EGLISE LE ROCHER BRUXELLES, EN ABREGE : EGLISE LE ROCHER

Association sans but lucratif


Dénomination : EGLISE LE ROCHER BRUXELLES, EN ABREGE : EGLISE LE ROCHER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.336.952

Publication

05/03/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte 0536.336.952

Eglise Le Rocher Bruxelles

Le Rocher Bruxelles

Association sans but lucratif

rue Scheutveld 33

1070 Anderlecht

Belgique

rectificatif à la constitution du 27105/13

STATUTS DE L'EGLISE LE ROCHER BRUXELLES

Entre les personnes ci-après est fondée une ASBL, le 27 mai 2013:

- VAN CORP Jeroen, Overijsesteenweg 56 -1560 Hoeilaart, né le 09(09(1983 à Turnhout

- MUDIAYI BUKASSA Yona, Overijsesteenweg 56 -1560 Hoeilaart, née le 28/01/1987 à Ixelles

- KONEN Christiane, Avenue Neptune 22/16 -1190 Forest, née le 18/12/1957 à Forest

TITRE 1. NOM, SIEGE

ARTICLE 1, NOM ET SIEGE DE L'ORGANISATION

1.1 L'organisation porte le nom de « Eglise LE ROCHER Bruxelles », en abrégé « LE ROCHER Bruxelles».Le siège est situé Rue Scheutveld 33, 1070 Anderlecht, dépendant de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

1,2 Le siège peut être déplacé, par décision de l'Assemblée générale avec 3/4 de la majorité des voix, vers n'importe quel autre endroit de la région de Bruxelles.

1.3 L'organisation est créée pour une période de temps indéterminée.

1A L'église a le droit d'utiliser la forme abrégée de son nom officiel sur des documents non-officiels (sites Internet, tracts, livres, etc.), c'est-à-dire LE ROCHER Bruxelles ou en anglais « THE ROCK CHURCH Brussels » ou en néerlandais 'DE ROTS Brussel'. Sur les documents officiels, il devra toujours porter le nom officiel complet (voir 1.1).

TITRE Il. OBJECTIF, ACTIVITÉS, MOYENS

ARTICLE 2. FONDEMENT

2.4 L'église est fondée sur la Parole de Dieu et régit toutes choses par les principes de sa Parole. L'église

adhère à la profession de foi de l'United Pentecostal Church International.

2.2 Nous acceptons les Saintes Écritures comme inspirées de Dieu et infaillibles et notre seule autorité pour

notre but et notre mission.

ARTICLE 3. BUT

3.1 D'établir et de maintenir un lieu de culte.

3.2 Se réunir pour adorer Dieu en esprit et en vérité et recevoir l'enseignement de la

Parole de Dieu. (John 04:24)

3.3 Pour annoncer l'Evangile partout aux perdus, les encourageant à croire, se repentir et être baptisés au

nom du Seigneur Jésus-Christ, à être rempli du Saint-Esprit avec l'évidence du parler en langues comme

l'Esprit donne à s'exprimer. (Jean 1:29 ; Actes 1:8 ; Actes 2:38)

3.4 De prévoir des règles de conduite chrétienne, fondées sur la parole de Dieu. (Tite 2)

ARTICLE 4. ACTIVITÉS

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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4.1 Les activités de l'ASBL consistent, entre autres, à organiser des réunions d'adoration chaque semaine, des études bibliques, des réunions de prière et toute autre activité qui s'inscrit dans l'objectif général de l'église. Cette liste n'est en aucun cas exhaustive.

ARTICLE 5. RESSOURCES

5.1 L'Assemblée est financée selon la méthode scripturale des dîmes et des offrandes effectués par les membres et les visiteurs de la Congrégation,. (Malachie 03:14: Matt 23:23 ; Hébreux 7:4-9 ; 1 Corinthiens 16;12 ; 2 Corinthiens 9:1:6-15).

5.2 En plus de cela, l'Assemblée tire ses ressources de dons volontaires effectués par des membres ou des amis.

5.3 Aucune forme de don, aucune dîme ou aucune offrande ne peut être récupérée par le donneur.

5.4 Tous les dons, les dîmes et les offrandes, donnés à l'église iccale (qu'elles soient financières ou matérielles) deviennent propriété de l'église locale et seront administrés selon la discrétion du pasteur Van Gorp Jeroen, et si nécessaire, ses collaborateurs, toujours en accord avec l'objet général (Article 3).

TITRE III. MEMBRES

ARTICLE 6. SORTES DE MEMBRES

6.1 L'ASBL se composent de membres actifs et de membres joints.

6.2 L'ASBL doit compter un minimum de 3 membres actifs.

ARTICLE 7. MEMBRES ACTIFS, L'INCLUSION ET EXCLUSION

7.1 Les membres actifs font partie du Conseil d'administration et ont un droit de vote au cours de l'Assemblée générale,

7.2 Pour devenir un membre actif au sein de l'ASBL, on doit, en accord avec la Bible, naître de nouveau d'eau et d'esprit. Cela signifie être baptisé par immersion au nom de Jésus et de recevoir le Saint-Esprit tel qu'indiqué dans les Actes 2:4 et 2:38

7.3 Les personnes qui veulent rejoindre l'ASBL en tant que membre actif doivent avoir l'âge légal requis pour le faire (18 ans), doivent avoir la récommendation du pasteur de l'église local, doivent remplir un formulaire de demande et le remettre au Conseil d'administration. Via cette procédure le candidat -- membre actif déclare être d'accord avec les lofs de l'ASBL et le règlement d'ordre intérieur de l'église locale.

7,4 Le Conseil d'administration procédera alors à un vote concernant le candidat. Une majorité des voix est nécessaire pour être accepté comme un nouveau membre actif.

7.5 L'adhésion du membre actif se termine soit en remettant une lettre de démission au Conseil, soit par l'exclusion forcée (en cas de faute, voir 7.6) ou par le décès.

7,6 Tout membre actif dont le mode de vie et la conduite générale n'est pas en accord avec le but de l'ASBL et les normes bibliques, peut être exclu en tant que membre du Conseil d'administration,

7.7 Le Conseil d'administration peut suspendre l'adhésion d'un membre comme ci-dessus et voter son exclusion lors de la prochaine Assemblée générale, Le membre exclu peut être invité à cette Assemblée générale.

7.8 L'exclusion d'un membre actif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale et par une majorité des 2/3 des votes des membres présents.

7.9. Tout membre qui démissionne, ou est exclu ne peut prétendre à aucun droit sur le capital de l'ASBL ni ses cotisations, dons, etc. De même, en cas de décès d'un membre, les héritiers n'ont aucun droit sur le capital de l'ASBL, ni ne peuvent réclamer les dons, dîmes et offrandes versés par le défunt.

7.10 Les membres actifs ont un droit de vote au cours de l'Assemblée générale.

ARTICLE 8, MEMBRES JOINTS

8,1 Les membres joints font partie de l'église locale et n'ont aucun droit de vote, lis peuvent assister à

l'Assemblée générale comme une tierce partie.

8.2 Pour les conditions pour devenir membre joint, voir le règlement d'ordre intérieur de l'église focale.

TITRE IV, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 9, STRUCTURE, TRAVAIL ET RESPONSABILITÉS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

9.1 L'Assemblée générale se compose des membres actifs.

9.2. L'Assemblée générale est chargée de ;

9.2.1 Changer les statuts

9.2.2 L'élection ou la démission d'un administrateur

9.2.3 L'approbation du bilan annuel

92.4 La fermeture de I'ASBL

9.2.5 L'exclusion d'un membre

9.2.6 Changer de la déclaration de foi

9.3 Une Assemblée générale sera appelée au moins une fois l'an par le Conseil d'administration, ou lorsque

1/5ème des membres actifs en demande une,

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MOD 2.2

9.4 Les membres joints peuvent assister à l'Assemblée générale, comme une tierce partie, sans droit de

vote.

9.5 La date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour détaillé de l'Assemblée générale doivent être communiqués, soit

par courrier ou courrier électronique, au moins 8 jours avant la réunion.

9.6 Le Président de l'ASBL prend l'initiative dans cette communication, mais peut déléguer la

communication uniquement au Secrétaire de ]'ASBL.

9.7 L'ordre du jour dans la présente communication doit contenir, au moins, les informations suivantes :

9.7.1 Ordre de la réunion

9.7.2 Durée

9.7.3 Si les statuts doivent être modifiés, if doit être spécifié au préalable quels sont ceux qui doivent être

modifiés et en quoi consistent les changements.

9.7.4 Si l'exclusion ou l'inclusion d'un membre doit être voté, il doit être spécifié au préalable quel(s) membre

(s)

9.8. L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, ou en cas de son

absence, par son remplaçant (le vice-président). Quand le Président et le vice-président sont absents,

l'Assemblée générale est reportée.

9.9 Chaque membre du Conseil d'administration a un (1) droit de vote.

9.10 Le rapport financier de l'année précédente sera exposé par le pasteur de l'église locale.

9.11 Les décisions prises par ['Assemblée générale sont notées par le Secrétaire ou son remplacement

dans un PV. Ce PV doit être signé par le Président, le Vice-Président et le Secrétaire

912 Le procès-verbal de la réunion sera envoyé par le Secrétaire du Conseil d'administration par courrier

ou courrier électronique à tous les membres de l'Assemblée générale..

9.13 Le PV peut être consulté au siège de ]'ASBL par un membre ou un tiers.

9.14 Dans le cas où des documents doivent être portés au Tribunal de Commerce, au moins deux membres

du Conseil d'administration rempliront cette mission ensemble. Ces personnes seront désignées au cours de

l'Assemblée générale.

TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 10. CONSEIL D'ADMINISTRATION : GENERALALITES

10.1 Le Conseil d'administration est composé de membres actifs de ]'ASBL

10.2 Leur mandat est pour une période de temps indéterminée.

10.3 Leur mandat prend fin soit par décès, soit par démission ou soit par exclusion de l'Assemblée

générale.

10.4 Dans le cas où un des membres décède ou démissionne, un successeur peut être présenté par le

Conseil d'administration lors de la prochaine Assemblée générale et est accepté s'il obtient 3/4 des votes

favorables des membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.5 Dans le cas où le Président de ]'ASBL démissionne, il peut proposer un nouveau candidat. Ce candidat

doit être élu aux 3/4 des voix des membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.6 Dans le cas où le Président de I'ASBL meurt, le Conseil d'administration se réunira en Assemblée

générale spéciale et votera un nouveau président aux 3/4 des voix.

10.7 Dans le cas où le pasteur de l'église locale démissionne, il peut proposer un nouveau candidat. Ce

candidat doit être approuvé par les 3/4 des voix des membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.8, En cas de décès du Pasteur de l'église locale, son épouse, avec l'aide de l'équipe pastoral, désignera

un successeur. Leur choix doit être approuvé par une Assemblée générale extraordinaire à la majorité des 3/4

des votes des membres actifs.

ARTICLE 11. CONSEIL D'ADMINISTRATION : STRUCTURE ET RESPONSABILITÉS

11.1 Membres:Le conseil d'administration se compose du Pasteur et de ses collaborateurs.

11.2 Responsabilités : Leurs rôles individuels sont précisés ci-après.

11.2.1 Pasteur : Le pasteur de l'église locale est le berger spirituel de l'église locale. Ses droits et les

responsabilités sont les suivantes (Cette liste n'est en aucun cas exhaustive)

a) il nomme au sein de l'église locale tous les postes « spirituels ».

b) il veille sur la santé spirituelle de la Congrégation

c) il gère les finances de l'église locale comme il sied à un bon intendant et selon les principes bibliques.

d) il a un droit de vote au moment où l'immeuble est proposé à la vente,

e) il est un membre du Conseil d'administration.

f) il est le point de contact pour toutes questions connexes externes (police, fournisseurs, presse, médias, etc.)

11.2.2 L'équipe pastorale : le personnel pastoral de l'église locale se compose des ministres qui l'aident dans le domaine administratif et spirituel de l'église (Secrétaire, administrateurs, trésoriers, etc.), Leurs responsabilités et leurs droits sont les suivants

a) ils sont une aide pour le Pasteur sur le plan spirituel et administratif.

b) Ils sont membres du Conseil d'administration.

Mon 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI, EXERCICE ET RÉSILIATION DE L'ASBL

ARTICLE 12 : EXERCICE ET RÉSILIATION

12.1 L'exercice court du 1er janvier jusqu'au 31 décembre.

12.2 En cas de dissolution de l'ASBL, libre ou juridique, l'actif net qui reste doit être remis à une organisation

qui remplit la même fonction.

TITRE VII, COTISATION

ARTICLE 13: COTISATION

13.1 Aucune cotisation n'est demandée aux membres.

TITRE VIII. NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

Van Gorp Jeroen - 09/09/1983 - Overijsesteenweg 56, 1560 Hoeilaart - Président, administrateur

Mudiayi Bukassa - 28/01/1987 - Overijsesteenweg 56, 1560 Hoeilaart - Vice-président, administrateur

Van Calster Christel - 06/01/1977 - Avenue Mozar 16 -1190 Forest - Administrateur, trésorier

Devijver Jean-Paul - 19/08/1947 - Monicadreef 2B, 3090 Overijse - Administrateur

Fumey Jerry - 26/05/1981 - Rue Béranger 14, 1190 Forest - Administrateur

Niyigena Kabuto Anne-Lise - 29/07/1985 - Rue Béranger 14, 1190 Forest - Administrateur

TITRE IV. CLAUSE FINALE

ARTICLLE 14 ; DISPOSITION FINALE

14.1 Pour toute question qui ne figure pas explicitement dans les présents statuts et dans le règlement d'ordre intérieur, les mêmes conditions s'appliquent comme prévu dans la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 Mai 2002. Pour tous les cas en dehors de ce cadre juridique, le Conseil d'administration décidera comment agir au cas par cas.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

, Rwservé

Moniteur belge

05/07/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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STATUTS DE L'EGLISE LE ROCHER BRUXELLES

Entre les personnes ci-après est fondée une ASBL:

VAN GORP Jeroen, Overijsesteenweg 56 - 1560 Hoeilaart, né le 09/09/1983 à Turnhout, MUDIAYI BUKASSA

Yona, Overijsesteenweg 56 - 1560 Hoeilaart, née le 28/01/1987 à Ixelles et KONEN Christian, Avenue Neptune

22/16, née le 18/12/1957 à Forest.

TITRE I. NOM, SIEGE

ARTICLE 1. NOM ET SIEGE DE L'ORGANISATION

1.1 L'organisation porte le nom de « Eglise LE ROCHER Bruxelles », surnommé « Eglise LE ROCHER ».Le

siège est situé Rue Scheutveld 33, 1070 Anderlecht.

1,2 Le siège peut être déplacé, par décision de l'Assemblée générale avec 3/4 de la majorité des voix, vers

n'importe quel autre endroit de la région de Bruxelles.

1.3 L'organisation est créée pour une période de temps indéterminée.

1.4 L'église a le droit d'utiliser la forme abrégée de son nom officiel sur des documents non-officiels (sites

Internet, tracts, livres, etc.), c'est-à-dire LE ROCHER Bruxelles ou en anglais « THE ROCK CHURCH Brussels »

ou en néerlandais 'DE ROTS Brussel'. Sur les documents officiels, il devra toujours porter le nom officiel complet

(voir 1.1).

TITRE II. OBJECTIF, ACTIVITÉS, MOYENS

ARTICLE 2. FONDEMENT

2.1 L'église est fondée sur la Parole de Dieu et régit toutes choses par les principes de sa Parole. L'église adhère

à la profession de foi de l United Pentecostal Church International.

2.2 Nous acceptons les Saintes Écritures comme inspirées de Dieu et infaillibles et notre seule autorité pour

notre but et notre mission.

ARTICLE 3. BUT

3.1 D'établir et de maintenir un lieu de culte.

3.2 Se réunir pour adorer Dieu en esprit et en vérité et recevoir l enseignement de la

Parole de Dieu. (John 04:24)

3.3 Pour annoncer l'Evangile partout aux perdus, les encourageant à croire, se repentir et être baptisés au nom

du Seigneur Jésus-Christ, à être rempli du Saint-Esprit avec l évidence du parler en langues comme l'Esprit

donne à s exprimer. (Jean 1:29 ; Actes 1:8 ; Actes 2:38)

3.4 De prévoir des règles de conduite chrétienne, fondées sur la parole de Dieu. (Tite 2)

ARTICLE 4. ACTIVITÉS

4.1 Les activités de l'ASBL consistent, entre autres, à organiser des réunions d adoration chaque semaine, des

études bibliques, des réunions de prière et toute autre activité qui s'inscrit dans l'objectif général de l'église. Cette

liste n'est en aucun cas exhaustive.

ARTICLE 5. RESSOURCES

5.1 L'Assemblée est financée selon la méthode scripturale des dîmes et des offrandes effectués par les membres

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Eglise Le Rocher Bruxelles

(en abrégé) : Le Rocher Bruxelles

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Scheutveld 33

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303819*

Volet B

0536336952

1070

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Anderlecht

Greffe

Déposé

02-07-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

et les visiteurs de la Congrégation. (Malachie 03:10 : Matt 23:23 ; Hébreux 7:4-9 ; 1 Corinthiens 16:1-2 ; 2

Corinthiens 9:1:6-15).

5.2 En plus de cela, l'Assemblée tire ses ressources de dons volontaires effectués par des membres ou des

amis.

5.3 Aucune forme de don, aucune dîme ou aucune offrande ne peut être récupérée par le donneur.

5.4 Tous les dons, les dîmes et les offrandes, donnés à l'église locale (qu'elles soient financières ou matérielles)

deviennent propriété de l'église locale et seront administrés selon la discrétion du pasteur Van Gorp Jeroen, et si

nécessaire, ses collaborateurs, toujours en accord avec l'objet général (Article 3).

TITRE III. MEMBRES

ARTICLE 6. SORTES DE MEMBRES

6.1 L'ASBL se composent de membres actifs et de membres joints.

6.2 L'ASBL doit compter un minimum de 3 membres actifs.

ARTICLE 7. MEMBRES ACTIFS, L'INCLUSION ET EXCLUSION

7.1 Les membres actifs font partie du Conseil d'administration et ont un droit de vote au cours de l'Assemblée

générale.

7.2 Pour devenir un membre actif au sein de l'ASBL, on doit, en accord avec la Bible, naître de nouveau d'eau et

d'esprit. Cela signifie être baptisé par immersion au nom de Jésus et de recevoir le Saint-Esprit tel qu'indiqué

dans les Actes 2:4 et 2:38

7.3 Les personnes qui veulent rejoindre l'ASBL en tant que membre actif doivent avoir l'âge légal requis pour le

faire (18 ans), doivent avoir la récommendation du pasteur de l'église local, doivent remplir un formulaire de

demande et le remettre au Conseil d'administration. Via cette procédure le candidat  membre actif déclare être

d'accord avec les lois de l'ASBL et le règlement d ordre intérieur de l'église locale.

7.4 Le Conseil d'administration procèdera alors à un vote concernant le candidat. Une majorité des voix est

nécessaire pour être accepté comme un nouveau membre actif.

7.5 L'adhésion du membre actif se termine soit en remettant une lettre de démission au Conseil, soit par

l'exclusion forcée (en cas de faute, voir 7.6) ou par le décès.

7.6 Tout membre actif dont le mode de vie et la conduite générale n'est pas en accord avec le but de l'ASBL et

les normes bibliques, peut être exclu en tant que membre du Conseil d'administration.

7.7 Le Conseil d'administration peut suspendre l'adhésion d'un membre comme ci-dessus et voter son exclusion

lors de la prochaine Assemblée générale. Le membre exclu peut être invité à cette Assemblée générale.

7.8 L'exclusion d'un membre actif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale et par une majorité des

2/3 des votes des membres présents.

7.9. Tout membre qui démissionne, ou est exclu ne peut prétendre à aucun droit sur le capital de l'ASBL ni ses

cotisations, dons, etc. De même, en cas de décès d un membre, les héritiers n ont aucun droit sur le capital de

l ASBL, ni ne peuvent réclamer les dons, dîmes et offrandes versés par le défunt.

7.10 Les membres actifs ont un droit de vote au cours de l'Assemblée générale.

ARTICLE 8. MEMBRES JOINTS

8.1 Les membres joints font partie de l'église locale et n'ont aucun droit de vote. Ils peuvent assister à

l'Assemblée générale comme une tierce partie.

8.2 Pour les conditions pour devenir membre joint, voir le règlement d ordre intérieur de l'église locale.

TITRE IV. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 9. STRUCTURE, TRAVAIL ET RESPONSABILITÉS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

9.1 L'Assemblée générale se compose des membres actifs.

9.2. L'Assemblée générale est chargée de :

9.2.1 Changer les statuts

9.2.2 L élection ou la démission d'un administrateur

9.2.3 L approbation du bilan annuel

9.2.4 La fermeture de l'ASBL

9.2.5 L exclusion d'un membre

9.2.6 Changer de la déclaration de foi

9.3 Une Assemblée générale sera appelée au moins une fois l'an par le Conseil d'administration, ou lorsque

1/5ème des membres actifs en demande une.

9.4 Les membres joints peuvent assister à l'Assemblée générale, comme une tierce partie, sans droit de vote.

9.5 La date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour détaillé de l'Assemblée générale doivent être communiqués, soit par

courrier ou courrier électronique, au moins 8 jours avant la réunion.

9.6 Le Président de l'ASBL prend l'initiative dans cette communication, mais peut déléguer la communication

uniquement au Secrétaire de l'ASBL.

9.7 L'ordre du jour dans la présente communication doit contenir, au moins, les informations suivantes :

9.7.1 Ordre de la réunion

9.7.2 Durée

9.7.3 Si les statuts doivent être modifiés, il doit être spécifié au préalable quels sont ceux qui doivent être

modifiés et en quoi consistent les changements.

9.7.4 Si l'exclusion ou l'inclusion d'un membre doit être voté, il doit être spécifié au préalable quel(s) membre (s)

9.8. L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, ou en cas de son absence,

par son remplaçant (le vice-président). Quand le Président et le vice-président sont absents, l'Assemblée

générale est reportée.

9.9 Chaque membre du Conseil d'administration a un (1) droit de vote.

9.10 Le rapport financier de l'année précédente sera exposé par le pasteur de l'église locale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

9.11 Les décisions prises par l'Assemblée générale sont notées par le Secrétaire ou son remplacement dans un

PV. Ce PV doit être signé par le Président, le Vice-Président et le Secrétaire

9.12 Le procès-verbal de la réunion sera envoyé par le Secrétaire du Conseil d'administration par courrier ou

courrier électronique à tous les membres de l Assemblée générale.

9.13 Le PV peut être consulté au siège de l'ASBL par un membre ou un tiers.

9.14 Dans le cas où des documents doivent être portés au Tribunal de Commerce, au moins deux membres du

Conseil d'administration rempliront cette mission ensemble. Ces personnes seront désignées au cours de

l'Assemblée générale.

TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 10. CONSEIL D'ADMINISTRATION : GENERALALITES

10.1 Le Conseil d'administration est composé de membres actifs de l'ASBL

10.2 Leur mandat est pour une période de temps indéterminée.

10.3 Leur mandat prend fin soit par décès, soit par démission ou soit par exclusion de l'Assemblée générale.

10.4 Dans le cas où un des membres décède ou démissionne, un successeur peut être présenté par le Conseil

d'administration lors de la prochaine Assemblée générale et est accepté s il obtient 3/4 des votes favorables des

membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.5 Dans le cas où le Président de l'ASBL démissionne, il peut proposer un nouveau candidat. Ce candidat doit

être élu aux 3/4 des voix des membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.6 Dans le cas où le Président de l'ASBL meurt, le Conseil d'administration se réunira en Assemblée générale

spéciale et votera un nouveau président aux 3/4 des voix.

10.7 Dans le cas où le pasteur de l'église locale démissionne, il peut proposer un nouveau candidat. Ce candidat

doit être approuvé par les 3/4 des voix des membres actifs présents à l'Assemblée générale.

10.8, En cas de décès du Pasteur de l'église locale, son épouse, avec l'aide de l'équipe pastoral, désignera un

successeur. Leur choix doit être approuvé par une Assemblée générale extraordinaire à la majorité des 3/4 des

votes des membres actifs.

ARTICLE 11. CONSEIL D'ADMINISTRATION : STRUCTURE ET RESPONSABILITÉS

11.1 Membres:Le conseil d'administration se compose du Pasteur et de ses collaborateurs.

11.2 Responsabilités : Leurs rôles individuels sont précisés ci-après.

11.2.1 Pasteur : Le pasteur de l'église locale est le berger spirituel de l'église locale. Ses droits et les

responsabilités sont les suivantes (Cette liste n'est en aucun cas exhaustive) :

a) il nomme au sein de l'église locale tous les postes « spirituels ».

b) il veille sur la santé spirituelle de la Congrégation

c) il gère les finances de l'église locale comme il sied à un bon intendant et selon les principes bibliques.

d) il a un droit de vote au moment où l'immeuble est proposé à la vente.

e) il est un membre du Conseil d'administration.

f) il est le point de contact pour toutes questions connexes externes (police, fournisseurs, presse, médias, etc.) 11.2.2 L équipe pastorale : le personnel pastoral de l'église locale se compose des ministres qui l'aident dans le domaine administratif et spirituel de l'église (Secrétaire, administrateurs, trésoriers, etc.). Leurs responsabilités et leurs droits sont les suivants :

a) Ils sont une aide pour le Pasteur sur le plan spirituel et administratif.

b) Ils sont membres du Conseil d'administration.

TITRE VI. EXERCICE ET RÉSILIATION DE L'ASBL

ARTICLE 12 : EXERCICE ET RÉSILIATION

12.1 L'exercice court du 1er janvier jusqu'au 31 décembre.

12.2 En cas de dissolution de l'ASBL, libre ou juridique, l'actif net qui reste doit être remis à une organisation qui

remplit la même fonction.

TITRE VII. CLAUSE FINALE

ARTICLLE 13 : DISPOSITION FINALE

13.1 Pour toute question qui ne figure pas explicitement dans les présents statuts et dans le règlement d ordre

intérieur, les mêmes conditions s'appliquent comme prévu dans la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 Mai

2002. Pour tous les cas en dehors de ce cadre juridique, le Conseil d'administration décidera comment agir au

cas par cas.

Coordonnées
EGLISE LE ROCHER BRUXELLES, EN ABREGE : EGLI…

Adresse
RUE SCHEUTVELD 33 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale