ESPERONS ENSEMBLE

Dénomination : ESPERONS ENSEMBLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.787.938

Publication

15/01/2014

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :0543 e. 53g

D�nomination

(en entier) : Esp�rons ensemble

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Emile Banning, 87,1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution, statuts

Entre :

Mme Cret, Crinuta Loredana, domicili�e avenue de SCHEUT, 236 � 1070 Bruxelles

Mme Hack Elisabeth Cath�rine, domicili�e rue St-Donat,1 L-8372 � Hobscheid (Grand-Duch� de

Luxembourg)

Mme Palcau Dariana Oana ,domicili�e rue Capricornului,1, Satu Mare,Roumanie

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE I

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. 1 - L'association est d�nomm�e : � Esp�rons Ensemble �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent sa d�nomination, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse de son si�ge social

Art, 2 - Son si�ge social est �tabli � rue Emile Banning,87 � 1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge

TITRE II

BUT- OBJET

Art. 3 L'association a pour buts

Principalement : Fondation d'un orphelinat priv� pour les enfants provenant de familles d�sorganis�es.

Secondairement : l'aide aux victimes de catastrophes naturelles ainsi que l'aide aux personnes d�munies de toutes ressources, en ce qui concerne ce dernier cas par exemple l'aide � une intervention chirurgicale co�teuse.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute oeuvre similaire � son but.

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MOD 2.2

Art. 4 - En vue de la r�alisation de la finalit� d�finie � l'article 3, l'association pourra entre autres mettre en oeuvre les activit�s suivantes

- La constitution, l'acquisition, la participation � la cr�ation, ou � la gestion d'un home pour orphelins, ainsi

que la r�alisation de services n�cessaires au fonctionnement de pareils homes ;

L'organisation de soir�es charitables, ainsi que d'activit�s physiques (concours sportifs) ;

- La demande d'aides aux entreprises ;

- La distribution de d�pliants dans des bo�tes aux lettres.

Dans les limites autoris�es par la loi, elle peut accomplir des actes ou des activit�s lucratives qui r�alisent indirectement la finalit�.

TITRE III

MEMBRES

Section 1

Admission

Art. 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Leur admission, d�mission ou exclusion est constat�e par une inscription dans le registre des membres.

Les premiers membres sont les fondateurs.

Art, 6 - Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale.

La candidature doit contenir, outre l'identit� compl�te de la personne physique ou morale, les moyens de communication qui peuvent �tre utilis�s pour l'exercice des droits et obligations des membres. Ils pourront �tre utilis�s par l'association jusqu'� ce que le membre ait communiqu� de nouvelles coordonn�es. Le r�glement d'ordre int�rieur pr�cise et met en oeuvre la pr�sente disposition.

Section 1l

D�mission, exclusion

Art. 7 - La d�mission et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste,

Art. 8 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921,

TITRE IV

DROITS & OBLIGATIONS

Art. 9 Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

La cotisation de l'exercice social en cours reste due.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Les membres ne peuvent consulter le registre des membres et les documents sociaux que dans les seuls cas pr�vus par la loi,

MOD 2,2

Art. 10 - Les membres peuvent �tre astreints au paiement d'une cotisation annuelle, Le montant de cette

" cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne peut �tre sup�rieure � 100� .

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art, 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2014 - Annexes du Moniteur belge 1) les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)le cas �ch�ant, ta nomination de commissaires ;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

ou aux commissaires et le cas �ch�ant, en cas de mise en cause de leur responsabilit�, l'introduction de

poursuites � leur encontre ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)l'admission des membres ainsi que leur exclusion ;

7)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

8)la cession de l'universalit� de son patrimoine en application de l'article 58 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 13 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin,

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Chaque r�union se tient aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres dcivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par les soins du conseil d'administration par lettre ordinaire, fax ou mail, adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e, au nom du conseil d'administration, par le pr�sident ou le secr�taire.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour, D�s r�ception, le pr�sident communique sans retard, par lettre adress�e � tous les membres au moins 3 jours ouvrables avant la date pr�vue pour la r�union, l'ordre du jour compl�mentaire. A d�faut de pouvoir respecter ce d�lai, les points compl�mentaires sont report�s � la suivante assembl�e g�n�rale.

Art. 15 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art. 16 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 17 - Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue (plus de 50%) des voix valablement exprim�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de la personne qui le remplace est pr�pond�rante.

Art, 18 - L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des Statuts, sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale ou sur la cession de l'universalit� de son patrimoine, que conform�ment aux Articles 8, 20, 26 quater et 58 de la loi de 1921,

Les modifications de la dur�e d�termin�e ou ind�termin�e de l'association doivent �tre adopt�es aux m�mes conditions de majorit� et de quorum de pr�sences que celles pr�vues par la loi pour la dissolution.

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Moa 2.2

Art. 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire de la s�ance, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers qui justifient d'un int�r�t l�gitime re�oivent copie du proc�s-verbal, par extrait, des d�cisions qui les concernent.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novies. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

ADMINISTRATION

Art. 20 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, agissant en coll�ge, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de cinq ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres que compte l'association. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un administrateur suppl�ant qui ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace, en cas de vacance au cours d'un mandat.

La candidature doit contenir, outre l'identit� compl�te de la personne physique ou morale, les moyens de communication qui peuvent �tre utilis�s pour l'exercice des droits et obligations d'administrateur. ils pourront �tre utilis�s par l'association jusqu'� ce que l'administrateur ait communiqu� de nouvelles coordonn�es. Le r�glement d'ordre int�rieur pr�cise et met en oeuvre la pr�sente disposition.

Art, 21 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 22 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. II ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e.

Si ce quorum de pr�sence n'est pas atteint, sur seconde convocation dans le mois de la premi�re r�union, le conseil d'administration peut sur les points � l'ordre du jour de la premi�re r�union non en nombre, valablement d�lib�rer quel que soit le nombre d'administrateur pr�sent ou repr�sent�.

Un administrateur peut en repr�senter un autre. II ne peut �tre porteur que d'une procuration, Ils peuvent participer � la r�union par vid�oconf�rence ou tout autre moyen de communication,

Dans les limites autoris�es par la loi, les d�cisions peuvent �tre prises sans r�union et les votes recueillis par �crit, t�l�copie ou courriel.

Art. 23 - Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue (plus de 50%) des voix valablement exprim�es quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire de la s�ance et inscrites dans un registre sp�cial.

L'administrateur ou, � d�faut, toute autre personne qui en a connaissance, qui se trouve en situation de conflit d'int�r�ts, le signale � l'ouverture de la r�union et indique le point � l'ordre du jour qui cause le conflit d'int�r�ts. Il/elle ne participe pas au scrutin relatif au point en question.

Art, 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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MOD 2.2

Art. 25 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu�, choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs, Il agit individuellement.

Dans les limites de la gestion journali�re, il dispose du pouvoir de repr�sentation de l'association. Elle est � tout moment r�vocable par le conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies.

Art. 26 Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; ils n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Art. 27 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 28 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 - Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement peuvent �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� absolue (plus de 50%) des voix valablement exprim�es.

Art. 30 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Art. 31 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Les comptes sont tenus conform�ment � l'article 17 de la loi et re�oivent la publicit� pr�vue � cet article.

Art. 32 Lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour trois ann�es et est r��ligible.

Art. 33 - En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une oeuvre qui poursuit la r�alisation d'un but identique ou subsidiairement similaire � celui de la pr�sente association.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

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Volet B - Suite

Art. 34 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin' mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A) Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera le jour du d�p�t des pr�sents statuts au greffe pour se cl�turer le trente et un d�cembre 2014

Premi�re assembl�e g�n�rale :

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en juin 2015

Administrateurs

ils d�signent en qualit� d'administrateurs, qui disposent des pouvoirs qui leur sont reconnus par la loi et les statuts et qu'Us exercent en coll�ge

Mme Loredana, CRET CRINUTA, domicili�e avenue de SCHEUT, 236 � 1070 Bruxelles, n�e le 02 f�vrier 1989 � Negresti-Oas, Roumanie, n� de registre national 891102-520.08.

Mme Hack Elisabeth Cath�rine, domicili�e rue St-Donat, 1, L-8372 � Hobscheid (Grand-Duch� de Luxembourg)

qui acceptent ce mandat.

Deux administrateurs agissant conjointement repr�sentent valablement l'association.

B) Les personnes composant le conseil d'administration prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

D�l�gation de pouvoir

En application de l'article 21 ils d�signent en qualit� de pr�sident : Mme Loredana, CRET CRINUTA, Qui accepte ce mandat.

En application de l'article 25, ils d�signent en qualit� d'administrateur d�l�gu� :Mme Loredana, CRET

CRINUTA,

Qui accepte ce mandat.

Dans les limites de la gestion journali�re, il agit, et repr�sente, individuellement l'association. Fait � Bruxelles le 2 janvier 2014 en 2 exemplaires

Mme Cret,Crinuta Loredana, Mme Hack,Elisabeth Cath�rine Mme Palcau ,Dariana Oana Texte

Bijlagen birhet Belgisch Staatsblad -15/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

" �Z�serv� au

" Moniteur beige

08/05/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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au greffe du treual de commerce

francophone de Bru celles

N� d'entreprise : 0543.787.938

D�nomination

(en entier) : Esp�rons Ensemble

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Emile Banning 87,1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Dissolution de l'ASBL

Lors de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 25/03/2015, il a �t� d�cid� de !a dissolution de l'ASBL. proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire :

Les membres de l'association sans but lucratif Esp�rons Ensemble se sont r�unis en assembl�e g�n�rale

extraordinaire le 25 mars 2015 � 151130 � avenue le Marine! 158, 1040 Bruxelles conform�ment � l'article 14

des statuts.

L'assembl�e est pr�sid�e par Cret Crinuta Loredana.

Tous les membres �tant pr�sents ou repr�sent�s, l'assembl�e peut valablement d�lib�rer.

La pr�sidente rappelle l'ordre du jour :

dissolution de l'association et cl�ture de liquidation

cessation de la fonction d'administrateur de Cret Crinuta Loredana

cessation de la fonction d'administrateur de Hack Elisabeth Cath�rine

--cessation de la fonction d'administrateur-d�l�gu� de Cret Crinuta Loredana

Lecture est faite du rapport relatif aux raisons de dissolution par la Pr�sidente.

premi�re r�solution : la d�cision de dissoudre l'association est soumise � l'approbation de l'assembl�e. Cette r�solution est accept�e unanimement.

deuxi�me r�solution : par voie de cons�quence de la dissolution ainsi d�cid�e,

la d�cision de la cessation de la fonction d'administrateur de Cret Crinuta Loredana est soumise �,

l'approbation, Cette r�solution est accept�e unanimement

Troisi�me r�solution : par vole de cons�quence de la dissolution ainsi d�cid�e,

la d�cision de la cessation de la fonction d'administrateur de Hack Elisabeth Cath�rine est soumise �

l'approbation. Cette r�solution est accept�e unanimement

Quatri�me r�solution: par voie de cons�quence de la dissolution ainsi d�cid�e,

[a d�cision de la cessation de la fonction d'administrateur-d�l�gu� de Cret Crinuta Loredana est soumise �

l'approbation. Cette r�solution est accept�e unanimement

I! n'y a plus d'actif et de passif, donc pas de nomination de liquidateur.

La s�ance est lev�e � 17h15.

Il est dress� le pr�sent proc�s-verbal sign� par la pr�sidente Cret Crinuta Loredana et l'administrateur Hack

Elisabeth Cath�rine Cr c hU 1 a La te o43)\?_ r Pt r''5 �% d-e-ft1t

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ESPERONS ENSEMBLE

Adresse
RUE EMILE BANNING 87 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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