EUROPEAN SOCIETY FOR VETERINARY VIROLOGY, EN ABREGE : E.S.V.V.

Association sans but lucratif


Dénomination : EUROPEAN SOCIETY FOR VETERINARY VIROLOGY, EN ABREGE : E.S.V.V.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.510.658

Publication

03/03/2011
ÿþ.. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MU()22

Rés

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BRUXELLES

9 -02- 2011

Greffe

N' d'entreprise : 0892.510.658

Dénomination

(en entier) . ASBL European Society for Veterinary Virology

(en abrégé) " ASBL ESW

Forme juridique : ASBL

Siège : Groesselenberg 99, 1180 Uccle

Objet de l'acte : i P.V de la 8e Assemblée générale, du 25/08/2009 - modifications et version coordonnée

MODIFICATIONS

Titre Il  Affiliation

Article7 : La cotisation annuelle ne peut pas dépasser 50,00 EUR. L'assemblée générale fixe chaque année le montant de la cotisation, sur recommandation du conseil d'administration.

A été remplacé par

La cotisation annuelle ne peut pas dépasser 50,00 EUR et couvre la période commençant après le congrès triannuel jusqu'au congrès triannuel suivant inclus (maximum de 3 ans). L'assemblée générale fixe chaque année le montant de la cotisation, sur recommandation du conseil d'administration.

Titre III  Assemblée générale

Article 10

§ 2. Une assemblée générale au moins se tient chaque année.

A été remplacé par

§ 2. Une assemblée générale se tient au moins tous les 3 ans, durant le congrès triannuel.

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Article 10

§ 4. Les membres sont convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration, par lettre ordinaire. La lettre de convocation doit parvenir aux membres huit jours au moins avant l'assemblée, la date de fa poste faisant foi.

A été remplacé par

§ 4. Les membres sont convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courrier électronique. La lettre de convocation doit parvenir aux membres huit jours au moins avant l'assemblée, la date de la poste faisant foi ou être publiée sur le site web (http:l/esvv.eu).

Article 10

§ 5. L'assemblée générale se tient aux jours, lieu et heure indiqués dans la lettre de convocation.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD22

A été remplacé par

§ 5. L'assemblée générale se tient aux jour, lieu et heure indiqués dans la lettre de convocation ou publiés sur le site web.

Titre IV : Conseil d'administration

Article 12. L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois et maximum cinq membres actifs, dont un doit avoir la nationalité belge et minimum trois doivent être vétérinaires.

Les administrateurs sont choisis par l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à trois ans. Trois administrateurs maximum peuvent être réélus pour une deuxième période de trois ans. Chaque candidat doit se présenter à l'assemblée générale. Lors de la vacance d'un mandat, cette place reste vacante jusqu'à l'assemblée générale suivante, qui nomme alors un nouvel administrateur jusqu'au terme du mandat de trois ans.

A été remplacé par

L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois et maximum six membres actifs, dont un doit avoir la nationalité belge, un est organisateur du congrès triannuel et minimum trois doivent être vétérinaires.

Les administrateurs sont choisis par l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à trois ans. Trois administrateurs maximum peuvent être réélus pour une deuxième période de trois ans. Chaque candidat doit se présenter à l'assemblée générale. Lors de la vacance d'un mandat, cette place reste vacante jusqu'à l'assemblée générale suivante, qui nomme alors un nouvel administrateur jusqu'au terme du mandat de trois ans.

Article 14. Le conseil d'administration est convoqué lorsque les besoins de l'association le nécessitent, mais au moins une fois l'an. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre actif. Le nombre de procurations par membre présent est limité à deux.

Le président ou deux administrateurs convoquent le conseil d'administration.

La lettre de convocation est envoyée par écrit par la poste à tous les administrateurs, au moins huit jours avant l'assemblée. L'assemblée se tient aux jour, lieu et heure indiqués dans la convocation.

La convocation comprend aussi l'ordre du jour. Le président ou deux administrateurs fixent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points repris à l'ordre du jour, sauf si tous les administrateurs sont présents et qu'ils consentent unanimement à ce que fe conseil d'administration délibère quand même et vote sur un sujet non placé à l'ordre du jour.

A été remplacé par

Le conseil d'administration se réunit ou organise une téléconférence lorsque les besoins de l'association le nécessitent, mais au moins une fois l'an. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre actif. Le nombre de procurations par membre présent est limité à deux.

Le président ou deux administrateurs convoquent le conseil d'administration.

La lettre de convocation est envoyée par écrit par la poste ou par courrier électronique à tous les administrateurs, au moins huit jours avant l'assemblée. L'assemblée se tient aux jour, lieu et heure indiqués dans la convocation.

La convocation comprend aussi l'ordre du jour. Le président ou deux administrateurs fixent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points repris à l'ordre du jour, sauf si tous fes administrateurs sont présents et qu'ils consentent unanimement à ce que le conseil d'administration délibère quand même et vote sur un sujet non placé à l'ordre du jour.

Dr. Thierry van den Berg

Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MO022

CONSTITUTION ET STATUTS

Titre Ier - Dénomination, siège, objet, durée

Article 1er. Entre les soussignés:-

1. Dr. SANDOR SELAK, né à Mosanmagyaróvàr (Hongrie) le 19 janvier 1946, domicilié à SE-756 45 Uppsala (Suède), Pilvàgen 28 A.

2. Dr. STEPHAN ZIENTARA, né à Maisons-Laffitte (France) le 7 avril 1964, domicilié à 91800 Brunoy (France), 1, rue de la Concorde.

3. Dr. THIERRY VAN DEN BERG, né à Ougrée (Belgique) le 30 décembre 1956, domicilié à 1332 Genval (Belgique), avenue Gevaert 144.

est constituée une association sans but lucratif sous la dénomination "EUROPEAN SOCIETY FOR VETERINARY VIROLOGY".

L'association se réserve le droit d'utiliser dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de l'association la dénomination abrégée "E.S.V.V.".

Article 2. Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

A titre d'information et sans y prêter le moindre caractère statutaire, l'adresse complète est rue Groeselenberg 99 à 1180 Uccle. Le conseil d'administration est habilité à modifier l'adresse du siège social dans les limites du même arrondissement judiciaire.

Article 3. L'association a pour but:

a)la poursuite du développement de la virologie vétérinaire;

b)l'instauration d'une organisation destinée à des personnes qui consacrent une grande partie de leurs

activités professionnelles à la recherche, l'instruction ou l'application pratique de la virologie vétérinaire;

c)la promotion de formations en virologie vétérinaire;

d)la promotion de l'échange d'informations dans le domaine de la virologie vétérinaire.

Pour réaliser l'objet décrit au premier alinéa, l'association peut prendre toutes les initiatives qui ont trait, directement ou indirectement, à son objet et/ou qui peuvent promouvoir cet objet.

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre Il - Affiliation

Article 5. Le nombre de membres est illimité, mais doit au moins être de trois. Les fondateurs de l'association sont les premiers membres actifs.

Peut adhérer à l'association en tant que membre toute personne physique ou morale acceptée par l'assemblée générale. L'assemblée générale décide de façon autonome sur toute requête d'adhésion. Le candidat membre doit être proposé par le conseil d'administration.

Trois catégories de membres sont possibles:

1. fes membres actifs qui doivent payer la cotisation;

2. les membres non actifs qui paient moins ou pas de cotisation. Le montant de la cotisation due est du pouvoir discrétionnaire du conseil d'administration.

3. les membres d'honneur ce sont les membres qui ont fourni une importante contribution au progrès de la virologie vétérinaire. Ils sont exemptés de cotisation.

Seuls les membres actifs ont droit de vote.

Article 6. Les modalités de désaffiliation des membres de l'association sont réglées selon l'article 12 de fa loi du 27 juin 1921.

Article 7. La cotisation annuelle ne peut pas dépasser 50,00 EUR et couvre la période commençant après le congrès triannuel jusqu'au congrès triannuel suivant inclus (maximum de 3 ans). L'assemblée générale fixe chaque année le montant de la cotisation, sur recommandation du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOQ' 2.2

Titre III  Assemblée générale

Article 8. L'assemblée générale est l'organe de contrôle de l'association et est composée de tous les membres actifs. Les membres non actifs et les membres d'honneur peuvent intervenir dans un rôle consultatif.

Article 9. Les pouvoirs de-l'assemblée générale sont les suivants:

1. l'approbation des budgets et des comptes;

2. la nomination et ta révocation des administrateurs;

3. la modification des statuts;

4. la dissolution volontaire de l'assemblée;

5. l'exclusion des membres.

Article 10. § 1er. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou ie doyen des administrateurs présents.

§ 2. Une assemblée générale au moins se tient au moins tous les 3 ans, durant le congrès triannuel.

§ 3. Les assemblées générales extraordinaires se tiennent chaque fois que les circonstances le nécessitent et, en tout cas, lorsqu'un cinquième des membres actifs le demandent ou à la requête du conseil d'administration.

§ 4. Les membres sont convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courrier électronique. La lettre de convocation doit parvenir aux membres huit jours au moins avant l'assemblée, la date de la poste faisant foi ou être publiée sur le site web (http:/fesvv.eu).

§ 5. L'assemblée générale se tient aux jours, lieu et heure indiqués dans la lettre de convocation ou publiés sur le site web.

§ 8. La lettre de convocation comprend toujours un ordre du jour. Le président fixe l'ordre du jour, mais un vingtième des membres a le droit de mettre des points supplémentaires à l'ordre du jour.

Article 11. § 1er. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents, sauf disposition légale ou statutaire contraire.

§ 2. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre actif. Le nombre de procurations par membre présent est limité à deux.

§ 3. En cas d'égalité des voix, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

§ 4. L'assemblée peut uniquement délibérer sur les points repris à l'ordre du jour, sauf si tous les membres présents de l'assemblée consentent à ce qu'un sujet qui ne figure pas à l'ordre du jour soit quand même traité.

§ 5. Les décisions de l'assemblée générale sont reprises dans un registre des procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social. Tous les membres peuvent le consulter à condition de laisser le registre sur place.

Ces décisions seront éventuellement notifiées par lettre aux membres intéressés.

Titre IV  Conseil d'administration

Articte 12. L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois et maximum six membres actifs, dont un doit avoir la nationalité belge, un est organisateur du congrès triannuel et minimum trois doivent être vétérinaires.

Les administrateurs sont choisis par l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à trois ans. Trois administrateurs maximum peuvent être réélus pour une deuxième période de trois ans. Chaque candidat doit se présenter à l'assemblée générale. Lors de la vacance d'un mandat, cette place reste vacante jusqu'à l'assemblée générale suivante, qui nomme alors un nouvel administrateur jusqu'au terme du mandat de trois ans.

Article 13. Le conseil peut nommer parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et des membres ordinaires. Le président, le secrétaire et le trésorier constituent le conseil d'administration sensu stricto dont le rôle est de gérer le budget de l'ESVV.

Réservé

au

Moniteur

belge

Pv9OD 22

Volet B - suite

Article 14. Le conseil d'administration se réunit ou organise une téléconférence lorsque les besoins de l'association le nécessitent, mais au moins une fois l'an. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre actif. Le nombre de procurations par membre présent est limité à deux.

Le président ou deux administrateurs convoquent le conseil d'administration.

La_ lettre de convocation est- envoyée par écrit par la poste ou par courrier électronique à tous les administrateurs, au moins huit jours avant l'assemblée. L'assemblée se tient aux jours, lieu et heure indiqués dans la convocation.

La convocation comprend aussi l'ordre du jour. Le président ou deux administrateurs fixent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points repris à l'ordre du jour, sauf si tous les administrateurs sont présents et qu'ils consentent unanimement à ce que le conseil d'administration délibère quand même et vote sur un sujet non placé à l'ordre du jour.

Article 15. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l'association, pour autant que la loi ou les présents statuts ne les réservent pas exclusivement à l'assemblée générale. Le conseil peut, sous sa responsabilité, céder ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un des administrateurs ou aux membres de l'association. Ces administrateurs ou membres peuvent représenter l'association, coordonner les listes de membres et collecter les cotisations.

Article 18. Les décisions du conseil d'administration se prennent à la majorité des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas d'égalité des voix, la voix du président ou celle de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions du conseil sont reprises dans un registre destiné à cet effet, signé par le président et conservé au siège de l'association, où il peut être consulté par les membres.

Article 17. Le président ou chaque administrateur a le droit de signer au nom de l'association, sans devoir se justifier vis-à-vis de parties tierces.

Article 18. Le conseil d'administration intervient comme demandeur ou défendeur dans toutes les procédures et décide de l'utilisation ou non de recours.

Titre VII  Règlement interne

Article 19. Le conseil d'administration peut établir et modifier un règlement interne, reprenant toutes les dispositions qui n'ont pas d'obligation de déclaration dans les statuts selon la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. Tous les membres seront informés de ce règlement.

Titre VIII  Dispositions diverses

Article 20. L'exercice commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice commence à partir de fa notification des statuts au Moniteur belge et se poursuit jusqu'au 31 décembre.

Article 21. La dissolution de l'association ne peut avoir lieu que dans le respect des articles 18 à 25 de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. En cas de dissolution, le patrimoine actif net sera affecté à un but qui se rapproche autant que possible de l'objet pour lequel l'association a été constituée.

Article 22. La loi du 27 juin 1921 et les usages en matière d'associations s'appliquent à tout ce qui n'est pas explicitement prévu ici.

Fait en cinq exemplaires à Budapest, le 25 août 2009, et signé par tous les membres fondateurs et administrateurs, qui déclarent accepter.

Dr. Thierry van den Berg

Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
EUROPEAN SOCIETY FOR VETERINARY VIROLOGY, EN…

Adresse
GROESELENBERG 99 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale