FEDERATION BELGE DE KUNDALINI YOGA - BELGISCHE KUNDALINI YOGA FEDERATIE, EN ABREGE : FBKY - BKYF

Association sans but lucratif


Dénomination : FEDERATION BELGE DE KUNDALINI YOGA - BELGISCHE KUNDALINI YOGA FEDERATIE, EN ABREGE : FBKY - BKYF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.945.143

Publication

30/01/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :0 iZ . 3' S .,I'{3

Dénomination

(en entier) : FEDERATION BELGE DE KUNDALINI YOGA - BELGISCHE

KUNDALINI YOGA FEDERATIE

(en abrégé) : FBKY - BKYF

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue du Repos, 51 -11 80 Uccle - Arrondissement judiciaire de Bruxelles

Objet de l'acte : STATUTS

Constitution

En date du 1010912011, les soussignés :

Coenen Elisabeth

Pastoriestraat 5 - 2500 Lier Née le 26 Juillet 1958 à Lier

Dieudonné Danielle

Rue du Repos, 51 - 1180 Bruxelles

Née le 15 août 1955

Haverbeke Anouck

Leemveldstraat 44 - 3090 Overijse

Née le 05 juillet 1976 à Aruba (Antilles néerlandaises)

Viselé Gisèle

Avenue Dolez, 261 - 1180 Uccle

Née le 08 juillet 1952 à Bruxelles

déclarent fonder une association sans but lucratif, en conformité de la loi du 27 juin 1921, et ont arrêté' unanimement les statuts suivants :

Article 1 : L'association

1.1. Forme juridique :

L'association est constituée sous la forme d'une association sans but lucratif.

1.2. Dénomination :

I'ASBL est dénommée « Fédération Belge de Kundalini Yoga »  « Belgische

Kundalini Yoga Federatie », « FBKY » - « BKYF » en abrégé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

111111

*12026293*

a ® JAN. 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOo2.2

1.3. Siège '

Son siège social est établi en Belgique à Bruxelles , rue du Repos, 51  1180 Uccle. Arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

!! peut être déplacé par simple décision du Conseil d'administration . Toute modification du siège social doit

être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

1.4. Durée :

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 2 - Objet

Elle a pour objet :

" De promouvoir la transmission des enseignements de Yogi BI-IAJAN, à savoir le Kundalini Yoga, l'Humanologie et les technologies qui y sont associées ;

" de maintenir l'éthique, l'esprit et la qualité de l'enseignement ;

" d'encourager l'esprit de communauté parmi les enseignants et les élèves.

" de créer, soutenir, encourager des projets ciblés en relation avec l'éducation et fe style de vie, inspirés par l'Humanologie de Yogi Bhajan

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association, ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Elle pourra se livrer accessoirement à des activités commerciales.

Elle pourra enfin prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, faire toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses buts et activités, créer, gérer tout service ou toute institution poursuivant des buts similaires.

Article 3 : Membres

3.1. L'association se compose de membres effectifs dont le nombre ne peut être inférieur à 3, et de membres adhérents.

" Les membres effectifs, jouissent de la plénitude des droits par la loi et les présents statuts. Pour devenir membre effectif de la FBKY, il faut :

1.étre enseignant de Kundalini Yoga niveau 1, diplômés par le Kundalini Research Institute (KRI).

Le diplôme est le suivant : «the International Yoga Teachers Certification of the KRI Kundalini Teacher

Training Program : the Aquarian Teacher ».

2. avoir été agréé par le Bureau de la FBKY qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur fes demandes d'admission présentées ;

3. avoir payé sa cotisation annuelle ;

4. être domicilié en Belgique ou de être de nationalité belge.

" Les membres adhérants sont tous les autres, intéressés par l'objet social.

3.2. Droits et obligations des membres

Les membres effectifs participent à l'assemblée générale et y ont droit de vote.

ils peuvent faire insérer des activités, en relation avec l'objet social, sur te site intemet de la FBKY.

Ils peuvent faire assurer leurs élèves moyennant le payement des cotisations prévues par l'assurance.

Ils doivent payer leur cotisation, qui inclut leur adhésion à l'assurance collective contractée par la FBKY.

Ils sont invités à contribuer à la fédération en payant , en outre, la Gurudakshina : 10 % des revenus nets de leurs activités en relation avec l'objet social.

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lis s'engagent à respecter les présents statuts et, le cas échéant, la convention entre les membres effectifs.

Les membres adhérants : ne participent à ['assemblée générale que sur invitation décidée par le bureau, ils n'ont pas droit de vote. Ils sont invités à apporter à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

3.3. Démission  suspension  exclusion

La qualité de membre effectif peut être suspendue pour un délai déterminé par décision du conseil

d'administration, au cas où un membre par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association.

Elle peut être perdue

a. par la démission demandée au CA, par lettre recommandée ;

b. par non-paiement de la cotisation annuelle

c. par l'exclusion décidée après un vote à la majorité simple des membres du CA. Le membre exclu en sera avisé par lettre recommandée. Il pourra faire appel de cette décision auprès de l'instance dirigeante d'IKYTA, l'association internationale des professeurs de Kundalini Yoga.

La cotisation ou les donations restent propriété de l'association.

Article 4 : Cotisations

4.1. Le montant annuel des cotisations des membres effectifs est fixé par le conseil d'administration. Il ne

peut dépasser 300 euros ( indexé).

Pour les membres adhérants, une cotisation sera éventuellement fixée ultérieurement par le conseil

d'administration, elle ne pourra dépasser 50 euros ( indexé).

Article 5 : Assemblée générale

5.1. Composition : L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Tous doivent y être convoqués.

5.2. Compétences

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts

Sont notamment réservés à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1e nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rénumération

éventuelle ;

4.1'approbatian des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution de l'association ;

6.1a transformation de ['association en société à finalité sociale ;

5.3. L'Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, dans le courant du premier trimestre qui suit l'exercice social.

Une assemblée générale extraordinaire pourra se réunir à la demande du conseil d'administration ou d'un tiers au moins des membres.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par le Secrétaire, au moyen d'un courrier postal ou électronique. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Les membres du Conseil d'Administration président l'assemblée et exposent le rapport moral.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le rapport financier à l'approbation de l'assemblée. Les Secrétaires et responsables spécifiques exposent les rapports relatifs à leur domaine d'activité et les soumettent à l'approbation de l'assemblée.

Les questions à l'ordre du jour sont débattues. Il est procédé au vote des résolutions.

Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment unanime des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant aux comptes et budget, aux modifications statutaires, et à la dissolution.

5.4. Quorums et votes

L'élection des membres du Conseil d'Administration pourra se faire par courrier postal ou électronique.

Tous les autres points débattus à l'AG seront votés par les membres présents.

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents

Tous les votes se font oralement, à main levée.

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A la demande expresse du président ou d'un membre (avant le vote), ils peuvent se faire sur papiers signés et fermés

Il sera procédé, après épuisement des autres points de l'ordre du jour, à l'élection des membres du Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des votants.

Si lors d'une élection de personnes, la majorité simple n'est pas atteinte, un 2e vote a lieu entre les

candidats proposés. Si à nouveau il n'y a pas de majorité, un nouveau vote à lieu jusqu'à ce qu'une personne

atteigne la majorité simple.

Les abstentions sont considérées comme vote blanc.

Exceptions au vote à la majorité simple : révocation d'un administrateur ou décision de dissolution de l'asbi: deux tiers des voix.

Les résolutions de l'AG seront consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et le

secrétaire du CA. Ce registre sera conservé au siège de l'association.

Un compte-rendu de l'AG sera envoyé à tous les membres par courrier électronique.

Les modifications des statuts, ainsi que les modifications de la composition du Conseil d'administration, doivent être déposées aux Greffes du Tribunal de Commerce endéans les 30 jours.

Article 6 : Administration et représentation

6.1. Composition du Conseil d'administration.

L'asbl est gérée par un Conseil d'administration ( dénommé ci-après CA) composée de 3 administrateurs au

moins. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Si l'asbl ne

compte que le nombre minimum légal de 3 membres effectifs, le CA peut être compposé de 2 administrateurs.

Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une Assemblée générale ( extra) ordinaire procédera à la

nomination d'un troisième administrateur.

Le CA est élu pour une période de 4 ans par les membres effectifs, parmi ceux-ci, à la majorité simple des

votants.

A chaque anniversaire quadriennal, il y aura appel aux candidatures pour renouveler le CA. Les

administrateurs en place peuvent renouveler leur candidature de façon illimitée.

Il sera composé de 3 à 5 membres, aux fonctions de Président, Trésorier, Secrétaire, Co-Président et

éventuellement Conseiller, représentant de manière équilibrée les deux communautés linguistiques principales

francophone et nééerlandophone)..

Tout administrateur qui veut démissionner doit le signifier par courrier au CA.

Un administrateur peut éventuellement remplir 2 fonctions.

Le rôle du Conseil d'administration est :

-de préserver la vision et l'esprit de l'enseignement ;

-de mettre en application les décisions de l'assemblée générale ;

-de prendre les initiatives et décisions utiles ;

-de veiller aux exécutions administratives de l'asbl ;

-d'entretenir le lien avec la ' maison-mère' constituée en différentes organisations: 3H0, 1KYTA, KRI,

AQUARIAN TEACHERS ACADEMY

Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, et pour la réalisation de son but. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts à l'AG est du ressort du CA.

6.2. Les décisions et actions du GA doivent être approuvées à la majorité simple du collège des administrateurs. En cas d'égalité des voix, la proposition est réputée rejetée.

6.3. En cas de vacance de poste, le CA pourvoira provisoirement au remplacement de ses membres. Il sera procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale ordinaire.

6.4. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

6.5. En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat peuvent être indemnisés.

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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Article 7 : Gestion journalière

La gestion journalière de l'asbl sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne

cette gestion journalière peuvent être déléguées, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une

ou plusieurs personnes, administrateurs ou non.

La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite

décidée par le conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne

marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment :

1.L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2.La relation avec les pouvoirs publics et les différentes organisations de la 'maison-mère'

3.La tenue de la comptabilité

4.La tenue de documents administratifs (convocations, procès verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.)

Les personnes chargées, d'assumer la gestion journalière de l'association, sont désignées par le CA

La durée du mandat, éventuellement renouvelable est fixée par le CA.

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité

d'administrateur (si c'est le cas). Le CA peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat

conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la gestion journalière.

Le CA peut, en outre, déléguer une équipe 'exécutive' diversifiée qui mettra en oeuvre les tâches relatives aux différents domaines d'actions de la FBKY.

Article 8 : Responsabilité de l'administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les engagements de l'asbl.

Envers l'asbl et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont, par ailleurs , responsables des manquements de leur gestion ( journalière).

Article 9 : Financement

L'association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations,

des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernière volonté, obtenus tant pour

soutenir les buts généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique.

L'association peut, par ailleurs, lever des fonds de toute autre manière légale.

Art. 10  Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article11 - Ressources

Les ressources de la FBKY sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et les règlements en

vigueur.

Article 12  Adhésion de la FBKY

La FBKY est membre de l'association internationale IKYTA ( International Kundalini Yoga Teachers

Association) qui regroupe toutes les fédérations nationales de Kundalini Yoga.

Elle adhère automatiquement à ses statuts, et remplit les obligations requises, dont versement de 15% des

cotisations des membres.

La FBKY pourra, en outre, adhérer à toute autre association en relation avec son objet.

7

MOD2.2

Volet E3 - suite

Article 13 - Convention

En complément des statuts, le CA pourra établir une convention entre les membres effectifs.

Pour s'imposer à tous les membres de l'association, cette convention, devra être approuvé par un vote à la

majorité simple des membres effectifs de l'association.

Risérvé

au

Moniteur

belge

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Article 14  Dissolution

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, lequel doit être affecté à une fin désintéressée et si possible à une oeuvre ayant des buts et objets similaires à ceux de la présente association.

Art 15. Autres dispositions

Pour les points non prévus aux présents statuts, les soussignés se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 sur les

ASBL.

L'assemblée générale constitutive, réunie ce 10/09/2011 à 18h, après avoir adopté les présents statuts, décide aux quorums légaux de présence et de vote que le conseil d'administration sera composé des administrateurs suivants :

Presidente : Coenen Elisabeth

Pastoriestraat 5 à 2500 Lier

Née le 26 Juillet 1958 à Lier

Trésorière et Secrétaire : Haverbeke Anouck

Leemveldstraat 44, 3090 Overijse

Née le 05 juillet 1976 à Aruba ( Antilles Néerlandaises)

Présidente Adjointe : Viselé Gisèle

Avenue Dolez, 261 à 1180 Bruxelles

Née le 08/07/1952 à Bruxelles

Qui acceptent ce mandat.

Il est décidé que la signature de chacune peut représenter valablement l'asbl.

Coenen Elisabeth Haverbeke Anouck Viselé Gisèle

Lu et approuvé le 10/09/2011 Lu et approuvé le 10/09/2011 Lu et approuvé le 10/09/2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/03/2015
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éposé I Reçu le .. _ . )." .' r*m

0 9 MARS 2015

rgreffe du tribunal de commerce ncophone de f ruxelles

Réser au Moniti belg

N° d'entreprise : 0842.945.143

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique

Siège :

Obiet de l'acte :

FEDERATION BELGE DE KUNDALINI YOGA

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE DU REPOS 51 à 1180 UCCLE

DEMISSIONS 1 NOMINATIONS D'ADMINISTRATRICES

Suite à l'assemblée générale du 16/03/2014, la Fédération belge de Kundalini Yoga:

1° Accepte la démission des Administratrices et (Présidente adjointe, Secrétaire, Trésorière):

- Madame HAVERBEKE Anouck, domiciliée Leemveldstraat 44 à 3090 Overijse, de son poste d'Administratrice et de Trésorière-Secrétaire de l'association;

- Madame VISELE Gisèle, domiciliée Avenue de Dolez, 261 à 1180 Uccle, de son poste d'Administratrice et de Présidente adjointe de l'association;

2° Nomme les Administratrices et (Secrétaire, Trésorière):

Madame DIEUDONNE Danielle, domiciliée Rue du Repos 51 à 1180 Uccle, née le 15/08/1955 à, Watermael-Boitsfort, comme Administratrice et Secrétaire de l'association;

- Madame DEHAYE Anne-France, domiciliée Avenue Général Jacques 22 à 1400 Nivelles, née le: 16/06/1965 à Nivelles comme Administratrice et Trésorière de l'association.

Madame COENEN Elisabeth

Présidente de l'Association

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FEDERATION BELGE DE KUNDALINI YOGA - BELGISC…

Adresse
RUE DU REPOS 51 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale