ECOLE DES ARTS DE LA SCENE STELLA

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE DES ARTS DE LA SCENE STELLA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.883.401

Publication

03/10/2013
ÿþ Mod 2.2



t~;ólétial Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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XELLES

2 4 SER 2013

Greffe

 N° d'entreprise : 'J t 8-34 1.4.

Dénomination

(en entier) : École des Arts de la Scène Stella

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Emmanuel van Driessche 38

1050 Ixelles

110blet de l'acte : ASBL : Constitution

En date du 20 septembre 2013 à Bruxelles, les soussignés :

-Madame Claude Dubois-Bringer née le 3 janvier 1969 à Charleville Mézières, France, résidant à 1190 Forest, avenue Brugmann 107;

- Madame Daphne Weston née le 15 septembre 1981 à Uccle, résidant à 1050 Ixelles, rue E. Van Driessche 38 ;

- Monsieur Guillaume Blanc né 26 juillet 1980 à Sainte-Adresse, résidant à 1050 Ixelles, rue E. Van Driessche 38 ;

Ont déclaré constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite,

une association sans but lucratif régie par la loi belge du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et

ont adopté les statuts qui ont été établi comme suit:

Article 1

L'association est dénommée "École des Arts de la Scène Stella".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association

mentionnent sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but

lucratif" ou du sigle "a.s.b.l." ainsi que de l'adresse du siège de l'association,

Article 2

Le siège de l'association est établi à 1050 Ixelles, rue Emmanuel van Driessche, 38 dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.11 peut, à tout moment, être transféré en tout autre lieu de

Belgique, par décision de L'Assemblée Générale dans le respect de la procédure légalement prévue

pour une modification des statuts.

Article 3

L'association a pour but d'enseigner et de promouvoir les arts de la scène au sens le plus large et '

sous toutes ses formes.

il L'association poursuivra ce but notamment par la réalisation des activités ci-après décrites

1/ L'organisation de formations alliant la danse, te chant et le théâtre ainsi que les instruments de

musique tels que notamment le piano et le violon;

2/ La réalisation et la représentation de projets pluridisciplinaires;

;l 3/ L'organisation de rencontres avec des personnalités reconnues dans le domaine de la scène;

4/ L'animation d'ateliers divers gravitant autour des arts de la scène, en ce compris notamment:

:! - des ateliers de danse, d'expression corporelle, d'expression théâtrale et de chant;

- des ateliers de marionnettes;

- des cours de maîtrise du souffle et du corps tel que le yoga et le pilates;

- de ses ateliers de montages audio-visuels;

5/ L'organisation de différents types d'évènements liés aux arts de la scène ;

6/ Réaliser toutes publications, enregistrements, vidéos et, en général, utiliser tous les moyens de

(télé)communications dans des buts promotionnels ou autres, en vue de la réalisation des buts et

activités de l'association;

7/ Le location et la mise à disposition d'espaces, de matériels et d'installations aux membres en vue

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge



L'association agira soit directement, soit en promouvant d'autres activités, soit de toute autre

manière conforme au but qu'elle poursuit.

Elle pourra également effectuer toutes opérations de mandat ou de gestion relatives aux opérations

ci-dessus décrites.

Article 4

L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre minimum de

membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les membres n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Article 5

§1 et- Sont membres effectifs:

1) les comparants au présent acte constitutif, savoir: Madame Claude Dubois-Bringer, Madame Daphne Weston et Monsieur Guillaume Blanc.

2) Tout membre adhérent depuis au moins un an, qui est admis en tant que membre effectif par

décision de l'assemblée Générale.

Seuls les membres effectifs ont le droit de voter à l'assemblée générale.

§2 - Est membre adhérent toute personne non membre souhaitant participer aux activités de

l'association et admise en tant que membre adhérent par décision de l'assemblée Générale,

Article 6

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par rassemblée générale à

la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés,

Toute candidature sera portée à l'ordre du jour de la plus prochaine assemblée. La décision de

rassemblée ne doit pas être motivée et est sans appel. Elle est portée à la connaissance des

candidats par simple lettre.

Toute candidature refusée pourra toutefois être représentée.

Article 7

Chacun des membres doit s'acquitter d'une cotisation annuelle déterminée par l'assemblée

générale dont le montant peut être différent selon la catégorie de membres, mais ne peut être

supérieur à 1000,00 euros.

Section 2  Démission  exclusion - suspension

Article 8

Chaque membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa

démission au conseil d'administration,

Tout membre dont le comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé à

l'exclusion par le conseil d'administration.

Le droit de vote des membres effectifs qui ne sont pas en ordre de paiement de cotisation est

suspendu.

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois

du rappel qui lui est adressé par lettre recommandé à la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 9

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont

aucun droit sur le fonds social.

ils ne pourront réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni

inventaire.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 11

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1, Les modifications aux statuts;

2. La nomination et la révocation des administrateurs;

3. le cas échéant, la nomination des commissaires ainsi que la fixation de leur rémunération si une rémunération est attribuée et enfin, la révocation de ceux-ci;

4. L'approbation des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires;

5. la détermination du montant de la cotisation à payer par les membres ;

6. la dissolution volontaire de l'association ;

7. l'admission et l'exclusion d'un membre ;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Toute autre décision relève de la compétence du conseil d'administration.





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Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier

trimestre. Au cours de celle-ci le conseil fera rapport sur les opérations de l'association ayant eu lieu

au cours de l'année écoulée ainsi que sur l'état des comptes et sur le projet de budget pour l'année

suivante.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement, autant de fois que t'intérêt social l'exige. Elle doit

l'être lorsque le conseil d'administration ou un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Toute assemblée se tient au lieu indiqué dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 13

Les convocations aux assemblées générales sont adressées par le conseil d'administration à

chaque membre effectif, au moins huit jours avant la réunion et contiennent l'ordre du jour.

La convocation se fait en principe par lettre ordinaire. Elle peut se faire par e-mail si le destinataire

l'a accepté individuellement, expressément et par écrit.

La convocation est signée par le Président du Conseil, et à défaut par le secrétaire du conseil.

Elles contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci

sauf si tous les associés sont présents. Cependant, toute proposition signée par au moins un

vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 14

Chaque membre effectif dispose d'une voix et peut se faire représenter par le mandataire de son

choix, membre ou non, au moyen d'une procuration écrite. Le mandataire peut être titulaire de

plusieurs procurations.

Article 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par

le plus âgé des administrateurs présents.

Le président désigne le secrétaire.

Article 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou

représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée entraînant des modifications aux

statuts, exclusion d'associé ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant

les conditions spéciales de présence, et de majorité requises par la loi ou les statuts.

Article 17

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés

par le président et par le secrétaire du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège

social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux

annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la

cessation de fonction des administrateurs.

TITRE V  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 18

L'association est administrée par un conseil d'administration nommé par l'assemblée générale parmi

ses membres effectifs et composé d'au moins trois membres.

Toutefois, si seulement trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil

d'administration n'est composé que de deux membres.

Le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres

effectifs de l'association.

Tous les membres du conseil d'administration sont élus pour un terme de six ans.

lis sont en tout temps révocables par l'assemblée générale et sont rééligibles.

A défaut de renouvellement des mandats, à l'expiration du délai prévu, les administrateurs

continuent leur mandat jusqu'au moment où il sera pourvu à keur remplacement.

En cas de vacance d'un mandat au cours d'un exercice, l'assemblée générale suivante pourvoira au

remplacement nécessaire.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à cette vacance, n'est nommé que pour le temps

nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur remplacé.

Le mandat d'administrateur est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale,

Article 19

Le conseil choisit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus ancien

des autres administrateurs.

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Article 20

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Tout

administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur en vertu d'une procuration

écrite.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son

remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés du président et du secrétaire et inscrites

dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs sont signés du président ou

de deux administrateurs,.

Article 21

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de

l'association et la réalisation de son objet social. "

Ainsi, tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts est

de sa compétence.

Article 22

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature

sociale afférente à cette gestion, à un administrateur qui aura été nommé trésorier et qui portera

vis-à-vis des tiers le titre d'administrateur-délégué,

Le conseil peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix avec

droit de substitution pour ses mandataires.

Les délégations des pouvoirs décidées par le conseil seront consignées au registre des procès-

verbaux et feront l'objet d'une publication au Moniteur belge.

Article 23

Les actes engageant l'association, autres que ceux de la gestion journalière, y compris les

actes d'opérations immobilières ou non aliénant le capital et les actions judiciaires, sont valablement

signés par le président et Fun des administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir

à l'égard des tiers.

Le président pourra se faire substituer par le secrétaire ou le trésorier de l'association, sur base

d'une décision du conseil d'administration,

TITRE VI -- BUDGETS - COMPTES

Article 24

Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le

budget du prochain exercice.

Le conseil soumet ces derniers à l'approbation de l'assemblée générale lors de sa réunion annuelle.

TITRE VII  DISSOLUTION -- LIQUIDATION

Article 25

La dissolution et la liquidation de l'association sont régies par la loi.

Article 26

L'assemblée générale qui prononce la dissolution volontaire de l'association statue sur la destination

du patrimoine social selon les directives indiquées en l'article suivant.

Elle désigne un ou deux liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

Article 27

Au cas où l'association viendrait à disparaître en fait, ou serait dissoute judiciairement, son

patrimoine sera affecté à une association qui poursuit un but similaire à celui en vue duquel la

présente association a été créée. L'affectation sera déterminée par une assemblée générale

convoquée au besoin par le ou les liquidateurs.

Article 28

Les membres de la présente association entendent se conformer entièrement à fa loi. La loi à

laquelle se réfèrent les présents statuts est celle du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les

associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par cette loi.

Assemblée générale extraordinaire des membres

Les comparants, ici présents, déclarent ensuite se réunir en assemblée générale et prennent à

l'unanimité les résolutions suivantes

1.Clôture du premier exercice - Première assemblée annuelle

Le premier exercice sera clôturé le 31 décembre 2014. Par conséquent, la première assemblée

annuelle se tiendra en 2015,

2.Nomination de deux administrateurs

L'assemblée générale nomme en qualité d'administrateur de l'association pour une durée de six ans

renouvelables

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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Mod 2.2

- Madame Claude Dubois-Brimer née le 3 janvier 1969 à Charleville Mézières, France, résidant à

1190 Forest, avenue Brugmann 107;

- Madame Daphne Weston née le 15 septembre 1981 à Uccle, résidant à 1050 Ixelles, rue E. Van

Driessche 38.

Les administrateurs ici présents, acceptent le mandat qui leur est conféré.

Ceux-ci ont désigné entre eux en qualité de :

Président et secrétaire : Daphne Weston prénommée ;

Trésorier et administrateur délégué : Claude Dubois-Brimer, prénommée.

Daphne Weston Claude Dubois-Bringer

Président et secrétaire Trésorier et administrateur délégué

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Coordonnées
ECOLE DES ARTS DE LA SCENE STELLA

Adresse
RUE EMMANUEL VAN DRIESSCHE 38 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale