ETRE, AU PRESENT

Association sans but lucratif


Dénomination : ETRE, AU PRESENT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 627.965.726

Publication

10/04/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Être, au présent - ASBL

STATUTS

Titre 1. Entre les soussignées,

- Anne Valérie Guillot, épouse Giannoli, résidant avenue René Lyr, 18 - 1180 Bruxelles, née le 2 Octobre 1967 à

Fontainebleau, France

- Stéphanie Willems de Laddersous, résidant 71 avenue des campanules  1170 Bruxelles, née le 30 juin 1970 à

Uccle, Belgique

- Marie Laure Lassus, épouse Fribourg-Blanc, résidant 136 rue Groeselenberg, 1180 Uccle, née le 21 Octobre

1974 à Neuilly sur Seine, France

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont elles ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 2. Dénomination, siège social.

Article 1. L'association prend la dénomination « Être, au présent ».

Article 2. Le siège social de l'association est fixé au 71 avenue des campanules, 1170 Bruxelles, dans

l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par décision du conseil d administration dans tout autre lieu du royaume.

Titre 3. But, durée.

Article 3. L'association a pour but de contribuer à un monde plus responsable, plus solidaire, plus altruiste, en

favorisant le développement, la diffusion et la pratique d outils et méthodes permettant le développement de

l attention à soi même (corps, pensées, émotions...) dans le moment présent et en relation aux autres, en

particulier, mais pas exclusivement, les pratiques basées sur la pleine conscience, qui ont des effets bénéfiques

non seulement sur le bien-être physique et psychique de la personne mais aussi sur son rapport au monde qui

l entoure.

L association aura ainsi particulièrement à cSur de favoriser l apprentissage de ces pratiques par les enfants,

ainsi que par toute personne en rapport avec les enfants : parents, enseignants, éducateurs, soignants ... que ce

soit en privé, à l école ou dans un contexte thérapeutique.

L association est laïque, indépendante de tout mouvement religieux ou politique  tout en respectant les

croyances et sensibilités de chacun.

L association se propose de mettre en Suvre, pour réaliser son objet, tous les moyens appropriés et notamment,

sans que cette liste soit considérée comme exhaustive :

- l organisation en Belgique et dans le monde entier, de conférences, séminaires, stages, cours, rencontres et

ateliers.

- l organisation et la mise en place de missions et de programmes de formation.

- la publication, la diffusion, la fixation et la conservation de toute information, de tout contenu, de tout article, de

toute étude ou autre s'y rapportant sur tout support connu ou qui viendrait a l'être.

- le développement, plus généralement, de toute opération visant aux buts ci-dessus définis ou pouvant en

faciliter la réalisation.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue des Campanules 71

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Etre, au présent

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15306240*

Volet B

1170

0627965726

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Watermael-Boitsfort

Greffe

Déposé

07-04-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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- la collecte de fonds pour le financement de projets, éducatifs, culturels ou sociaux.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle peut de même posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles ou immeubles, solliciter tous subsides d institutions publiques ou privées, recevoir tous legs et donations, disposer de tous prêts, contributions, avances ou rentrées de fonds périodiques ou non et accomplir, d une manière générale, tous actes d administration, de disposition, d acquisition ou d aliénation dans le cadre de son activité et nécessaires à la réalisation de ce but.

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs. Les membres effectifs sont les membres fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive ainsi que toute personne admise ultérieurement en qualité de membre effectif. Ils sont au minimum de 3.

Les membres effectifs siègent à l Assemblée Générale et disposent du droit de vote.

Les personnes morales peuvent être membres de l association. Elles désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association. Les mineurs, mêmes autorisés par leurs parents ne peuvent pas être membres.

Article 6. La demande d admission en tant que membre effectif doit être motivée et adressée par écrit au Conseil d Administration qui statue souverainement sans avoir à justifier un éventuel refus. Les candidats devront démontrer leurs motivations et leur capacité à soutenir de manière active les buts de l association, ainsi qu une connaissance et une pratique active des méthodes promues par l association.

Article 7. La cotisation annuelle des membres effectifs est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 5000 euros. Le conseil d administration peut décider, en considération de circonstances particulières, d accorder à un membre une réduction, voire une dispense du paiement de la cotisation. Article 8. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Leur démission sera effective au jour de la réception par le président. Article 9. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans les 3 mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. L exclusion est portée à la connaissance du membre exclu par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 10.En plus des membres effectifs, l association pourra comprendre des membres adhérents. Ceux ci soutiennent et bénéficient des activités de l association. Ils sont admis par le conseil d administration sur simple demande écrite, le paiement d une cotisation valant demande. Les droits et obligations des membres adhérents sont définis par le conseil d administration et figurent au règlement d ordre intérieur. Il peut leur être demandé de payer une cotisation, qui peut être différente de celle des membres effectifs mais ne sera pas supérieure à 500 euros. Ils n ont pas le droit de vote à l assemblée générale.

Tout membre adhérent peut démissionner quand il le souhaite, sur simple lettre adressée au conseil d administration. Un membre adhérent peut aussi être exclu de l association par le conseil d administration en cas de non respect des statuts, de défaut de paiement des cotisations, d agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association.

Article 11.L association peut aussi comprendre des membres d honneur. Sont considérés comme tels ceux ou celles qui aident l association par leur expertise, la mise à disposition de leur savoir ou rendent des services notables à l association et aux buts qu elle soutient. Ils sont nommés et, le cas échéant, révoqués par le conseil d administration.

Ils sont dispensés du paiement d une cotisation. Ils peuvent participer aux assemblées générales sans avoir le droit de vote.

Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 5. Assemblée générale.

Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d administration ou par le membre de l assemblée qu il désigne.

Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- l'approbation des budgets et des comptes annuels;

- l approbation du règlement intérieur et du montant des cotisations annuelles

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, au maximum 6 mois après la clôture des comptes. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande de la moitié au moins des membres effectifs.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire ou par courriel, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée, en personne ou par moyen de téléconférence (type skype). Il peut se faire représenter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire que d une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale.

Article 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres sont présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Si le quorum de présence n est pas atteint, il sera convoqué une 2ème réunion qui pourra délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

La voix du président compte double en cas de parité des votes.

Article 20. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration. Pour être reçu à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21. Les décisions des assemblées générales sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins (3 membre au moins si l association dispose d au moins 4 membres effectifs) et 6 membres au plus, y compris le président. Ceux-ci sont nommés pour un terme de trois ans par l'assemblée générale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire, choisi parmi les membres effectifs peut être coopté par les autres membres du conseil pour terminer le mandat laissé vacant. Cette cooptation est soumise à la ratification de la première assemblée générale ordinaire qui suit.

Article 24. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Article 25. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement.

Article 26. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des votes, la voix du président compte double. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 31.Tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32.Les membres du Conseil pourront exercer des missions remunerees au profit de l association, entrant dans l'objet et ou se rapportant a l activite de celle ci, pour autant qu elles soient distinctes de leur mandat social, aux termes de contrats ecrits, missions autorisees par le Conseil d Administration et dont l Assemblee Generale sera tenue informee.

Ils pourront obtenir le remboursement des depenses engagees pour les besoins de l Association, après accord du Conseil et sur justification.

Article 33. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 34. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par

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dérogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.

Article 35. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui sera affectée à une

fin désintéressée.

Titre 9. Règlement d ordre intérieur

Article 37. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée

générale. Ce règlement, ainsi que ses modifications ultérieures, entreront immédiatement en application, à titre

provisoire, jusqu à ce qu il ait été soumis à l Assemblée Générale suivante.

Titre 10. Débours.

Article 38. Les membres fondateurs seront remboursés des dépenses qu'ils ont effectuées en vue de la création

de l'Association ainsi que de celles effectuées dans l intérêt du fonctionnement de l association avant sa création.

Titre 11. Dispositions Transitoires

Article 39. L'assemblée générale constituante de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

- Anne Valérie Guillot, demeurant au 18 avenue René Lyr, 1180 Bruxelles

- Stéphanie Willems de Laddersous, demeurant au 71 avenue des Campanules, 1170 Bruxelles

Le conseil d administration s est immédiatement réuni et a nommé Anne Valérie Guillot en tant que Présidente.

à Bruxelles,

Le 7 avril 2015

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
ETRE, AU PRESENT

Adresse
AVENUE DES CAMPANULES 71 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale