ENNEADE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ENNEADE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.312.053

Publication

15/10/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 26.06.2014, DPT 08.10.2014 14643-0112-012
29/10/2014
ÿþ Mal 1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe . " "

11111,M111111

Réserva

au

Moniteu

belge

20 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone Areuxelles

N d'entreprise : 0833.312.053 Dénomination

(en entier): EN NEADE

Forme juridique société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue Vanden Corput 46 1190 Forest

Objet de Pacte Transfert du siège social

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2014

Délibérations:

Après délibération, l'assemblée générale

décide d'acter le transfert du siège social, avec effet à partir du 1 octobre 2013 à l'adresse suivante:

Rue Dejoncker 51 bte 16- 1060 Bruxelles

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

........ r " 1.30.11", "

Caroline Cabrez

Gérant

J:1

jç,

Mentionner sur la dernière page du Volet B

At.. recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale "à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

15/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.06.2013, DPT 10.07.2013 13290-0551-009
02/02/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11300860*

Déposé

31-01-2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

« L'AN deux mille onze,

Le trente et un janvier

Devant Nous, Eric THIBAUT de MAISIERES, notaire résidant à Saint-Gilles (Bruxelles),

1. Madame CALVEZ Caroline, née à Zurich (Zwitserland (lisez Suisse)) le vingt et un juin mille neuf cent septante-six, de nationalité française, domiciliée à 1050 Ixelles, Rue Paul Emile Janson 24, BELGIQUE, numéro national (on omet) ;

2. Madame BLANC DOROTHEE Charlotte Christine, née à TANANARIVE le quatre février mille neuf cent cinquante-quatre, de nationalité française, domiciliée à 97460 SAINT-PAUL, RUE MARTHE BACQUET 63, FRANCE, (on omet). Ici représentée par Madame Caroline CALVEZ, prénommée, en vertu d une procuration ci-annexée et qui pour autant que de besoin, se porte fort.

A. CONSTITUTION

Les comparants requièrent le notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale et d'arrêter les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée «ENNEADE», ayant son siège social à 1190 Forest, Rue Vanden Corput 46, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité de fondateurs, ont remis au notaire soussigné le plan financier.

Les comparants déclarent souscrire les cent (100) parts sociales, en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00¬ ) chacune, comme suit

-Madame CALVEZ Caroline, prénommée, à concurrence de quinze mille huit cent dix euros (15.810,00¬ ), soit quatre-vingt-cinq (85) parts sociales ;

-Madame BLANC Dorothée, prénommée, à concurrence de deux mille sept cent nonante euros (2.790,00¬ ), soit quinze (15) parts sociales ;

Soit ensemble cent (100) parts sociales ou l'intégralité du capital.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à concurrence d un/tiers par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit six

Il résulte d un acte reçu le 31 janvier 2011 par le notaire Eric Thibaut de Maisières, à Saint-Gilles (Bruxelles), en cours d enregistrement, ce qui suit, littéralement reproduit:

ONT COMPARU

Ci-après dénommées « les comparants ».

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : ENNEADE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée Siège: 1190 Forest, Rue Vanden Corput 46 Objet de l acte : Constitution

0833312053

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

mille deux cents euros (6.200,00¬ ), a été déposé sur un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la Banque Delta Lloyd, à 1210 Bruxelles, sous le numéro 132-5344248-74. Une attestation justifiant ce dépôt demeurera au dossier du notaire soussigné.

Réglementations particulières

(on omet)

Et ils arrêtent ainsi qu'il suit les statuts de la société:

B. STATUTS

Article 1 - Forme et dénomination

La société - commerciale - revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée : «ENNEADE».

Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention : « société privée à responsabilité limitée » ou des initiales : « SPRL »

Article 2 - Siège social

Le siège social est établi à 1190 Forest, Rue Vanden Corput 46.

Il peut être transféré partout en Belgique, par simple décision de la gérance, qui veillera à la publication à l'annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences et caetera, tant en Belgique qu'à l'étranger. La gérance devra toutefois tenir compte de la législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où elle désirerait transférer ledit siège. Article 3 - Objet

La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de tiers de fournir des informations, avis et documents au sujet des activités de la Communauté Européenne et ou des activités nationales. Ceci implique le fait de prêter assistance à des particuliers, des sociétés, et d autres organismes (entre autre les autorités locales) en ce compris leur représentation. La mise en perspective de l information stratégique au profit des institutions nationales et européennes afin de définir leurs plans d action et de les mettre en Suvre pour la protection de leurs intérêts.

Elle pourra procéder à des études de marchés, fournir divers services, organiser des conférences, des séminaires, des voyages et des visites.

Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et mobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son développement.

La société pourra prendre la direction et le contrôle, en sa qualité d administrateur, liquidateur ou autrement, de sociétés affiliées ou filiales, et leur prodiguer des avis.

La société peut, par voie d apport en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d autres sociétés ou entreprises existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l étranger, dont l objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature à favoriser son objet social.

Elle peut également consentir tous prêts ou garantir tous prêts consentis à des sociétés affiliées.

Elle peut s intéresser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises, associations, institutions dont l objet serait similaire ou connexe au sien ou simplement utile à l extension de ses opérations ou à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Article 4 - Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Article 5 - Capital

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

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Il est divisé en cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, ayant toute un droit de vote.

Il peut être créé des parts sociales sans droit de vote. Il ne peut être créé en surplus des parts sociales bénéficiaires non représentatives du capital.

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale.

Article 6 - Nature des parts sociales et registre des associés

Les parts sociales sont nominatives.

Elles sont inscrites au registre des parts, tenu au siège social. Des certificats constatant ces inscriptions seront délivrés aux titulaires des titres. Seul ce registre fait foi de la propriété des parts sociales.

Article 7 - Cession et transmission des parts sociales

(on omet)

Article 8 - Caractère des parts sociales

Les parts sociales sont indivisibles à l'égard de la société.

Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente.

A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci.

Article 9 - Gérance

Un ou plusieurs gérants statutaires peuvent être appelés par l assemblée générale, réputés alors nommés pour la durée de la société. Ses pouvoirs ne sont révocables, en tout ou en partie, que pour motifs graves.

La société peut également être gérée par un ou plusieurs mandataires, gérants non statutaires, personnes physiques, associés ou non, rémunérés ou non. Ils sont cependant en tout temps révocables par cette dernière. Ils sont nommés par l'assemblée générale pour un temps limité ou sans durée déterminée.

Chaque gérant peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Le gérant n'a en aucun cas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable des associés. Il peut conférer les pouvoirs qu'il juge utiles à un ou plusieurs mandataires choisis par lui.

L'assemblée générale des associés détermine les émoluments et frais des gérants et peut leur allouer des indemnités fixes à charge du compte de résultat.

Le mandat de gérant peut également être exercé gratuitement.

Article 10 - Surveillance de la société

Lorsque la société répond aux critères énoncés aux dispositions du Code des Sociétés relatives à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises, il n'est pas nécessaire de nommer un commissaire réviseur. Dans ce cas, chaque associé exercera individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire réviseur ou se fera représenter par un expert-comptable.

Article 11 - Assemblées générales

L'assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le quatrième vendredi du mois de juin, à dix-sept heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation. Si ce jour est férié, l assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque associé quinze jours francs au moins avant l'assemblée par lettre recommandée. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout état de cause, est considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l assemblée.

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Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois

semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée

délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Les associés peuvent, à l unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de

l assemblée générale à l exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.

Article 12 - Vote

Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de titres représentés

à l assemblée, et pour autant que les règles légales de quorum soient respectées, à la majorité des voix.

Tout associé peut donner à toute autre personne, elle-même associée, par tout moyen de transmission,

une procuration écrite pour le représenter à l assemblée et y voter en ses lieu et place.

L assemblée générale est présidée par le gérant.

Le président peut désigner un secrétaire. L assemblée générale peut choisir, parmi ses membres, un ou

plusieurs scrutateurs. Les autres gérants complètent, s il échet, le bureau.

Chaque part sociale donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et les associés qui

le demandent.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

Article 13 - Année et écritures sociales

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Les comptes sont, après mise en concordance avec les données de l'inventaire, synthétisés dans un

état descriptif constituant les comptes annuels. Ceux-ci comprennent le bilan, le compte de résultat,

ainsi que l'annexe, en formant un tout.

Ces documents sont établis conformément

- à la loi du dix-sept juillet mil neuf cent septante cinq, relative à la comptabilité et aux comptes annuels

des entreprises, et ses Arrêtés d'exécution.

- aux dispositions du Code des sociétés et à ses Arrêté Royaux d exécution.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale, les comptes annuels sont déposés

par les soins des gérants, à la Banque Nationale de Belgique.

Article 14 - Répartition des bénéfices

Sur le bénéfice net, il est prélevé :

- cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un/dixième du capital

social. Il doit être repris, si la réserve légale vient à être entamée.

- Le solde restant reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant à la majorité des

voix sur proposition de la gérance.

Article 15 - Liquidation

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la

liquidation est effectuée conformément aux dispositions du Code des sociétés, par le ou les

liquidateurs désignés par l assemblée générale ou, à défaut de pareille nomination, par la gérance en

fonction à cette époque.

Les liquidateurs disposent à cet effet des pouvoirs les plus étendus.

L assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments des liquidateurs.

Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet

effet, l actif net sert d abord à rembourser le montant libéré des parts sociales.

Le solde est réparti entre toutes les parts sociales.

Article 16 - Election de domicile

Pour l'exécution des statuts tout associé, gérant ou liquidateur domicilié à l'étranger, à défaut d'avoir fait

élection de domicile en Belgique, fait élection de domicile au siège social où toutes communications

peuvent lui être valablement faites.

Article 17 - Droit commun

Les associés entendent se conformer entièrement à l ensemble des dispositions légales, dont le Code

des sociétés.

En conséquence, les dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les

présents statuts sont réputées écrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions

impératives de ces lois censées non écrites.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Les comparants prennent à l'unanimité les décision suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

Volet B - Suite

1. Premier exercice social et assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le

31 décembre 2011.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2012.

2. Gérance

Est appelé aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée, Madame CALVEZ

Caroline, pré-qualifiée, ici présente et qui accepte. Son mandat est gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

4. Pouvoirs

La société privée à responsabilité limitée « Fiduciaire Daniel JULLIEN », ayant son siège social à 5541 Hastière-Par-Delà, rue Moussia 149, représentée par Monsieur Daniel JULLIEN, à 5541 Hastière-Par-Delà, rue Moussia 149, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de signer tous documents et de faire toutes les déclarations nécessaires en vue de l'inscription de la société à la banque carrefour des Entreprises et auprès de l Administration de la TVA et des Contributions Directes Sociétés.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

5 . Reprise des engagements par la société en formation

A l'unanimité, les comparants décident que tous les engagements ainsi que les obligations qui en

résultent, et toutes les activités entreprises antérieurement à ce jour, au nom et pour compte de la société

en formation, sont repris par la société présentement constituée.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société jouira de la personnalité morale.

DONT ACTE

Fait et reçu à Saint-Gilles (Bruxelles), en l'étude.

Et après lecture intégrale et commentée, les comparants signent avec nous, notaire.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

Eric Thibaut de Maisières, Notaire à Saint-Gilles (Bruxelles)

Annexe : expédition et procuration

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas nommer de commissaire

-réviseur.

(on omet)

(suivent les signatures) »

Coordonnées
ENNEADE

Adresse
RUE VANDEN CORPUT 46 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale