ESGE GENOT, EN ABREGE : ESGE

Société en commandite simple


Dénomination : ESGE GENOT, EN ABREGE : ESGE
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 536.676.254

Publication

13/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

OOMiiir.FICE L NAfetIll D-2IjEGE

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Prie %lette

N° d'entreprise 0536.676.254

Dénomination

(en entier) : ESGÉ+

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Rue Gironfontaine, 1 à 5140 Sombreffe

°blet de l'acte: AUGMENTATION DE CAPITAL & TRANSFERT S1EGE SOCIAL

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 15/09/2014

Tous les actionnaires étant présents, l'assemblée générale extraordinaire du 16/09/2014 est valablement,

constituée et peut délibérer sur les points de l'ordre du jour.

La séance est ouverte à 18h00 sous la présidence de Monsieur GENOT Stéphane.

RESOLUTIONS

L'assemblée générale approuve, à l'unanimité les points suivant :

1.L'augmentation du capital à concurrence de dix-sept mille six cents euros (17.600) pour le porter de mille

(1.000) euros à dix-huit mille six cents (18,600) euros, avec création de 1.760 nouvelles parts.

2.La modification de l'article 5 des statuts ei insertion d'un article 5 bis dans les statuts pour le mettre en

concordance avec la situation nouvelle du capital, comme suit :

c< Article 5  CAPITAL.

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents (18.600) euros, divisé en mille huit cents

soixante (1.860) parts sociales représentant une valeur de 18.600,00E. Le capital est libéré à concurrence de

mille (1.000) euros, soit cent parts.

Article 5 bis - HISTORIQUE DU CAPITAL.

Lors de la constitution de la société, le capital social a été fixé à 1.000 euros divisés en cent parts, sans'

valeur nominale. Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue sous seing privé, en date du:

15/09/2014, II a été décidé d'augmenter le capital à concurrence de dix-sept mille six cent euros pour le porter!

de mille euros à dix-huit mille six cents euros avec création de parts nouvelles (1.760 parts nouvelles).»

3.Le transfert du siège social à 1050 Bruxelles, Place Albert Leemans, 14 bte 27,

La séance est levée à 18h30.

Fait à Genval, le 15/09/2014,

Monsieur Stéphane GENOT

Gérant

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Mentionner sur fa dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

t DÉPO8E AU GREFFE ,ili TFfSUllyAl-

DE COMIEitiCE DE NAMUR

>ta 1 5 JUL 2013

Pr le Gredper'

N°d'entreprise : S S Co c 9-ep

Dénomination

(en entier) : ESGÉ+ Genot

(en abrégé) . ESGÉ+

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Rue Gironfontaine, 1 à 5140 Sombreffe

(adresse complète)

~i M

Obiet(s) de l'acte :Constitution

Le 01/07/2013 les soussignés:

UMonsieur GENOT Stéphane, n° national 73.05.01-347.27, domicilié à 5140 Sombreffe, Rue Gironfontaine,

1, divorcé,

et,

DMadame DEGREVE Annick, n°national 63.07.24-110.57, domicilié à 7800 Ath, Rue Delmée, 27,

Ont convenu de constituer entre eux une société en commandite simple dont les statuts sont les suivants: STATUTS

Art 1  Forme et dénomination

La société adopte la forme d'une société en commandite simple. Elle est dénommée «ESGÉ + Genot

S.C.S.».

Art 2  Siège

Le siège de la société est établi à 5140 Sombreffe, Rue Gironfontaine, 1

Art 3  Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour autant que les activités réglementée aient reçu

préalablement leur agrément nécessaire;

1.pour son compte ou pour compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci :

" le conseil, la vente, l'achat, le placement, l'importation et l'exportation de systèmes de chauffage, de' climatisation, de ventilation et d'installations sanitaires, ainsi que tous produits et matériaux généralement quelconques destinés à la production ou à la transformation d'énergie, ou à être utilisés en vue de la production ou de la transformation d'énergie, que ce soit par des particuliers ou par des professionnels,

" l'étude, le développement, la conception de toutes les formes de technologies permettant de produire, d'accumuler ou de transformer l'énergie, qu'elle soit dite « fossile », « verte » ou « avantageuse ».

" la gestion intégrée de l'énergie à l'aide de tout moyen technologique,

" l'achat, la vente et la consultance dans le domaine des pompes à chaleur, , '

" l'achat, la vente, la distribution et le placement de matériaux dans le domaine dé l'énergie fossile ou alternative, durable, renouvelable et efficace.

" la commercialisation, l'importation et l'exportation de tous les systèmes de chauffage, climatisation, ventilation et d'installations sanitaires,

" le placement et l'entretien de tous appareils et matériels en rapport avec l'énergie ainsi que de tout

accessoire, d, *

des travaux de plomberie sur canalisations et tuyauteries, tant industrielles que domestiques,

" les opérations de sous-traitance ; la société peut être administrateur, liquidateur ou gérant d'une autre société,

" le courtage, l'importation et l'exportation, l'étude et les services dans quelques domaines que ce soit,

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto ' Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale i l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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e

ti "la prestation de conseil et d'assistance tant au point de vue technique qu'administratif et commercial à

toutes société et entreprises, pour tout ce qui concerne le secteur des biens immobiliers,

"l'import, l'export et la distribution de toutes marchandises y compris celles sous régime d'accises,

'La société peut réaliser toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion de centre de séminaires, la réalisation de toutes opérations et conseils en matière d'organisation de manifestations culturelles ou sportives, le conseil en formation, l'organisation de cours, de journées d'étude et de séminaires, la gestion d'une salle de banquets, la gestion d'une centrale de réservation de locations touristiques,

.Le trading de vêtements en gros et en détails,

'L'import et l'export, l'achat, la vente, la fabrication, la création, le détail d'articles de tous genres, notamment de vêtements, chaussures, bijoux de fantaisies, maroquineries et accessoires, tout produit de décoration, intérieur et extérieur, la décoration étant à apprécier dans le sens le plus large du terme.

'L'exploitation d'un bureau de management, d'étude, d'organisation, de conseil dans le cadre de la gestion de sociétés, de commerces et de patrimoines,

" L'étude de marchés tels les sondages, les analyses, le suivi administratif et commercial,

"Toutes opérations de recrutement et de sélection de candidats, de consultance, de conception, de management, de gestion de projet, de conseil, de coaching, de gestion de ressources humaines et de prestations de services hautement qualifiées aux entreprises, aux administrations et aux personnes physiques, ainsi que tout ce qui s'y rapporte,

'elle pourra également dans le cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèles,

"la conception, le développement, l'achat, l'administration, la vente de toutes valeurs mobilières et immobilières, de tous logiciels, de tous droits sociaux et d'une manière plus générales toutes opérations de gestion du portefeuille ainsi constitué ;

.La société pourra obtenir et acquérir tous brevets, licences, procédés et marques de fabriques, les exploiter, céder et concéder toutes licences.

'Elle peut accomplir, dans les limites de son objet, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, immobilières et mobilières généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son développement.

" Elle peut s'intéresser par tous les moyens à toutes affaires, entreprises ou sociétés dont l'objet social est identique, connexe ou analogue au sien, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou l'écoulement de ses produits.

"La société peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, réaliser toutes activités ou opérations nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet.

.Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ses actes, à la réalisation de ces conditions.

2.pour son compte propre :

"la constitution et la gestion d'un patrimoine de valeurs mobilières et immobilières, incluant notamment mais non exclusivement des actions et parts belges ou étrangères, cotées ou non, à titre provisoire ou permanent ; des obligations, des bons de caisses, des warrants, des options et titres analogues, des métaux précieux, des oeuvres d'art, des tableaux, des meubles et des bibelots, des terrains et constructions, et en général toutes valeurs mobilières et Immobilières.

'La société peut également acquérir des droits démembrés dans un immeuble et mettre toute ou partie d'immeuble à la disposition des membres de son personnel et/ou des dirigeants de la société.

La société peut effectuer toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher à l'objet social et à tout objet social similaire ou connexe.

Plus particulièrement, la société peut s'intéresser par voie d'apports, de souscription, de fusion, voire peut s'occuper de la gestion et/ou exercer la fonction d'administrateur dans d'autres personnes morales dotées d'un objet similaires, à condition qu'il n'y ait pas de conflit d'intérêt vis-à-vis des tiers.

Art 4  Associés et responsabilités

Monsieur GENOT Stéphane est le seul associé commandité lr'eponsable et gérant°de la'société. Il aura seul la signature sociale mais ne pourra en faire usage que pour les besoins de la société. Il aura tout pouvoir pour agir au nom de la société, dans toutes les circonstances et pour faire et autoriser toutes les opérations et tous les actes d'administration et de disposition relatifs à l'objet social.

L'associé commandité est indéfiniment et solidairement responsable sur son patrimoine des dettes et pertes de l'entreprise.

Madame DEGREVE Annick est simple commanditaire et' ne contracte aucun engagement personnel autre que celui de verser le montant de sa commandite. Il ne pourra s'immiscer dans les affaires de la société, mais il aura droit de prendre communication à tout moment, soit personnellement, soit par mandataire, des registres et documents sociaux ainsi que l'état de caisse et des comptes en banque.

L'associé commanditaire ne répond qu'à concurrence des montants qu'il a promis d'apporter à moins qu'il se soit impliqué dans la gestion de la société,

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Art 5  Capital

Le capital social est fixé à 1.000,00¬ Il est représenté par 100 parts.

La commandite de l'associé commandité est fixée à 990,00¬ à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué 99 parts, représentant une valeur de 990,00¬

La commandite de l'associé commanditaire est fixée à 10,00¬ à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué 1 part, représentant une valeur de 10,00¬

Les apports en numéraire sont versés sur un compte bancaire de la société au fur et à mesure des besoins de la société et à la demande de l'associé commandité.

Art 6 - Affectation et répartition des résultats

Le partage de fonds social à fa dissolution de la société aura lieu entre les associés dans fa proportion des

parts sociales ci-dessus indiquées.

Les bénéfices (hors réserves) seront partagés dans la même proportion. Il en sera de même pour les pertes, sauf que l'associé commanditaire n'en sera tenu responsable que jusqu'à concurrence de sa mise.

Art 7  Exercice social, durée

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Le premier

exercice commencera le 1er juillet 2013 et se terminera le 31 décembre 2014.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Art 8  Assemblée générale

Il sera tenu une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de juin, à 17 heures, et pour la

première fois Ie 26/06/2015. Les assemblées générales se tiennent au siège social.

L'assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut se tenir à un autre endroit ou moment en Belgique. Elle sera dans ce cas annoncée à chaque associé par convocation à adresser au moins 15 jours avant la date de l'assemblée. La convocation se fait par lettre recommandée ou par courrier avec accusé de réception.

Art 9  Transmission des parts sociales entre vifs ou par décès

Les parts sociales ne peuvent être cédées, même entre associés, qu'avec le consentement de tous les associés.

En cas de décès, d'incapacité légale ou d'empêchement du gérant, les associés restants auront le droit de pourvoir à son remplacement définitif à la simple majorité, ou de procéder à la dissolution de la société.

En cas de décès ou d'empêchement d'un associé commanditaire, les associés restants auront le droit de pourvoir à son remplacement définitif à la majorité des 2/3.

Le décès d'un associé n'entraine pas la dissolution de la société. Les héritiers du défunt ne pourront entraver en aucune façon la bonne marche de la société. Ils n'auront que le droit de réclamer leur part selon le dernier bilan publié au moment du décès.

Art 10  Dissolution

Chaque associé pourra demander la dissolution de la société, mais cette dissolution ne pourra étre

prononcée qu'à la majorité des deux tiers des parts sociales.

En cas de dissolution de la société, la liquidation s'opérera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs désignés par l'assemblée générale extraordinaire des associés qui fixera leurs pouvoirs et émoluments.

La dissolution et la liquidation en seul acte et sans désignation de liquidateur est à considérer s'il n'y a pas de passif et si tous les associés sont présents ou valablem&t'représentée,N et' qu'ils l'accordent sur la répartition de l'actif conformément à l'article 6.

Art 11  Modification des statuts

Les associés auront le droit d'apporter aux statuts, moyennant leur assentiment unanime, telles modifications qu'ils jugeront convenables. Ils pourront décidçrnotamment, et sans que cette énonciation soit limitative, tous changements dans la raison et la signature sociales,'i'augmentation ou la réduction du capital social, l'adjonction de nouveaux associés, la dissolution anticipée de la société et sa transformation en société de toute autre forme. La modification des statuts est soumise aux devoirs de publication visés à l'article 14. A

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au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

chaque modification des statuts, la conformité avec le cadre légal sera vérifiée, en particulier en ce qui concerne les obligations légales et administratives.

Art 12 -- Augmentation de capital.

L'augmentation du capital est décidée par l'assemblée générale aux conditions requises pour la modification

des statuts.

Art 13- Obligations légales et administratives

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par ces statuts, les signataires déclarent s'en référer au

Code des sociétés.

En particulier, ils veilleront aux devoirs de publication par dépôt d'un extrait de l'acte au greffe du tribunal de commerce, à l'inscription dans le registre des personnes morales tenu au même greffe, et, ensuite, à son inscription en qualité de commerçant dans la Banque-carrefour des Entreprises via un Guichet d'Entreprises, en fonction des activités commerciales qu'elle souhaite exercer.

Art 14  Dispositions finales

En application de l'article 141 du Code des sociétés, la présente scciété ne doit pas être dotée d'un

Commissaire.

Le présent acte est établi sous seing privé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Fait à Sombreffe, le 01/07/2013.

GENOT Stéphane DEGREVE Annick

Associé commandité Associée commanditaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou do la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/01/2015
ÿþMoniteur

Réservé

beige

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Dénomination : ESGÉ+

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Place Albert Leemans 14/27 à 1050 Bruxelles

N°d'entreprise : 0536.676.254

°biet de l'acte : QUASI-APPORT

Le rapport du bureau comptable Fiscal Team et le rapport spécial du gérant (Monsieur Genot Stéphane): relatif à l'opération de quasi-apport sont déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

Monsieur Stéphane Genot

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

après depot del acte au greffe

Copie qui sera publiée aux annexesdu. Moniteur berge

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0 9 JAN. 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone descelles

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

02/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 31.01.2015, DPT 27.05.2015 15134-0362-011
01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 16.05.2016, DPT 26.07.2016 16358-0080-012

Coordonnées
ESGE GENOT, EN ABREGE : ESGE

Adresse
PLACE ALBERT LEEMANS 14, BTE 27 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale