EVOLUTION EN ABREGE : EVOLUTION

Association sans but lucratif


Dénomination : EVOLUTION EN ABREGE : EVOLUTION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 566.970.839

Publication

03/11/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée EVOLUTION A.S.B.L.

Article 2 - Son siège social est établi à RUE KONKEL 218, BTE n'6, 1200 WOLUWE SAINT LAMBERT, dans

l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE II - But, durée

Article 3 - L'association a pour but :

- L'enseignement de la Spiritualité, d Eveil de la Conscience, et le développement d activités à caractère caritatif et humanitaire, ainsi que par les autres Voies Spirituelles ou méthodes jugées adéquates au sein de l'assemblée générale.

- Le rapprochement, la communication, l ouverture d esprit, ainsi que de permettre un développement harmonieux entre les individus issus d un même pays mais aussi entre les individus issus de pays, voire de continents différents.

- D aider à l éducation et au développement personnel des individus dans un contexte de rapprochement, partage, et d entraide pluriculturel et social.

Dans le cadre de ce but, l'association pourra diffuser et promouvoir les enseignements ou voies spirituelles susmentionnées par les moyens de communication existants ou à venir en Belgique et à l'étranger.

Pour réaliser son but, l association organisera des rencontres, des échanges interculturels et éducatifs dans le but de faire valoir les potentiels spirituels, philosophiques, culturels, artistiques et autres de chaque population. La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :

- L organisation de rencontres individuelles et en groupe, séminaires, formations permanentes ou intermittentes, conférences, cours par correspondance ou via tout autre moyen de communication ;

- Toute activité d apport éducatif. Ces apports pourront être visuels, cinétiques, auditifs, par voie internet ou toute

L'AN DEUX MIL QUATORZE, le 27 octobre à 10 heures,

Ont comparu :

MARIE-LAURE WILL, née le 07/11/1969 à CAYENNE - FRANCE, sise RUE KONKEL 218, BTE n'6, 1200 WOLUWE SAINT LAMBERT

SOPHIE KALITVENTZEFF, née le 14/03/1960 à LIEGE, sise RUE DE FRANQUENIES 55, 1340 OTTIGNIES PATRICIA VINCENT, née le 02/03/1968 à ARRAS - FRANCE, sise AVENUE ALBERT 1er 66, 1342 LIMELETTE Lesquelles comparantes déclarent constituer entre elles par les présentes les statuts d une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

STATUTS DE L'ASBL EVOLUTION

(en abrégé) : EVOLUTION

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Konkel 218 6

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : EVOLUTION A.S.B.L.

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14310197*

Volet B

1200

0566970839

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Woluwe-Saint-Lambert

Greffe

Déposé

30-10-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

autre origine créatrice d un moyen de communication nouveau ou ancien. Ils seront issus du domaine de la spiritualité, de la science et d éveil de la conscience.

L association se réserve le droit de l édition, de la diffusion et de la distribution des supports utilisés pour ces apports.

- L élaboration de supports didactiques.

- Etc ...

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but. L association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

Volet B - suite MOD 2.2

Article 4 - L'association a une durée illimitée.

TITRE III  Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

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Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant au minimum les trois quarts des voix présentes.

Article 7 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d administration peut faire l objet d une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV -Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cents euros.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président

du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance.

Ces décisions seront portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre, sur accord de l assemblée.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au

plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi

permet la composition d un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présent ou représenté.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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belge

Article 15 - La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d un mandat, l administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Volet B - suite MOD 2.2

Article 16  Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17  Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Tout ce qui n est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

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Article 19  Le conseil d administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l association à l un de ses membres ou à un tiers membre ou non. A défaut la gestion journalière de l association est assurée par le Président.

Article 20  Les actes qui engagent l association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

TITRE VII  Règlement d ordre intérieur

Article 21  Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII  Dispositions diverses

Article 22  L exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par

exception, le premier exercice débutera ce 27 octobre 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Article 23  Les comptes annuels de l exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale, qui se tiendra le 05 mai de chaque année ou le jour immédiatement suivant s il s agit d un jour férié ou non ouvré.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre années

:

MARIE-LAURE WILL, née le 07/11/1969 à CAYENNE - FRANCE, sise RUE KONKEL 218, BTE n'6, 1200 WOLUWE SAINT LAMBERT

SOPHIE KALITVENTZEFF, née le 14/03/1960 à LIEGE, sise RUE DE FRANQUENIES 55, 1340 OTTIGNIES PATRICIA VINCENT, née le 02/03/1968 à ARRAS - FRANCE, sise AVENUE ALBERT 1er 66, 1342 LIMELETTE qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent, à l unanimité, pour la durée de leur

mandat, en qualité de :

Présidente : MARIE-LAURE WILL, née le 07/11/1969 à CAYENNE - FRANCE, sise RUE KONKEL 218, BTE

n'6, 1200 WOLUWE SAINT LAMBERT

Trésorière : PATRICIA VINCENT, née le 02/03/1968 à ARRAS - FRANCE, sise AVENUE ALBERT 1er 66, 1342

LIMELETTE

Secrétaire : SOPHIE KALITVENTZEFF, née le 14/03/1960 à LIEGE, sise RUE DE FRANQUENIES 55, 1340

OTTIGNIES

Et après lecture intégrale, les comparantes ont signé.

Coordonnées
EVOLUTION EN ABREGE : EVOLUTION

Adresse
RUE KONKEL 218, BTE 6 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale