ESPACE WINDSURF CAMPS, EN ABREGE : E.W.C.

Dénomination : ESPACE WINDSURF CAMPS, EN ABREGE : E.W.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.639.207

Publication

20/12/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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" 8 DEC 2811

MU-SM

1i�� d'entreprise :

gui 639 201

(en entier) : Espace Windsurf Camps

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si��e : Rue Murillo n�45 � 1000 Bruxelles, Belgique

Rs z :'ace : Constitution

Statuts de 1'A.S.B.L. � Espace Windsurf Camps �

Les soussign�s :

1.Grosjean C�line, domicili�e Place du Doyenn� 26, 4460 Horion-Hoz�mont

2.Grosjean Gilles, domicili� rue Murillo 45, 1000 Bruxelles

3.Jasienski Jean-Philippe, domicili� rue de Femelmont 156, 5020 Champion

4.Grosjean Michel, domicili� Place du Doyenn� 26, 4460 Horion-Hoz�mont

5.Haim Simon, domicili� rue de Beauvechain 1, 1315 Pi�trebais

6.Grosjean Elise, domicili�e Place Vertteyleweghen 16 bte 3, 1200 Woluw�-Saint-Lambert

7.Truyffaut Camille, domicili�e rue Lucien Nameche 15, 5000 Namur

Tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre I DENOMINATION S1EGE SOCIAL

Article 1 D�nomination sociale

L'association sans but lucratif est d�nomm�e : � Espace Windsurf Camps�, en abr�g� E.W.C.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif " ou du sigle " ASBL " ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 Si�ge social et dur�e

Le si�ge social est �tabli rue Murillo 45, 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Halle-

Vilvoorde.

Celui-ci pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, adopt�e conform�ment aux conditions

requises pour la modification des statuts.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre Il BUT ET OBJET

Article 3 But

L'association a pour but de d�velopper le go�t et la pratique de la planche � voile par tous les moyens en son pouvoir.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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A4QD 2.2

Article 4 Objet

L'association a notamment pour objet :

-L'organisation et la gestion de toute forme d'activit� li�e directement ou indirectement � la pratique de la

planche � voile.

-L'organisation de journ�es li�es � la pratique de la planche � voile

-L'organisation de stages li�s � la pratique de la planche � voile en Belgique et � l'�tranger

-L'organisation de voyages et de rencontres li�s � la pratique de la planche � voile

L'association pourra, en vue de r�aliser son objet, faire appel � la sous-traitance.

L'association peut accomplir tous les actes juridiques n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet social ainsi que d�velopper des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation desdits buts non lucratifs.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre III MEMBRES

Article 5 Membres effectifs et adh�rents

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre maximum de membres effectifs n'est pas limit�, il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 Qualit� et admission

Sont membres effectifs les fondateurs de l'association et tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, adopt�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Tout membre effectif est �g� de plus de dix-huit ans.

Sont membres adh�rents, toutes les personnes qui auront �t� accept�es par l'Assembl�e g�n�rale selon la proc�dure suivante. La demande d'admission d'un membre adh�rent doit �tre adress�e par �crit au conseil d'administration de l'association. Elle doit �tre sign�e par le candidat ou par la ou les personnes repr�sentant valablement la personne morale.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union, il statue sur les admissions � la majorit� des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

La demande d'admission implique de plein droit adh�sion aux pr�sents statuts et aux r�glements qui en d�coulent.

Article 7 Registre des membres

Il est tenu un registre s�par� des membres effectifs et des membres adh�rents. Celui-ci peut �tre tenu sous forme �lectronique. Il est conserv� au si�ge social o� les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 8 D�mission, exclusion, suspension

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la ou les cotisations qui lui incombent dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le membre menac� d'exclusion sera convoqu� par lettre recommand�e � une assembl�e g�n�rale pour y �tre entendu. Ladite assembl�e statuera, m�me si l'int�ress� n'a pas r�pondu � la convocation.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale le membre qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur, aux lois ou aux r�gles de l'honneur et de la biens�ance.

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MOI) 2.2

La qualit� de membre se perd par le d�c�s pour une personne physique et par la dissolution pour une personne morale.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre IV COTISATIONS

Article 9 Cotisation annuelle

Les membres paient une cotisation annuelle d�cid�e lors de l'assembl�e g�n�rale et qui ne peut �tre sup�rieure � 1000 E.

La cotisation peut �tre diff�rente pour les membres effectifs et les membres adh�rents. Nul n'est engag� au-del� du montant de sa cotisation.

Aucune majoration de la cotisation au-del� de ce maximum ne pourra �tre d�cid�e que dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers, l�gataires ou repr�sentants l�gaux ou autres d'un membre d�c�d� ne peuvent pr�tendre au remboursement total ou partiel des cotisations vers�es non plus qu'� un droit sur le fonds social.

Titre V ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 Composition

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association qui ont chacun un droit de vote �gal.

Article 11 Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux et au ROI,

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs.

4)l'exclusion des membres;

5)la dissolution volontaire de l'association;

6)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 12 Tenue de rassembl�e g�n�rale

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de

l'exercice social.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Elle porte obligatoirement � son ordre du jour :

10 le rapport du conseil d'administration ;

2� l'approbation des comptes de l'exercice clos et du budget du prochain exercice ;

3� la fixation du montant de laides cotisation(s) pour l'ann�e suivante ;

4� l'�lection des administrateurs.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration.

Article 13 Convocation et ordre du jour

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont effectu�es par courrier ordinaire et/ou �lectronique et/ou t�l�copie au nom du conseil d'administration par le pr�sident de celui-ci ou celui qui en remplit les fonctions.

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MOD 2.2

Elles contiennent le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour et sont faites huit jours au moins � l'avance.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, pour autant que la moiti� des membres au moins soient pr�sents ou repr�sent�s et que deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s marquent leur accord sur les points � ajouter � l'ordre du jour.

Article 14 Pr�sence et procuration

Tous les membres ont le droit d'assister � l'assembl�e.

Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter par un mandataire. Le mandataire doit �tre membre effectif et ne peut �tre porteur que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Article 15 Pr�sidence et bureau

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut, par le vice-

pr�sident ou par un autre membre du conseil d'administration.

Celui-ci d�signe un secr�taire en cas d'absence du secr�taire en titre.

Les membres du conseil d'administration compl�tent le bureau de l'assembl�e_

Article 16 Vote et d�lib�ration

L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf le cas o� il en est d�cid� autrement par les statuts ou la loi.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement parla loi ou les pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 10 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 17 Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au Si�ge social o� tous les membres peuvent y avoir acc�s sur simple demande adress�e au conseil d'administration, sans d�placement du registre.

Titre VI ADMINISTRATION

Article 18 Composition

L'association est administr�e et repr�sent�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au

moins, �lus par l'assembl�e g�n�rale. Un administrateur au moins est un sportif, actif au sein de l'ASBL.

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour quatre ans.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Article 19 Vacance

En cas de vacance au cours d'un mandat, ou lorsqu'un administrateur se trouve d�finitivement dans l'impossibilit� mat�rielle d'exercer son mandat, l'assembl�e g�n�rale proc�de � son remplacement. Le rempla�ant ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 Pr�sidence

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MOD 2.2

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un

secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

Article 21 Convocation et modalit� de vote

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de PASSL J'exige ainsi que dans les quatorze jours suivant la demande de deux administrateurs ou de l'administrateur en charge de la gestion journali�re. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Quand il y a �galit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial tenu au si�ge social o� tous les membres peuvent y avoir acc�s sur simple demande adress�e au conseil d'administration, sans d�placement du registre.

Article 22 Procuration

En cas d'emp�chement d'assister � une r�union du conseil d'administration, un administrateur peut donner procuration � un autre administrateur, qui ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 23 -- Pouvoir

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association.

Article 24 Gestion journali�re

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers, membre de l'association ou non, ou � un groupe de membres constitu�s en bureau.

Article 25 Pouvoir de signature

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 26 Modalit�s

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

Article 27 Lib�ralit�s

Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites. Il aide l'association � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 29 Exercice social

L'ann�e sociale commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de ia loi.

MOD 2.2

' Y/05 4 B - Sutte

Article 30 Commissaire

Si l'Association n'est pas l�galement tenue � d�signer un Commissaire, l'Assembl�e G�n�rale peut n�anmoins confier, le contr�le des comptes � un ou plusieurs Commissaires ou � un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes, membres ou non de l'Association. Ceux-ci remettent leur rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 31 Dissolution, liquidation

L'association peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. L'actif social apr�s apurement des dettes et charges ne pourra �tre affect� qu'� une ASBL poursuivant des buts similaires, d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 32 Dispositions suppl�tives

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

Titre VIII DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social:

Par exception � l'article 29. le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mille douze.

Administrateurs:

L'assembl�e g�n�rale ordinaire �lit � l'unanimit� un conseil d'administration compos� de :.

Pr�sidente - Grosjean C�line - Place du Doyenn� 26, 4460 Horion-Hoz�mont, n�e � Recourt le 7 septembre

1979.

Vice-pr�sident - Grosjean Michel - Place du Doyenn� 26, 4460 Horion-Hoz�mont, n� � Verviers le 26

septembre 1943.

Tr�sorier - Grosjean Gilles - Rue Murillo 45, 1000 Bruxelles, n� Recourt le 21 septembre 1977.

Secr�taire - Grosjean Elise - Place Verheyleweghen 16 bte 3, 1200 Woluw�-Saint-Lambert, n�e � Rocourt

le 5 mars 1982.

A l'exception des autres administrateurs �lus pour quatre ans conform�ment aux statuts, le mandat d'administrateur de Grosjean Gilles expirera le 31 d�cembre 2012 et ne sera pas renouvel�.

Le conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re � :

Grosjean C�line, administrateur-d�l�gu�

Bruxelles, le 4 d�cembre 2011

Signatures :

Grosjean C�line

Grosjean Gilles

Jasienski Jean-Philippe

Grosjean Michel

Haim Simon

Grosjean Elise

Truyffaut Camille

mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Coordonnées
ESPACE WINDSURF CAMPS, EN ABREGE : E.W.C.

Adresse
RUE MURILLO 45 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

Publication

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