EVOLUTION VERTICALE

Association sans but lucratif


Dénomination : EVOLUTION VERTICALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.639.986

Publication

30/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Monitet belge

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Dénomination

tien entier) : EVOLUTION VERTICALE

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Forme juridique ASBL

Siège . AVENUE DES VAILLANTS, 2 -1200 BRUXELLES

Obiet de l'acte : PV de l'AG du 11/2/2012 : Modifications de statuts

PV de l'AG du 111212012:

- Modifications des statuts :

Modification des articles 1, 6, 9 & 10 ; Publication au Moniteur des nouveaux statuts

« Evolution Verticale » - STATUTS

Numéro d'entreprise 465 639 986

DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - BUTS

Art. 1  L'association est dénommée « Evolution Verticale » ou en abrégé « EV »

Art. 2  Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

au 2, av. des Vaillants à 1200 Bruxelles, Il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans

tout autre lieu en Belgique.

Art. 3  L'association a pour buts :

La promotion d'activités sportives, culturelles, de loisirs sous toutes ses formes, tant en Belgique qu'à

l'étranger.

La promotion du sport pour jeunes et le développement de leur épanouissement personnel au travers des

sports de montagne tels que l'escalade, l'alpinisme, le canyonisme, la randonnée de tout type, ...

La formation à la sécurité dans la réalisation ou ia participation à ces activités

L'organisation de formation de cadres, commandité par des organismes publics ou privés pour les activités

susmentionnées.

Afin de réaliser ses buts, l'association pourra promouvoir, représenter ou organiser toute activité (à. caractère commercial ou non) liée directement ou indirectement à son objet social :

-Organiser des stages, cours et formations individuelles ou collectives, compétitions, exhibitions, expositions, visites ou tout autre manifestation dans le but de promouvoir ses activités, ses infrastructures ou d'élargir le nombre de ses membres

" Favoriser la rencontre avec d'autres groupements ayant des activités similaires

-Mettre à disposition, vendre ou acquérir à quelque titre que ce soit des biens meubles ou immeubles, et

services divers

'Recueillir ou procurer des fonds de tout type  subsides, dons, legs, sponsors  destinés directement ou

indirectement à ses activités

Plus généralement, l'association pourra poser, à titre principal ou complémentaire, tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social, en son nom propre ou en association avec des tiers, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ° Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentes l'associations la fondation ou l'organisnne à l'égard ries trais

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 22

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 4  Elle est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps.

Art. 5  Evolution Verticale est une association d'expression française. Pour son administration, ainsi que

pour la correspondance avec ses membres, il est fait usage du français.

MEMBRES - COTISATIONS

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Les membres effectifs et adhérents s'engagent à respecter les statuts et règlements de l'association et de la fédération à laquelle ils seraient affiliés ainsi que les modifications à ces statuts et règlements. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts, en particulier le droit de vote à l'Assemblée générale.

Art. 7  Les membres peuvent être tenu de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'administration et ne peut dépasser 1000 euro.

Cette cotisation annuelle peut être réduite en cas d'adhésion en cours d'année ou pour toute autre raison reprise par les statuts ou décidée en Conseil d'administration.

Art. 8  Sont membres effectifs :

1.Les membres du Conseil d'Administration

2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'Assemblée générale à la majorité des 2/3 présents ou représentés sans avoir le veto de l'un des membres du Conseil d'administration.

Chaque membre, qui doit être âgé de plus de 18 ans, s'engage, pour une durée illimitée, à participer, dans la mesure de ses moyens et/ou compétences, à l'organisation des activités et la gestion journalière de l'association sous la tutelle du Conseil d'administration. Ceux-ci, communément appelés « membres » sont dispensés de cotisation annuelle en vertu de leur concours actif au sein de l'association.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre en vertu de loi du 2 mai 2002,

Art. 9  Sont membres adhérents :

1.Toute personne en règle de cotisation participant ou non à une ou plusieurs activités de l'association et en accord avec le Règlement d'ordre intérieur établi par le Conseil d'administration,

2.Toute personne physique soutenant notre association par le biais de support financier ou logistique, lié directement ou indirectement à nos activités et communément appelé « membre actif ». En vertu du soutien apporté à l'association, ceux-ci sont dispensés de cotisation annuelle.

Art. 10  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer de l'association en adressant par coterie', voire par courrier postal, leur démission au Conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire tout membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par courriel, ou par lettre ordinaire à la poste. De même, le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être exclu de l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée, à la majorité des 2/3 des voies présentes ou représentées, que par l'Assemblée générale pour Ies membres effectifs et par le Conseil d'administration pour les membres adhérents.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Les sanctions prévues dans cet article s'appliquent sans préjudice des sanctions précisées dans les statuts et règlements de la fédération dont l'association serait membre.

Art. 11  Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer le remboursement, même partiel, des cotisations versées.

Le décès, la démission ou l'exclusion d'un membre effectif n'entraîne pas la dissolution de l'association qui continue d'exister entre les autres membres.

ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président ou

à défaut le vice-président du Conseil d'administration.

Art. 13  Les attributions de l'Assemblée générale sont celles qui lui sont reconnus par la loi et les présents

statuts :

Modifier les statuts

:Nommer et révoquer les membres et les administrateurs

]Approuver annuellement les comptes et les budgets

lOctroyer la décharge aux administrateurs

3Autoriser le Conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

3Dissoudre l'association et décider de l'affectation des biens

3Transformation éventuelle en société finalité sociale

" , MOD 2.2 "

Art. 14  Une Assemblée générale ordinaire doit être tenue annuellement dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. Tous les membres effectifs sont convoqués par courriel, voire par courrier postal, par le secrétaire au nom du Conseil d'administration au moins 8 jours avant la date fixée. La convocation doit préciser la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 15  L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration et notamment lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 16  Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne une procuration écrite.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président, ou à défaut celle du vice-président, est déterminante.

Art. 17 -- Les convocations et procès-verbaux, dans les lesquels sont consignés les décisions de l'Assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont conservés dans un registre par le secrétaire et peuvent être consultés par les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d'administration.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 18  L'association est gérée par un Conseil d'administration de trois membres au minimum, nommés et

révocables par l'Assemblée générale. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est

présente ou représentée.

En vertu de la nouvelle loi, le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres

de l'association.

Art. 19 -- Pour être candidat administrateur, il faut :

-Etre membre depuis deux ans au moins

-Ne pas exercer d'activités susceptibles de porter préjudice aux intérêts de l'association

-Etre présenté par le Conseil d'administration et admis par décision de l'Assemblée générale à la majorité

des 2/3 présents ou représentés sans avoir le veto de l'un des membres du Conseil d'administration.

-Faire connaître sa candidature au plus tard le 31 décembre précédent tes élections.

Art. 20  Le Conseil d'administration désigne parmi ses administrateurs un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Une même personne peut cumuler deux postes.

La durée du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le président dirige le Conseil d'administration, ou à défaut le vice-président, le secrétaire rédige les convocations, établit les comptes rendus et procès-verbaux, s'occupe des contacts avec le Greffe et veille au respect des Statuts et du Règlement d'ordre intérieur. Le trésorier est en charge des comptes et bilans, et propose le budget.

Art. 21 -- En cas de vacance d'un poste d'administrateur en cours de mandat pour cause de décès, démission, exclusion ou tout autre raison, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale et occuper ses fonctions jusqu'à l'échéance normale du mandat.

Art. 22 -- Le Conseil se réunit dès que les besoins s'en font sentir sur convocation du président, du vice-président ou du secrétaire. Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Les décisions du Conseil d'administration sont prises à. la majorité simple des voix présentes ou représentées. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux par le secrétaire. En cas de partage des voix, la voix du président, ou à défaut celle du vice-président, est déterminante.

Art. 23  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et accomplit tous les actes qui ne sont pas réservés à l'Assemblée générale. Tout ce que la loi ou les statuts ne réservent pas à l'Assemblée générale est de sa compétence. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats% ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger ou compromettre sur toute question, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous subsides ou subventions privés ou publics ainsi que tous legs, donations et transferts dans les limites autorisées parla loi, financer un événement ou une personne dans le but de promouvoir ses activités directement ou indirectement, représenter l'association en justice, ...

II nomme ou révoque tout membre du personnel de l'association et détermine leurs occupations et rémunérations éventuelles.

Art. 24  Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un ou plusieurs de ses membres. II peut créer des groupes de travail constitués de membres désignés pour une mission particulière.

Art. 25  Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions des experts ou des observateurs, membres ou non, pour débattre d'un sujet quelconque concernant l'association.

Art. 26  Les actes, régulièrement décidés par le Conseil, qui engagent l'association autres que la gestion journalière doivent être signés par deux administrateurs au moins.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au Greffe du Tribunal du Commerce.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art 27  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Néanmoins, les dépenses occasionnées dans l'accomplissement de cette fonction sont remboursées.

De plus, ils peuvent être employés à titre de moniteur, organisateur, gestionnaire d'activités ou délégué à la gestion journalière. Dans ce cadre, une rémunération ou un défraiement selon leur statut juridique peut leur être attribué pour les prestations accomplies.

Art, 28  Le Règlement d'Ordre Intérieur de mêmes que ses modifications éventuelles, rédigé par le Conseil d'Administration, doit être soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 30 -- Les présents statuts sont complétés, s'il y a lieu, par les dispositions de la loi du 27 juin 1921

régissant les asbl ainsi que par les réformes du 2 mai 2002,

Art. 31  En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale décidera de l'affectation à donner à l'actif

social et nommera deux liquidateurs, administrateurs ou non, chargés de cette mission ainsi que de l'apurement

de toutes les dettes et charges.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art. 32  Toute action judiciaire, même en nullité de l'association, ne pourra être Introduite que par lettre

recommandée adressée au Conseil d'administration.

Dans ce cas, il est fait attribution au Tribunal de commerce de Bruxelles.

Art, 33 -- Le Règlement d'ordre intérieur reprendra les dispositions prévues par la législation en matière de

lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive. Ce document est

consigné chez fe secrétaire et est disponible sur simple demande.

Fait à Bruxelles, le 11 février 2012 en deux exemplaires.

Laurent TOISOUL, Patrice GILLOTAY,

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volt ~ Au recto [-rom quallte du notaire instrumentant ou de fa personne ou des pelsonnes ayant pomorr de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à I ègard des tiers

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Réservé

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03/11/2011
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BRUXELLES

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Fn^"r ric.f. I ASBL

. AVENUE DES VAILLANTS, 2 - 1200 BRUXELLES

_'r.t_ " PV de I'AG du 20/3/2002, de l'AG extraordinaire du 12/11/2004, des AG 17/4/2008 & du 271312011: Modifications de statuts, démissions d'administrateurs, réélections d'administrateurs, nominations d'administrateurs





PV de l'AG du 24/3/2002 :

- Réélections d'aministrateurs :

FONTAINE Bernard, 110. Speelbergstraat à 3090 Overijse

GILLOTAY Patrice. 21, boulevard Léopold Ill à 1030 Bruxelles

TOISOUL Laurent, 33. rue Jean Moisse - 1435 Mont-Saint-Guibert

ASTRIE Henri, avenue du Clot à 1348 Louvain-la-Neuve

WEERTS Joel. 4, rue Jean Volders à 4340 Awans

PV de L'AG extraordinaire du 12/11/2004 :

- Réélections d'administrateurs:

FONTAINE Bernard, 12 rue des Moulins à 1390 Archennes

GILLOTAY Patrice; 21: boulevard Léopold III à 1030 Bruxelles

TOISOUL Laurent, 33, rue Jean Moisse - 1435 Mont-Saint-Guibert

- Démissions d'administrateurs:

ASTRIE Henri, 40, avenue du Clos à 1348 Louvain-la-Neuve

WEERTS Joel, 4, rue Jean Volders à 4340 Awans

I:

PV de l'AG du 17/4/2008

- Réélections d'aministrateurs

FONTAINE Bernard, 12 rue des Moulins à 1390 Archennes

GILLOTAY Patrice. 80, avenue des Cerisiers à 1030 Bruxelles

TOISOUL Laurent, 33, rue Jean Moisse à 1435 Mont-Saint-Guibert

PV de l'AG du 27/3/2011

- Réélections d'aministrateurs :

FONTAINE Bernard, 12 rue des Moulins à 1390 Archennes

G1LLOTAY Patrice. 80, avenue des Cerisiers à 1030 Bruxelles

TOISOUL Laurent. 33. rue Jean Moisse à 1435 Mont-Saint-Guibert

- Nominations d'aministrateurs :

BLANCHART Mathieu, né à Woluwé-St-Lambert le 24/7!1987. 30, avenue Tytgat à 1200 Bruxelles

BRUMAGNE Guillaume, né à La Louvière le 21/11/1985 - 48, rue Crocq à 1200 Bruxelles

- Modifications des statuts :

Suppression des articles 12 & 35 ; Publication au Moniteur des nouveaux statuts

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MOD 2.2

ASBL EVOLUTION VERTICALE - STATUTS :

DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - BUTS

Art. 1  L'association est dénommée « Evolution Verticale »

Art. 2  Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

au 2, av. des Vaillants à 1200 Bruxelles. II peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans

tout autre lieu en Belgique.

Art. 3  L'association a pour buts :

JLa promotion d'activités sportives, culturelles, de loisirs sous toutes ses formes, tant en Belgique qu'à

l'étranger.

lLa promotion du sport pour jeunes et le développement de leur épanouissement personnel au travers des

sports de montagne tels que l'escalade, l'alpinisme, le canyonisme, la randonnée de tout type, ...

]La formation à la sécurité dans la réalisation ou la participation à ces activités

JL'organisation de formation de cadres, commandité par des organismes publics ou privés pour les activités

susmentionnées.

Afin de réaliser ses buts, l'association pourra promouvoir, représenter ou organiser toute activité (à caractère commercial ou non) liée directement ou indirectement à son objet social :

" Organiser des stages, cours et formations individuelles ou collectives, compétitions, exhibitions, expositions, visites ou tout autre manifestation dans le but de promouvoir ses activités, ses infrastructures ou d'élargir le nombre de ses membres

-Favoriser la rencontre avec d'autres groupements ayant des activités similaires

" Mettre à disposition, vendre ou acquérir à quelque titre que ce soit des biens meubles ou immeubles, et services divers

" Recueillir des fonds de tout type  subsides, dons, legs, sponsors  destinés directement ou indirectement à ses activités

Plus généralement, l'association pourra poser, à titre principal ou complémentaire, tous les actes nécessaires à ia réalisation de son objet social, en son nom propre ou en association avec des tiers, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 4  Elle est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps.

Art. 5  Evolution Verticale est une association d'expression française. Pour son administration, ainsi que pour la correspondance avec ses membres, íl est fait usage du français.

MEMBRES - COTISATIONS

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts, en particulier le droit de vote à l'Assemblée générale.

Art. 7  Les membres peuvent être tenu de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le Conseil d'administration et ne peut dépasser 1000 euro.

Cette cotisation annuelle peut être réduite en cas d'adhésion en cours d'année ou pour toute autre raison reprise par les statuts ou décidée en Conseil d'administration.

Art. 8  Sont membres effectifs

1.Les comparants au présent acte

2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'Assemblée générale à la majorité des 2/3 présents ou représentés sans avoir le veto de l'un des membres du Conseil d'administration.

Chaque membre, qui doit être âgé de plus de 18 ans, s'engage, pour une durée illimitée, à adhérer aux présents statuts et à participer, dans la mesure de ses moyens etlou compétences, à l'organisation des activités et la gestion journalière de l'association sous la tutelle du Conseil d'administration. Ceux-ci, communément appelés « membres » sont dispensés de cotisation annuelle en vertu de leur concours actif au sein de l'association.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre en vertu de loi du 2 mai 2002.

Art. 9  Sont membres adhérents :

1.Toute personne en règle de cotisation participant ou non à une ou plusieurs activités de l'association et en accord avec le Règlement d'ordre intérieur établi par le Conseil d'administration.

2.Toute personne physique ou morale soutenant notre association par le biais de support financier ou logistique, lié directement ou indirectement à nos activités et communément appelée « membre actif ». En vertu du soutien apporté à l'association, ceux-ci sont dispensés de cotisation annuelle.

Art. 10  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer de l'association en adressant par courriel, voire par courrier postal, leur démission au Conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire tout membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par courriel, ou par lettre ordinaire à la poste. De même, le membre, effectif

" (" MOD 2.2

ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être exclu de l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée, à la majorité des 2/3 des voies présentes ou représentées, que par l'Assemblée générale pour les membres effectifs et par le Conseil d'administration pour les membres adhérents.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 11  Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer le remboursement, même partiel, des cotisations versées.

Le décès, la démission ou l'exclusion d'un membre effectif n'entraîne pas la dissolution de l'association qui continue d'exister entre les autres membres.

ASSEMBLEE GENERALE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous des membres effet ifs et présidée par le président ou

à défaut le vice-président du Conseil d'administration.

Art. 13  Les attributions de l'Assemblée générale sont celles qui lui sont reconnus par la loi et les présents

statuts :

:Modifier les statuts

:Nommer et révoquer les membres et les administrateurs

:Approuver annuellement les comptes et les budgets

:Octroyer la décharge aux administrateurs

:Autoriser le Conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

:Dissoudre l'association et décider de l'affectation des biens

:Transformation éventuelle en société finalité sociale

Art. 14  Une Assemblée générale ordinaire doit être tenue annuellement dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. Tous les membres effectifs sont convoqués par courriel, voire par courrier postal, par le secrétaire au nom du Conseil d'administration au moins 8 jours avant la date fixée. La convocation doit préciser la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 15  L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration et notamment lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 16  Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne une procuration écrite.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président, ou à défaut celle du vice-président, est déterminante.

Art. 17  Les convocations et procès-verbaux, dans les lesquels sont consignés les décisions de l'Assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont conservés dans un registre par le secrétaire et peuvent être consultés par les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d'administration.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 18  L'association est gérée par un Conseil d'administration de trois membres au minimum, nommés et révocables par l'Assemblée générale. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

En vertu de la nouvelle loi, le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

Art. 19  Le Conseil d'administration désigne parmi ses administrateurs un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Une même personne peut cumuler deux postes.

La durée du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le président dirige le Conseil d'administration, ou à défaut le vice-président, le secrétaire rédige les convocations, établit les comptes rendus et procès-verbaux, s'occupe des contacts avec le Greffe et veille au respect des Statuts et du Règlement d'ordre intérieur. Le trésorier est en charge des comptes et bilans, et propose le budget.

Art. 20  En cas de vacance d'un poste d'administrateur en cours de mandat pour cause de décès, démission, exclusion ou tout autre raison, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale et occuper ses fonctions jusqu'à l'échéance normale du mandat.

Art. 21  Le Conseil se réunit dès que les besoins s'en font sentir sur convocation du président, du vice-président ou du secrétaire. Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux par le secrétaire. Chaque

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les statuts ne réservent pas à l'Assemblée générale est de sa compétence. 1l peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire. transiger ou compromettre sur toute question, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles. hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous subsides ou subventions privés ou publics ainsi que tous legs, donations et transferts dans les limites autorisées par la loi, financer un événement ou une personne dans le but de promouvoir ses activités directement ou indirectement, représenter l'association en justice, ...

Il nomme ou révoque tout membre du personnel de l'association et détermine leurs occupations et rémunérations éventuelles.

Art. 23  Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un ou plusieurs de ses membres. Il peut créer des groupes de travail constitués de membres désignés pour une mission particulière.

Art. 24  Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions des experts ou des observateurs, membres ou non, pour débattre d'un sujet quelconque concernant l'association.

Art. 25  Les actes, régulièrement décidés par le Conseil, qui engagent l'association autres que la gestion journalière doivent être signés par deux administrateurs au moins.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au Greffe du Tribunal du Commerce.

Art. 26  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Néanmoins, les dépenses

C,)

occasionnées dans l'accomplissement de cette fonction sont remboursées.

De plus, ils peuvent être employés à titre de moniteur, organisateur, gestionnaire d'activités ou délégué à la

ic gestion journalière. Dans ce cadre, une rémunération peut leur être attribuée pour les prestations accomplies.

e Art. 27  Pour être candidat administrateur, il faut :

-Etre membre depuis deux ans au moins

" p -Ne pas exercer d'activités susceptibles de porter préjudice aux intérêts de l'association

X -Ne pas faire partie du personnel rémunéré par l'association

e-Etre présenté par le Conseil d'administration et admis par décision de l'Assemblée générale à la majorité des 2/3 présents ou représentés sans avoir le veto de l'un des membres du Conseil d'administration. C-Faire connaître sa candidature au plus tard le 31 décembre précédent les élections.

C Art. 28  Le Règlement d'Ordre Intérieur de mêmes que ses modifications éventuelles, rédigé par le Conseil

p d'Administration, doit être soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

ó DISPOSITIONS DIVERSES

N

Art. 29  L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

M Art. 30  Les présents statuts sont complétés, s'il y a lieu, par les dispositions de la loi du 27 juin 1921

o régissant les asbl ainsi que par les réformes du 2 mai 2002.

.c Art. 31  En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale décidera de l'affectation à donner à l'actif

t , social et nommera deux liquidateurs, administrateurs ou non, chargés de cette mission ainsi que de l'apurement

de toutes les dettes et charges.

et Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

et

' Art. 32  Toute action judiciaire, même en nullité de l'association, ne pourra être introduite que par lettre

recommandée adressée au Conseil d'administration.

" t Dans ce cas, il est fait attribution au Tribunal de commerce de Bruxelles.

el Art. 33  Le Règlement d'ordre intérieur reprendra les dispositions prévues par la législation en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive. Ce document est

IY1 consigné chez le secrétaire et est disponible sur simple demande.

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Z Fait à Bruxelles. le 27 mars 2011

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Laurent TOISOUL,

Président l'.lara et rl:o-;iE r.:L: :lotai."t :le la ü?:s^.ttine cl! r!ss Ders3;ilneb avent ;)Du`Jair de i'epïÉE2r'-`.^i 35Sccietio^.i~'i.^.rrcI~.'.'.z.r1 ou i'7rgBniâSYTe a i égdlci des tiers

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