F & M DENTAL

Dénomination : F & M DENTAL

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 841.895.860

Publication

27/11/2013

�� Copfe � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de Pacte au greffe Mol 21)

R�serv�

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Moniteur

belge

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

i I D�nomination.: F&M Dental

i Forme juridique : Soci�t� civile a forme de soci�t� priv�e a responsabilit� limit�e

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t Texte : Extrait du PV du 01 octobre 2013

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;Apr�s avoir d�lib�r�, l'assembl�e prend les r�solutions suivantes :

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:L'Assembl�e G�n�rale accepte � l'unanimit� des voix :

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La nomination en tant que nouvelle co-g�rante Mme BEN ABDELOUAHED Noura,

domicili� � 1030 Schaarbeek, rue Henri Berger, 61

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Son mandat prend effet le 1er octobre 2013.

Si�ge . rue Joseph Brand 115 1030 Schaerbeek

N� d'entreprise 0841.895.860 Obiet de l'acte : Nomination Garant

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26/09/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.0

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Greffe

D�nomination : F&M Dental

Forme juridique ; Soci�t� civile a forme de soci�t� priv�e a responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Joseph Brand 115

1030 Bruxelles

N� d'entreprise : 0841.895.860

Objet de l'acte ; QUASI APPORTS

Texte : Rapport de v�rification des quasi-apports � la S.C.P.R.L. F&M Dental

�tabli le 14 aout 2012 par le R�viseur d'Entreprises ANDRE FRANCOIS de la SCPRL ANDRE.

'FRANCOIS R�viseur d'Entreprises.

Rapport sp�cial du g�rant � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 14 aout 2012 �tabli le

1114 aout 2012 en vue de l'acquisition par la soci�t� de biens appartenant � son associ� unique

IFairouz BEN ABDELOUAHED,

:G�rante

Mentionner sur la derni�re page du valet. B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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29/12/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : Q g 1/'1 " ece. 6:;60

D�nomination

(en entier) : F & M DENTAL

(en abr�g�):

Forme juridique : SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1030 SCHAERBEEK - RUE JOSEPH BRAND 115

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier BROUWERS, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le quinze d�cembre deux mille onze, en cours d'enregistrement � Bruxelles 3, il extrait ce qui suit :

Madame BEN ABDELOUANED Fairouz, n� � Berchem-Sainte-Agathe le deux ao�t mil neuf cent quatre-vingt, de nationalit� belge, c�libataire, domicili� � 1030 Schaerbeek, rue Joseph Brand 115.

A requis le Notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� civile et de dresser les statuts d'une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �F & M DENTAL�, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social.

L CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

La comparante d�clare souscrire la totalit� des parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600,00 E).

La comparante d�clare que chacune des cent (100) parts souscrites par elle, est lib�r�e � concurrence de

deux/tiers (2/3) par un versement en esp�ces qu'elle a effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t�

en formation aupr�s de Dexia banque, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une

somme de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR).

Une attestation de l'organisme d�positaire dat�e du neuf d�cembre deux mille onze, sera conserv�e par Nous,

Notaire.

IL STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINAT1ON DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit�

Limit�e. Elle est d�nomm�e �F & M DENTAL�.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, rue Joseph Brand 115.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci:

- toutes activit�s de soins de dentisterie g�n�rale et notamment op�ratoire

- la fabrication, la r�paration et la pose de proth�se dentaire fixe, amovible ou sur implant ;

- toutes activit�s d'endodontie, de p�dodontie, de parodontologie, implantologie, orthodontie ; orthop�die

dentofaciale, occlusodontie, chirurgie ortho-gnathique ;

- toutes activit�s de chirurgie bucco-dentaire ;

- toutes activit�s radiologiques ;

- tous travaux de recherche et de doctorat dans les domaines pr�cit�s ;

- toutes activit�s de formations, d'organisation de cours, s�minaires, recyclages, de publications,

- la pr�paration de peer review ;

- toutes activit�s d'assistance dentaire ;

- d�p�t, vente, location, importation, exportation de tout mat�riel dentaire ;

BiriLIXELLES

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2011- Annexes du Moniteur belge

- cr�ation de banques de donn�es nationales et internationales relatives aux activit�s pr�cit�es sur tous supports

existants ou futurs

- toutes activit�s de secr�tariat et de travail informatique.

- - la construction, l'am�nagement, la d�coration, la vente, l'achat, la gestion, la location sous toutes ses formes

dont l'emphyt�ose de tous immeubles et des meubles qui les garnissent et la mise en valeur de tous biens

immobiliers ainsi que des activit�s de promotion et de transformations immobili�res en g�n�ral.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de

nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires,

entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de

nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter

l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes

soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et

dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me

hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts

sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et

pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne

pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la

r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCTETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il

peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le deuxi�me samedi du mois de juin de chaque ann�e, � dix

(I0) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Bijlagen bi)iet-$etgis�h Staatsblad - 29/1212011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, la comparante, a d�clar� se r�unir en assembl�e g�n�rale, et a pris les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille

douze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en juin deux mille treize.

3. Nomination d'un g�rant non statutaire :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � ces fonctions : Madame BEN ABDELOUAHED Fairouz, pr�nomm�e, ici pr�sente et qui

accepte.

La g�rante est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

La comparante ratifie express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; la comparante donne tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � DEG & Partners, � 1030 Bruxelles, rue Waelhem, 68, afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de I'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, Olivier DUBU1SSON

NOTAIRE

Annexe : exp�dition de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 13.06.2015, DPT 31.08.2015 15575-0577-011

Coordonnées
F & M DENTAL

Adresse
RUE JOSEPH BRAND 115 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées F & M DENTAL

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