EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREGE : EGEC

Dénomination : EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREGE : EGEC

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 465.303.654

Publication

19/11/2014

��D�nomination

(en entier) : EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL

(en abr�g�) : EGEC

Forme juridique : AISBL

Si�ge : Rue d'arion, 63-65 B-1040 Bruxelles

Objet de l'acte : changement adresse si�ge social

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 24 Septembre 2014 � Bruxelles (Belgique) a d�cid� de modifier les statuts afind e proc�der au changement d'adresse du si�ge social vu que les bureaux d'EGEC d�m�nagent au 01/10/2014:.

STATUTS DE L'ASSOCIATION

TITRE I : D�nomination et Si�ge social

ancien Art. 2. Le si�ge du conseil est situ� au 63-65 rue d'Arlon, 1040 Bruxelles : bureau 63-65/211. Il est situ� dans l'arrondissement judiciare de : Bruxelles. Le si�ge peut �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par d�cision ordinaire du conseil d'administration, Une telle d�cision doit �tre publi�e dans aux annexes au Moniteur belge dans un d�lai d'un mois � partir de la prise de d�cision,

nouveau Art. 2. Le si�ge du conseil est situ� au 2 place du champ de mars, 1050 Bruxelles : bureau 5-6. Il est situ� dans l'arrondissement judiciare de : Bruxelles. Le si�ge peut �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par d�cision ordinaire du conseil d'administration. Une telle d�cision doit �tre publi�e dans aux annexes au Moniteur belge dans un d�lai d'un mois � partir de la prise de d�cision.

Pour copie certifi�e conforme,

AU NOM ET POUR LE COMPTE DU CONSEIL

NOM(S), PRENOM(S), ADRESSE

1. Burkhard Sanner, President

2. MikIos Antics, Vice President

3. Ruggero Bertani, Vice President

4. Christian Boissavy, Treasurer

5. Pierre Ungemach, Member of the Board

6. Thor-erik Musaeus, Member of the Board

7, Joerg Uhde, Member of the Board

8. Philippe Dumas, Secretary general

Agissant en qualit� d'organe de repr�sentation de l'association suite � l'Assembl�e G�n�rale du 24/09/2014 � Bruxelles.

Le 24/10/2014.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

47-P M0D 2.2

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Copie

E'= ' p' publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� I Re�u le

0 7 11OV, 2014

au greffe du triba nyriede commerce

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N� d'entreprise : 465.303.654

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/11/2013

��N� d'entreprise : 465.303.654

D�nomination

(en entier) : EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL

(en abr�g�) : EGEC

Forme juridique : AISBL

Si�ge : Rue d'Arlon 63-65 - B-1040 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts et du Conseil d'Administration

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce 4 Juin 2013 � Pise (Italie) a d�cid� de modifier les statuts et d'adopter les nouveaux articles tels que libell�s ci-apr�s et remplacent ceux qui �taient pr�c�demment en vigueur.

STATUTS DE L'ASSOCIATION

TITRE I : D�nomination et Si�ge social

ancien Article ler. Une association internationale est form�e par la pr�sente sous le nom de " European Geothermal Energy Council " " Conseil europ�en pour l'Energie g�othermique ", " EGEC ", appel� ci-dessous " le conseil ". II est form� conform�ment � la loi belge du 25 octobre 1919, amend�e ensuite par la loi du 6 d�cembre 19M. Le conseil est organis� pour une p�riode illimit�e. Il peut �tre dissout � tout moment.

nouveau Article ler. Une association internationale est form�e par la pr�sente sous le nom de " European Geothermal Energy Council "' Conseil europ�en pour l'Energie g�othermique �, ` EGEC �, appel� ci-dessous " le conseil ". Il est form� conform�ment � la loi belge du 25 octobre 1919, amend�e ensuite par la loi du 6 d�cembre 1954 et du 2 mai 2002. Le conseil est organis� pour une p�riode illimit�e. il peut �tre dissout � tout moment.

ancien Art. 2, Le si�ge du conseil sera situ� � partir du ler janvier 2006 au 63-65 rue d'Arlon, 1040 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciare de : Bruxelles. Le si�ge peut �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par d�cision ordinaire du conseil d'administration. Une telle d�cision doit �tre publi�e dans aux annexes au Moniteur belge dans un d�lai d'un mois � partir de la prise de d�cision.

nouveau Art. 2, Le si�ge du conseil est situ� au 63-65 rue d'Arlon, 1040 Bruxelles : bureau 63-65/211. II est situ� dans l'arrondissement judiciare de : Bruxelles. Le si�ge peut �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par d�cision ordinaire du conseil d'administration. Une telle d�cision doit �tre publi�e dans aux annexes au Moniteur belge dans un d�lai d'un mois � partir de la prise de d�cision.

TITRE III : les membres

ancien recItal 1 del' Art. 4. Les soci�taires du conseil appartiendront � deux cat�gories

- Les membres ordinaires (autoris�s � voter):

Le conseil est ouvert aux entit�s juridiques ou leurs succursales int�ress�es par l'�nergie g�othermique, d�s tors que leur lieu d'activit� principal est situ� dans un �tat membre de l'Union Europ�enne, et toute entit� juridique qui fait une demande d'adh�sion, d�s lors que le lieu d'activit� principal est situ� dans un antre pays europ�en. Les entit�s juridiques seront �tablies conform�ment aux lois et usages du pays europ�en d'origine.

nouveau recital 1 del' Art. 4. Les soci�taires du conseil appartiendront � deux cat�gories : - Les membres ordinaires (autoris�s � voter) :

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil est ouvert aux entit�s juridiques ou leurs succursales int�ress�es par l'�nergie g�othermique, d�s lors que leur lieu d'activit� principal est situ� en Europe, et toute entit� juridique qui fait une demande d'adh�sion, d�s lors que le lieu d'activit� principal est situ� dans un antre pays europ�en. Les entit�s juridiques seront �tablies conform�ment aux lois et usages du pays europ�en d'origine.

ancien Art. 5. Les entit�s juridiques ayant sign�s les statuts dans la s�ance constitutive deviendront automatiquement des membres ordinaires du conseil. Par la suite, les entit�s juridiques qui souhaitent devenir membres ordinaires le feront en adressant leur candidature par �crit au secr�taire de l'EGEC. L'adh�sion sera d�cid�e par vote � la majorit� simple du conseil d'administration.

Tout membre peut se retirer du conseil avec effet � la fin de l'ann�e en cours, en soumettant sa d�mission par �crit au moins deux mois avant la fin de l'ann�e concern�e.

nouveau Art. 5. Les entit�s juridiques ayant sign�s les statuts dans la s�ance constitutive deviendront automatiquement des membres ordinaires du conseil. Par la suite, les entit�s juridiques qui souhaitent devenir membres ordinaires le feront en adressant leur candidature par �crit au secr�taire g�n�ral de i'EGEC. L'adh�sion sera d�cid�e par le secr�taire g�n�ral sous contr�le du conseil d'administration.

Tout membre peut se retirer du conseil avec effet � la fin de l'ann�e en cours, en soumettant sa d�mission par �crit au moins deux mois avant la fin de l'ann�e concern�e.

ancien Art. 7. L'exercice financier du conseil correspondra � l'ann�e civile. Les cotisations de membre ordinaire seront d�cid�es � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale et seront pay�es au conseil chaque ann�e avant ie Si mars. Les cotisations pour les membres ordinaires peuvent diff�rer selon le type, la taille des entit�s soci�taires et selon la r�gion o� ils sont localis�s. Les membres honoraires sont dispens�s de cotisations.

nouveau Art. 7. L'exercice financier du conseil correspondra � l'ann�e civile. Les cotisations de membre ordinaire seront d�cid�es � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale. Les cotisations sont dues annuellement � partir de la date d'adh�sion et les cotisations ne peuvent faire l'objet de demande de remboursement en cas de fin d'adh�sion durant l'ann�e. Les cotisations pour les membres ordinaires peuvent diff�rer selon le type, la taille des entit�s soci�taires. Les membres honoraires sont dispens�s de cotisations.

ancien point 3 de l'Art. 8, Les droits des membres ordinaires seront perdus en cas de

3. D�m�nagement du si�ge social principal du membre dans un pays hors de l'Union Europ�enne ou dans

un autre pays europ�en.

nouveau point 3 de l'Art. 8. Les droits des membres ordinaires seront perdus en cas de : 3. D�m�nagement du si�ge social principal du membre hors d'Europe.

ancien paragraphe 2 Art. 10. L'assembl�e g�n�rale consistera en un d�l�gu� (avec d�claration �crite) de chaque membre ordinaire du conseil. Les membres honoraires et personnes sans d�l�gation des membres ordinaires seront autoris�es � assister aux r�unions, mais sans droit de voter.

nouveau paragraphe 2 Art. 10. L'assembl�e g�n�rale consistera en un d�l�gu� (avec d�claration �crite) de chaque membre ordinaire du conseil. Les membres honoraires et personnes sans d�l�gation des membres ordinaires seront autoris�es � assister aux r�unions, mais sans droit de voter. Les personnes avec d�l�gations ne peuvent repr�senter plus que trois membres ordinaires lors du vote.

ancien paragraphe 1 de Art. 12. La r�union g�n�rale, ordinaire et annuelle de l'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au plus tard le 31 mai de chaque ann�e. La r�union g�n�rale, ordinaire et annuelle sera valide, � la premi�re convocation, d�s que plus de la moiti� des membres ordinaires est repr�sent�e et, � la deuxi�me convocation, sans tenir compte du nombre de membres ordinaires repr�sent�s.

nouveau paragraphe 1 de Art. 12. Une r�union g�n�rale, ordinaire et annuelle de l'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e chaque ann�e, La r�union g�n�rale, ordinaire et annuelle sera valide, � la premi�re convocation, d�s que plus de la moiti� des membres ordinaires est repr�sent�e et, � la deuxi�me convocation, sans tenir compte du nombre de membres ordinaires repr�sent�s.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

ancien paragraphe 1 de Art. 14. Le conseil d'administration sera compos� de membres �lus par l'assembl�e g�n�rale parmi les personnes appartenant aux entit�s juridiques des membres ordinaires. Le conseil d'administration consistera en sept membres, La dur�e de la charge sera de trois ans, la r��lection est possible deux fois. L'assembl�e g�n�rale peut cong�dier un directeur � tout moment par majorit� des deux tiers, �lisant en m�me temps un nouveau directeur.

nouveau paragraphe 1 de Art. 14. Le conseil d'administration sera compos� de membres �lus par l'assembl�e g�n�rale parmi les personnes appartenant aux entit�s juridiques des membres ordinaires. Le conseil d'administration consistera en sept membres: un Pr�sident, deux Vice-Pr�sidents, un Tr�sorier et trois membres ordinaires du Conseil d'administration, dont la fonction est pr�cis�e dans les articles 15 et 16. La dur�e de la charge sera' de trois ans, la r��lection est possible. L'assembl�e g�n�rale peut cong�dier un directeur � tout moment par majorit� des deux tiers, �lisant en m�me temps un nouveau directeur.

ancien Art. 15. Le conseil d'administration nommera les administrateurs du conseil (le secr�taire, le tr�sorier, etc.) :

Le tr�sorier sera responsable de l'administration financi�re du conseil. Il sera autoris� � g�rer les transactions bancaires du conseil.

Le secr�taire assistera le conseil d'administration dans la gestion et l'organisation quotidienne du conseil.

Tous les actes qui engagent l'association devront �tre sign�s par au moins deux administrateurs qui n'auront pas � justifier envers les tiers des pouvoirs conf�r�s � cet fin. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet, par celui-ci.

nouveau Art. 15. Le conseil d'administration nommera le tr�sorier) :

Le tr�sorier sera responsable de l'administration financi�re du conseil. il sera autoris� � g�rer les transactions bancaires du conseil.

Tous les actes qui engagent l'association devront �tre sign�s par le secr�taire g�n�ral et au moins deux administrateurs qui n'auront pas � justifier envers les tiers des pouvoirs conf�r�s � cet fin. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident ou le secr�taitre g�n�ral ou un membre du conseil d'administration d�sign� � cet effet, par le Pr�sident.

ancien Art. 16. Le pr�sident du conseil et deux vice-pr�sidents seront �lus parmi les membres du conseil d'administration par l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident sera !e repr�sentant l�gal du conseil, convoquera et pr�sidera le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident peut d�l�guer ses responsabilit�s � un des vice-pr�sidents. Le premier vice-pr�sident assurera l'int�rim pour le pr�sident, dans le cas o� ce dernier serait emp�ch� de remplir sa charge.

Si le pr�sident ou un vice-pr�sident appartient � un membre ordinaire d�missionnant du conseil ou exclu, la personne cessera d'agir dans sa charge et sera remplac�e par l'�lection d'une autre personne par le conseil d'administration. Ce nouveau pr�sident ou vice-pr�sident doit �tre confirm�, ou une autre personne doit �tre �lue, � la r�union ordinaire suivante de l'assembl�e g�n�rale.

nouveau Art. 16. Le pr�sident du conseil et deux vice-pr�sidents seront �lus parmi les membres du conseil d'administration par l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident sera le repr�sentant l�gal du conseil, convoquera et pr�sidera le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident peut d�l�guer ses responsabilit�s � un des vice-pr�sidents. Le premier vice-pr�sident assurera l'int�rim pour le pr�sident, dans le cas o� ce dernier serait emp�ch� de remplir sa charge.

Si le pr�sident ou un vice-pr�sident appartient � un membre ordinaire d�missionnant du conseil ou exclu, la personne cessera d'agir dans sa charge et sera remplac�e par l'�lection d'une autre personne par le conseil d'administration. Ce nouveau pr�sident ou vice-pr�sident doit �tre confirm�, ou une autre personne doit �tre �lue, � la r�union ordinaire suivante de l'assembl�e g�n�rale.

En r�ponse � une proposition du Pr�sident, le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion quotidienne de l'association � une personne, qui peut �tre ou ne pas �tre un membre du conseil d'administration; Il ou Elle est alors nomm�(e) secr�taire g�n�ral de l'association, Le secr�taire g�n�ral en plus de g�rer quotidiennement l'association, sous le contr�le du conseil d'administration, est en charge de:

- �tre le reponsable des activit�s du secr�tariat et du peronnel employ�

-pr�parer et mettre en oeuvre le budget

-repr�senter l'association pour ses activit�s politique, de communication et de d�veloppement de projet -fournir les bases pour !a strat�gie de l'association

-signer les correspondances ordinaires et les actes li�s � la gestion quotidienne

Le secr�taire g�n�ral peut �tre lev� de ses attributions par un vote � la majorit� qualifi�e (par majorit� de deux-tiers des membres ordinaires repr�sent�s) des membres du conseil d'administration pr�sents ou repr�sent�s lors de la r�union.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

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Toutes d�cisions relatives � sa nomination, son licenciement ou sa suspension devront �tre publi�es aux annexes du Moniteur belge tel que requis par la regl�mentation en vigueur.

Pour copie certifi�e conforme,

AU NOM ET POUR LE COMPTE DU CONSEIL

NOM(S), PRENOM(S), ADRESSE

1. Burkhard Sanner, President

2. Miklos Antics, Vice President

3. Ruggero Bertani, Vice President

4. Christian Boissavy, Treasurer

5, Pierre Ungemach, Member of the Baard

6. Thor-erik Musaeus, Member of the Board

7. Joerg Uhde, Member of the Board

8. Philippe Dumas, Manager

Agissant en qualit� d'organe de repr�sentation de l'association suite � l'Assembl�e G�n�rale du 04/06/2013 � Pise (Italie).

Le 06/09/2013.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 04/06/2013, un nouveau Conseil d'Administration a �t� �lu:

1) D�missions d'Administrateurs:

Nom Pr�nom Adresse

MAHIEUX Celine, Alstom, Brown Boveri Stresse 7CH-5401 BadenSwitzeriand / n�e le 23/02/1973 �

T�h�ran (Iran)

2) R��lection(s) d'administrateur(s):

Nom Pr�nom Domicile

SANNER Burkhard, Astemweg 2 D-35633 Lahnau Allemagne

BOISSAVY Christian, 5 avenue de la port de villiers F-75017 Paris France

ANTICS Mikos, 14 rue de la perdrix F-95946 Roissy France

UNGFMACH Pierre, GPC INSTRUMENTATION PROCESS (GPC IP) - PARIS NORD 2 -Business Park A4

165, rue de la Belle Etoile BP 55030 -95946 ROISSY CDG CEDEX - FRANCE / n� le 22/07/1938,

Charenton Ie Pont, (FR)

BERTANI Ruggero, ENEL GP, Via A. Pisano 120 - 56127 Pise - ITALY / n� le 25/11/1955 � Massarosa (IT)

MUSAEUS Thor-Erik, Rock Energy, Lysaker Torg 25, N-1366 Lysaker Norway / n� le 14/08/1960 � Oslo

(Norv�ge)

3) Nomination(s) d'administrateur(s):

Nom Pr�nom Adresse / Lieu et date de naisance

UHDI Joerg, Axpo Power AG I Neue Energien, Flughofstrasse 54 ] CH-8152 Glattbrugg, n� le 13/07/ 1956

� Berlin (Allemagne)

DUMAS Philippe, 22 rue A Hottat B-1050 Bruxelles Belgique, en tant que Secr�taire g�n�ral

4) D�sormais le Conseil d'Administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de: Nom Pr�nom Fonction

SANNER Burkhard Pr�sident ANTICS Miklos Vice-Pr�sident BERTANI Ruggero Vice-Pr�sident BOISSAVY Christian Tr�sorier UHDE Joerg Membre du CA UNGFMACH Pierre Membre du CA MUSAEUS Thor-Erik membre du CA je.

et pour la gestion journali�re de DUMAS Philippe Secretaire g�n�ral

MOD 2.2

14/04/2011

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1

R�serv�

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Moniteur

belge

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BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 465.303.654

D�nomination

(en entier) : EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL

(en abr�g�) : EGEC

Forme juridique : AISBL

Si�ge : Rue d'Arlon 63-67 - B-1040 Bruxelels

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 13/09/2010, un nouveau Conseil d'Administration a �t� �lu:

1) D�missions d'Administrateurs:

Nom Pr�nom Adresse

KAYA Tevfik, Hosdere cad. 190/8 Cankaya-Ankara 06550-Turquie

SEIBT Peter, Postfach 1824 D-17008 Neubrandenburg Allemagne

CUCUETEANU Doinita-luliana Romania, Bucharest, 12 St Spiridon Street, 020982 - Romania, Bucharest

2) R��lection(s) d'administrateur(s):

Nom Pr�nom Domicile

SANNER Burkhard, Astemweg 2 D-35633 Lahnau Allemagne

BOISSAVY Christian, 5 avenue de la port de villiers F-75017 Paris France

ANTICS Mikos, 14 rue de la perdrix F-95946 Roissy France

DUMAS Philippe, 22 rue A Hottat B-1050 Bruxelles Belgique

3) Nomination(s) d'administrateur(s):

Nom Pr�nom Adresse / Lieu et date de naisance

UNGEMACH Pierre, GPC INSTRUMENTATION PROCESS (GPC IP) - PARIS NORD 2 -Business Park A4

165, rue de la Belle Etoile BP 55030 -95946 ROISSY CDG CEDEX - FRANCE / n� le 22/07/1938, Charenton le Pont, (FR)

BERTANI Ruggero, ENEL GP, Via A. Pisano 120 - 56127 Pisa - ITALY 1 n� le 25/11/1955 � Massarosa (1T)

MAHIEUX Celine, Alstom, Brown Boven Stresse 7CH-5401 BadenSwitzeriand I n�e le 23/02/1973 � T�h�ran (Iran)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au MUSAEUS Thor-Erik, Rack Energy, Lysaker Torg 25, N-1366 Lysaker Norway / n� le 14/08/1960 � Oslo

Moniteur (Norv�ge)

belge

" 4) D�sormais le Conseil d'Administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de:

Nom Pr�nom Fonction

SANNER Burkhard Pr�sident

UNGEMACH Pierre Vice-Pr�sident

BERTANI Ruggero Vice-Pr�sident

BOISSAVY Christian Tr�sorier

ANTICS Miklos Secr�taire

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MUSAEUS Thor-Erik membre du CA

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREG…

Adresse
RUE D'ARLON 63-65 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREGE : EGEC

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Coordonnées EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREG…

Coordonnées
EUROPEAN GEOTHERMAL ENERGY COUNCIL, EN ABREG…