EUROPEAN NETWORK OF SOCIAL INTEGRATION ENTERPRISES, EN ABREGE : ENSIE

Association sans but lucratif


Dénomination : EUROPEAN NETWORK OF SOCIAL INTEGRATION ENTERPRISES, EN ABREGE : ENSIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 475.190.924

Publication

26/09/2014
ÿþmitemen

MOI) 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Rç le

1 7 -09- 2.01if

au greffe du tribunat de commerce

francophone de igrrixeilAp

r

d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Oliet de l'acte :

475.190.924

European Network of Social integration Enterprises

ENSIE

Association Sans But Lucratif

Chaussée d'Alsemberg 303 - B-1190 Bruxelles

Procès-verbaux de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration du 23105/2013: changement de la composition du Conseil d'Administration; changement du siège social de l'association (article 2); changement de l'article 22.

1. Changement de ta composition du Conseil d'Administration:

L'assemblée générale du 23 mai 2013, réunie à Brescia, Italie, a voté à l'unanimité le changement de la composition du Conseil d'Adminsitration de l'association.

1.1. Démission des administrateurs

- Gruber Charlotte, 8292 Loipersdorf - Stein 109- Autriche

- Vetro Salvatore, Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique

- Fernandez Pérez Ricardo, C/Mila ipi 36 - 08950 Espulges de Llobregat - Espagne

Quintelier Hubert, Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique

- Sexauer Michel, rue de la Nouvelle Eglise 18 - 67450 Mundolsheim - France

- Maria Nieves Ramos, Bustos 2 - 28038 Madrid - Espagne

1.2. Nomination des administrateurs

- Vollmann Manuela -Tongasse 3, 1030 Vienna Autriche - née 1e12/07/1961 à Neusiedl B.G.

Vetro Salvatore, Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique - né le 02/01/1953 à Favara

- Morales Diaz Sergio - C. Velaquez 58 P03 3 - Barcelona - Espagne - né le 29/06/1979 à Mataro

- Quintelier Hubert - Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique - né le 26/05/1954 à Hamme

- Parody Nunez Ignacio Carlos -C. Males 32 34 P03 1- Barcelona - Espagne - né le 28/07/1964 à La Linea de la Concepclon

- Ouriaghli Raluca - Str. Argetoaia 1 C- Mun. Bucuresti Sec 2 - Roumanie - née le 28/02/1979 à Mun. Ploiesti Jud. Prahova

- Tabacchi Georges Tullio - Via Silvio Pellico 16A - Torino - Italie - né le 24/03/1960 à Paris - Pave! Igor Logated - Tovarniska cesta 12 B Logatec - Slovénie - né le 29/07/1962 à Maribor

- Lek Laurent - Chemin du charrel 216 -13400 Aubagne - France - né le 20/05/1970 à Marseille

1.3. Fonctions des administrateurs

- Parody Ignacio - PRESIDENT

Quintelier Hubert - VICE PRESIDENT

- Morales Diaz Sergi - SECRETAIRE

Vetro Salvatore - TRESORIER

- Ouriaghli Raluca - TRESORIER ADJOINT

1 Changement de l'article 2:

L'assemblée générale du 23 mai 2013, réunie à Brescia, Italie, a voté à l'unanimité le changement du siège

social de l'association. La nouvelle adresse du siège social sera

Rue Botanique 75

1210 Bruxelles

Belgique

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Itéservé

au

Nroniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - suite

L'assemblée générale a également voté là possibilité de créer des filiales dans un pays étranger pour des raisons administratives,

21. Ancien article 2

L'association a son siège à Bruxelles, Chaussée d'Alsemberg 303 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'assemblée générale peut décider d'un transfert avec une majorité de deux tiers ; le nouveau siège fera l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège sociale et d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

2.2. Nouvel article 2

L'association a son siège à Bruxelles, Rue Botanique 76 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'assemblée générale peut décider d'un transfert avec une majorité de deux tiers ; le nouveau siège fera l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège sociale et d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

L'association peut également créer des filiales dans un pays étranger pour des raisons administratives.

3. Changement de l'article 22::

L'assemblée générale du 23 mai 2013, réunie à Brescia, Italie, a voté à l'unanimité le changement de l'article 22 des statuts de l'association.

31. Ancien article 22

Le président ou le secrétaire convoque les réunions du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration ne décide valablement que si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou représentées.

Tous administrateurs peut se faire représenter en donnant procuration à un autre administrateur. Un ' administrateur présent ne peut représenter qu'un administrateur absent. A égalité des voix, la voix du président ou de la personne qui le représente est prépondérante.

3.2. Nouvel article 22

Le président ou le secrétaire convoque les réunions du Conseil d'Administration. Ces réunions peuvent être organisées en utilisant les nouvelles technologies de l'information et de la communication. Le Conseil d'Administration ne décide valablement que si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou représentées.

Tous administrateurs peut se faire représenter en donnant procuration à un autre administrateur. Un administrateur présent ne peut représenter qu'un administrateur absent. A égalité des voix, la voix du président ou de la personne qui le représente est prépondérante.

Méntitkintelseatàarldret1ii5eptngezIdtivbitiltie : Attreebta, NeherettiqtaUtedAulotteriteiristiturrentàanttauddll#pezeoneeDoeqapreeness asititatippauceddEroptéenttncliessoitiemidearteitierocirticgannitnéeekgraid:idenititus

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Parody Nu nez Ignacio Carlos, administrateur et président. Saivatore Vetro, administrateur et trésorier.

14/11/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2



Réservé

au

Moniteur

belge







+11171438



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set 60,  ,,,..m.~ ~~j Greffe

N° d'entreprise : 475.190.924

Dénomination (en entier) : European Network of Social Integration Enterprises

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Obiet de l'acte : ENSIE

Association sans but lucratif

Avenue de Milcamps 105 - 1030 Bruxelles

Procès-verbaux de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration du 20/0612011: changement de la composition du Conseil d'administration; changement du siège social de l'association; changement de l'article 14.



1, Changement de la composition du Conseil d'Administration:

1.1. Démission des administrateurs

- Gruber Charlotte, 8292 Loipersdorf - Stein 109 - Autriche

- Parody Nunez Ignacio, C/Turô de la Trinitat 17 - 08033 Barcelona - Espagne

- Vetro Salvatore, Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique

- Fernández Pérez Ricardo, C/Mila ipi 36 - 08950 Espulges de Llobregat - Espagne

- Quintelier Hubert, Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique

- Sexauer Michel, rue de la Nouvelle Eglise 18 - 67450 Munsolsheim - France

1,2. Nomination des administrateurs

- Gruber Charlotte, 8292 Loipersdorf - Stein 109 - Autriche

- Vetro Salvatore, Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique

- Fernández Pérez Ricardo, C!Mila ipi 36 - 08950 Espulges de Llobregat - Espagne

- Quintelier Hubert, Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique

- Sexauer Michel, rue de la Nouvelle Eglise 18 - 67450 Mundolsheim - France

- Maria Nieves Ramos, Bustos 2 - 28038 Madrid - Espagne

1.3. Fonctions des administrateurs:

- Gruber Charlotte - PRESIDENTE

- Maria Nieves Ramos - VICE PRESIDENTE

- Fernández Pérez Ricardo - SECRETAIRE

- Vetro Salvatore - TRESORIER

2. Changement du siège social de l'association (article 2). L'assemblée générale du 20 juin 2011, reuni à

Bruxelles, a voté a l'unanimité le changement du siège social de l'association.La nouvelle adresse du siège

social sera

Chaussée d'Alsemberg 303

1190 Bruxelles

Dans les statuts l'article 2 diviendra:

L'association a son siège à Bruxelles Chaussée d'Alsemberg 303 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'assemblée générale peut décider d'un transfert avec une majorité de deux tiers ; le nouveau siège fera l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège sociale et d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2,2

<1

Volet B - Suite

3. Changement de l'article 14 des statuts

3.1. Ancien article 14

Tous les membres seront invités à participer à l'Assemblée générale par le président du Conseil d'Administration. L'invitation leur sera envoyée par simple lettre au plus tard un mois avant la tenue de la réunion et les informe de son jour, lieu et heure et sur son ordre du jour. L'invitation portera la signature du président ou du secrétaire ou de coordinateur par délégation.

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration ou lorsqu'un tiers des membres en fait la demande.

Sera inscrit à l'ordre du jour tout sujet proposé par un cinquième des membres.

3.2. Nouvel article 14

Tous les membres seront invités à participer à l'Assemblée générale par le président du Conseil : ` d'Administration. L'invitation leur sera envoyée par courrier électronique au plus tard un mois avant la tenue de la réunion et les informe de son jour, lieu et heure et sur son ordre du jour. L'invitation portera la signature du président ou du secrétaire ou de coordinateur par délégation.

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration ou lorsqu'un tiers des membres en fait ' la demande.

Sera inscrit à l'ordre du jour tout sujet proposé par un cinquième des membres.

Charlotte Gruber, administrateur et présidente. Salvatore Vetro, administrateur et trésorier.

Pese" : ve

*au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/08/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MDD 2.2

Résers, au Monitei belge suiggp§

~Reçu le 0 5 AOUT 2015

Greffe

N° d'entreorise : 475.190.924 1-',"r u,:eziks

Dénomination

(en entier) : European Network of Social lntegration Enterprises

(en abrégé) : ENSIE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Botanique 75 - B-1210 Bruxelles

Oblat de l'acte : Procès-verbaux des Assemblées Générales et Conseil d'Administration du 04/06/2015 et du 05/06/2014: changement de la composition du Conseil d'Administration; modification de l'article 15.

1. Changement de la composition du Conseil d'Administration:

L'assemblée générale du 4 juin 2015, réunie à Barcelone, Espagne, a voté à l'unanimité le changement de la composition du Conseil d'Adminsitration de l'association.

1,1. Démission des administrateurs

- Vollmann Manuela -Tongasse 3, 1030 Vienne - Autriche - née Ie12/07/1961 à Neusiedl B.G.

- Vetro Salvatore - Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique - né le 02/01/1953 à Favara

- Morales Diaz Sergio - C, Velaquez 58 PO3 3 - Barcelona - Espagne - né le 29/06/1979 à Mataro

- Quintelier Hubert - Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique - né le 26/05/1954 à Hamme

- Parody Nunez Ignacio Carlos -C. Malats 32 34 P03 1- Barcelona - Espagne - né le 28/07/1964 à La Linea

- Ouriaghli Raiuca - Str. Argetoaia 1 C- Mun. Bucuresti Sec 2 - Roumanie - née ie 28/02/1979 à Mun,

Ploiesti Jud, Prahova

- Tabacchi Georges Tullio - Via Silvio Pellico 16A - Torino - Italie - né le 24/03/1960 à Paris

- Pavel Igor - Logated - Tovamiska cesta 12 B - Logatec - Slovénie - né le 29/07/1962 à Maribor

- Laïk Laurent - Chemin du charrel 216 -13400 Aubagne - France - né le 20/05/1970 à Marseille

1.2. Nomination des administrateurs

- Vollmann Manuela -Tongasse 3, 1030 Vienna - Autriche - née tel 2/07/1961 à Neusiedl B.G.

- Vetro Salvatore - Rue Lecharlier 71 - 4041 Vottem - Belgique - né le 02/01/1953 à Pavera

- Esteve Ferrer Panadès - Passeig de Sant Joan 172 2n, 2a, - 08037 Barcelone - Espagne - né le 7/09/1965

à Barcelone

- Quintelier Hubert - Ardoystraat 29 - 9220 Hamme - Belgique - né le 26/05/1954 à Hamme

- Parody Nunez Ignacio Carlos -C, Malats 32 34 P03 1- Barcelona - Espagne - né le 28/07/1964 à La Linea,

de la Conception

- Tabacchi Georges Tullio - Via Silvio Pellico 16A - Torino - Italie - né le 24/03/1960 à Paris

- Pavel Igor - Logated - Tovamiska ceste 12 B - Logatec - Slovénie - né le 29/07/1962 à Maribor

- Buffard Thomas - Rue du Bouchet 4, 21000 Dijon - France - né le 30/10/1981 à Dijon

- Rigby Michele - 5 Sharpenhoe Road, Barton-le-Clay, Bedfordshire MK45 4SD - Royaume-Uni - née le

26/08/1961 à Dungannon

1.3. Fonctions des administrateurs

- Parody Ignacio - PRESIDENT

- Quintelier Hubert - VICE PRESIDENT

- Esteve Ferrer Panadès - SECRETAIRE

- Vetro Salvatore - TRESORIER

- Vollmann Manuela - TRESORIER ADJOINT

2. Changement de l'article 15:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale du 5 juin 2014, réunie à Porto, Portugal, a voté à l'unanimité le changement de l'article 15 des statuts.

2.1. Ancien article 15

Seuls les membres en règle de cotisations selon les dispositions dans ces statuts, peuvent voter à l'Assemblée générale, Ils ont tous une seule voix, sauf exceptions prévues dans ces statuts. Les membres peuvent se faire représenter en donnant procuration à un autre membre, Un membre présent ne peut représenter que deux membres absents.

2.2. Nouvel article 15

Seuls les membres en règle de cotisations selon les dispositions dans ces statuts, peuvent voter à l'Assemblée générale. Dans une situation où le consensus n'est pas possible, les réseaux d'entreprises sociales d'insertion appartenant à un même pays doivent se concerter pour n'avoir qu'une voix unique. En cas de désaccord entre les membres d'un même pays, celui-ci doit se positionner par un vote blanc ou une abstention. Les membres peuvent se faire représenter en donnant procuration à un autre membre. Un membre présent ne peut représenter que deux membres absents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Parody Nunez Ignacio Carlos, administrateur et président. Salvatore Vetro, administrateur et trésorier.

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Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
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