FITSOCCER

Association sans but lucratif


Dénomination : FITSOCCER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.452.146

Publication

18/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

0 9 SEP 2013

Greffe

N° d'entreprise : .> j'\ St AL-t.

Dénomination

(en entier) : FITSOCCER

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Carburants, 53 à 1190 Forest

(nie de l'acte : Création, statuts et désignation des administrateurs

Entre les soussignés :

Monsieur Delph Michel, né le 23/10/1977 à Etterbeek, domicilié Rue du Nicage, 7 à 1420 Braine I'Alleud

Monsieur Van Saene Laurent, né le 09/02/76 à Anderlecht , domicilié Chaussée d'Alsemberg, 447 à 1180

Uccle

Monsieur Dimitri Desmet , né le 09/12/1975 à Uccle , domicilié Avenue du 112 ème n°28 à 1420 Braine

Ci-après dénommés «membre fondateurs» il a été convenue de constituer une association sans bu lucratif dont ils sont arrêtés les statuts comme suit, conformément à la loi du vinf-sept juin mille neuf cent ving e un, modifiée par la loi du deux mai deux mille deux

TITRE 1 - DE LA DENOMINATION,DU SIEGE SOCIAL ET DE LA DUREE

Article 1er - L'association prend pour dénomination : FITSOCCER

Article 2 - Son siège sociale est établi à la Rue des Carburants, 53 à 1190 Forest , dépendant de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association peut établir des succursales ou dépendances en tout autre endroit de Belgique, par décission du conseil d'administration.

TITRE Il- DU BUT POURSUIVI

Article 3 - L'association a pour buts :

- L'apprentissage et le perfectionnement du football aux enfants

- des cours particuiers de perfectionnement de pratique de football

- des formations et cours destinés aux jeunes

- des entrainements hebdomadaires

Elle poursuit la réalisation de ces buts par tous les moyens légaux permettant la réalisation de ceux-ci.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à ses buts.

TITRE III - DES MEMBRES

Article 5 et 6 - Admission

L'associatiation est composée de membres effectifs et d'adhérents, qui peuvent être des personnes physique ou des personnes morales. Le nombre de membres ( membres effectifs et adhérents ) est illimité, et le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatibes ou obligations pourront figurrer dans l'éventuel Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Sont membres effectifs

- Les comparants au présent acte, fondateurs ;

- Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration. Pour devenir

membre effectif, une personne physique devra remplir les conditions suivantes:

- être majeur

- pouvoir présenter un certificat de bonne vie et moeurs

Est adhérent ; toute autre personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Toute personne désirant devenir adhérent doit faire parvenir ses coordonnées complètes à ('ASBL et s'acquitter du montant de la cotisation annuelle en vigueur. Les adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts et à l'éventuel ROI.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association

Article 7 - démission, exclusio, suspension

Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste ou par courrier électronique avec accusé de réception.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un adhérent peut être appliquée après décision motivée votée à l'unanimité du conseil d'administration.

Le non respect des statuts, le défaut de payement de la cotisation annuelle, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infrations graves au R.O.I, aux lois de l'honneur de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouri l'association, le décèsn la faillite sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres effectifs visés, jusqu'à décision de l'Assemblée général.

Le membre démissionaires, suspendu ou exclu , ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou faillit (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaires,

Ils doivent restituer à l'ASBL tous tes biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinz jours de leur démission, suspension ou exclusion/

TITRE IV - DES COTISATIONS

Article 8 - Les membres fondateurs et les administrateurs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au

payement d'aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif d eleur capacités et de leur dévouement.

Par contre, les autres membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le

montant est ficé par l'Assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 1.000,00 ¬ ,

TITRE V - DE l'ASSEMBLE GENERALE

Article 9 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administrations. Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettent leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas droit de vote,

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre suivant la date de clôture des comptes

Article 10 - Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'u faire représenter par un membre, effectif ou adhérent.Les convocation sont faites par lettres missives, adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent

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Volet B - Suite

l'ordre du jour. L'essemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts.

Article 11 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le représente est prépondérante.

Article 12 - Les décission de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 13 . L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins nommés

et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs ou adhérents.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire.

La durée du mandat est fixée à six années. Il est exercé à titre gratuit.

Article 14 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présent ou représentés. En oas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le représente est prépondérante.

Article 15 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article 16 - Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII _ DISPOSITIONS DIVERSES

Article 17 - L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre suivant

Article 18 . Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice prochain seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du mois de juin.

Article 19 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 20 - Dipostions transitoires

A l'instant, les comparants, se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité:

a) premier exercice social : Le premier excercice social commencera ce jour et se clôturera le 31 décembre 2013

b) première assemblé générale annuelle : La première assemblée générale est fixée au 10 juin 2014

c) Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixés à un nombre ne pouvant pas être supérieur à deix personnes.

Sont appelés à ces fonctions

Ici présents et qui acceptent.

Les administrateurs ont désignés en qualité de :

- Président : Desmet Dimitri, né le 09/12/1975 à Uccle , domicilié Avenue du 112 éme n°28 à 1420 Braine

- Secrétaire : Delph Michel, né le 23/10/1977 à Etterbeek, domicilié Rue du Nicage, 7 à 1420 Braine l'Alleud

Dépose en même temps : acte constitutif.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
FITSOCCER

Adresse
RUE DES CARBURAANTS 53 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale