EVEIL A LA CULTURE

Dénomination : EVEIL A LA CULTURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 561.766.887

Publication

18/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

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D�nomination

(en enter) : Eveil � la culture

(en abr�g�

Forme juridique Association sans but lucratif

Si�ge avenue de Broqueville 6 bte 6 � 1150 Bruxelles

Obiet de l'acte : ACTE CONSTITUTIF - STATUTS suivant l'assembl�e g�n�rale du 17 juillet 2014 - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

A. L'assembl�e g�n�rale du 17 juillet 2014 adopte � l'unanimit� le texte suivant:

Entre les soussign�s :

1.Madame Marie KARELLE, �pouse BOON-FALLEUR, domicili�e rue de Thorembais 28 � 1360 Wastines

2.Madame Dominique KARELLE, �pouse MATTELAER, domicili�e avenue Gilbert Mullie 32/8 � 1200

Bruxelles

3.Monsieur St�phan PONCELET, domicili� rue de l'Eglise, 69 � 5100 VV�pion

4.Madame H�l�ne 1300N-FALLEUR, domicili�e rue de Thorem bais 28 � 1360 Wastines

Il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin, dont les statuts sont �tablis comme suit

TITRE I L'ASSOCIATION

Article 1 - Forme juridique - D�nomination Dur�e Si�ge

L'association est constitu�e sous la forme juridique d'une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

L'association est d�nomm�e �Eveil � la culture � Elle est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Son si�ge est �tabli avenue de Broqueville 6/6 � 1150 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique, par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale. L'acte de modification du si�ge social est d�pos� au greffe du tribunal de commerce et d�pos� aux Annexes du Moniteur Beige,

Article 2 But -- objet social

L'association a pour but de promouvoir la culture aupr�s des enfants et des adultes.

Pour ce faire, l'association se destine notamment � r�aliser les activit�s suivantes :

*Organisation d'activit�s dans les �coles primaires destin�es � donner le go�t de la lecture aux enfants ;

D�pos� / Re�u le

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au greffe du tebtinal de eomnierob

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

" Rallyes lecture, d�jeuners litt�raires, visites de mus�es, conf�rences autour de la culture,...

L'association peut notamment accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, � des associations poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

TITRE Il MEMBRES

Article 3 - Admission

Le nombre des membres est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � 4.

L'admission des nouveaux membres est d�cid�e par le conseil d'administration qui n'a pas � justifier sa d�cision. Toute candidature rejet�e peut �tre admise par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, compte non tenu des abstentions.

Article 4- D�mission - Exclusion

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, laquelle n'aura pas � justifier sa d�cision. L'assembl�e statue au scrutin secret, apr�s avoir entendu l'associ� dont l'exclusion est propos�e.

Le membre d�missionnaire ou exclu, ses h�ritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne pourront demander compte de la gestion, ni requ�rir inventaire, ni faire apposer les scell�s. Ils ne pourront r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

Article 5 - Registre

Il est tenu au si�ge de l'association un registre des membres dans lequel toute d�cision d'admission, de d�mission ou d'exclusion est inscrite par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la d�cision. Tout membre peut consulter le registre au si�ge de l'association moyennant demande �crite adress�e au conseil d'administration.

Article 6 - Cotisation

Les membres paient une cotisation annuelle identique. Le montant de celle-ci est fix� par l'assembl�e g�n�rale mais ne pourra toutefois exc�der le montant de 250 � (deux cent cinquante euros).

TITRE III DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 7 - Comp�tences

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

L'assembl�e poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi. Ainsi ;

-l'exclusion d'un membre ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des commissaires aux comptes ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la d�charge des administrateurs et commissaires ;

-la modification des statuts ;

-la dissolution de l'association.

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Article 8 - R�unions

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit au moins une fois l'an, sur convocation du conseil d'administration adress�e aux membres, par simple lettre missive, t�l�copie ou courrier �lectronique, quinze jours au moins avant la r�union

L'assembl�e doit �galement �tre convoqu�e, selon les m�mes modalit�s, lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Toute convocation de l'assembl�e doit contenir l'ordre du jour �tabli par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Toute proposition sign�e par un nombre de membres au moins �gal au vingti�me doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour avec l'assentiment unanime des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les mati�res vis�es � l'article 7.

Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un mandataire de son choix d�sign� parmi les autres membres.

Tous les membres ont un droit de vote �gal et chacun dispose d'une voix.

Article 9 - Quorum de pr�sence et de voix

Sauf dispositions l�gales ou statutaires contraires, l'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� des membres de l'association sont pr�sents ou repr�sent�s et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, compte non tenu des abstentions.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante.

Article 10- Modifications des statuts ou de l'objet social

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification des statuts ne peut �tre adopt�e qu'a la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, les abstentions �tant tenues comme votes n�gatifs.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association est constitu�e, elle ne sera valable que si elle est adopt�e � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, les abstentions �tant tenues comme vote n�gatifs,

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�5 et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as 2 et 3 ci-dessus.

Article 11 - Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident et le secr�taire ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tout membre peut le consulter sur demande �crite adress�e au conseil d'administration..

La d�livrance des extraits des d�cisions est subordonn�e � l'autorisation du pr�sident du conseil d'administration ou de deux administrateurs. Ces extraits sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

TITRE IV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

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MOD 2.2

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Article 12 - Composition

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 2 administrateurs au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association. Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de six ans au plus et sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association.

La fonction d'administrateur n'est pas r�mun�r�e. Toutefois, les administrateurs peuvent demander le remboursement des d�bours qui r�sultent de leurs fonctions.

Nul ne peut �tre nomm� administrateur, ni demeurer en fonction en cette qualit�, s'il est engag� dans les liens d'un contrat de de travail avec l'association.

En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs demeurant en fonction continuent � valablement constituer le conseil d'administration, avec les m�mes pouvoirs. Le conseil peut pourvoir provisoirement � toute vacance, jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale qui proc�dera � la nomination d�finitive.

Sans pr�judice de l'article 26 septies de la loi du 27 juin 1921 les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Leur responsabilit� est limit�e � l'obligation de rendre compte au conseil d'administration et � l'assembl�e g�n�rale, de leur gestion et de leurs actes.

Article 13 - Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et administrer les affaires de l'association.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas exclusivement r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires sous r�serve de d�l�gation de cette repr�sentation � un ou plusieurs administrateurs.

Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident et ainsi qu'un secr�taire et un tr�sorier. Le secr�taire et le tr�sorier peuvent �tre choisis en dehors des membres du conseil.

Article 14 - Convocations - r�unions

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou que deux administrateurs le demandent. Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans les convocations.

Sauf urgence motiv�e dans la convocation et le proc�s-verbal de la r�union, les convocations contenant l'ordre du jour sont adress�es aux administrateurs par lettre missive, par t�l�copie ou courrier �lectronique au moins huit jours avant la r�union.

Les r�unions du conseil d'administration sont pr�sid�es par le pr�sident ou, en son absence, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Le conseil d'administration ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Tout administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre administrateur.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, compte non tenu des abstentions. En cas de partage, la voix du pr�sident de la r�union est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration, sign�es par le pr�sident et un administrateur, ou par deux administrateurs, sont consign�es dans un registre sp�cial tenu au si�ge de l'association.

TITRE V REPRESENTATION - SIGNATURE

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NIOD 2.2

Article 16

L'association est valablement repr�sent�e dans les actes et en justice par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'association peut �galement �tre repr�sent�e par un ou plusieurs mandataire(s) d�sign�(s) sp�cialement � cet effet par le conseil d'administration.

TITRE VI GESTION JOURNALIERE

Article 16

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion � une ou plusieurs personnes, administrateur(s) ou non.

Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Le conseil peut aussi se faire assister dans ses pouvoirs de gestion des affaires courantes par un comit� compos� d'administrateurs d�sign�s par le conseil. Ce comit� de gestion n'a pas la qualit� d'organe. Les limites de ses missions sont fix�es par le conseil d'administration,

Titre VII COMPTES - CONTR�LE

Article 17 - Exercice social

L'exercice social court du ler septembre au 31 ao�t de chaque ann�e.

Article 18- Contr�le

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis, selon le cas, conform�ment aux dispositions de l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Dans les trente jours de leur approbation, les comptes annuels sont d�pos�s par les administrateurs au greffe du tribunal de commerce comp�tent et le cas �ch�ant, � la Banque nationale de Belgique.

TITRE XIV. LES MEMBRES ADHERENTS

Article 19

Sont membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer � ses activit�s Les membres adh�rents ne jouissent que des droits et obligations d�finis sous le pr�sent titre.

La personne qui souhaite devenir membre adh�rent adresse au conseil d'administration une demande orale ou �crite dans laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adh�rent. Le conseil d'administration peut admettre la personne en qualit� de membre adh�rent et invite celle-ci � confirmer son admission en signant la liste des membres adh�rents. Cette liste sera mise � jour chaque ann�e.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation annuelle et fix� par le conseil d'administration. Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros par an. En cas de non-paiement de la cotisation, le conseil d'administration envoie un rappel au membre adh�rent. Si dans les deux mois de cet envoi, le membre n'a pas pay� sa cotisation, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office, Il notifiera sa d�cision par �crit au membre.

Le membre adh�rent peut d�missionner � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

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MOD 2.2

L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration.

La dissolution de l'association peut �tre prononc�e en tout temps par l'assembl�e g�n�rale statuant dans les m�mes conditions que celles requises pour la modification de l'objet social de l'association et conform�ment aux articles 20 et suivants de ta loi du 27 juin 1921.

TITRE VIII DISSOLUTION LIQUIDATION

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La dissolution de l'association peut �tre prononc�e en tout temps par l'assembl�e g�n�rale statuant dans les m�mes conditions que celles requises pour la modification de l'objet social de l'association et conform�ment aux articles 20 et suivants de la loi du 27 juin 1921.

La liquidation sera assur�e par un ou plusieurs liquidatomm�(s1 ir res-193 ee g�n�rale ou, � d�faut, par le conseil d'administration, L'assembl�e ou le conseil d�termineront les pouvoirs des liquidateurs ainsi que l'affectation � donner � l'actif net r�sultant de la liquidation. Cette affectation devra, autant que possible, �tre semblable ou similaire � l'objet social de l'association.

Il ne pourra �tre proc�d� � l'affectation de l'actif qu'apr�s l'acquittement du passif.

TITRE IX LOI APPLICABLE

Article 21

Toutes dispositions non express�ment pr�vues par les pr�sents statuts seront r�gies par Ia loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

B. Extrait du proc�s-verbal de rassembl�e g�n�rale du 17 juillet 2014

L'assembl�e g�n�rale constitutive qui s'est tenue le 17 juillet 2014 avenue de Braqueville 6/6 � 1150 Bruxelles, e r�uni les quatre membres fondateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Elle a d�cid� � l'unanimit� de nommer en qualit� d'administrateurs les personnes suivantes :

tmaciame Marie KARELLE, �pouse BOON-FALLEUR, n�e le 10 mai 1959 � Ixelles, domicili�e rue de

Thorem bais 28 � 1360 Wastines

2.Maciame Dominique KARELLE, �pouse MATTELAER, n�e le 7 ao�t 1953 � Etterbeek, domicili�e avenue

Gilbert Mutile 32/8 � 1200 Bruxelles

3.Monsteur St�phan PONCELET, n� le 16 ao�t 1974 � Namur, domicili� rue de l'Eglise, 69 � 6100 W�pion

Le mandat conf�r� aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs � la gestion et � la repr�sentation de l'association sauf ceux qui sont r�serv�s par la loi ou les statuts, � l'assembl�e g�n�rale. Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation de pouvoirs, coll�gialement.

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 561,766.887

D�nomination

(en entier) Eveil � la Culture

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de Broqueville 6/6 -1160 Bruxelles

Objet de l'apte : Changement d'adresse

Eveil � la Culture ASBL

Avenue de Broqueville 616

1150 Bruxelles

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 17 mars 2015

Pr�sentes Mme Marie Karelle - Mme Dominique Karelle - Melle H�l�ne Boon-Falleur

Ouverture de la s�ance � 17 heures

Le quorum requis pour la modification des statuts, voir article 10 des statuts est atteint (3 pr�sences sur 4).

Point � l'ordre du jour : modification du si�ge social de l'association.

A l'unanimit� des membres pr�sents, il est d�cid� de transf�rer le si�ge de l'association � dater du 23 mars

2015 � l'adresse suivante : 1320 Hamme-Mille - Chauss�e de Louvain 20.

En cons�quence, l'article 1, alin�a 3 des statuts est modifi� comme suit:

"son si�ge est �tabli � la chauss�e de Louvain 20 � 1320 Hamme-Mille dans l'arrondissement judiciaire du

Brabant Wallon (Nivelles)".

Signature des membres de l'assembl�e g�n�rale pr�sents.

Marie Karelle Dominique Karelle H�ll�ne Boon-Falleur

Dominique Karelle - Administrateur - Avenue Gilbert Mutile 32/8 -1200 Bruxelles

Marie Karelle - Administrateure - rue de Thorembais 28 - 1360 Wastines

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto ' Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
EVEIL A LA CULTURE

Adresse
AVENUE DE BROQUEVILLE 6, BTE 6 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées EVEIL A LA CULTURE

Coordonnées
EVEIL A LA CULTURE