ELYSEUM HOLDING

Société anonyme


Dénomination : ELYSEUM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 826.231.647

Publication

05/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 16.05.2014, DPT 31.07.2014 14381-0100-014
20/11/2014
ÿþMod 11.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0826231647 _:-" r,~~~; yi: tii7p de Bruxelles

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I 0 NOV, 2014

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Dénomination (en entier) : ELYSEUM HOLDING

(en abrégé):

Forme juridique : Société anonyme

Siège : avenue Louise 480

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : EMISSION DE PARTS BENEFICIAIRES - MODIFICATION AUX STATUTS

II résulte d'un procès-verbal dressé le vingt-quatre octobre deux mille quatorze, par Maître Tim Carnewal,; que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "ELYSEUM HOLDING", ayant son! siège à 1050 Bruxelles, avenue Louise 480, ci-après dénommée "la société", a pris les résolutions suivantes :

1/ Emission de 945.000 parts bénéficiaires de catégorie Ml, 2.805.000 parts bénéficiaires de catégorie M2, 1.215.000 parts bénéficiaires de catégorie P1, 4.410.000 parts bénéficiaires de catégorie P2, 2.639 parts: bénéficiaires de catégorie QI et 6.528 parts bénéficiaires de catégorie Q2.

21 Souscription et libération des parts bénéficiaires.

3/ Remplacement du texte de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les décisions prises, pan le texte suivant :

« Le capital social est fixé à cent douze mille (112.000) euros.

li est représenté par un million cent vingt mille (1.120.000) actions, ayant chacune une valeur nominale de; 0,10 EUR.

La société a égaiement émis 50.949.170 parts bénéficiaires en faveur de ses actionnaires, divisées en. trente-et-une catégories, Hormis les cas spécifiques prévus par la loi, ces parts bénéficiaires ne bénéficient pas.. d'un droit de vote. Elles donnent droit à un dividende et à une participation à toute autre distribution conformément aux dispositions contractuelles convenues à ce sujet. Le prix de souscription des parts; bénéficiaires sera affecté à un compte de prime d'émission, compte indisponible qui constituera, à l'égard du. capital, la garantie des tiers et ne pourra être réduit ou supprimé que par décision de l'assemblée générale: statuant dans les conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, conformément;. à l'article 32 des présents statuts.»

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, dix-sept procurations, le texte coordonné des statuts).

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits! d'Enregistrement,

Tim Carnewal

Notaire

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Mentionner sur !a dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/12/2013
ÿþ Mod 11.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N1111

*13180A23<

BRUXELLES

21 NOV 20~~

Greffe

N° d'entreprise : 0826231647

Dénomination (en entier) : ELYSEUM HOLDING

(en abrégé):

Forme juridique : Société anonyme

Siège : avenue Louise 480

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : EMISSION DE PARTS BENEFICIAIRES - MODIFICATION AUX STATUTS

Il résulte d'un procès-verbal dressé le quatorze novembre deux mille treize, par Maître Tim Carnewal, Notaire Associé à Bruxelles,

que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "ELYSEUM HOLDING", ayant: son siège à 1050 Bruxelles, avenue Louise 480, ci-après dénommée "la société", a pris les résolutions suivantes :

1/ Emission de 2.000.000 de parts bénéficiaires de catégorie H, 1.901.766 de parts bénéficiaires de: catégorie 01 et 4.193.635 de parts bénéficiaires de catégorie 02.

Détermination du prix de souscription et des droits de ces parts bénéficiaires.

2/ Remplacement du texte de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les décisions prises, par le texte suivant :

« Le capital social est fixé à cent douze mille (112.000) euros.

Il est représenté par un million cent vingt mille (1.120.000) actions, ayant chacune une valeur nominale de 0,10 EUR.

La société a également émis 41.565.003 parts bénéficiaires en faveur de ses actionnaires, divisées en vingt-sept catégories. Hormis les cas spécifiques prévus par la loi, ces parts bénéficiaires ne bénéficient pas d'un droit de vote. Elles donnent droit à un dividende et à une participation à toute autre distribution conformément aux dispositions contractuelles convenues à ce sujet. Le prix de souscription des parts bénéficiaires sera affecté à un compte de prime d'émission, compte indisponible qui constituera, à l'égard du capital, la garantie des tiers et ne pourra être réduit ou supprimé que par décision de l'assemblée générale statuant dans les conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, conformément à l'article 32 des présents statuts.»

3/ Nomination de Madame Christine Martins-Pinto, domiciliée rue des Renaudes, 32, 75017 Paris, France et Monsieur Pierre François Fernand Sorel, domicilié avenue de Castonier 24, 1640 Rhode-Saint-Genèse (Belgique) en qualité d'administrateurs de la société, avec effet immédiat.

Les mandats d'administrateur de Madame Christine Martins-Pinto et de Monsieur Pierre Sorel expireront à l'issue de l'assemblée générale ordinaire des actionnaires à tenir en 2019 qui délibérera sur l'approbation des, comptes annuels de l'exercice social se clôturant le 31 décembre 2018.

Le mandat de Madame Christine Martins-Pinto et Monsieur Pierre Sorel est non-rémunéré.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, une liste de présence, le texte coordonné des statuts).

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits d'Enregistrement.

Tim Carnewal

Notaire associé

a

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

BLJTagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 17.05.2013, DPT 05.07.2013 13284-0230-013
15/02/2013
ÿþDénomination (en entier) : ELYSEUM HOLDING

(en abrégé):

Forme juridique : société anonyme

Siège : avenue Louise 480

1050 BRUXELLES

cià

(o Objet de l'acte : SUPPRESSION DES CATEGORIES D'ACTIONS - )ÉMISSION DE PARTS BENEFICIAIRES - MODIFICATION AUX STATUTS

L« II résulte d'un procès-verbal dressé le vingt et un décembre deux mille douze, par Maître Denis DECKERS,cià Notaire Associé, membre de "Berquin Notaires", société civile à forme commerciale d'une société coopérative'.

Îe; à responsabilité limitée, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, avenue Lloyd George, 11, et le numéro:i ie d'entreprise 0474.073.840 (RPM Bruxelles), qui contient à la fin la mention d'enregistrement suivante: "Enregistré quatre rôles un renvoi au ler bureau de l'Enregistrement de FORESTIe 10/01/2013. Volume 91: TS folio 57 case 18. Reçu vingt-cinq euros (25¬ ) (signé) VAN MELKEBEKE."

r que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "ELYSEUM HOLDING

w ayant son siège à 1050 Bruxelles, avenue Louise 480,

a pris les résolutions suivantes:

e 1° Suppression des treize catégories d'actions, soit toutes les catégories d'actions, de sorte qu'il n'y ait plus;;

dde catégories d'actions dans la société,

en 2° Décision d'attacher une valeur nominale de zéro euro dix cents (¬ 0,10) à chaque action.

^' 3° Emission de 33.469.602 parts bénéficiaires réparties en 24 catégories, comme suit :

N 1.080.408 parts bénéficiaires de catégorie A1, 617.918 parts bénéficiaires de catégorie A2, 517.583 parts;!

N bénéficiaires de catégorie B1, 176.172 parts bénéficiaires de catégorie B2, 261.714 parts bénéficiaires de.,

le ;i catégorie Cl, 149.647 parts bénéficiaires de catégorie C2, 3.071.046 parts bénéficiaires de catégorie D1,;

r+ 1.616.828 parts bénéficiaires de catégorie D2, 1,358.655 parts bénéficiaires de catégorie E1, 985.469 parts,;

 I bénéficiaires de catégorie E2, 222.870 parts bénéficiaires de catégorie FI , 208.613 parts bénéficiaires de;:

catégorie F2, 1,140.138 parts bénéficiaires de catégorie G4, 1.235.150 parts bénéficiaires de catégorie G2,:i 1.815.720 parts bénéficiaires de catégorie J1, 1.667.929 parts bénéficiaires de catégorie J2, 243,123 parts bénéficiaires de catégorie K1, 319.661 parts bénéficiaires de catégorie K2, 6.243.192 parts bénéficiaires de.: ;' catégorie L1, 6.224.231 parts bénéficiaires de catégorie L2, 945.189 parts bénéficiaires de catégorie M1,

CA 2.805.562 parts bénéficiaires de catégorie M2, 210.081 parts bénéficiaires de catégorie N1, 352.703 parts.;

et :; bénéficiaires de catégorie N2.

r Le prix de souscription et les droits de ces parts bénéficiaires sont déterminés dans une convention;;

Alo 'i d'actionnaires, bien connue des actionnaires, (la "Convention d'Actionnaires "). Les conditions et modalités :

ife ;; sous lesquelles les ports bénéficiaires seront émises sont également décrites dans la Convention d'Actionnaires 4° Remplacement du texte de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les décisions prises,

cià ii par le texte suivant

el

"Le capital social est fixé à cent douze mille (112.000) euros.

Il est représenté par un million cent vingt mille (1.120.000) actions, ayant chacune une valeur nominale de'

e . 0,10 EUR.

cià

La société a également émis 33.469.602 parts bénéficiaires en faveur de ses actionnaires, divisées en

et vingt-quatre catégories. Hormis les cas spécifiques prévus par la loi, ces parts bénéficiaires ne bénéficient pas

d'un droit de vote. Elles donnent droit à un dividende et à une participation à toute autre distribution': conformément aux dispositions contractuelles convenues à ce sujet. Le prix de souscription des parts bénéficiaires sera affecté à un compte de prime d'émission, compte indisponible qui constituera, à l'égard du' :; capital, la garantie des tiers et ne pourra être réduit ou supprimé que par décision de l'assemblée générale! statuant dans les conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, conformément: à l'article 32 des présents statuts."

5° Annulation de l'article 10 des statuts, dans la coordination il sera indigné : "Article 10 (on omet)".

6° Modification de la première phrase de l'article 14 des statuts en remplaçant les mots "composé de quatre ?_membres" par "composé de maximum six membres"

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

T;,;~~iii'3 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0826.231.647

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.BRUXELLES

0 5 pEB 1013

Greffe

III

Mod 11.1

7° Remplacement du premier alinéa de l'article 17 des statuts, par le texte suivant

"La société est valablement représentée vis-à-vis de tiers, en justice et dans les actes, y compris ceux pour

lesquels le concours d'un officier ministériel ou d'un notaire serait requis.

- par deux administrateurs agissant conjointement;

-par un administrateur-délégué agissant seul."

8° Remplacement du texte du deuxième alinéa de l'article 32 des statuts par le texte suivant

"Les décisions sur Fes objets sont adoptées à la majorité des quatre-vingt-cinq pourcents des voix pour

lesquelles il est pris part au vote, toute abstention étant assimilée à un vote négatif."

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposées en même temps que l`extrait : une expédition du procès-verbal, seize procurations, le texte

coordonné des statuts).

Denis DECKERS

Notaire Associé

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Monttettr

belge

19/06/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 18.05.2012, DPT 14.06.2012 12174-0058-013
17/07/2015
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IÇ'eM J Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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au ç~reftv du tribunal de commerce 17.'2rc: ;)E".ai-i, rJr-; @r" ëf¬ ér,,E;e,

N° d'entreprise : 0826.231.647

Dénomination (en entier) : ELYSEUM HOLDING

(en abrégé):

Forme juridique : société anonyme

Siège : avenue Louise 480

1050 BRUXELLES

Oblet de t'acte : EMISSION DE PARTS BENEFICIAIRES - MODIFICATION DES STATUTS

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

II résulte d'un procès-verbal dressé le vingt-cinq juin deux mille quinze, par Maître Eric SPRUYT, Notaire à Bruxelles,

que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "ELYSEUM HOLDING", ayant son siège à 1050 Bruxelles, avenue Louise 480,

a pris les résolutions suivantes:

1° Constatation qu'une erreur matérielle s'est glissée dans le dernier acte passé devant le notaire Tim Camewal, notaire associé à Bruxelles, le 24 octobre 2014, publié aux Annexes du Moniteur beige du 20 novembre suivant, sous le numéro 14209766.

II a en effet été mentionné dans cet acte que «François Desprez de Fresnoye souscrit à 22.500 parts bénéficiaires de catégorie M2 » alors qu'il y a lieu de lire cette phrase comme suit « François Desprez de; Fresnoye souscrit à 22.500 parts bénéficiaires de catégorie M2 et à 33.750 parts bénéficiaires de catégorie P2. ».

2° Emission de 6.573.945 parts bénéficiaires dont 252 parts bénéficiaires de catégorie T1, 498 parts bénéficiaires de catégorie T2, 1.456.875 parts bénéficiaires de catégorie R1, 5.105.625 parts bénéficiaires de catégorie R2, 3.165 parts bénéficiaires de catégorie Si et 7.530 parts bénéficiaires de catégorie 52.

Le prix de souscription et les droits de ces parts bénéficiaires sont déterminés dans une convention d'actionnaires, bien connue des actionnaires (la «Convention d'Actionnaires »), telle que modifiée. Les conditions et modalités sous lesquelles les parts bénéficiaires seront émises sont également décrites dans lai Convention d'Actionnaires telle que modifiée.

Souscription et libération des parts bénéficiaires. 3° Remplacement du texte de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les décisions prises, par; le texte suivant :

« Le capital social est fixé à cent douze mille (112.000) euros.

Il est représenté par un million cent vingt mille (1.120.000) actions, ayant chacune une valeur nominale de 0,10 EUR.

La société a également émis 57,523.115 parts bénéficiaires en faveur de ses actionnaires, divisées en trente-sept catégories. Hormis les cas spécifiques prévus parla loi, ces parts bénéficiaires ne bénéficient pas d'un droit de vote. Elles donnent droit à un dividende et à une participation à toute autre distribution conformément aux dispositions contractuelles convenues à ce sujet. Le prix de souscription des parts' bénéficiaires sera affecté à un compte de prime d'émission, compte indisponible qui constituera, à l'égard du capital, la garantie des tiers et ne pourra être réduit ou supprimé que par décision de l'assemblée générale statuant dans les conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, conformément à l'article 32 des présents statuts.».

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, vingt procurations, le texte coordonné des statuts).

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173,1° bis du Code des Droits. d'Enregistrement.

Eric SPRUYT

Notaire





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ELYSEUM HOLDING

Adresse
AVENUE LOUISE 480 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale