ELITES ACADEMY MARTIALS ARTS, EN ABREGE : E.A.M.A

Dénomination : ELITES ACADEMY MARTIALS ARTS, EN ABREGE : E.A.M.A

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 634.745.630

Publication

10/08/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

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ELITES ACADEMY MARTIALS ARTS

E.A.M.A

A.S.B.L

RUE GEORGE DIT MARCHAL 6 A 1081 KOEKELBERG EN BELGIQUE

CONSTITUTION

Les soussign�es :

Waghli Abdelkrim, Rue George Dit Marchal 6 -1081 Koekelberg

Al Marabti Amal, Rue George Dit Marchal 6 -1081 Koekelberg

Waghli Rayane, Rue George Dit Marchai 6 -1081 Koekelberg

Bouayach Othman, Rue Maurice des Ombiaux 12 1030 Schaerbeek

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif � l'assembl�e g�n�rale du 23/06/2015 qui a �t� propos� et approuv� pour les articles des statuts mentionn�s ci-dessous.

L'association est organis�e sous la forme d'une association sans but lucratif selon la loi du 27 juin 1921 concernant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.' Pour tous les cas non vis�s par ces statuts, nous faisons r�f�rence � la loi du 27 juin 1921.

CHAPITRE ler D�nomination, si�ge social

Art.1L'association est d�nomm�e � Elites Academy Martials Arts � en abr�g� " E.A.M.A " et a son si�ge, social � Bruxelles, Rue George Dit Marchai 6 a 1081 Koekelberg en Belgique, qui rel�ve de la comp�tence de' l'arrondissement juridique de Bruxelles.

Art, 2L'assembl�e g�n�rale peut autoriser � d�placer le si�ge social vers n'importe quel endroit dans cette agglom�ration. Au commencement, le si�ge social est � Rue George Dit Marchai 6 a 1081 Koekelberg en, Belgique.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le d�lai d'un mois de la date de cette modification, aux annexes du Moniteur belge.

Si l'assembl�e g�n�rale l'estime avantageux, il peut �galement d�cider d'installer des sections locales.

CHAPITRE h�me Objet

Art. 3L'association a pour but d'am�liorer l'organisation sportive, plus pr�cis�ment d'am�liorer les rencontres

intercuiturelles durant les activit�s sportives.

Art, 4L'association peut proc�der � tout acte qui contribue directement ou indirectement � son objet, Plus,

pr�cis�ment, elle peut contribuer � ou montrer de l'int�r�t pour toute activit� semblable � cet objet.

CHAPITRE !h�me Membres

Art. 5Le nombre de membres de l'association est illimit�. L'association est compos�e au moins de quatre

membres. Elle est compos�e de membres effectifs et de membres affili�s.

Sauf dispositions prescrites par les articles neuf et suivants, les membres effectifs et les membres affili�s

b�n�ficient des m�mes droits.

Les membres effectifs :

1 �Ceux qui sont mentionn�s dans ce document,

2�Chaque membre affili� qui, sur proposition d'au moins deux membres effectifs, est admis d'apr�s sa',

qualit� apr�s l'approbation de trois quarts des voix pr�sentes de l'assembl�e g�n�rale.

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

S

w M002.2

Toute personne qui veut devenir membre affili� doit faire une demande par �crit aupr�s du conseil d'administration. Le conseil d'administration se prononce sur cette demande. Sa d�cision est sans possibilit� de recours et ne doit pas �tre argument�e.

Art. 6Les membres effectifs et affili�s peuvent se retirer � tout moment en communiquant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Les suivants sont consid�r�s comme membres qui d�missionnent : le membre effectif ou affili� qui ne paie pas de cotisation dans le d�lai d'un mois qu'il a re�u un rappel � ce sujet.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par d�cision prise aux deux tiers des membres pr�sents de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 7Le membre d�missionnaire ou exclu ou les b�n�ficiaires d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�c�d�, ne peuvent faire valoir aucun droit sur le patrimoine social.

CHAPITRE IV�me Cotisations

Art. 8Les membres effectifs et affili�s paient annuellement une cotisation �gale. Le montant de cette

cotisation est d�termin� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne peut pas surpasser 125,00 euros.

CHAPITRE V�me L'assembl�e g�n�rale

Art, 9L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par ie pr�sident

du conseil d'administration.

Art. 10Une d�cision de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire pour

lia modification aux statuts ;

2�Ia nomination et la r�vocation de membres de l'administration ;

3�Ia nomination et la r�vocation de commissaires et la fixation de leurs �moluments �ventuels ;

4�la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5�l'approbation des budgets et des comptes ;

6�la dissolution de l'association ;

70l'exclusion d'un membre ;

8�la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9�l'approbation de nouveaux membres ;

10�tous les cas o� les statuts l'exigent,

Art. 11Tous les membres sont invit�s � l'assembl�e g�n�rale par le pr�sident du conseil d'administration. Les invitations sont envoy�es par �crit au moins huit jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale. Les invitations font mention de l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 12L'assernbl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an parle conseil d'administration et quand un cinqui�me des membres effectifs le demande. De la m�me mani�re, toute proposition, sign�e par au moins un vingti�me des membres inscrits sur la liste annuelle des membres, doit �tre inscrite � l'ordre du jour,

Art. 13Chaque membre effectif a un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, sauf disposition contraire de la loi ou de ces statuts. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui te remplace est pr�pond�rante.

Art. 14L'assernbl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer qu'� propos de la dissolution de l'association, de la modification aux statuts, conform�ment aux articles huit et vingt de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Art, l5Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et l'administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les affili�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre. Les d�cisions peuvent �tre d�livr�es aux tiers int�ress�s par courrier, d�livr� par la poste.

CHAPITRE Vl�me Conseil d'administration

Art. 16L'association est dirig�e par un conseil, compos� au minimum de trois et au maximum de dix administrateurs, qui sont nomm�s et qui peuvent �tre destitu�s par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont �lus des membres effectifs. Le conseil d'administration d�lib�re valablement lorsque la moiti� des membres sont pr�sents.

Art. 97Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par mois.

Art. 18La dur�e du mandat est de quatre ans. En cas d'absence pendant la dur�e du mandat, un administrateur nomm� � titre provisoire ex�cute le mandat de la personne qu'il remplace. Les membres sortants sont r��ligibles,

Art. 19Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Si le pr�sident est emp�ch�, ses fonctions sont exerc�es par l'administrateur le plus �g� qui est pr�sent.

Art. 20Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Art. 21Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus en ce qui concerne la direction et la gestion de l'association, Plus pr�cis�ment, il peut poser tous les actes et conclure toutes les conventions, ali�ner, mettre en cause, acqu�rir, �changer, vendre tous biens, meubles et immeubles, conclure tous baux,

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MDD 22

Volet B - Suite

hypoth�quer, emprunter, accepter tous subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, confier tous droits aux mandataires de choix, affili�s ou pas, repr�senter l'association en justice, en demandant ou en d�fendant. Il peut aussi nommer et destituer le personnel de l'association, recevoir toutes les sommes et tous les titres financiers, retirer toutes les sommes et les valeurs, ouvrir tous comptes aupr�s de banques ou aupr�s du service des ch�ques postaux ; faire toutes tes transactions sur les comptes mentionn�s et plus pr�cis�ment chaque retrait par ch�que, chaque ordre de virement ou de transfert, ou chaque autre mandat de paiement, louer un coffre fort dans une banque ; payer chaque montant qui doit �tre pay� par l'association ; aller chercher des lettres, des t�l�grammes, des paquets, des envois par recommand�, assur�s ou pas, de la poste, de la douane, de la SNCB, de recevoir chaque mandat postal de m�me que chaque assignation postale ou quittance.

Art. 22Le conseil d'administration peut, � son risque et p�ril, transmettre la gestion quotidienne de l'association � un de ses membres ou � un tiers, affili� ou pas.

Art. 23� moins de d�l�gation sp�ciale du conseil, les actions qui lient l'association, diff�rentes de celles de la gestion quotidienne, sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � se ' justifier vis-�-vis de tiers.

Art. 24Ies administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle du chef de leur fonction et ne doivent justifier que ce qui concerne l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre volontaire

CHAPITRE VIl�me R�glement interne

Art. 25Le conseil d'administration peut proposer un r�glement interne � l'assembl�e g�n�rale. Ce r�glement peut �tre modifi� � l'assembl�e g�n�rale, en cas de majorit� simple des voix des membres adh�r�s ou repr�sent�s qui sont pr�sents.

CHAPITRE Vlll�me Diverses dispositions

Art. 26L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Art. 27Chaque ann�e, les comptes de l'exercice �coul� sont �tablis et le budget de l'exercice � venir est

soumis, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 28En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera des liquidateurs, d�terminera

leurs comp�tences et d�terminera comment utiliser l'actif net du patrimoine social. L'actif net de I'ASBL dissoute

sera d�sign� � des travaux semblables, d�termin�s par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Nomination du conseil d'entreprise

" Waghli Abdelkrim ne � Bruxelles le 29.08.1967 domicili� rue George Dit Marchai 6 / 1081 Koekelberg

" AI Marabti Amal ne � Bruxelles le 29.0806.1978 domicili� rue George Dit Marchal 6 / 1081 Koekelberg

" Waghli Rayane ne � Bruxelles le 15.081995 domicili� rue George Dit Marchal 611081 Koekelberg

CEUX-CI NOMME COMME

-Pr�sident : WAGHLI Abdelkrim

-Tr�sorier : AL MARABTI Amal

-Secretaire ; Waghli Rayane

BRUXELLES LE 23/06/2015 "

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AyaHafflri {`fqtf-tei;i?keek

WAGHLI Abdelkrim WA HLI Rayane

AL MARABTI Amal BOUAYACH Othman

Coordonnées
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Adresse
RUE GEORGES DIT MARCHAL 6 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ELITES ACADEMY MARTIALS ARTS, EN ABREGE : E.A.M.A

Association sans but lucratif

Publication

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