�ts et avances, accepter et recevoir tous subsides et subventions, priv�s ou officiels, tous legs et donation, conclure des baux de toute dur�e, donner mainlev�e de toutes inscriptions d'office ou autres, avec ou sans paiement ou en donner dispense, plaider tant en demandant qu'en d�fendant, faire ex�cuter tous jugements ; conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix, associ�s ou non ; Le Conseil d'Administration nomme et r�voque tous agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attributions et r�mun�rations.

Article 19

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, � un Comit� de Gestion de 3 membres au moins issus du Conseil d'Administration, et pr�sid� par le Pr�sident du Conseil d'Administration.

Article 20

A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s verbal du Conseil d'Administration, le Pr�sident, en cas d'emp�chement un Vice-pr�sident, et le secr�taire, ou en cas d'emp�chement le Tr�sorier, signent valablement les actes administratifs et financiers qui engagent l'Association, autres que ceux de gestion journali�re et qui ont �t� r�guli�rement d�cid�s par le Conseil d'Administration.

Article 21

Le Conseil d'Administration peut cr�er des commissions sp�cialis�es dans les domaines d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 22

Le Conseil d'Administration �labore un r�glement d'ordre int�rieur obligatoire pour tous les membres effectifs et adh�rents de l'Association.

CHAPITRE 4 ASSEMBLEE GENERALE

Article 23

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en r�gle de cotisation avec voix d�lib�rative, ainsi que les membres adh�rents en r�gle de cotisation avec voix consultative. Le membre adh�rent mineur peut �tre repr�sent� par un des ses parents.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement, par un vice-pr�sident.

Article 24

Sont r�serv�es � la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale le droit :

1)de modifier mes statuts de l'Association en se conformant aux dispositions l�gale en la mati�re.

2)de nommer et r�voquer les administrateurs.

3)d'approuver annuellement les comptes et budgets.

4)d'exclure des membres effectifs

5)d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

6)dissolution volontaire de l'association

7)transf�rer le si�ge du conseil d'administration

8)voter la d�charge aux administrations et du commissaire.

Article 25

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant de premier semestre civil. En tout temps, le Conseil d'Administration peut convoquer une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire.

Le Conseil d'Administration devra convoquer une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire dans les trois mois, lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs, avec au minimum 3 membres, en auront fait la demande �crite en pr�cisant l'ordre du jour pr�vu pour cette Assembl�e.

Le conseil d'Administration, ou son d�l�gu�, adressera aux membres effectifs la convocation au moins cinq jours avant la date de l'Assembl�e G�n�rale.

La convocation se fera par lettre circulaire contenant l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure exacte de la s�ance.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points � l'ordre du jour.

Toute proposition sign�e par cinq membres effectifs doit �tre � l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire pourvu qu'elle soit parvenue au pr�sident du Conseil d'Administration avant le 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire.

Article 26

Sauf dans les cas d'exclusion de membres effectifs, de modifications aux statuts et de dissolution de l'Association, o� des quorums sp�ciaux sont requis, l'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement constitu�e pour autant qu'elle r�unisse au moins 2/3 de ses membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Si les 2/3 ne sont pas atteint une deuxi�me assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans les 30 jours et pourra d�lib�rer quelque que soit le nombre de membre pr�sents ou repr�sent�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 27

Tous membres effectifs ont un droit de votre �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voies �mises, absentions d�duites, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, les propositions seront tenues pour rejet�es.

Tous les votes se font obligatoirement au scrutin secret lorsque des personnes sont en cause ou si la moiti�,

au moins, de l'Assembl�e le demande.

Article 28

Les d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale sont constat�es par des proc�s-verbaux port�s sur un registre sp�cial tenu au si�ge de l'Association et contresign�s par le pr�sident et le secr�taire ainsi que par les membres qui le souhaitent.

Les d�lib�rations qui int�ressent des tiers seront port�es � leur connaissance par la voie de publication du Moniteur Belge ou directement par communication d'extraits ou de copies de proc�s-verbaux certifi�s conforme par le pr�sident.

CHAPITRE 5 BUDGET ET COMPTES

Article 29

L'ann�e sociale commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Exceptionnellement, le premier exercice commencera � la date de la constitution de l'Association.

A la fin de chaque ann�e sociale, les comptes seront cl�tur�s et soumis � la v�rification de deux v�rificateur

aux comptes.

Le budget du prochain exercice sera arr�t�.

Le budget et les comptes seront soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire.

CHAPITRE 6 MODIFICATIONS AUX STATUTS DISSOLUTION

Article 30

Les pr�sents statuts peuvent �tre modifi�s conform�ment aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.

Article 31

La dissolution de l'Association peut �tre prononc�e conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. L'assembl�e G�n�rale qui prononce la dissolution nomme deux liquidateurs en d�terminant leurs pouvoirs. Apr�s acquittement du passif, l'exc�dent favorable sera vers� en faveur d'associations Suvrant pour la

musique ou dont l'objet rapproche autant que possible de l'objet en vue duquel l'Association dissoute avait

cr�e.

CHAPITRE 7 GENERALITES

Article 32

Les associ�s conviennent que, si pour une cause quelconque, l'Association cessait de jouir du b�n�fice de la personnalit� civile, elle continuerait � subsister entre ses membres comme Association de droit commun.

Article 33

Tous les cas non pr�vus explicitement dans les pr�sents statuts ou r�glement d'ordre int�rieur sont tranch�s souverainement par le Conseil d'Administration sous r�serve d'approbation par la plus prochaine Assembl�e G�n�rale. Le Conseil d'Administration suivra le prescrit de la loi.

Dispositions transitoires

Apr�s adoption des statuts, les membes associ�es ici fondateurs, se sont imm�diatement r�unis en assembl�e g�n�rale et � l'unanimit� ont d�cid� de former entre eux le premier conseil d'administration de

, - Volet B - su�to M0D2.2

l l'association qui comprendra d�s lors trois membres.

. ~ Pe5serv� i

au

Moniteur ! laelg~

Forment le conseil d'administration :

Monsieur Castellucci Bruno domicili� Rue Longue 91 � 1620 Drogenbos de nationalit� Italienne, n� � Ch�telet le 10/11/1944

Monsieur Poznantek Marcel domicili� Route de l'Etat 13a � 1380 Lasnes de nationalit� Belge, n� � Ixelles le 14/10/1946

En ayant d�lib�r� imm�diatement le conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re � Monsieur Poznantek Marcel.

Fait � Bruxelles le 13 d�cembre 2010

Les Fondateurs membres effectifs

Benatar R.

Castellucci B Poznantek M

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Voi et_f3 Au recto Nom et Qualit� d� notaire instrumentant ou de lo personne ou des personnes ayant pouvoir de represent;:!r l'association, Ie fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

ejg +,~13,tstr : Nom et signature

10/04/2015

�� M0D22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte -- "

-

R�serv�

au

Moniteur

belge

IutII(IuhIIuIIIII1I~iu

" 1505 518

i

D�pos� 1 Re�u le 3 0 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de t .11 -e':le:s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

N�d'entreprise : 832.607,913

D�nomination

(en entier) : DRUMS HIGH SCHOOL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Waterloo 757 -1180 Bruxelles

Obiet de l'acte ; Renouvellement de mandats

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 30/12/2014

L'assembl�e g�n�rale renomme en qualit� de membre effectif :

-Monsieur Marcel Piznantek, domicili� All�e du Bois de Bercuit 44a � 1390 Grez Doiceau.

-Monsieur Bruno Castellucci, domicili� Rue Longue 91 � 1620 Drogenbos

-Monsieur Ralph Benatar, domicili� Avenue P�n�lope 21 � 1190 Forest.

Marcel P�znantek, administrateur

Bruno Castellucci, administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DRUMS HIGH SCHOOL

Adresse
CHAUSSEE DE WATERLOO 757 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

DRUMS HIGH SCHOOL

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DRUMS HIGH SCHOOL

Coordonnées
DRUMS HIGH SCHOOL