EGLISE EVANGELIQUE ONCTION DU CREATEUR

Association sans but lucratif


Dénomination : EGLISE EVANGELIQUE ONCTION DU CREATEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.971.921

Publication

11/08/2014
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Réservé

au

Mon iteu

belge

MOD 2 2

Copie à Publier aux annexes du Moniteur belge

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après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : Eglise Evangélique Onction du Créateur

N° d'entreprise :

BRUXELLES

417.-2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Théodore Verhaegen, 85 à 1060 Bruxelles

Objet de l'acte CONSTITUTION

ENTRE LES SOUSSIGNES :

1. LARA Renato Magela domicilié domicilié Rua dido 285, gloria, 30 à 880-420 Belo Horizonte Mg, Brésil.

2. DE MELO LARA Claudelucia domiciliée Rua dido 285, gloria, 30 à 880-420 Belo Horizonte Mg, Brésil.

3. PINTO Maria Priscila Sousa domiciliée Rua Almada negreiros, LT228 ap H à 8200-088 Albufeira, Portugal

4. SILVA ROCHA Weslei Rcdrigo domicilié Boulevard Maurice Lemonier, 129/703 à 1000 Bruxelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 niai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 FORME, DENOMINATION, S1EGE, OBJET, DUREE

Article Ier

L'association est dénommée : «EGLISE EVANGELIQUE ONCTION DU CREATEUR ».

Article 2

Le siège est établi à 1060 Saint-Gilles, Rue Théodore Verhaegen, 85, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

II peut être transféré en tout endroit de la région de langue française de Belgique, de Bruxelles ou de la région Bruxelles-Capitale par simple décision de l'assemblée générale qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la mcdification des statuts qui en résulte.

L'association peut établir, par simple décision du conseil d'administration, des sièges administratifs, représentations ou agence en Belgique ou à l'étranger.

Article 3 Objet

L'association à pour but, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activités relatifs, liés directement ou indirectement :

1-La diffusion de la parole de Dieu (Evangélisation)

2-L'installation des Eglises locales (Congrégation)

3-Construction d'une plate-forme de fraternité, d'échange, d'expériences, d'édification, d'inspiration et

d'habilitation, pour remplir la grande mission de Jésus-Christ.

4-Ouverture des écoles de langue, de musique et autres.

5-Orienter les personnes selon chaque cas, pour qu'elles trouvent leur chemin avec des professionnels à

leur cotés.

6-Réalisation par le biais de diverses activités menées dans divers pays, des actions de lutte contre la

pauvreté, la consommation d'alcool et drogues, la discrimination sociale et raciale, d'aide humanitaire et de

coopération au développement dans différentes partie du monde.

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Article 4  Durée

L'association est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet.

Article 5 

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 6 

Sont membres effectifs :

-Les comparants au présent acte ;

-Toute personne qui est admise en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Sont membres adhérents :

-Toute personne qui adhère à l'association.

Article 7 

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Cependant, les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration A cet effet, le membre sortant transmet ses droits à un remplaçant choisi par les membres fondateurs restants. Les membres fondateurs peuvent ne pas remplacer un associé que dans la mesure où la démission n'a pas pour effet de réduire le nombre de membres effectifs à moins de trois.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à sa décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance et au règlement d'ordre intérieur.

Article 8 

Toute personne qui désire être membre effectifs doit adresser une demande au conseil d'administration. L'entrée d'un nouveau membre effectif doit être votée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres fondateurs.

Article 9 

Le membre démissionnaires ou exclu, et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamer le remboursement des dons volontaires faits par eux-mêmes ou par l'associé décédé.

Article 10 

L'Asbl peut-être composée de différentes sections. A la tête de chaque division, est nommé un responsable choisi parmi les membres effectifs. Chaque division est composée de délégués choisis parmi les membres adhérents.

Article 11 

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 12 

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1-De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2-De nommer et de révoquer les administrateurs;

3-D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4-D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

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Article 13

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif qui ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

Les convocations sont faites par lettre missive, adressé au moins huit jours avant la réunion de rassemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 14 

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15 

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 16 

L'assemblée générale ne peut être valablement délibérer sur la dissolution ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucrative.

Article 17 

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressé par lettre à la poste. Toute modification aux statuts doit être transmise aux fins de publication dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

IL en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 18

L'assemblée générale ordinaire se tient dans le courant du 2éme trimestre de chaque année. Cette assemblée a lieu au jour, à l'heure et à ['endroit mentionnées dans la convocation.

Article 19

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins nommés et révocables

par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

La perte de qualité au sein de l'instance qui à proposé la désignation entraine automatiquement la

démission en qualité de membre de l'Asbl.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Article 20 

La durés du mandat est illimitée ; en cas de non respect des conditions, l'administrateur doit être remplacé par décision de l'assemblée générale, qui présentera un autre administrateur. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire est nommé, sur proposition de l'instance concernée, par le conseil d'administration.

Cette désignation doit être ratifiée par la prochaine assemblée générale, L'administrateur provisoire achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 21 

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président.

En l'absence d'un vice président, les fonctions sont assumées par l'administrateur le plus âgé.

Article 22 

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Chaque administrateur ne pourra être porteur que d'une procuration.

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En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Article 23 -

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. li peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoir dérivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meuble et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de société de transport, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat-postal ainsi que toutes assignations ou quittances.

Article 24 

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non

Article 25 

Les actes, autres que ceux de gestion journalière, qui engage l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 26-.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 27 

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 28 

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice débutera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.

Article 29 

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le conseil d'administration. Les membres apportent à l'association le concour actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de cinquante euros. Le conseil peut accorder des réductions ou la dispense de paiements compte tenu de la situation sociale ou financière d'un membre.

Article 30 

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra dans le courant du premier semestre de chaque année.

Article 31 -

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ou plusieurs associations poursuivant le même objet.

Cette décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

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Reservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

Article 32 

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est régi par la loi du 27 juin 1921 modifiée par l'A.R. du 2 mai 2002 et les ROI.

Article 33 

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par rassemblée générale. Elle est fixée, pourb première fois a dix euros.

Article 34 -

L'assemblée générale décide d'élire comme administrateur

Président : LARA Renato Magela, domicilié Rua Dido 285, gloria, 30 à 880-420 Belo Horizonte Mg, Brésil

qui accepte.

Trésorier : DE MELO LARA Claudelucia domiciliée Rua Dido 285, gloria, 30 à 880-420 Belo Horizonte Mg,

Brésil qui accepte.

Secrétaire : PINTO Maria Priscila Sousa domiciliée Rua Almada Negreiros, LT228 ap H à 8200-088

Albufeira, Portugal qui accepte.

Ainsi fait à Bruxelles, en autant d'exemplaire que de parties,

Le 1 Juillet 2014,

LARA Renato Magela

Président.

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Coordonnées
EGLISE EVANGELIQUE ONCTION DU CREATEUR

Adresse
RUE THEODORE VERHAEGEN 85 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale