DU BATEAU

Association sans but lucratif


Dénomination : DU BATEAU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.132.449

Publication

20/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'CntrcariSC : $33.432.k49



Dénomination

(en entier) : ASBL DU BATEAU

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans Sut Lucratif

Siège : 198, boulevard du jubilé, molenbeek saint jean 1080 bruxelles

Objet de l'acte : constitution asbl.

SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 30JUIN 2011; IL A ÉTÉ DECIDE LA CONSTITUTION DE L'ASBL

du BATEAU .

TITRE 1ER : Constitution-dénomination-siège

ARTICLE1 : le 30 JUIN 2011, est constituée une association sans but lucratif, A.S.B.L, portant

la dénomination suivante : « ASBL DU BATEAU », entre les soussignés :

1.EL ALAMI Abde[ilah, Rue de l'intendant n° 270 ; Molenbeek saint jean 1080 Bruxelles NN 86.12.18 -573 2.BENABOUDA Abdelouhed C Nazaret 4 P03 FLUENLABRADA MADRID C;N X5186036-L

3. EL ALAMI Mohammed, Rue de la Sambre n° 17 Monlenbeek saint jean 1080 bxl . NN 71.00.02-011.62

4. BOUAMARA Ebtisam, Rue de Floris n° 35 schaerkeek 1030 bxl. NN

5. CHAOUB Youssef, Rue de l'Agriculture 208, 1030 Bruxelles C.1 n° B 0602512 4

6. OUJAJY Nor-ddine, Rue de la Sambre n° 17 Molenbeek saint jean C.N n° 591-1519497-94

Article 2 : Le siège social de l'A.S.B.L est établi au boulevard du Jubilé 198,1080 Bruxelles, dépend de

l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles

TITRE II : Objet

Article 3 :l'association réunit dans un esprit fraternel l'ensemble des personnes, en favorisant le dialogue

entre les différentes communautés. Ses objectifs sont les suivants :

-Organisation des rencontres sportives et culturelles entre les personnes belges ou d'autres nationalités

-Organisation de spectacle dans hôpitaux, prisons, homes et en tous autres lieux afin d'apporter un soutien

moral et matériel au démunis.

-De susciter des oeuvres de comédies musicales

-D'organiser des cours de musique et l'initiation à toutes sortes d'instruments musicaux.

-Collaborer avec d'autres ASBL animées du même esprit :

-Création, participation et animations de radios, de télévisions locales sur toutes fréquences autorisés.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social.

TITRE III : Membres, admissions, cotisations

Article 4 :L'association se compose d'une assemblée générale, se composant de tout membre souhaitant participer à la vie et à l'administration de l'association, payant régulièrement ses cotisations et respectant les règlements intérieurs, les lois en vigueur et les statues.

Article 5 : Tout démissionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucune revendication à l'égard de l'association.

TITRE IV : Le conseil d'Administration

Article 6 : L'association est administrée par un bureau, élu par l'assemblée générale en son sein, le C.A. est

composé de membres suivants :

EL ALAMI Abdelilah Président né le 18.12.1986 jerada (Maroc), résidant à Rue de l'intendant

n° 270 Molenbeek saint jean 1080 Bruxelles

OUAJAJY Nor-ddine Secrétaire général né le 08.04.1970 tiout (Maroc), résidant à Rue de la

Sambre 17, 1080 Bruxelles

EL ALAMI Mohammed Trésorier né le 02.00.197 1fes (Maroc), résidant à Rue de la Sambre 17,

1150 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Sdite

CHAOUB Youssef Trésorier-Adjoint né le 16.05.1985 à Tanger (Maroc), résidant à rue de

l'Agriculture 208, 1030 Bruxelles

BOUAMARA Ebtisam conseillère née le 23.09.1985 à Bruxelles, résidante à rue de Floris 35, 1030

SCHARBEEK , Bruxelles

Article 7 : Les administrateurs sont nommés pour une durée de trois ans, leurs mandats sont gratuits et renouvelables.

Article 8 : Le conseil se réunit toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou sur la demande de 1/3 des membres du conseil.

Article 9 : Les extraits des délibérations du C.A seront signés par le président du conseil et le secrétaire générale ou par deux administrateurs.

Article 10 : Le conseil général l'association conformément aux décisions de l'A.G. Il a les pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion et de l'association. Il peut aussi nommer et révoquer les membres et les adhérents.

Articlel 1 : Le CA ne peut valablement délibérer que si la majorité des administrateurs esi présente ou représentée. Les décisions sont prises à la majorité des voix; la voix du président est déterminant en cas d'égalité des voix

Articlel2 : Le président préside les réunions de l'association et du conseil d'administration. Il supervise et coordonne toutes les affaires de l'association. Il exécute les décisions prises par le C.A. il ne peut engager l'association, faire des déclarations, ou des engagements qu'après autorisation écrite émanant de la majorité des membres du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

TITRE V : Budget-Ressources

Articlel3 : Le conseil d'administration prépare chaque année un budget qui sera soumis à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire de l'association.

Article 14 : Les ressources de l'association proviennent des cotisations de membres (max : 50 euro), des

dons, de subsides;...Elles peuvent aussi provenir des ventes de boissons aux membres, des recettes des

manifestations culturelles.

L'exercice social débutera le 1er Août pour se terminer au 31 juillet.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 15 : L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit dans tous lieux choisis par le conseil "

d'administration tous les ans, pour la première fois en l'an 2011, durant le mois de décembre.

Le conseil à la charge d'envoyer à tous les membres sous pli simple, un mois avant la date de l'assemblée .

une convocation comprenant la date, l'heure, l'ordre du jour ainsi que le lieu de la réunion.

**Lors de cette assemblée sous la direction du président, le secrétaire général lit son rapport moral dans

lequel il fera part aux membres de toutes les activités de l'association durant l'année écoulée ainsi que des "

perspectives de l'année ou des années à venir.

Le trésorier présentera les comptes annuels et donnera toutes les explications nécessaires aux membres.

Il présentera le budget de l'année à venir. Il demandera enfin l'approbation et la décharge.

Toutes les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple.

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 16 : Dans te cas d'une dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, le patrimoine sera transféré

à une association travaillant dans le même esprit.

Article 17 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 2 mai

2002, régissant les associations sans but lucratif.

Article 18 : L'association étudiera et protégera sous tous les aspects les intérêts matériels et moraux de ses membres.

Elle exercera son activité dans l'intérêt commun de ses membres et en dehors de toute considération d'ordre politique, philosophique ou religieux.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DU BATEAU

Adresse
BOULEVARD DU JUBILE 198 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale